
Décisions du Conseil Communautaire
ANNEE 2015
Date N°délib Objet
26/02/2015 2015 -02-26-00 Modification ordre du jour
2015 -02-26-01
Budget annexe du SPANC - compte administratif 2014
SPANC - compte de gestion du trésorier 2014
SPANC - affectation des résultats 2014
Ordures ménagères - compte administratif 2014
Ordures ménagères - compte de gestion 2014
Ordures ménagères - affectation des résultats 2014
Budget principal de la CDC - compte administratif 2014
CDC- présentation agrégée des budgets
CDC- compte de gestion 2014
CDC - affactation résultats 2014
Débat orientation budgétaire 2015
Personnel - animateur chemins de randonnée
Personnel - entretien des chemins de randoonée - mise à disposition.
DETR- accessibilité des bureaux de la CDC
Accessibilité des bureaux de la CDC - choix des entreprises
DETR - école Gustave Flaubert - dotation informatique
Ouverture de crédit avant le vote du budget primitif 2015
2015-02-26-19 LA HUNIERE- Demande de Fonds Fal
13/04/2015 2015-04-13-00 Modification ordre du jour
SPANC-budget primitif 2015
SPANC-redevance d'équilibre 2015
Ordures ménagères-budget primitif 2015
Ordures ménagères-vote des taux de la taxe ordures ménagères 2015
Ordures ménagères-redevance spéciale 2015
Ordures ménagères-participation 2015 du SIRTOM de L'Aigle
Budget principal CDC-subvention 2015
Budget principal CDC - budget primitif 2015
Budget principal CDC- vote des taux d'imposition 2015
Personnel territorial - pérénisation emploi agent technique
Personnel territorial - entretien des espaces verts communautaires
Personnel territorial - commune de Crouttes - entretien mairie et abri touristique
Personnel territorial - commune du Sap - entretien divers bâtiments
ALSH Pontchardon - régie de recettes
Temps activités périscolaires
Vimoutiers - regroupement de écoles G. Flaubert et J. de la Varende
Voirie Vimoutiers - fonds de concours
PLU Vimoutiers autorisation permettant ester en justice
2015-04-13-19 EAE tableau des tarifs
25/06/2015 2015-06-25-00 Ordre du jour du conseil communautaire
Ecole de musique du Pays du camembert - personnel création de postes permettant le
fonctionnement de l'établissement
Ecole de musique - tarifs accès au service
Ecole de musique - création d'une régie de recettes
Ecole de musique - transfert des contrats existants assurance batiments et RC
Ecole de musique - contrat entretien chaudière
2015-06-25-06
2015-06-25-07
Ecole de musique - règlement des études
Ecole de musique - convention mise à disposition section yoga de Vimoutiers
Ecole de musique - création d'une section informatique musicale
Ordures ménagères - programme investissement 2015
Ordures ménagères - acquisition parcelles commune Avernes Saint Gourgon
Convention de mise à disposition de services entre le SICDOM de la Région Orbec
Livarot et la Communauté de communes du Pays du camembert
Personnel - convention mise à disposition service SPANC - CDC du Pays du Livarot