Code d`éthique et de conduite dans les affaires - SNC

Version 2017
Code d’éthique
et de conduite dans
les affaires

LES VALEURS QUI NOUS ANIMENT 4
MESSAGE DU PRÉSIDENT ET CHEF DE LA DIRECTION 6
1 RESPECT DU CODE D’ÉTHIQUE 8
1.1 TOUS SONT CONCERNÉS 9
1.2 CONFORMITÉ AUX LOIS 10
1.3 INFRACTIONS AU CODE 11
1.4 RESPONSABILITÉS 11
1.5 ATTENTES À L’ÉGARD DE NOS CADRES 12
1.6 ENGAGEMENT DE SNC-LAVALIN 13
2 PRIORITÉ AU PERSONNEL ET AU MILIEU DE TRAVAIL 14
2.1 RESPECT MUTUEL DANS LE MILIEU DE TRAVAIL 15
2.2 SANTÉ ET SÉCURITÉ 16
2.3 DROGUE ET ALCOOL 17
2.4 SÛRETÉ 18
2.5 RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET CONFIDENTIELS 19
3 ÉVITER LES CONFLITS D’INTÉRÊTS 20
3.1 EMPLOIS SECONDAIRES ET ACTIVITÉS INCOMPATIBLES 22
3.2 RELATIONS PERSONNELLES AU TRAVAIL 23
TABLE DES
MATIÈRES

3
4 ADOPTION DE PRATIQUES D’AFFAIRES APPROPRIÉES 24
4.1 ANTITRUST ET CONCURRENCE 25
4.2 POTS-DE-VIN ET CORRUPTION 26
4.2.1 Paiements de facilitation 26
4.2.2 Cadeaux et marques d’hospitalité 27
4.3 TIERS 28
4.3.1 Partenaires d’affaires 29
4.3.2 Agents publics 30
4.4 CONTRIBUTIONS POLITIQUES 31
4.5 LOBBYING 31
4.6 BLANCHIMENT D’ARGENT 32
4.7 CONFORMITÉ COMMERCIALE, CONTRÔLE À L’EXPORTATION
ET ANTI-BOYCOTT 33
4.8 DÉLIT D’INITIÉ 35
4.9 PRATIQUES COMPTABLES ET TENUE DE DOSSIERS 36
4.10 RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE 38
4.10.1 Droits de la personne 38
4.10.2 Engagement dans la collectivité 38
4.10.3 Dons et commandites 39
4.10.4 Protection de l’environnement 39
5 PROTECTION DE NOS BIENS 40
5.1 RESSOURCES ÉLECTRONIQUES 41
5.2 CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS 42
5.3 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 43
5.4 COMMUNICATIONS EXTERNES 44
6 SIGNALEMENT DES INFRACTIONS ET PLAINTES 46
6.1 OBLIGATION DE SIGNALEMENT 47
6.2 ENQUÊTES INTERNES 48
GUIDE POUR LA PRISE DE DÉCISIONS 49
RESSOURCES 50
Toute référence aux présentes à « SNC-Lavalin » renvoie, selon le contexte, au GroupeSNC-Lavalin inc. et à
toute entité dont il détient, directement ou indirectement, le contrôle effectif, y compris les entités suivantes: ses
divisions, unités d’exploitation, bureaux régionaux, filiales, ainsi que toute société de personnes, coentreprise ou
concession d’infrastructure et tout consortium. Dans les cas où le GroupeSNC-Lavalin inc. n’exerce pas ou ne peut
exercer un contrôle effectif à l’égard d’une entité ou dans les cas où le cadre de réglementation ou contractuel rend
impossible l’application du présent Code, SNC-Lavalin se doit de recommander l’adoption et la mise en œuvre, par
l’entité visée, d’un code aux principes et champs d’application similaires aux nôtres.

Nos valeurs nous guident sur la bonne voie et nous conduisent
à bon port. Elles caractérisent notre conduite dans les affaires
et notre façon de nous exprimer en tant que groupe ainsi que la
manière dont nous interagissons avec nos parties prenantes, en
leur inspirant confiance.
LES VALEURS
QUI NOUS ANIMENT
Mine de cuivre d’Antucoya
Chili

5
Il nous incombe de protéger toutes les
personnes qui interagissent de près ou de loin
avec notre organisation et l’environnement
dans lequel nous évoluons.
SANTÉ, SÉCURITÉ,
SÛRETÉ ET
ENVIRONNEMENT
ÉTHIQUE ET
CONFORMITÉ
ORIENTATION
CLIENT
HAUT RENDEMENT
POUR LES
INVESTISSEURS
TRAVAIL D’ÉQUIPE
ET EXCELLENCE
RESPECT
Nous cherchons à récompenser la confiance de
nos investisseurs en générant des rendements
concurrentiels.
Les fondements de notre travail sont
l’innovation, la collaboration, la compétence et
la vision.
Nos actions font constamment preuve de
respect à l’égard de nos parties prenantes.
La raison d’être de notre entreprise est de
bien servir nos clients et de créer de la valeur
à long terme pour leur organisation.
Nous nous engageons à une conduite
éthique en affaires.