Credit Suisse International est une société à

RÉSUMÉ
Le présent résumé doit être lu comme une introduction au présent Prospectus de Base et toute
décision d’investir dans les Titres doit être fondée sur la prise en considération de l’intégralité du
Prospectus de Base, en ce compris les documents inclus par référence. Aucune responsabilité
civile liée au présent résumé ne pèsera sur l’Emetteur et ce, dans aucun Etat Membre de l’Espace
Economique Européen où les dispositions pertinentes de la Directive Prospectus ont été
transposées, à moins que le présent résumé, en ce compris toute traduction de celui-ci, ne soit
trompeur, inexact ou en contradiction avec les autres parties du présent Prospectus de Base.
Lorsqu’une plainte relative à l’information contenue dans le présent Prospectus de Base est portée
devant une juridiction d’un desdits Etats Membres, le demandeur peut, en vertu de la législation
nationale de cet Etat Membre, se voir imposer de supporter les frais de traduction du Prospectus
de Base avant le début de la procédure judiciaire.
Description de CS
Credit Suisse AG a été fondée le 5 juillet 1856 et immatriculée au Registre du Commerce (sous le
numéro CH-020 3 923 549-1) du Canton de Zurich le 27 avril 1883 pour une durée illimitée sous le
nom Schweizerische Kreditanstalt. Le nom de Credit Suisse AG a été remplacé par le nom Credit
Suisse First Boston le 11 décembre 1996. Le 13 mai 2005, les banques suisses Credit Suisse et
Credit Suisse First Boston ont fusionné. L’entité absorbante était Credit Suisse First Boston, et son
nom a été remplacé par le nom Credit Suisse (par modification au Registre du Commerce). Credit
Suisse s’appelle Credit Suisse AG depuis le 9 novembre 2009
Credit Suisse AG est une banque suisse, revêtant la forme d’une société par actions soumise au
droit suisse et filiale détenue à 100% par Credit Suisse Group AG. Credit Suisse AG a son siège
social à Zurich, et dispose de bureaux et succursales notamment à Londres, New York, Hong
Kong, Singapour et Tokyo.
Le siège social de Credit Suisse AG est situé à Paradeplatz 8, CH-8001, Zurich, Suisse.
Description de CSi
Credit Suisse International est une société à responsabilité illimitée immatriculée en
Angleterre et au Pays de Galle sous le numéro 2500199, soumise au Companies Act
de 1985. Elle a son siège social et son principal lieu d’établissement au One Cabot
Square, London E14 4QJ. Credit Suisse International est une banque anglaise
agréée et supervisée en tant qu’institution de crédit européenne par la Financial
Services Authority («FSA») conformément au Financial Services and Markets Act de
2000. La FSA a émis une attestation confirmant l’agrément de Credit Suisse
International pour l’exercice de certaines activités financières réglementées.
Credit Suisse International étant une société à responsabilité illimitée, ses
actionnaires sont responsables conjointement et indéfiniment de ses dettes dans le
cas où ses actifs seraient insuffisants pour couvrir ses dettes en cas de liquidation.
La responsabilité conjointe et illimitée des actionnaires de Credit Suisse International
en cas d’insuffisance des actifs de ce dernier s’applique uniquement en cas de
liquidation de Credit Suisse International. Par conséquent, préalablement à la
liquidation de Credit Suisse International, les détenteurs de Titres n’auront de recours
que sur les actifs de Credit Suisse International et non sur ceux de ses actionnaires.
Credit Suisse International a commencé ses activités le 16 juillet 1990. Il exerce
principalement une activité bancaire et financière, qui inclut la négociation de
produits dérivés sur taux d’intérêts, actions, devises, marchandises et crédit.
L’objectif premier de Credit Suisse International est de fournir dans le monde entier
des services complets d’investissement relatifs aux produits dérivés pour la gestion
de trésorerie et la gestion du risque. Credit Suisse International a établi une
présence mondiale significative sur les marchés de produits dérivés en offrant une
gamme complète de produits dérivés et continue de développer de nouveaux
produits en réponse aux besoins de ses clients et aux changements intervenant dans
les marchés sous-jacents. Son activité fait partie de la Division Banque
d’Investissement de Credit Suisse AG dans la région Europe, Moyen Orient et
Afrique et bénéficie du support de la Division Shared Services de Credit Suisse AG,
qui fournit des services de support dans les domaines de la comptabilité/finance, du
juridique, de la conformité, de la gestion du risque et des technologies de
l’information.
Description des Titres
Les Titres sont des « Yield Securities », des « Return Securities », des « Callable Yield
Securities », des « Callable Return Securities », des « Trigger Yield Securities », des « Trigger
Return Securities », des « Callable Trigger Yield Securities », des « Callable Trigger Return
Securities », des « Trigger Return Securities », ou des « Callable Securities », tel que spécifié
dans les Conditions Définitives et tel que décrit ci-dessous.
Les Titres seront émis soit par CS, soit par CSi. En ce qui concerne les Titres émis par CS,
l’Emetteur agira à travers sa succursale de Londres ou celle de Nassau et les Titres auront la
forme de « notes », de « certificats » ou de warrants. L’émetteur, la valeur nominale, la devise de
dénomination et la date d’échéance des Titres seront précisées dans les Conditions Définitives.
Le montant dû aux investisseurs à l’échéance ou à l’exercice (dans le cas de warrants) peut être
lié à la performance ou à l’évolution d’une ou plusieurs actions (y compris les actions retraçant un
indice), à des certificats de dépôt, des indices actions, des marchandises/matières premières ou
des indices liés aux marchandises/matières premières, des taux de change, des indices de taux
de change, des fonds, des indices d’inflation, des indices de taux d’intérêt, des indices monétaires
et/ou d’autres variable tel que spécifié dans les Conditions Définitives (chacun un « Actif SousJacent »)
A moins qu’un remboursement échelonné ne soit prévu le cas échéant, ou que les Conditions
Définitives ne prévoient que l’Emetteur concerné a une option d’achat ou que les investisseurs ont
une option de vente portant sur les Titres, les Titres ne peuvent être remboursés avant la date
d’échéance que pour des raisons liées au défaut de l’Emetteur concerné (dans le cas de « notes »
uniquement), à l’illégalité des obligations de paiement de l’Emetteur concerné ou de ses
arrangements de couverture ou encore suite à la survenance de certains évènements liés aux
Actifs Sous-Jacents. Si une option d’achat est prévue, l’Emetteur concerné peut rembourser tout
ou partie des Titres aux dates et aux montants prévus dans les Conditions Définitives. Si une
option de vente est prévue, les investisseurs peuvent se faire racheter tout ou partie de leur Titres
aux dates et selon les montants prévus dans les Conditions Définitives
Si les Conditions Définitives le prévoient, une demande sera faite en vue de l’admission à la
cotation des Titres sur le(s) marché(s) indiqué(s) dans les Conditions Définitives.
Intérêts, Primes et Remboursement
(i)
Yield Securities :
Pour tous les Titres « Yield Securities», les paiements d’intérêt, et/ou de prime, seront effectués
aux taux ou selon les montants et aux dates spécifiés dans les Conditions Définitives.
(ii)
Return Securities
Pour tous les Titres « Return Securities », les porteurs auront droit à des Paiements aux dates
spécifiées dans les Conditions Définitives. Les Paiements seront soit (i) pour un montant spécifié,
soit (ii) dépendants du Niveau de l’Actif Sous-Jacent aux dates spécifiées, soit (iii) sujets à une
option d’achat ou de vente de sorte qu’un Paiement n’interviendra que si les conditions de l’option
sont satisfaites, ou soit (iv) pourront être reportés à la date suivante où les conditions sont
satisfaites si leur paiement n’est pas intervenu en raison de la non satisfaction des conditions du
paiement. Le Paiement pourra être soumis à un plancher et/ou un plafond. Si cela est spécifié
comme applicable dans les Conditions Définitives après la survenance d’un « Knock-in Event»,
aucun autre Paiement ne sera effectué.
Montant de Remboursement à l’Echéance
(i)
Titres « Yield Securities » et « Return Securities »
Pour tous les Titres « Yield Securities » et « Return Securities », à l’échéance du Titre, ou à sa
date d’exercice, l’investisseur recevra un montant de remboursement ou de règlement égal (selon
ce qui est spécifié dans les Conditions Définitives) soit (ii) à un pourcentage spécifié du montant
nominal (le « Pourcentage du Montant de Remboursement »), soit (ii) un montant lié à la
performance d’un ou plusieurs Actifs Sous-Jacents déterminé en fonction de la survenance d’un
« Knock-in Event ». Ce montant sera soit le Pourcentage du Montant de Remboursement ou un
pourcentage du montant nominal déterminé comme le Prix Final de l’Actif Sous-Jacent exprimé en
pourcentage du Prix d’Exercice (« Strike Price ») (sous réserve de l’application, le cas échéant
,d’un montant plancher ou plafond) (« Montant de Knock-in »)
(ii)
Titres « Trigger Securities »
Pour tous les Titres « Trigger Securities », en plus du (i) ci-dessus, si un « Trigger Event »
survient, les Titres seront remboursés par anticipation à la date et selon le montant spécifiés dans
les Conditions Définitives, qu’un « Knock-in Event » soit ou non survenu. Par la suite, aucun autre
paiement d’intérêt, de prime ou de Remboursement ne sera effectué.
(iii)
Titres « Callable Securities »
Pour tous les Titres « Callable Securities », en plus du (i) ci-dessus, si l’Emetteur exerce sa
Faculté de Remboursement Anticipé, les Titres seront remboursés par anticipation à la date et
selon le montant spécifiés dans les Conditions Définitives, qu’un « Knock-in Event » soit ou non
survenu. Par la suite, aucun autre paiement d’intérêt, de prime ou de Remboursement ne sera
effectué.
Un « Knock-in Event » (événement activant) survient si le prix/niveau (le « Niveau ») de l’Actif
Sous-Jacent est égal ou inférieur à un pourcentage spécifié du Prix d’Exercice (« Knock-in
Barrier ») mesuré durant une période ou à des dates spécifiées dans les Conditions Définitives.
Si cela est spécifié dans les Conditions Définitives (i) le Niveau de l’Actif Sous-Jacent sera
converti dans la devise (la « Devise de Règlement » dans laquelle les paiements sur les Titres
sont effectués au taux de change alors en vigueur ou (ii) le montant de remboursement (ou
montant de règlement) sera multiplié par le Rendement FX.
« Rendement FX» signifie le taux de change de la devise de l’Actif Sous-Jacent et la Devise de
Règlement à la Date FX Finale divisé par ledit taux de change à la Date FX Initiale (ces dates
étant précisées dans les Conditions Définitives).
Un « Trigger Event » survient si le Niveau de l’Actif Sous-jacent est inférieur, supérieur ou égal à
un pourcentage spécifié du Prix d’Exercice (« Trigger Barrier »), mesuré durant une période ou à
des dates spécifiées dans les Conditions Définitives.
Dans le cas où il y a plusieurs Actifs Sous-jacents, les Conditions Définitives spécifieront si la
Barrière de Déclenchement (« Knock-in Barrier ») et/ou la « Trigger Barrier » (selon le cas) doit
être atteinte par un, le plus performant, le moins performant, tous ou la moyenne des Niveaux des
Actifs Sous-jacents.
Le « Prix Final » et le « Prix d’Exercice » d’un Actif Sous-Jacent sont chacun soit le Niveau de
l’Actif Sous-Jacent à une date spécifiée ou la moyenne des Niveaux sur un nombre de jours
donné, tel que spécifié dans les Conditions Définitives.
Si l’Actif Sous-Jacent est constitué d’actions et si le règlement par livraison physique est prévu
dans les Conditions Définitives, alors, soit au choix de l’Emetteur concerné ou à la date de
survenance d’un cas de déclenchement de règlement par livraison physique (tel que spécifié),
alors, au lieu de payer le Montant de Remboursement ou le Montant de Règlement, ledit Emetteur
satisfera à son obligation de paiement par la livraison d’un nombre d’actions de l’Actif Sous-Jacent
(ou s’il existe plus d’un Actif Sous-Jacent, le plus performant ou le moins performant des Actifs
Sous-jacents), et le paiement d’un montant en espèce correspondant à toute fraction d’actions, tel
que spécifié dans les Conditions Définitives. Les investisseurs pourront avoir à soumettre une
notification afin de recevoir lesdites actions.
Les termes et conditions des Titres contiennent certaines stipulations relatives aux jours non
ouvrés, aux perturbations et ajustements pouvant affecter chacun des Actifs Sous-Jacents et/ou
les Niveaux, le timing et le calcul des paiements et pourront résulter en un remboursement
anticipé des Titres avant leur échéance prévue.
Facteurs de Risque (Risk Factors)
Différents facteurs peuvent affecter la capacité pour chaque Emetteur de satisfaire à ses
obligations relativement aux Titres. Ces facteurs sont décrits de façon plus détaillée dans le
Prospectus de Base sous la rubrique « Risk Factors » (Facteurs de Risque) et toute décision
d’investir dans les Titres doit être basée sur une prise en considération de ces Facteurs de Risque
dans leur ensemble. Ces Facteurs de Risque incluent :
Risques liés aux Titres
Les Titres sont des engagements de l’Emetteur. Les Détenteurs de titres sont exposés au risque
de crédit de l’Emetteur.
Dans les cas où les Titres n’offrent pas de protection du principal, les investisseurs sont exposés à
un remboursement qui est lié au niveau de(s) l’Actif(s) Sous-jacent(s) concerné(s), et peuvent
perdre une partie ou la totalité de leur investissement.
Si le montant payable lors du remboursement des Titres est inférieur à leur prix d’émission, les
investisseurs peuvent perdre une partie ou la totalité de leur investissement.
Aucune protection du principal ne sera applicable si les Titres sont remboursés avant la date
d’échéance ou la date de règlement.
Il se peut qu’un marché secondaire pour les Titres ne se développe pas ou qu’il ne soit pas liquide.
Une baisse de la liquidité qui pourra réduire la valeur des Titres. La seule manière pour un
détenteur de réaliser un Titre avant l’échéance ou l’expiration de celui-ci est de le vendre dans le
marché à sa valeur de marché, ce qui peut conduire l’investisseur à recevoir moins que le montant
qu’il a initialement investi. Les investisseurs doivent être prêts à détenir les Titres jusqu’à leur
remboursement ou expiration.
Par ailleurs, dans le cas où la performance des Actifs Sous-jacents est négative durant la vie de
Titres, les Titres pourront se négocier à une valeur significativement inférieure à leur prix
d’émission, qu’un « Knock-in Event » soit ou non survenu.
Dans certaines circonstances, l’Emetteur concerné pourra apporter des ajustements aux termes
des Titres (y compris par substitution d’Actif(s) Sous-Jacent(s)) ou les rembourser ou les annuler à
leur juste valeur de marché telle que déterminée par ses soins sans le consentement des Porteurs
de Titres. Le montant de remboursement anticipé pourra être inférieur au prix d’émission des
Titres.
Les options d’achat (call options) de l’Emetteur relatives aux Titres peuvent avoir un impact négatif
sur la valeur de marché de ceux-ci.
Dans le cadre de ses calculs et évaluations, l’Emetteur concerné n’est tenu par aucune obligation
de type mandat ou trust vis-à-vis des investisseurs et n’a pas d’obligations fiduciaires à leur égard.
Un investissement dans les Titres n’est pas identique à un investissement dans les Actifs SousJacents ou dans l’un des titres entrant dans la composition d’un indice actions concerné ou à un
investissement directement lié à l’un d’entre eux. Les investisseurs ne bénéficieront pas des
dividendes à moins que les indices actions concernés incluent les dividendes. Un indice pourra
surperformer ou sous-performer les titres sous-jacents contenus dans l’indice.
Les niveaux / prix des Actifs Sous-Jacents (et des titres ou autres composants faisant partie d’un
indice) peuvent baisser tout au long de la vie des Titres. De telles fluctuations peuvent affecter la
valeur des Titres. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la performance future ou
l’évolution d’un Actif Sous-Jacent. Avant d’investir dans les Titres, les investisseurs doivent
déterminer avec attention si un investissement lié aux Actifs Sous-Jacents est adapté à leurs
besoins.
Les Titres peuvent impliquer des risques complexes, en ce compris des risques liés aux cours des
actions, au crédit, aux marchandises et matières premières, aux taux de change, aux taux
d’intérêt, à la politique, à l’inflation et/ou à l’émetteur.
Les Titres liés à un Actif Sous-Jacent impliquant des pays émergents, peuvent présenter des
risques additionnels, incluant les risques d’événement, de marché, de liquidité, de réglementation,
de règlement et de détention et l’attention des investisseurs est attirée sur le fait que le risque de
survenance et la sévérité des conséquence de la survenue d’une telle situation peuvent être
supérieurs à ce qu’ils pourraient être dans un pays plus développé.
Lorsqu’il s’agit d’un Actif Sous-Jacent pour lequel un “Evènement Juridictionnel” (Jurisdictional
Event) est mentionné comme étant applicable, le montant dû pourra être réduit si la valeur des
produits issus des arrangements de couverture de l’Emetteur ou de l’un de ses affiliés relatifs à cet
Actif Sous-Jacent est réduite du fait de divers évènements (décrits comme des Evénements
Juridictionnels) liés aux risques ayant trait au(x) pays concerné(s) repris dans les Conditions
Définitives.
Lorsque l’Actif Sous-Jacent est un indice composé par l’Emetteur ou l’un de ses affiliés, les règles
de l’indice peuvent être modifiées par le créateur de l’Indice. Aucune garantie ne peut être donnée
que de tels changements ne porteront pas préjudice aux Détenteurs de Titres.
Les
Titres liés à la performance d’un indice de marchandises/matières premières pourront
surperformer ou sous-performer les marchandises/matières premières composant cet indice. La
valeur des Titres pendant leur durée de vie et à l’échéance est sensible aux variations des prix
futurs anticipés et peut varier significativement par rapport au prix spot (comptant) des
marchandises/matières premières.
Le niveau et la base d’imposition des Titres et des Détenteurs de Titres et toute exemption de
cette imposition dépendent de la situation individuelle du Détenteur de Titres et peuvent changer à
tout moment. Ceci pourra avoir des conséquences négatives pour les Détenteurs de Titres.
Avant de prendre une décision d’investissement concernant les Titres, les investisseurs doivent
s’assurer qu’ils comprennent la nature des Titres et l’étendue de leur exposition aux risques et
doivent consulter leurs propres conseillers financiers, fiscaux ou autres qu’ils considèrent
nécessaires et examiner attentivement cette décision d’investissement à la lumière de ce qui
précède et en fonction de leur situation personnelle.
Risques liés à l’Emetteur
Chaque Emetteur est exposé à une variété de risques pouvant affecter négativement ses activités
et/ou sa situation financière, incluant le risque de liquidité, le risque de marché, les risques liés aux
estimations et évaluations, les risques relatifs aux entités hors-bilan, les risques transfrontaliers et
de change, le risque opérationnel, le risque de gestion, les risque juridiques et réglementaires, les
risques de concurrence et les risques liés à la stratégie.
Aucun des Emetteurs ne peut prédire l’ensemble des développements du marché ou autre et la
gestion des risques de l’Emetteur concerné ne peut pas fournir une protection complète contre
tous les types de risques.
RÉSUMÉ
Le présent résumé doit être lu comme une introduction au présent Prospectus de Base et toute
décision d’investir dans les Titres doit être fondée sur la prise en considération de l’intégralité du
Prospectus de Base, en ce compris les documents inclus par référence. Aucune responsabilité
civile liée au présent résumé ne pèsera sur l’Emetteur et ce, dans aucun Etat Membre de l’Espace
Economique Européen où les dispositions pertinentes de la Directive Prospectus ont été
transposées, à moins que le présent résumé, en ce compris toute traduction de celui-ci, ne soit
trompeur, inexact ou en contradiction avec les autres parties du présent Prospectus de Base.
Lorsqu’une plainte relative à l’information contenue dans le présent Prospectus de Base est portée
devant une juridiction d’un desdits Etats Membres, le demandeur peut, en vertu de la législation
nationale de cet Etat Membre, se voir imposer de supporter les frais de traduction du Prospectus
de Base avant le début de la procédure judiciaire.
Description de CS
Credit Suisse AG a été fondée le 5 juillet 1856 et immatriculée au Registre du Commerce (sous le
numéro CH-020 3 923 549-1) du Canton de Zurich le 27 avril 1883 pour une durée illimitée sous le
nom Schweizerische Kreditanstalt. Le nom de Credit Suisse AG a été remplacé par le nom Credit
Suisse First Boston le 11 décembre 1996. Le 13 mai 2005, les banques suisses Credit Suisse et
Credit Suisse First Boston ont fusionné. L’entité absorbante était Credit Suisse First Boston, et son
nom a été remplacé par le nom Credit Suisse (par modification au Registre du Commerce). Credit
Suisse s’appelle Credit Suisse AG depuis le 9 novembre 2009
Credit Suisse AG est une banque suisse, revêtant la forme d’une société par actions soumise au
droit suisse et filiale détenue à 100% par Credit Suisse Group AG. Credit Suisse AG a son siège
social à Zurich, et dispose de bureaux et succursales notamment à Londres, New York, Hong
Kong, Singapour et Tokyo.
Le siège social de Credit Suisse AG est situé à Paradeplatz 8, CH-8001, Zurich, Suisse.
Description de CSi
Credit Suisse International est une société à responsabilité illimitée immatriculée en
Angleterre et au Pays de Galle sous le numéro 2500199, soumise au Companies Act
de 1985. Elle a son siège social et son principal lieu d’établissement au One Cabot
Square, London E14 4QJ. Credit Suisse International est une banque anglaise
agréée et supervisée en tant qu’institution de crédit européenne par la Financial
Services Authority («FSA») conformément au Financial Services and Markets Act de
2000. La FSA a émis une attestation confirmant l’agrément de Credit Suisse
International pour l’exercice de certaines activités financières réglementées.
Credit Suisse International étant une société à responsabilité illimitée, ses
actionnaires sont responsables conjointement et indéfiniment de ses dettes dans le
cas où ses actifs seraient insuffisants pour couvrir ses dettes en cas de liquidation.
La responsabilité conjointe et illimitée des actionnaires de Credit Suisse International
en cas d’insuffisance des actifs de ce dernier s’applique uniquement en cas de
liquidation de Credit Suisse International. Par conséquent, préalablement à la
liquidation de Credit Suisse International, les détenteurs de Titres n’auront de recours
que sur les actifs de Credit Suisse International et non sur ceux de ses actionnaires.
Credit Suisse International a commencé ses activités le 16 juillet 1990. Il exerce
principalement une activité bancaire et financière, qui inclut la négociation de
produits dérivés sur taux d’intérêts, actions, devises, marchandises et crédit.
L’objectif premier de Credit Suisse International est de fournir dans le monde entier
des services complets d’investissement relatifs aux produits dérivés pour la gestion
de trésorerie et la gestion du risque. Credit Suisse International a établi une
présence mondiale significative sur les marchés de produits dérivés en offrant une
gamme complète de produits dérivés et continue de développer de nouveaux
produits en réponse aux besoins de ses clients et aux changements intervenant dans
les marchés sous-jacents. Son activité fait partie de la Division Banque
d’Investissement de Credit Suisse AG dans la région Europe, Moyen Orient et
Afrique et bénéficie du support de la Division Shared Services de Credit Suisse AG,
qui fournit des services de support dans les domaines de la comptabilité/finance, du
juridique, de la conformité, de la gestion du risque et des technologies de
l’information.
Description des Titres
Les Titres sont des « Yield Securities », des « Return Securities », des « Callable Yield
Securities », des « Callable Return Securities », des « Trigger Yield Securities », des « Trigger
Return Securities », des « Callable Trigger Yield Securities », des « Callable Trigger Return
Securities », des « Trigger Return Securities », ou des « Callable Securities », tel que spécifié
dans les Conditions Définitives et tel que décrit ci-dessous.
Les Titres seront émis soit par CS, soit par CSi. En ce qui concerne les Titres émis par CS,
l’Emetteur agira à travers sa succursale de Londres ou celle de Nassau et les Titres auront la
forme de « notes », de « certificats » ou de warrants. L’émetteur, la valeur nominale, la devise de
dénomination et la date d’échéance des Titres seront précisées dans les Conditions Définitives.
Le montant dû aux investisseurs à l’échéance ou à l’exercice (dans le cas de warrants) peut être
lié à la performance ou à l’évolution d’une ou plusieurs actions (y compris les actions retraçant un
indice), à des certificats de dépôt, des indices actions, des marchandises/matières premières ou
des indices liés aux marchandises/matières premières, des taux de change, des indices de taux
de change, des fonds, des indices d’inflation, des indices de taux d’intérêt, des indices monétaires
et/ou d’autres variable tel que spécifié dans les Conditions Définitives (chacun un « Actif SousJacent »)
A moins qu’un remboursement échelonné ne soit prévu le cas échéant, ou que les Conditions
Définitives ne prévoient que l’Emetteur concerné a une option d’achat ou que les investisseurs ont
une option de vente portant sur les Titres, les Titres ne peuvent être remboursés avant la date
d’échéance que pour des raisons liées au défaut de l’Emetteur concerné (dans le cas de « notes »
uniquement), à l’illégalité des obligations de paiement de l’Emetteur concerné ou de ses
arrangements de couverture ou encore suite à la survenance de certains évènements liés aux
Actifs Sous-Jacents. Si une option d’achat est prévue, l’Emetteur concerné peut rembourser tout
ou partie des Titres aux dates et aux montants prévus dans les Conditions Définitives. Si une
option de vente est prévue, les investisseurs peuvent se faire racheter tout ou partie de leur Titres
aux dates et selon les montants prévus dans les Conditions Définitives
Si les Conditions Définitives le prévoient, une demande sera faite en vue de l’admission à la
cotation des Titres sur le(s) marché(s) indiqué(s) dans les Conditions Définitives.
Intérêts, Primes et Remboursement
(i)
Yield Securities :
Pour tous les Titres « Yield Securities», les paiements d’intérêt, et/ou de prime, seront effectués
aux taux ou selon les montants et aux dates spécifiés dans les Conditions Définitives.
(ii)
Return Securities
Pour tous les Titres « Return Securities », les porteurs auront droit à des Paiements aux dates
spécifiées dans les Conditions Définitives. Les Paiements seront soit (i) pour un montant spécifié,
soit (ii) dépendants du Niveau de l’Actif Sous-Jacent aux dates spécifiées, soit (iii) sujets à une
option d’achat ou de vente de sorte qu’un Paiement n’interviendra que si les conditions de l’option
sont satisfaites, ou soit (iv) pourront être reportés à la date suivante où les conditions sont
satisfaites si leur paiement n’est pas intervenu en raison de la non satisfaction des conditions du
paiement. Le Paiement pourra être soumis à un plancher et/ou un plafond. Si cela est spécifié
comme applicable dans les Conditions Définitives après la survenance d’un « Knock-in Event»,
aucun autre Paiement ne sera effectué.
Montant de Remboursement à l’Echéance
(i)
Titres « Yield Securities » et « Return Securities »
Pour tous les Titres « Yield Securities » et « Return Securities », à l’échéance du Titre, ou à sa
date d’exercice, l’investisseur recevra un montant de remboursement ou de règlement égal (selon
ce qui est spécifié dans les Conditions Définitives) soit (ii) à un pourcentage spécifié du montant
nominal (le « Pourcentage du Montant de Remboursement »), soit (ii) un montant lié à la
performance d’un ou plusieurs Actifs Sous-Jacents déterminé en fonction de la survenance d’un
« Knock-in Event ». Ce montant sera soit le Pourcentage du Montant de Remboursement ou un
pourcentage du montant nominal déterminé comme le Prix Final de l’Actif Sous-Jacent exprimé en
pourcentage du Prix d’Exercice (« Strike Price ») (sous réserve de l’application, le cas échéant
,d’un montant plancher ou plafond) (« Montant de Knock-in »)
(ii)
Titres « Trigger Securities »
Pour tous les Titres « Trigger Securities », en plus du (i) ci-dessus, si un « Trigger Event »
survient, les Titres seront remboursés par anticipation à la date et selon le montant spécifiés dans
les Conditions Définitives, qu’un « Knock-in Event » soit ou non survenu. Par la suite, aucun autre
paiement d’intérêt, de prime ou de Remboursement ne sera effectué.
(iii)
Titres « Callable Securities »
Pour tous les Titres « Callable Securities », en plus du (i) ci-dessus, si l’Emetteur exerce sa
Faculté de Remboursement Anticipé, les Titres seront remboursés par anticipation à la date et
selon le montant spécifiés dans les Conditions Définitives, qu’un « Knock-in Event » soit ou non
survenu. Par la suite, aucun autre paiement d’intérêt, de prime ou de Remboursement ne sera
effectué.
Un « Knock-in Event » (événement activant) survient si le prix/niveau (le « Niveau ») de l’Actif
Sous-Jacent est égal ou inférieur à un pourcentage spécifié du Prix d’Exercice (« Knock-in
Barrier ») mesuré durant une période ou à des dates spécifiées dans les Conditions Définitives.
Si cela est spécifié dans les Conditions Définitives (i) le Niveau de l’Actif Sous-Jacent sera
converti dans la devise (la « Devise de Règlement » dans laquelle les paiements sur les Titres
sont effectués au taux de change alors en vigueur ou (ii) le montant de remboursement (ou
montant de règlement) sera multiplié par le Rendement FX.
« Rendement FX» signifie le taux de change de la devise de l’Actif Sous-Jacent et la Devise de
Règlement à la Date FX Finale divisé par ledit taux de change à la Date FX Initiale (ces dates
étant précisées dans les Conditions Définitives).
Un « Trigger Event » survient si le Niveau de l’Actif Sous-jacent est inférieur, supérieur ou égal à
un pourcentage spécifié du Prix d’Exercice (« Trigger Barrier »), mesuré durant une période ou à
des dates spécifiées dans les Conditions Définitives.
Dans le cas où il y a plusieurs Actifs Sous-jacents, les Conditions Définitives spécifieront si la
Barrière de Déclenchement (« Knock-in Barrier ») et/ou la « Trigger Barrier » (selon le cas) doit
être atteinte par un, le plus performant, le moins performant, tous ou la moyenne des Niveaux des
Actifs Sous-jacents.
Le « Prix Final » et le « Prix d’Exercice » d’un Actif Sous-Jacent sont chacun soit le Niveau de
l’Actif Sous-Jacent à une date spécifiée ou la moyenne des Niveaux sur un nombre de jours
donné, tel que spécifié dans les Conditions Définitives.
Si l’Actif Sous-Jacent est constitué d’actions et si le règlement par livraison physique est prévu
dans les Conditions Définitives, alors, soit au choix de l’Emetteur concerné ou à la date de
survenance d’un cas de déclenchement de règlement par livraison physique (tel que spécifié),
alors, au lieu de payer le Montant de Remboursement ou le Montant de Règlement, ledit Emetteur
satisfera à son obligation de paiement par la livraison d’un nombre d’actions de l’Actif Sous-Jacent
(ou s’il existe plus d’un Actif Sous-Jacent, le plus performant ou le moins performant des Actifs
Sous-jacents), et le paiement d’un montant en espèce correspondant à toute fraction d’actions, tel
que spécifié dans les Conditions Définitives. Les investisseurs pourront avoir à soumettre une
notification afin de recevoir lesdites actions.
Les termes et conditions des Titres contiennent certaines stipulations relatives aux jours non
ouvrés, aux perturbations et ajustements pouvant affecter chacun des Actifs Sous-Jacents et/ou
les Niveaux, le timing et le calcul des paiements et pourront résulter en un remboursement
anticipé des Titres avant leur échéance prévue.
Facteurs de Risque (Risk Factors)
Différents facteurs peuvent affecter la capacité pour chaque Emetteur de satisfaire à ses
obligations relativement aux Titres. Ces facteurs sont décrits de façon plus détaillée dans le
Prospectus de Base sous la rubrique « Risk Factors » (Facteurs de Risque) et toute décision
d’investir dans les Titres doit être basée sur une prise en considération de ces Facteurs de Risque
dans leur ensemble. Ces Facteurs de Risque incluent :
Risques liés aux Titres
Les Titres sont des engagements de l’Emetteur. Les Détenteurs de titres sont exposés au risque
de crédit de l’Emetteur.
Dans les cas où les Titres n’offrent pas de protection du principal, les investisseurs sont exposés à
un remboursement qui est lié au niveau de(s) l’Actif(s) Sous-jacent(s) concerné(s), et peuvent
perdre une partie ou la totalité de leur investissement.
Si le montant payable lors du remboursement des Titres est inférieur à leur prix d’émission, les
investisseurs peuvent perdre une partie ou la totalité de leur investissement.
Aucune protection du principal ne sera applicable si les Titres sont remboursés avant la date
d’échéance ou la date de règlement.
Il se peut qu’un marché secondaire pour les Titres ne se développe pas ou qu’il ne soit pas liquide.
Une baisse de la liquidité qui pourra réduire la valeur des Titres. La seule manière pour un
détenteur de réaliser un Titre avant l’échéance ou l’expiration de celui-ci est de le vendre dans le
marché à sa valeur de marché, ce qui peut conduire l’investisseur à recevoir moins que le montant
qu’il a initialement investi. Les investisseurs doivent être prêts à détenir les Titres jusqu’à leur
remboursement ou expiration.
Par ailleurs, dans le cas où la performance des Actifs Sous-jacents est négative durant la vie de
Titres, les Titres pourront se négocier à une valeur significativement inférieure à leur prix
d’émission, qu’un « Knock-in Event » soit ou non survenu.
Dans certaines circonstances, l’Emetteur concerné pourra apporter des ajustements aux termes
des Titres (y compris par substitution d’Actif(s) Sous-Jacent(s)) ou les rembourser ou les annuler à
leur juste valeur de marché telle que déterminée par ses soins sans le consentement des Porteurs
de Titres. Le montant de remboursement anticipé pourra être inférieur au prix d’émission des
Titres.
Les options d’achat (call options) de l’Emetteur relatives aux Titres peuvent avoir un impact négatif
sur la valeur de marché de ceux-ci.
Dans le cadre de ses calculs et évaluations, l’Emetteur concerné n’est tenu par aucune obligation
de type mandat ou trust vis-à-vis des investisseurs et n’a pas d’obligations fiduciaires à leur égard.
Un investissement dans les Titres n’est pas identique à un investissement dans les Actifs SousJacents ou dans l’un des titres entrant dans la composition d’un indice actions concerné ou à un
investissement directement lié à l’un d’entre eux. Les investisseurs ne bénéficieront pas des
dividendes à moins que les indices actions concernés incluent les dividendes. Un indice pourra
surperformer ou sous-performer les titres sous-jacents contenus dans l’indice.
Les niveaux / prix des Actifs Sous-Jacents (et des titres ou autres composants faisant partie d’un
indice) peuvent baisser tout au long de la vie des Titres. De telles fluctuations peuvent affecter la
valeur des Titres. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la performance future ou
l’évolution d’un Actif Sous-Jacent. Avant d’investir dans les Titres, les investisseurs doivent
déterminer avec attention si un investissement lié aux Actifs Sous-Jacents est adapté à leurs
besoins.
Les Titres peuvent impliquer des risques complexes, en ce compris des risques liés aux cours des
actions, au crédit, aux marchandises et matières premières, aux taux de change, aux taux
d’intérêt, à la politique, à l’inflation et/ou à l’émetteur.
Les Titres liés à un Actif Sous-Jacent impliquant des pays émergents, peuvent présenter des
risques additionnels, incluant les risques d’événement, de marché, de liquidité, de réglementation,
de règlement et de détention et l’attention des investisseurs est attirée sur le fait que le risque de
survenance et la sévérité des conséquence de la survenue d’une telle situation peuvent être
supérieurs à ce qu’ils pourraient être dans un pays plus développé.
Lorsqu’il s’agit d’un Actif Sous-Jacent pour lequel un “Evènement Juridictionnel” (Jurisdictional
Event) est mentionné comme étant applicable, le montant dû pourra être réduit si la valeur des
produits issus des arrangements de couverture de l’Emetteur ou de l’un de ses affiliés relatifs à cet
Actif Sous-Jacent est réduite du fait de divers évènements (décrits comme des Evénements
Juridictionnels) liés aux risques ayant trait au(x) pays concerné(s) repris dans les Conditions
Définitives.
Lorsque l’Actif Sous-Jacent est un indice composé par l’Emetteur ou l’un de ses affiliés, les règles
de l’indice peuvent être modifiées par le créateur de l’Indice. Aucune garantie ne peut être donnée
que de tels changements ne porteront pas préjudice aux Détenteurs de Titres.
Les
Titres liés à la performance d’un indice de marchandises/matières premières pourront
surperformer ou sous-performer les marchandises/matières premières composant cet indice. La
valeur des Titres pendant leur durée de vie et à l’échéance est sensible aux variations des prix
futurs anticipés et peut varier significativement par rapport au prix spot (comptant) des
marchandises/matières premières.
Le niveau et la base d’imposition des Titres et des Détenteurs de Titres et toute exemption de
cette imposition dépendent de la situation individuelle du Détenteur de Titres et peuvent changer à
tout moment. Ceci pourra avoir des conséquences négatives pour les Détenteurs de Titres.
Avant de prendre une décision d’investissement concernant les Titres, les investisseurs doivent
s’assurer qu’ils comprennent la nature des Titres et l’étendue de leur exposition aux risques et
doivent consulter leurs propres conseillers financiers, fiscaux ou autres qu’ils considèrent
nécessaires et examiner attentivement cette décision d’investissement à la lumière de ce qui
précède et en fonction de leur situation personnelle.
Risques liés à l’Emetteur
Chaque Emetteur est exposé à une variété de risques pouvant affecter négativement ses activités
et/ou sa situation financière, incluant le risque de liquidité, le risque de marché, les risques liés aux
estimations et évaluations, les risques relatifs aux entités hors-bilan, les risques transfrontaliers et
de change, le risque opérationnel, le risque de gestion, les risque juridiques et réglementaires, les
risques de concurrence et les risques liés à la stratégie.
Aucun des Emetteurs ne peut prédire l’ensemble des développements du marché ou autre et la
gestion des risques de l’Emetteur concerné ne peut pas fournir une protection complète contre
tous les types de risques.