Première partie : L`émergence de l`Etat belge
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Première partie : L’émergence de l’Etat belge Chapitre I : L’héritage de l’Ancien Régime A) L’évolution du territoire B) Les Institutions Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) A) L’empereur et les Lumières B) Les réformes de Joseph II C) La révolution brabançonne Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) A) L’Empereur et les Lumières L’Empire autrichien : Multiplicité des territoires (Autriche, Italie, P-B, Balkans) Voisins puissants (Prusse, Russie, Ottoman) Retard du développement commercial Les Pays-Bas autrichiens : Domination économique (G-B, P-U, France) Développement des productions agricoles et industrielles Un « nouvel » Empereur Joseph II, fils de Marie-Thérèse (1740-1780) Passionné de Philosophie, admirateur des rationalistes Epris de liberté de pensée, gouvernant inflexible Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) A) L’Empereur et les Lumières Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) B) Les réformes de Joseph II 1) Pour une religion plus « humaine » Edit de Tolérance (1781) Suppression des ordres inutiles (-20%) (1783) Mariage = Contrat civil (1784) Censure sur les sermons (1786) Création de séminaires « d’Etat » (1786) 2) Pour une administration plus rationnelle Suppression de toutes les juridictions provinciales et locales Création d’un système judiciaire hiérarchisé et centralisé Abolition de la torture et introduction de l’appel Remplacement des Conseils collatéraux par un Conseil du Gouvernement Général Introduction d’intendants à la tête de 9 cercles remplaçant les principautés Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) B) Les réformes de Joseph II Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) C) La révolution brabançonne 1) La « petite révolution » Janvier 1787 : Opposition des Etats, refus d’accorder l’impôt Les « statistes » (Vander Noot, Comité de Bréda) Mai 1787 : Retrait de la réforme judiciaire, troubles de l’ordre Début 1788 : Opposition de la hiérarchie catholique Printemps 1788 : Conflit entre Joseph II et Tiers Etat du Brabant Début 1789 : Contagion du contexte parisien Les « Vonckistes » (Vonck, Pro Aris et Focis) 2) L’insurrection armée Octobre 1789 : 3000 patriotes, Manifeste du peuple brabançon Décembre 1789 : Chute de Bruxelles, retrait au Luxembourg 11 janvier 1790 : Etats-Belgiques Unis Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) C) La révolution brabançonne Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) C) La révolution brabançonne 1) La « petite révolution » 2) L’insurrection armée 3) La République des Etats belgiques Unis Un Etat confédéral catholique Un régime conservateur Une opposition « démocrate » persécutée Une situation politique ingérable 4) La Restauration inévitable Mort de Joseph II (février 1790) Indifférence des grandes puissances (Traité de Reichenbach) Défaite militaire des « Croisés » (septembre 1790) Reconquête (fin novembre – début décembre) Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) C) La révolution brabançonne Première partie : L’émergence de l’Etat belge Chapitre I : L’héritage de l’Ancien Régime Chapitre II : Révolution joséphiste et réaction brabançonne (1780-1790) Chapitre III : L’exportation du modèle français A) De la première restauration autrichienne à l’annexion à la République Chapitre III : L’exportation du modèle français A) De la première restauration autrichienne à l’annexion à la République Chapitre III : L’exportation du modèle français A) De la première restauration autrichienne à l’annexion à la République 1) La première restauration autrichienne (17901792) Désunion entre les rebelles (P-U, Lille, Paris) Politique d’apaisement menée par les autorités autrichiennes (Léopold II) République en France (1792) Victoire de Dumouriez à Jemappes (1792) Chapitre III : L’exportation du modèle français A) De la première restauration autrichienne à l’annexion à la République 2) La première occupation française (1792-1793) Une conquête idéologique « Elections » de représentants Exportation des institutions républicaines Rattachement « volontaire » de certaines localités Victoire autrichienne de Neerwinden (1793) Chapitre III : L’exportation du modèle français A) De la première restauration autrichienne à l’annexion à la République 3) La deuxième restauration autrichienne(1793-94) Rétablissement des institutions autrichiennes Résistance par rapport aux mesures centralisatrices Victoire française de Fleurus (1794) Chapitre III : L’exportation du modèle français A) De la première restauration autrichienne à l’annexion à la République 4) La deuxième occupation française (1794-95) Conquête économique Réquisitions des ressources (argent, matières premières, bétail) Maintien des institutions autrichiennes puis établissement de « bureaux » Difficulté de recrutement des fonctionnaires Annexion à la République Chapitre III : L’exportation du modèle français A) De la première restauration autrichienne à l’annexion à la République Chapitre III : L’exportation du modèle français B) L’imposition d’un nouveau régime 1) La déclaration des droits de l’homme Chapitre III : L’exportation du modèle français B) L’imposition d’un nouveau régime 1) La déclaration des droits de l’homme 2) Les régimes politiques français a) La Constituante (1789-1791) b) La Législative (1791-1792) c) La Convention (1792-1795) d) Le Directoire (1795-1799) e) Le Consulat (1799-1804) f) L’Empire (1804-1814) Chapitre III: l’exportation du modèle français A) De la première restauration autrichienne à l’annexion de la République B) L’imposition d’un nouveau régime 1) La déclaration des droits de l’homme 2) Les régimes politiques français 3) La rationalisation administrative 4) Les réformes judiciaires 5) La laïcisation de l’Etat 6) D’une société d’ordres à une société de classes 7) La francisation Chapitre III: l’exportation du modèle français B) L’imposition d’un nouveau régime 3) La rationalisation administrative Chapitre III: l’exportation du modèle français B) L’imposition d’un nouveau régime 4) Les réformes judiciaires a) un système hiérarchisé b) La codification - le droit pénal - le droit civil Une nouvelle organisation judiciaire Circonscriptions Juridictions civiles Pays Ressort d’Appel Juridictions pénales Cour de Cassation Cour d’appel Cour d’appel Cour d’assises Province Arrondissement Première Instance Correctionnel Canton Justice de paix Simple police Chapitre III: l’exportation du modèle français a) un système hierarchisé Chapitre III: l’exportation du modèle français B) L’imposition d’un nouveau régime 4) Les réformes judiciaires a) un système hiérarchisé b) La codification - le droit pénal - le droit civil Chapitre III: l’exportation du modèle français Un nouveau droit civil codifié Apologie du divorce Critique du divorce Chapitre III: l’exportation du modèle français B) L’imposition d’un nouveau régime 5) La laïcisation de l’Etat a) La sécularisation (1789-1793) b) La déchristianisation (1793-1801) c) la restauration des relations Eglise et Etat (1801-1814) Chapitre III: l’exportation du modèle français b) La déchristianisation (1793-1801) Chapitre III: l’exportation du modèle français c) La restauration (1801-1814) Chapitre III: l’exportation du modèle français B) L’imposition d’un nouveau régime 6) Le processus de francisation a) XVIIIe siècle b) Occupation française
