Bulletin No. 2804 - Marchés des capitaux - Le comité sur

Personne-ressource :
Ian C.W. Russell
Premier vice-président, Marchés des capitaux
(416) 865-3036
Prière de transmettre aux intéressés dans votre
société
BULLETIN No 2804
Le 18 décembre 2000
Le comité sur les courtiers opérant sur le marché
monétaire primaire de l'ACCOVAM forme un souscomité sur le commerce électronique
L'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières a établi un sous-comité sur le
commerce électronique. Ce sous-comité, qui relèvera du comité sur les courtiers opérant sur le
marché monétaire primaire, aura pour mandat d'examiner les questions qui se rattachent aux
communications électroniques entre les émetteurs et les courtiers relativement aux titres
d'emprunt à court terme. Le sous-comité rendra compte de ses analyses au comité sur les
courtiers opérant sur le marché monétaire primaire, lequel est formé de sociétés membres de
l'ACCOVAM exerçant des activités sur les marchés monétaires canadiens.
Le comité sur les courtiers opérant sur le marché monétaire primaire de l'ACCOVAM
reconnaît la croissance et l'impact inévitables d'une plate-forme de commerce électronique
pour les communications qui ont lieu entre les émetteurs et les courtiers dans le cadre du
processus de soumission lié aux émissions de titres d'emprunt, en ce que ces activités influent
sur l'efficacité et la liquidité du marché. Le sous-comité a été créé dans le but d'examiner les
questions particulières liées a remission et au placement de titres par voie électronique. Il aura
pour première mission d'établir des procédures uniformisées qui préserveront l'intégrité des
sociétés membres participant en qualité de preneurs fermes aux émissions de titres d'emprunt à
court terme par voie de communications électroniques.
Prière d'adresser toute question ou tout commentaire sur ce qui précède au président du comité
sur les courtiers opérant sur le marché monétaire primaire de l'ACCOVAM, M. Greg Smith,
au (416) 862-3207, ou à M. Chris Woolcock à l'Association, au (416) 865-3037.
Suzanne Barrett
Secrétaire de VAssociation