Le travailleur dans la société coopérative ouvrière de

LLLo
FRANCOUAL, Pierre
Master 2 Droit du travail et de l’emploi.
Année universitaire 2011/2012
Le travailleur dans la société coopérative ouvrière de production.
DIRECTEUR DU MEMOIRE : Monsieur le Professeur Jean-François BARBIERI.

L’université n’entend ni approuver ni désapprouver les opinions émises dans ce
document ; elles doivent être considérées comme propres à leur auteur.

REMERCIEMENTS
Je voudrais remercier ici Monsieur le Professeur Jean-François Barbieri pour les
conseils précieux qu’il m’a promulgués, et pour avoir, aussi, permis que cette étude trouve un
cadre, tout en ménageant la possibilité pour mon enthousiasme de s’exprimer.
Mes remerciements vont également à François-Xavier Salvagniac, dont les éclairages,
forts d’une importante expérience du milieu des Scop, m’ont grandement aidé à faire avancer
ma réflexion.
Je tenais enfin, sur un plan plus personnel, à me tourner vers toutes celles et tous ceux
qui comptent pour moi. Votre amour, votre amitié, vos encouragements, votre humour, votre
sincérité, et parfois votre seule présence, m’aident, tout simplement, à être.
Merci infiniment.

TABLE DES ABREVIATIONS
art. Article
B.J.S. Bulletin Joly sociétés
Bull. Civ. Bulletin civil
CA Cour d’appel
ch. Chambre
chr. Chronique
D. Recueil Dalloz
D.S. Revue Droit des sociétés
dir. Direction
Dr. Ouvr. Revue Droit ouvrier
Dr. Soc. Revue Droit social
I.R. Information rapide
Ibid. Ibidem
J.C.P.E. La semaine juridique, édition entreprises
J.S.L. Jurisprudence sociale Lamy
n° Numéro
op. cit. Opus citatum
p. Page
Rép. Sociétés Dalloz Encyclopédie Dalloz Répertoire de droit des sociétés
Rép. Travail Dalloz Encyclopédie Dalloz Répertoire de droit du travail
R.D.P. Revue de droit public et de science politique
R.E.C.M.A. Revue internationale de l’économie sociale
R.T.D.com. Revue trimestrielle de droit commercial
s. Suivant
S.S.L. Semaine sociale Lamy
SA Société anonyme
SARL Société à responsabilité limitée
Sapo Société anonyme à participation ouvrière
Scop Société coopérative ouvrière de production
sect. Section
Soc. Cour de cassation, Chambre sociale
T. Tome

SOMMAIRE
INTRODUCTION
PARTIE I – ECONOMIE DU RAPPORT DE TRAVAIL EN SCOP
CHAPITRE I – DU SALARIAT A LA « DOUBLE QUALITE »
SECTION I – Quant aux équilibres entre capital et travail
SECTION II – Quant à l’accession et la sortie de la « double qualité »
CHAPITRE II – DE L’ENTREPRISE A LA COMMUNAUTE
SECTION I – Exercer en commun une activité professionnelle
SECTION II – Entreprendre en commun
PARTIE II – POLITIQUE DU RAPPORT DE TRAVAIL EN SCOP
CHAPITRE I – ESSENCE DEMOCRATIQUE DE LA SCOP
SECTION I – La proposition coopérative d’un fonctionnement démocratique
SECTION II – Disparité des traductions de l’idéal démocratique
CHAPITRE II – PROJET SOCIAL DE LA SCOP
SECTION I – La Scop face aux processus de démocratie sociale
SECTION II – La Scop, un acteur social ?
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DES MATIERES