déontologie du travail social, déontologie du fonctionnaire

DÉONTOLOGIE
DU TRAVAIL SOCIAL,
DÉONTOLOGIE
DU FONCTIONNAIRE,
QUELLE COMPLÉMENTARITÉ?
Actes du colloque
des 30 novembre
et 1er décembre 2011
INSET Angers

mercredi 30 novembre 2011
VALEURS ET FONDEMENTS DU TRAVAIL SOCIAL
FACE AUX ENJEUX D’AUJOURD’HUI ................................................. P.8
INTERVENANT : MARCEL JAEGER, 
Professeur titulaire de la chaire de travail social et d’intervention sociale au CNAM
VALEURS ET FONDEMENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE  ........... P.16
INTERVENANT : MICHEL LAFORCADE, 
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé du Limousin,
Enseignant associé à l’Université Pau Pays de l’Adour
DE LA DÉONTOLOGIE AU DROIT : 
UNE PRATIQUE QUI SE DÉCRÈTE .................................................... P.22
INTERVENANTE : FABIENNE NOÉ, 
Docteur en droit, directrice d’un établissement social et médico-social
DE LA DÉONTOLOGIE AUX DÉONTOLOGIES  .................................. P.28
TABLE RONDE : INTERVENANTS
FABIENNE NOÉ, 
Docteur en droit, directrice d’un établissement social et médico-social ;
CHRISTINE DALEAU, 
représentante de l’Association Nationale des Assistants de Service Social (ANAS) ;
MARIE-NOËLLE LAVAQUERIE, 
Médecin PMI, Conseil de l’Ordre des Médecins ;
PIERRE BONJOUR, 
membre du Comité National des Avis Déontologiques (CNAD);
MARIE-JEANNE ROBINEAU, 
Psychologue, membre de la Fédération française des psychologues et de psychologie
(FFPP).
SOMMAIRE

JeUdi 1er dÉcembre 2011
POUR ÊTRE FONCTIONNAIRE, 
ON N’EN EST PAS MOINS HOMME .....................................................P39
INTERVENANT : ÉRIC FIAT, 
Philosophe, maître de conférences à l’Université Paris Est Marne la Vallée
DÉONTOLOGIE, « RÈGLES DE L’ART » 
ET ÉTHIQUE DANS LES PRATIQUES D’ACTION SOCIALE............. P.47
TABLE RONDE : INTERVENANTS
ÉRIC FIAT, 
Philosophe
FRANÇOIS ROCHE, 
Représentant de la commission éthique et déontologie du Conseil Supérieur
du Travail Social
CAROL KNOLL, 
Directrice des solidarités au Conseil Général du Doubs
LE DÉFI DES POLITIQUES SOCIALES DÉCENTRALISÉES : 
INSCRIRE L’INTÉRÊT GÉNÉRAL DANS L’ACCOMPAGNEMENT
DES SITUATIONS SINGULIÈRES ....................................................... P.62
INTERVENANT : ROBERT LAFORE, 
Professeur en droit public, Sciences Po Bordeaux
FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ET TRAVAILLEUR SOCIAL : 
LA RESPONSABILITÉ DE SERVIR ..................................................... P.70
FABIENNE NOÉ 
CAROL KNOLL 
ROBERT LAFORE 

PHILIPPE RUTTEN, 
Directeur de l’INSET ANGERS
PHILIPPE DUCALET, 
Consultant, enseignant et Directeur d’établissement
MARCEL JAEGER, 
Professeur titulaire de la chaire de travail social et d’intervention sociale au CNAM
MICHEL LAFORCADE, 
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé du Limousin,
enseignant associé à l’Université Pau Pays de l’Adour
FABIENNE NOÉ, 
Docteur en droit, directrice d’un établissement social et médico-social
CHRISTINE DALEAU, 
Représentante de l’Association Nationale des Assistants de Service Social (ANAS)
MARIE-NOËLLE LAVAQUERIE, 
Médecin PMI, Conseil de l’Ordre des Médecins
INTERVENANTS

PIERRE BONJOUR, 
Membre du Comité National des Avis Déontologiques (CNAD)
MARIE-JEANNE ROBINEAU, 
Psychologue, membre de la Fédération française des psychologues
et de psychologie (FFPP)
ÉRIC FIAT 
Philosophe, maître de conférences à l’Université Paris Est Marne la Vallée
FRANÇOIS ROCHE, 
Représentant de la commission éthique
et déontologie du Conseil Supérieur du Travail Social
CAROL KNOLL, 
Directrice des solidarités au Conseil Général du Doubs
ROBERT LAFORE, 
Professeur en droit public