Les négligences sont-elles une violence

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Organisée par ALMA France et ALMA Gironde
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Les négligences
sont-elles
une violence ?
Maltraitance des
personnes âgées
5ème Journée d’Etudes ALMA
14 mai 2003 à Bordeaux

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Le professeur Robert HUGONOT, Président
et l'équipe d'ALMA France
remercient vivement les personnes qui ont participé à cette journée
pour leur aimable collaboration
les bénévoles des centres d'écoute ALMA
les bénévoles d'ALMA Gironde
les conférenciers

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SOMMAIRE
Allocution d'ouverture p. 4-11
Monsieur Hugues DE CHALUP, Directeur de la DDASS de la Gironde,
représentant Monsieur Hubert FALCO, Secrétaire d’État aux personnes âgées
Introduction : Position du problème : les ambiguïtés des négligences p. 12-13
Professeur Robert HUGONOT
Président d’ALMA France
Précarité de l’homme p. 14-17
Professeur Éric FIAT, philosophe à l’AP-HP
et à l’Université de Marne la Vallée
Contention : maltraitance ou négligence ? p. 18-22
Madame Nadine GUILLON et Monsieur CASTERAN,
Cadres de Santé - CHRU de Bordeaux
Peut-on parler de négligences affectives ? p. 23-30
Monsieur Jean-Jacques AMYOT, psychosociologue,
Directeur de l’OAREIL - Bordeaux
Les facteurs de risque des négligences p. 31-32
Madame Stéphanie GARCIA,
directrice d’établissement
De la négligences du droit au droit de négliger les aînés p. 33-50
Professeur Robert CARIO, Juriste,
Université de Pau et des Pays de l’Adour
Prévention : la formation négligée ? p. 51-57
Madame Catherine BARRÉ, chargée de mission
à l’OAREIL - Bordeaux
Les négligences sont-elles une violence ? p. 58-61
Professeur Jean-Denis SOUYRIS, Médecin,
Vice-Président de la Société de Gérontologie de Bordeaux et du Sud-Ouest

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Ouverture
Monsieur Hugues DE CHALUP
Directeur de la DDASS de la Gironde
En tant que DDASS 33 et représentant M. le Préfet de Région, je me
réjouis d’être parmi vous et je remercie les organisateurs (l’OAREIL et M. AMYOT
tout particulièrement).
En ouvrant cette journée d’étude d’ALMA sur la maltraitance des personnes
âgées, je voudrais vous dire l’importance que M. FALCO, Secrétaire d’Etat aux
Personnes Agées, attache à ce problème et saluer tous les participants à ce
colloque :
♦ La Ville de Bordeaux
♦ Le CHU de Bordeaux et le Professeur EMERIAU
♦ M. le Professeur HUGONOT – Président d’ALMA France
Et vous présenter sommairement le Programme de Prévention et de Lutte
contre la Maltraitance des Personnes Agées mis en place par le Gouvernement.
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Le diagnostic mieux posé grâce au développement du réseau ALMA (ALlô
Maltraitance des personnes âgées), créé en 1995 et qui dispose aujourd’hui d’une
quarantaine d’antennes départementales d’écoute téléphonique, a fortement
contribué à lever le voile sur un sujet trop longtemps occulté, la maltraitance des
personnes âgées. Le rapport « DEBOUT » y a également participé.
La maltraitance des personnes âgées n’est pas spécifique à la France
comme le montrent diverses enquêtes internationales. Les données disponibles
montrent que la maltraitance touche environ 5 % des plus de 65 ans, 15 % des
plus de 75 ans.
Les données françaises en provenance d’ALMA et recueillies depuis 1995
contribuent à mieux cerner ce phénomène.
Le nombre d’appels à ALMA est passé de 700 en 1997 à plus de 15.000 en
2002. Cette progression s’explique par l’augmentation du nombre d’antennes mais
la proportion des appels pour maltraitance a également progressé. Le
pourcentage d’appels était de 49 % en 1997, il atteint 65 % en 2001.

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Ces appels proviennent :
- des personnes âgées elles-même (25,7 %)
- des professionnels (19,7 %)
La maltraitance des personnes âgées s’exerce sous différentes formes :
- maltraitances psychologiques : menaces de rejet, privation de visites,
humiliation, infantilisation
- maltraitances financières : spoliation d’argent, de biens mobiliers et
immobiliers, vie aux crochets de l’aïeul …
- maltraitances physiques : brutalités, coups, gifles
- maltraitances par négligence ou par omission : il s’agit de maltraitances
volontaires ou non, concernant l’aide à la vie quotidienne
- maltraitances médicamenteuses
- maltraitances civiques : elles consistent en des atteintes aux droits des
personnes et concernent notamment les privations de sortie …
Ces différentes formes de maltraitance sont souvent associées.
Les statistiques 2001 d’ALMA différencient la maltraitance à domicile et la
maltraitance en institution comme le montre le tableau suivant :
Catégories principales de
Maltraitances Domicile (données 2001) Institution (données 2001)
Physiques 15 % 12,2 %
Psychologiques 29,2 % 14,3 %
Financières 21,3 % 6,9 %
Médicales 1,9 % 2,9 %
Négligences 15,1 % 48,6 %
Civiques 5,8 % 6,5 %
Ces statistiques 2001 permettent également de mieux connaître le « profil »
des personnes maltraitées. En institution, il s’agit de femmes dans 75 % des cas
et 71 % des personnes maltraitées ont plus de 80 ans. Au domicile, environ 73 %
des personnes maltraitées sont des femmes et 46 % ont plus de 80 ans.
Il s’agit de personnes présentant le plus souvent une dépendance physique
et/ou psychique qui les rend plus vulnérables.