Analyse environnementale

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Plan local d’urbanisme révisé le 18 décembre 2013 – Rapport de présentation – Évaluation environnementale Natura 2000 du P.L.U. 1
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Plan local d’urbanisme révisé le 18 décembre 2013 – Rapport de présentation – Évaluation environnementale Natura 2000 du P.L.U. 3
ETUDE D’ENVIRONNEMENT
DE TYPE
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DE P.L.U. AU TITRE DE l’ARTICLE
L121-10 DU CODE DE l’URBANISME JUSTIFIEE PAR NATURA 2000
DU PLAN LOCAL D’URBANISME
DE LA COMMUNE
DE THONON-LES-BAINS
Maîtrise d’ouvrage et financement
Évaluation environnementale de P.L.U. commanditée par la commune de Thonon-les-Bains
Commune de Thonon-les-Bains
Mairie de Thonon-les-Bains
place de l’Hôtel de ville 74200 Thonon-les-Bains
téléphone 04 50 70 69 68 télécopie 04 50 70 69 54
[email protected]
www.ville-thonon.fr
Conception et élaboration
Etude d’environnement de P.L.U. conçue et élaborée par Luc Laurent (Bioinsight)
Bioinsight
20 rue Bellecombe 69006 Lyon
téléphone/télécopie 04 72 74 03 99
Siret 394 265 193 00034 A.P.E. 742 C
urbanisme-et-environnem[email protected]
www.bioinsight.fr
Volet paysage
Etude paysagère de Thonon-les-Bains conçue et élaborée par Caroline Métifiot (Terre d’urbanisme)
Terre d’urbanisme
11 chemin des Bigornes
73420 Viviers-du-Lac
téléphone 04 79 52 11 65
télécopie 09 70 62 10 83
[e-mail]
SOMMAIRE

Plan local d’urbanisme révisé le 18 décembre 2013 – Rapport de présentation – Évaluation environnementale Natura 2000 du P.L.U.
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1 RÉSUME NON TECHNIQUE 7
2 ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT 10
2.1 Biodiversité 10
2.1.1 Occupation du sol 10
2.1.2 Habitats naturels et flore 13
2.1.3 Faune 17
2.1.4 Fonctionnalité écologique : connexité écologique 17
2.1.5 Synthèse de la biodiversité Natura 2000 20
2.2 Fonctionnalité hydrologique 22
2.2.1 Hydrographie 22
2.2.2 Zones humides 23
2.2.3 Hydrogéologie 30
2.2.4 Assainissement 34
2.2.5 Eau potable 39
2.2.6 Effets sur la qualité du lac Léman 42
2.3 Zonages environnementaux 51
2.3.1 Zonage réglementaire : sites classé et inscrits, réserve naturelle nationale 51
2.3.2 Zonage européen du réseau Natura 2000 : Z.P.S. et Z.S.C. 53
2.3.3 Zonage international : convention de Ramsar 59
2.3.4 Zonage national d’inventaire : Znieff 60
2.3.5 Zonage départemental : espaces naturels sensibles (E.N.S.) 64
2.3.6 Zonage contractuel d’aménagement et de gestion des eaux : contrats de rivière 66
2.3.7 Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux : Sdage 2010-2015 R.M. 68
2.4 Paysage 71
2.4.1 Grand paysage 71
2.4.2 Paysage urbanisé 73
2.4.3 Les enjeux paysagers 79
2.5 Risques 80
2.6 Air 84
2.6.1 Types de polluant et seuils réglementaires 84
2.6.2 Situation à Thonon-les-Bains 86
2.7 Bruit 88
2.7.1 Définition 88
2.7.2 Situation à Thonon-les-Bains 88
2.8 Déchets 90
2.8.1 Législation 90
2.8.2 Situation à Thonon-les-Bains 90
2.9 Energie 92
2.10 Sol et sous-sol 93
2.11 Enjeux environnementaux majeurs de l’aménagement du territoire 93
2.11.1 Fonctionnalité hydrologique du territoire : zones humides 93