Outils (environnement) mis a disposition par l`UCM pour aider

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de votre
aventure
ENVIRONNEMENT: OUTILS
MIS A DISPOSITION PAR
L’UCM POUR AIDER LES
INDEPENDANTS ET TPE

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de votre
aventure
Pour bénéficier des
aides à
l’investissement
IL FAUT TOUJOURS AU
MOINS ETRE EN
CONFORMITE AVEC LES
NORMES
ENVIRONNEMENTALES

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aventure
Pour les aides
classiques:
I y a la condition: « être en ordre vis-à-
vis des règles propres à l’activité, et
vis-à-vis des règles:
Fiscales;
Sociales;
Et environnementales

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aventure
Pour les aides
spécifiques
environnement :
Investissements permettant aux
entreprises de dépasser les normes
communautaires;
Investissements réalisés en vue de
se mettre en conformité avec de
nouvelles normes communautaires
dans les 3 ans à compter de leur
adoption.

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aventure
OUTILS DE L’UCM, en
matière d’environnement
1. Mise en conformité
1. Normes environnementales
2. Autorisations environnementales
3. Déchets
2. Aides et primes : dossiers