Surveillance du milieu marin et protection sanitaire des coquillages

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Présentation par Tristan RENAULT
Ifremer, Laboratoire de Génétique et Pathologie, 17390 La Tremblade,
FRANCE
Académie Vétérinaire de France
Paris, 4 juin 2009
Surveillance
Surveillance du du milieu milieu marin marin et et
protection
protection sanitaire sanitaire des des
coquillages
coquillages
L
L’ ’océan est essentiel à l océan est essentiel à l’ ’activité de l activité de l’ ’homme homme
parce qu
parce qu’ ’il fournit des ressources vivantes, il fournit des ressources vivantes,
notamment dans la zone côtière, la plus riche et
notamment dans la zone côtière, la plus riche et
la plus productive, mais également la plus
la plus productive, mais également la plus
menacée, en terme d
menacée, en terme d’ ’aménagements, de aménagements, de
pollutions, de surexploitation des ressources
pollutions, de surexploitation des ressources
L
L’ ’Ifremer Ifremer, organisme de recherche et de , organisme de recherche et de
développement technologique finalisé est chargé
développement technologique finalisé est chargé
« d
« d’ ’améliorer les méthodes de surveillance, de améliorer les méthodes de surveillance, de
prévision d
prévision d’é ’évolution, de protection et de mise en volution, de protection et de mise en
valeur du milieu marin et côtier »
valeur du milieu marin et côtier »
Contexte général
Contexte général

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Les besoins de
Les besoins de
surveillance sont définis
surveillance sont définis
par des politiques
par des politiques
publiques, essentiellement
publiques, essentiellement
construites à l
construites à l’é ’échelle chelle
européenne, que ce soit
européenne, que ce soit
la surveillance
la surveillance
environnementale liée à la
environnementale liée à la
Directive Cadre sur l
Directive Cadre sur l’ ’Eau Eau
(DCE) et le
(DCE) et le « paquet « paquet
hygiène »
hygiène » pour la pour la
surveillance sanitaire des
surveillance sanitaire des
produits de la mer
produits de la mer
La
La Directive cadre sur l Directive cadre sur l’ ’eau 2000/60/CE eau 2000/60/CE (DCE) (DCE)
constitue le cadre réglementaire de la politique
constitue le cadre réglementaire de la politique
communautaire de l
communautaire de l’ ’eau. Pour les eaux littorales, eau. Pour les eaux littorales,
elle concerne les estuaires et les lagunes (eaux
elle concerne les estuaires et les lagunes (eaux
de transition) et les eaux côtières jusqu
de transition) et les eaux côtières jusqu’à ’à 1 mille 1 mille
du trait de côte
du trait de côte
La DCE inclue la « surveillance chimique »
La DCE inclue la « surveillance chimique »
(substances dangereuses) et la « surveillance
(substances dangereuses) et la « surveillance
écologique »
écologique »
Contexte réglementaire
Contexte réglementaire

3
La Directive Cadre Eau ou DCE (Directive
La Directive Cadre Eau ou DCE (Directive
2000/60/EC) parue le 23 octobre 2000 fixe aux
2000/60/EC) parue le 23 octobre 2000 fixe aux
états membres l
états membres l’ ’objectif d objectif d’ ’atteindre « le bon atteindre « le bon
état écologique et chimique des eaux » à
état écologique et chimique des eaux » à
l
l’ ’horizon 2015 horizon 2015
Elle prévoit 3 étapes clés qui sont : un état des
Elle prévoit 3 étapes clés qui sont : un état des
lieux avec la mise en place d
lieux avec la mise en place d’ ’un programme de un programme de
surveillance, l
surveillance, l’é ’élaboration d laboration d’ ’un programme de un programme de
mesures destiné à corriger les non conformités,
mesures destiné à corriger les non conformités,
puis la mise en
puis la mise en œ œuvre de celui-ci au travers d uvre de celui-ci au travers d’ ’un un
plan d
plan d’ ’action action
Contexte réglementaire
Contexte réglementaire
Ces trois étapes d
Ces trois étapes d’ ’une durée de 6 années seront une durée de 6 années seront
ensuite renouvelables
ensuite renouvelables
Les Agences de l
Les Agences de l’ ’Eau sont chargées, au niveau de Eau sont chargées, au niveau de
leur district, de préparer la mise en
leur district, de préparer la mise en œ œuvre du uvre du
texte, avec la DIREN et sous l
texte, avec la DIREN et sous l’ ’autorité du autorité du
Préfet coordonnateur de bassin. Dans ce
Préfet coordonnateur de bassin. Dans ce
contexte,
contexte, l l’ ’Ifremer Ifremer assure une assistance auprès assure une assistance auprès
des Agences
des Agences
Contexte réglementaire
Contexte réglementaire

4
Le
Le suivi sanitaire des coquillages suivi sanitaire des coquillages
Le Règlement (CE) n°854/2004 prévoit un
Le Règlement (CE) n°854/2004 prévoit un
classement des zones de production
classement des zones de production conchylicole conchylicole
et un suivi régulier des zones classées. A ce
et un suivi régulier des zones classées. A ce
titre,
titre, l l’ ’Ifremer Ifremer est chargé de l est chargé de l’ ’organisation et organisation et
du suivi d
du suivi d’ ’un dispositif national de surveillance un dispositif national de surveillance
sanitaire des zones
sanitaire des zones conchylicoles conchylicoles
Contexte réglementaire
Contexte réglementaire
La
La Directive cadre stratégie pour le milieu marin Directive cadre stratégie pour le milieu marin
2008/56/CE
2008/56/CE (SMM) met en place un cadre visant (SMM) met en place un cadre visant
à réaliser ou maintenir un bon état écologique du
à réaliser ou maintenir un bon état écologique du
milieu marin (de la côte aux limites des zones
milieu marin (de la côte aux limites des zones
économiques exclusives) des mers européennes
économiques exclusives) des mers européennes
Contexte réglementaire
Contexte réglementaire

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La mise en
La mise en œ œuvre des différentes politiques uvre des différentes politiques
nationales de surveillance des eaux littorales
nationales de surveillance des eaux littorales
s
s’ ’appuie sur les réseaux de surveillance mis en appuie sur les réseaux de surveillance mis en
place par
place par l l’ ’Ifremer Ifremer
Mise
Mise en oeuvre de la surveillance en oeuvre de la surveillance
Deux autres réseaux nationaux sont dédiés aux production
Deux autres réseaux nationaux sont dédiés aux production conchylicoles conchylicoles
: le
: le REseau REseau MOllusques des Rendements Aquacoles (REMORA) qui MOllusques des Rendements Aquacoles (REMORA) qui
mesure les performances des élevages d
mesure les performances des élevages d’ ’huîtres et le huîtres et le REseau REseau
PAthologie des Mollusques (REPAMO) qui suit la santé des coquillages
PAthologie des Mollusques (REPAMO) qui suit la santé des coquillages
marins du littoral
marins du littoral
•
• REPHY REPHY pour la surveillance du phytoplancton, des pour la surveillance du phytoplancton, des
paramètres
paramètres physico physico-chimiques dans l -chimiques dans l’ ’eau et des eau et des
phycotoxines
phycotoxines dans les coquillages dans les coquillages
•
• REMI REMI pour la surveillance pour la surveillance microbiologique microbiologique dans les dans les
coquillages
coquillages
•
• ROCCH ROCCH pour la surveillance des pour la surveillance des contaminants contaminants
chimiques
chimiques
•
• REBENT pour la surveillance de la faune et de la REBENT pour la surveillance de la faune et de la
flore benthiques
flore benthiques
•
• IGA pour le suivi spécifique des eaux de rejets des IGA pour le suivi spécifique des eaux de rejets des
centrales nucléaires
centrales nucléaires