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Quelle vérité pour quelle prise en charge ?
Cet article 35 appuie une certaine transformation de la mentalité médicale qui évolue d'un paternalisme bienveillant
à une plus grande autonomie du patient qui devient ainsi interlocuteur et acteur de soin. Huerre '(6) rappelle la
tradition ancrée de protection du patient à qui l'on cache les mauvaises nouvelles depuis Hippocrate ("Primum non
nocere") jusqu'aux propos plus récent ;, du président de l'Ordre des médecins L. Portes en 1950, " Tout patient est et
doit être pour le médecin comme un enfant à apprivoiser, non certes à tromper - un enfant à consoler - non à
abuser - un enfant à sauver ou simplement guérir "
Si l'article 35 est un cadre qui contribue à faire avancer les pratiques, il reste pour les praticiens parfois trop vague,
trop large. Aussi l'ANAES (7) , Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé a été saisie par son Comité
scientifique en vue d'élaborer des recommandations sur le thème de l'information qu'il convient aux médecins de
donner à leur patient. Outre l'élaboration de recommandations, le rapport rédigé par une juriste, le Professeur
Dominique Thouvenin précise certaines notions de l'article 35 :"une information loyale est une information honnête,
une information claire est une information intelligible, facile à comprendre " une information appropriée est une
information adaptée à la situation propre à la personne soignée."
Le rapporteur rappelle aussi les différents arrêts de jurisprudence rendus par les Cours de cassation et notamment
l'arrêt Hédreul qui fixent une " limitation thérapeutique de l'information " Cet arrêt est par ailleurs analysé par Sargos
(9) et Labrousse-Briou (8), en ces termes," la jurisprudence affine et perfectionne le cadre de l'obligation
d'information ". Sept décisions de la Cour de cassation sont citées en bibliographie dont deux décisions précisent
que le médecin n'est pas dispensé de son obligation d'information sur des risques graves de caractère exceptionnel
... ainsi" l'obligation d'informer sur les risques exceptionnels obligera le médecin à s'informer sur le dernier état des
connaissances scientifiques des risques. " Fabre-Magnan, elle aussi juriste (9, p.10) observe que les médecins
devraient se rassurer face à l'obligation d'informer considérant que c'est une façon d'alléger la responsabilité
juridique du médecin. Il n'est alors que responsable de ses propres fautes.
Les six recommandations émises par le groupe de travail de l'ANAES précisant l'article sont les suivantes (7, p.
54-57)
• Fixer un contenu à l'information à donner au patient
• Garantir aux patients des informations validées
• Réfléchir à la manière de préserver les risques et à leur prise en charge (risque qui fait partie intégrante des
soins
• Veiller à la compréhension de l'information par les patients
• Veiller à ce que les documents d'information aient une fonction strictement informative
• Veiller à ce que l'information soit intégré comme un élément du système de soins
2. Du côté du patient et de ses proches : aspects psychologiques
Dans le n° spécial de Laà«nnec (9, p.14), Anne Jourdan, ancienne malade témoigne. Quand on lui apprend qu'elle
présente une "gammapathie au niveau du manubrium sternal", elle s'indigne : "Fichtre ! Bien sûr, l'information était
donnée mais elle ne l'était pas vraiment puisqu'on craignait d'appeler les choses par leur nom." Par ailleurs, dans un
roman-témoignage, Claude Roy (10) interroge " On doit la vérité à autrui ? Dire la vérité est un devoir ? Il faut
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