Un rapport préparé pour la COP21 - UNFCCC Novembre 2015 Le carbone forestier tropical dans les territoires autochtones: Une analyse globale Les associations des peuples autochtones et des communautés locales dont les forêts ont été inclues dans l'analyse : L’analyse globale a été menée en collaboration avec: TRADUCTION NON OFFICIELLE 2 Contenu Résumé ...................................................................................................................................................................... 4 Genèse ....................................................................................................................................................................... 5 Résultats et discussion ........................................................................................................................................ 5 Recommandations ................................................................................................................................................ 7 Figures et tableaux ............................................................................................................................................... 9 Données et méthodes ....................................................................................................................................... 11 Références ............................................................................................................................................................ 12 3 Le carbone forestier tropical dans les territoires autochtones : une analyse globale Résumé Les résultats d'une nouvelle analyse révèlent que les territoires des peuples autochtones situés dans le bassin de l'Amazone, dans la région Méso-américaine, dans la République démocratique du Congo (RDC) et Indonésie contiennent 20,1% du carbone stocké hors-sol dans les forêts tropicales de la planète. Ce chiffre démontre le rôle historique que les territoires autochtones ont joué dans la préservation de ces forêts et leur potentiel de solution d’un enjeu majeur pour le maintien de la stabilité climatique dans le long terme : maintenir debout ces forêts. Ce pourcentage est « conservateur » en termes globaux, car il ne tient pas compte des territoires autochtones à l’extérieur de l’Indonésie en Asie tropicale, ni à l'extérieur de la RDC dans le Bassin du Congo. Lorsque l'on considère seulement les forêts tropicales dans les régions étudiées, le pourcentage de carbone forestier stocké hors sol dans les territoires autochtones est presque le double (34 %), ce qui est significatif compte tenue de la priorité donnée à ces régions en ce qui concerne les efforts pour arrêter le vague de déforestation. La quantité de CO2 qui serait libérée dans l'atmosphère si ces territoires étaient déboisés serait d'environ 168,3 Gt de CO2 soit l'équivalent de 3 fois les émissions globales en 20141. Dans le but de continuer à conserver le carbone forestier qui est essentiel pour la stabilité du climat, les associations autochtones ont besoin de : 1. La délivrance des titres de propriété de leurs territoires ainsi que la reconnaissance de leurs droits sur les vastes ressources naturelles de ces territoires et sur la richesse des services qu'ils fournissent ; 2.Mettre fin à la persécution des dirigeants et leaders autochtones qui défendent leurs droits et territoires ; 3. La reconnaissance des contributions de peuples autochtones en ce qui concerne l’atténuation du changement climatique et l'adaptation à ses conditions et l’inclusion de celles-là dans les Contributions Prévues Déterminées au niveau National (CPDN) de leurs gouvernements ;4. Mise en œuvre du consentement éclairé, libre et préalable pour les activités de préservation forestières dans les territoires autochtones; et, 5. Accès direct au financement climatique par leurs associations. . Les émissions globales en 2014 ont été 52,7 Gt CO2E selon le Rapport sur l’écart des émissions mondiales du Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE, 2015). 1 4 Le carbone forestier tropical dans les territoires autochtones : une analyse globale Genèse Ce rapport est le résultat d'une collaboration entre des réseaux d’organisations autochtones et d’ONG, scientifiques et experts en politique, qui regroupent la Coordination des Organisations Autochtones du Bassin Amazonien (COICA), l’Alliance Méso-américaine des Peuples et des forêts (AMPB), le Réseau des Populations Autochtones et Locales pour la gestion durable des Ecosystèmes forestiers en Afrique Centrale (REPALEAC), l’Alliance des Peuples Autochtones de l’Archipel (AMAN), Woods Hole Research Center (WHRC) et Environmental Defense Fund (EDF). Cette analyse se fonde sur un article du Forum des politiques révisé par des paires publié l'an dernier dans la revue Carbon Management par les membres de ce consortium actuel axé sur la quantification de stockage du carbone forestier dans les territoires autochtones et dans les aires naturelles protégées du bassin de l'Amazone. La Fondation Ford a financé l'effort de recherche actuel. Résultats et discussion Régional Les forêts des territoires autochtones et des communautés locales en Méso-Amérique contiennent au moins la moitié (49,3 %) du carbone forestier stockés en surface des forêts tropicales de la région (Fig. 1 ; Tableau 1). Ce chiffre est considéré comme « conservateur », car il a été impossible d’inclure toutes les territoires communautaires en raison des données accessibles limitées. Plus d'un cinquième (21,7%) des stocks de carbone forestier dans les territoires autochtones en Méso-Amérique est situé dans les territoires revendiqués par les peuples autochtones et par les communautés locales dont la propriété n’a pas encore été officiellement reconnue par les gouvernements. Cela équivaut à 3,2 Gt de CO2 d’émissions potentielles - c’est-à-dire, près de la moitié des émissions des États-Unis en 20132, qui aurait plus de probabilité d’être évitées si la délivrance des titres de propriété des territoires aurait été assurée3. Les émissions des États-Unis en 2013ont été 6.673 gigatonnes de dioxyde de carbone équivalent. http://www3.epa.gov/climatechange/science/indicators/ghg/us-ghg-emissions.html 3 Stevens et al. 2014. “Securing Rights, Combating Climate Change” World Resources Institute http://www.wri.org/sites/default/files/securingrights_executive_summary.pdf 2 5 Dans le Bassin Amazonien, les territoires autochtones contiennent environ un tiers (32,8 %) des stocks de carbone forestier hors-sol. 22,2 % de ces stocks de carbone se trouvent dans les territoires qui manquent de reconnaissance officielle , ce qui représente des émissions potentielles de l'ordre de 23.0Gt de CO2, l’équivalent à 12 fois les émissions du Brésil en 20124.. Dans le cas de la République démocratique du Congo (RDC), les territoires autochtones stockent 31,4, % du carbone forestier hors sol. En ce moment 100% des territoires autochtones de la RDC ne sont pas encore officiellement reconnus, ce qui équivaut à 25,4 Gt de CO2 ou sept fois les émissions de la RDC en 2012. Les territoires autochtones en Indonésie stockent 36 % du carbone forestier hors-sol de ce pays. Un petit pourcentage (2 %) des forêts revendiquées par les peuples autochtones ont des titres de propriété, ce qui fait qu’il y ait un risque d’émissions de 24,3 Gt de CO2. Cela équivaut à environ 13 fois les émissions de l’Indonésie en 20125. Selon une analyse récente dirigée par AMAN, 26 Gt de CO2 additionnelles sont stockées dans les territoires autochtones situés en écosystèmes particulièrement menacés, où des grands réservoirs vulnérables de carbone sont stockés sous le sol. Pantropical Les territoires autochtones représentent plus d’un tiers (34,0 %) du carbone hors-sol dans les forêts tropicales dans les quatre régions analysées (Fig. 1 ; Tableau 1). Si l’on considère les forêts tropicales au niveau mondial, les territoires autochtones en Méso-Amérique,, en Amazonie, en RDC et en Indonésie stockent environ un cinquième (20,1%) du carbone forestier hors sol, ce qui équivaut à 168,3 Gt de CO2 ou plus de trois fois le CO2 (52.7 Gt) émis au niveau global en 20146. . Ces chiffres montrent l’importance historique des territoires autochtones dans la préservation des stocks de carbone forestier tropical à l’échelle mondiale. De ce fait, assurer le maintien intégral de ces forêts est essentiel à la stabilité climatique. cait.wri.org ibid 6 Rapport sur l’écart des émissions mondiales du PNUE à partir des données d’EDGAR et PRIMAP. 4 5 6 Recommandations Le rôle central que les populations autochtones et leurs territoires jouent dans la protection des forêts tropicales n’est pas encore reflété dans les vastes sommes déjà engagées dans la préservation de ces forêts. Que faire si ces territoires autochtones devaient recevoir un troisième - ou même un dixième - des USD 9,8 milliards de dollars7 engagés dans la politique d'atténuation climatique en cours de négociation pour Réduire les Émissions provenant de la déforestation et de la dégradation des forêts (REDD +) ? Cette analyse met en évidence la nécessité d'une réallocation et d’une canalisation plus directe de fonds pour les associations des peuples autochtones afin de veiller à ce que les forêts tropicales dans leurs territoires - et le carbone qu’elles contiennent - restent préservées dans l'avenir. Il y a une opportunité stratégique pour que ces fonds soient utilisés pour soutenir la délivrance des titres de propriétés des territoires autochtones. Notre analyse révèle que 9,1 % du carbone des forêts tropicales stocké en Méso-Amérique, en Amazonie, en RDC et en Indonésie se trouvent dans les territoires autochtones qui manquent de reconnaissance officielle. Ce chiffre représente 76,4 Gt CO2 d'émissions potentielles, l’équivalant à presque 1,5 fois les émissions mondiales de gaz à effet de serre en 2014 Au-delà du fait que le changement climatique a déjà un impact sur des nombreux territoires autochtones et que la protection des forêts qu’ils contiennent est essentielle pour le maintien de stabilité du climat, il faut souligner que ces forêts sont beaucoup plus que grands réservoirs de carbone. Ils offrent de multiples co-bénéfices sociaux, culturels et écologiques et font partie de l’identité culturelle des peuples autochtones et de leur mode de vie traditionnel. Toute politique qui mène à la préservation des forêts tropicales sur la base de l'atténuation du changement climatique doit aussi prendre en considération les impacts sociaux et environnementaux potentiels à ces personnes vivant dans ces forêts. Les associations de peuples autochtones qui ont contribué à cette analyse revendiquent cinq interventions politiques nécessaires pour assurer que la préservation des forêts tropicales dans leurs territoires continue à long terme : 1. La délivrance des titres de propriété de tous les territoires autochtones non reconnus officiellement : La reconnaissance des droits des peuples autochtones et des communautés forestières sur la propriété des terres est amplement comprise comme une stratégie viable pour atténuer le changement climatique. Néanmoins, les avancés sur la reconnaissance de ces droits à l’échelle globale se sont réduits récemment, c’est pourquoi il 7 Norman, Marigold, and Smita Nakhooda. 2014. “The State of REDD+ Finance.” CGD Working Paper 378. Washington, DC: Center for Global Development. http://www.cgdev.org/publication/state-redd-finance-workingpaper-378 7 est urgent de redoubler les efforts pour la délivrance des titres de propriétés des territoires non reconnus. 2. Mettre fin à la persécution des dirigeants et leaders autochtones : De leaders autochtones sont criminalisés pour défendre leurs droits de l’homme fondamentaux sur leurs territoires et cette pratique doit terminer. Ces droits sont essentiels à la capacité des peuples autochtones de protéger leurs forêts contre tout type de menace. 3. La reconnaissance des contributions de peuples autochtones en ce qui concerne l’atténuation du changement climatique et l'adaptation à ses conditions dans le contexte des Contributions Prévues Déterminées au niveau National (CPDN) : Les connaissances et les traditions autochtones sont essentielles pour l’atténuation du changement climatique, notamment dans le cas des forêts. Les gouvernements doivent reconnaitre le rôle des peuples autochtones comme partie de leurs CPDN et leur assurer un dû soutien aussi économique que politique. 4. La mise en œuvre du consentement éclairé, libre et préalable : Ce principe est fondamental pour mener à des cadres opérationnels viables de gouvernance soutenus par consensus mutuels entre les acteurs locaux et externes. En outre, cela est nécessaire pour assurer que les importants investissements dans les initiatives liées au changement climatique ne soient pas perdus à cause de la négation du consentement de la part des peuples autochtones. 5. L’accès direct au financement climatique par les associations des peuples autochtones : Malgré des efforts significatifs des peuples autochtones pour défendre et préserver leurs territoires, ils n’ont pas encore reçu la due reconnaissance de la part des mécanismes de financement climatique. La plupart du soutien actuel est canalisé à travers des gouvernements et des ONG dont les dépenses administratives et d’autres coûts qui ne sont pas directement liés à la préservation des forêts limitent les ressources disponibles. Donc, un financement plus équilibré et direct pour les peuples autochtones est nécessaire afin des protéger les forêts qui sont fondamentales pour la stabilisation climatique à long terme. 8 Figures et tableaux Le carbone forestier tropical dans les territoires autochtones : une analyse globale Figure 1: Le pourcentage de carbone stocké hors-sol dans les territoires autochtones Méso-Amérique, en Amazonie, en République démocratique du Congo et en Indonésie par rapport au total de la région et pour les régions tropicales dans son ensemble. 9 Tableau 1: Le total des stocks de carbone hors sol et les estimatives des émissions équivalentes pour les territoires autochtones et pour les aires naturelles protégées en Méso-Amérique, en Amazonie, en République démocratique du Congo et en Indonésie. † Les valeurs entre parenthèses expriment le pourcentage du carbone total dans chaque catégorie par rapport à la quantité totale de (CT) de la région / globe. †† Les valeurs entre parenthèses expriment le pourcentage de carbone total dans chaque catégorie par rapport à la quantité totale de carbone(CT) dans les territoires autochtones (TA). § Selon Baccini et al. 2012, Nature Climate Change, sauf pour l'Amazonie. §§ Les données pour Amazonie sont basée sur Walker et al. 2013, Carbon Management. §§§ Selon l’EPA- USA 2015. Les valeur sont exprimées en tant que multiple des émissions anthropiques de CO2 des ÉtatsUnis en 2013 (soit, 6,67 Gt). 10 Données et méthodes Données Les frontières des territoires autochtones (TA) et des aires naturelles protégées (ANP) ont été compilées sous forme de polygones de fichiers ESRI et/ou Keyhole Markup Language (KML) à partir des meilleures sources de données connues /disponibles pour l'Amazonie, la Méso-Amérique, la République démocratique du Congo (RDC) et l’Indonésie. Pour les neuf pays du bassin amazonien, les frontières des TA et des ANP ont été compilées par les organisations membres de la Red Amazónica de Información Socioambiental Georreferenciada (RAISG; le Réseau Amazonien d’information socio-environnemental géoréférencée) à partir d'une gamme de sources gouvernementales et nongouvernementales [1, 2]. La frontière de l'Amazonie employée ici se compose principalement de la frontière biogéographique de l'écosystème amazonien avec des exceptions pour l'Equateur et le Brésil, où des critères juridiques et administratifs additionnels sont appliqués. Pour la Méso-Amérique, en particulier pour le Guatemala, le Belize, le Honduras, El Salvador, le Nicaragua, le Costa Rica et le Panama, les frontières des TI ont été compilées et fournis par l'Alianza Mesoamericana de Pueblos y Bosques à partir d'une gamme de sources gouvernementales et non gouvernementales. Dans le cas du Mexique, les frontières des TA (c’est-à-dire, Ejidos) ont été obtenues à partir du Registre Agraire National du Mexique (Registro Agrario Nacional de México). Les territoires autochtones de la RDC ont été obtenus à partir de La Dynamique des Groupes des Peuples Autochtones (DGPA) via l'initiative Moabi (http://rdc.moabi.org). Dans le cas de l'Indonésie, AMAN a fourni des statistiques de la région provenant de l'indicatif de la Carte nationale des territoires autochtones (PIWA) pour les demandes jugées hautement ou modérément susceptibles de recevoir la reconnaissance officielle. L’aire territoriale (54,7 millions d'hectares) a été multipliée par une valeur moyenne de densité de carbone (124 mg / ha) pour la forêt tropicale indonésienne intacte estimée d’après Baccini et al. (2012) pour arriver à une valeur totale des stocks de carbone. Les limites des aires naturelles protégées pour toutes les régions en dehors de l'Amazonie ont été obtenues à partir de la base de données mondiale sur les aires protégées (WDPA; http://www.protectedplanet.net). Dans tous les cas, on a pris soin d'éviter le double comptage de TA et ANP superposés, ce qui est un phénomène courant dans ce contexte. Les aires protégées de l'Indonésie ne sont pas incluse dans cette analyse en raison du manque d'accès aux frontières spatiales précises des territoires autochtones, du fait que le double comptage ne pouvait être évité avec certitude. La carte de la densité de carbone a été élaborée par le Woods Hole Research Center en utilisant une approche qui combine des études de terrain avec les informations acquises par les satellites d'observation de la Terre [3]. L'effort a abouti à une estimation continue de la quantité et de la distribution du carbone stocké en surface dans la biomasse ligneuse de la végétation à travers l'Amérique tropicale, en Afrique et en Asie pour la période de 2007-2008 à une résolution de 500 mètres environ. L'ensemble des données a été généré 11 en utilisant des mesures de terrain co-localisé avec les observations du satellite Light Detection And Ranging (LiDAR) du Geoscience Laser Altimeter System (GLAS) de la NASA avec une mosaïque temporelle sans nuage généré par le Moderate Resolution Imaging Spectrometer (MODIS ) de la NASA et par le Nadir Adjusted Reflectance (NBAR) [3]. Les frontières des pays ont été dérivées des ajustements suivants aux frontières nationales fondées sur des considérations géographiques. Ces ajustements ont été nécessaires pour adresser de manière objective la nature grossière des bases de données existantes sur les frontières, ainsi que les disputes frontalières en cours entre certains pays. En conséquence, les frontières utilisées ici ne peuvent pas être considérées comme strictement officielles. Méthodes Ensemble, les trois principales couches des données (les frontières des TA / ANP, la carte de la densité de carbone, et les frontières des pays / régionales) ont été analysées dans un système d'information géographique (SIG; ArcGIS 10.2) en utilisant une approche fondée sur raster. Les couches politico-administratives ont été utilisées comme base pour quantifier la quantité et la distribution du carbone contenu dans les diverses unités de TA et des ANP. Les régions où les TA et les ANP se superposent ont été analysées séparément de tous les autres TA et ANP. De plus, les TA qui sont officiellement reconnus par les gouvernements nationaux ont été différenciés de ceux qui manquent de reconnaissance officielle. Références . 1. RAISG. Amazonia under pressure. Red Amazónica de Información Socioambiental Georreferenciada (RAISG), São Paulo, Brazil (2012). http://raisg. socioambiental.org/ amazonia-bajo-presion-2012 2. Walker, W., Baccini, A., Schwartzman, S., Ríos, S., Oliveira-Miranda, M., Augusto, C., Romero Ruiz, M., Soria Arrasco, C., Ricardo, B., Smith, R., Meyer, C., Jintiach, J.C., and Vasquez Campos, E. 2014. Forest carbon in Amazonia: The unrecognized contribution of indigenous territories and protected natural areas. Carbon Management, 5:5-6, 479-485, DOI: 10.1080/17583004.2014. 990680. 3. Baccini A., Goetz S.J., Walker W.S., et al. Estimated carbon dioxide emissions from tropical deforestation improved by carbon-density maps. Nature Climate Change. 2(3), 182–185 (2012), DOI: 10.1038/nclimate1354. 12