Dimensions économiques de la politique de l`environnement

CAHIER DE
L’ENVIRONNEMENT
N° 385
Office fédéral de
l’environnement,
des forêts et
du paysage
OFEFP
Dimensions
économiques
de la politique de
l’environnement
Économie

CAHIER DE
L’ENVIRONNEMENT
N° 385
Économie
Dimensions
économiques
de la politique de
l’environnement
Publié par l’Office fédéral
de l’environnement, des forêts
et du paysage OFEFP
Berne, 2005
Synthèse de projets de recherche
sur les interactions entre l’économie
et l’environnement

2 Dimensions économiques de la politique de l’environnement
Éditeur
Office fédéral de l’environnement, des forêts et du
paysage (OFEFP)
L’OFEFP est un office du Département fédéral de
l’environnement, des transports, de l’énergie et de la
communication (DETEC)
Citation
OFEFP (Ed.) 2005 : Dimensions économiques de la
politique de l’environnement. Synthèse de projets de
recherche sur les interactions entre l’économie et
l’environnement. Cahier de l’environnement n° 385.
Office fédéral de l’environnement, des forêts et du
paysage, Berne. 9 pages.
Groupe d’accompagnement
OFEFP :
sous-directeur Bruno Oberle,
sous-directeur Gérard Poffet, Hans-Peter Fahrni,
Arthur Mohr, Franz-Sepp Stulz
Externes :
Prof. Beat Bürgenmeier (Université de Genève),
George Ganz (DTAP), Urs Näf (economiesuisse),
Marie-Thérèse Niggli (seco)
Traductions
Chantal Bonny, Herrliberg
Graphisme, mise en page
Ursula Nöthiger-Koch, 4813 Uerkheim
Photo de couverture
Emanuel Ammon/AURA
Commande
OFEFP
Documentation
CH-3003 Berne
Fax [phone]
[email protected]in.ch
www.buwalshop.ch
Numéro de commande et prix :
SRU-385-F / CHF 10.– (TVA comprise)
Cette publication est également disponible en allemand
(SRU-385-D).
© OFEFP 2005

Table des matières 3
Abstracts 5
Avant-propos 7
Résumé 9
1 Nécessité de travaux de recherche
sur l’environnement et l’économie 11
Terrains conflictuels 13
Délimitation thématique 13
2 Coût et utilité de la protection de
l’environne-ment pour l’économie nationale 14
La protection de l’environnement corrige un
dysfonctionnement du marché 14
Le PIB, un agrégat incomplet 14
La protection de l’environnement est un facteur
économique 15
Et si l’argent avait été dépensé autrement ? 16
Et si rien n’avait été fait dans le passé pour
protéger l’environnement ? 16
Les mesures de protection de l’environnement
encouragent l’innovation 17
3 … et pour les entreprises 18
La plupart du temps, les règles de la protection
de l’environnement ne sont pas le facteur décisif
dans le choix du lieu d’implantation 18
L’exemple de l’industrie chimique 18
Secteurs avantagés 19
Qualité de vie pour les collaborateurs qualifiés 19
Intérêts des entreprises 19
4 Mondialisation et politique nationale
de l’environnement 21
5 Principe de causalité : des milliards
de coûts non couverts 22
Application systématique du principe de causalité 25
6 Découplage : la croissance économique
résout-elle ou aggrave-t-elle les problèmes
écologiques ? 27
Croissance zéro ou la croissance comme
solution ? 27
Le découplage n’est que partiel et aucun
renversement de tendance n’est en vue 27
Le découplage n’est pas automatique 29
Consommation : le rôle des préférences pour les
produits écologiques 30
7 Les marchés financiers peuvent-ils encoura-
ger la protection de l’environnement ? 32
Peuvent par exemple agir 32
Il existe certes des obstacles et des limites ... 33
… mais les possibilités d’influence s’accroissent 34
8 Éléments d’une politique de l’environnement
efficace 35
Respecter les principes fondamentaux 35
Découpler la croissance économique et la
pollution 35
Panoplie d’instruments : développer les
instruments d’économie de marché 35
Appliquer le principe de causalité 36
Politique technologique et de l’innovation 37
Utiliser l’effet de levier des marchés financiers 37
Examiner régulièrement les effets de manière
à les amplifier 38
9 Perspectives : l’écologie et l’économie
se conditionnent mutuellement 39
Bibliographie 41
Table des matières