International STEP EXPO 2017

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ETHICAL FINANCE EXPOETHICAL FINANCE EXPO
International STEP EXPO 2017 International STEP EXPO 2017
Dans la continuité de ces éditions, HCA
Group a l’honneur de vous inviter au
à Paris les
à l'Espace Champerret dans le
17ème arrondissement de Paris (Hall C)
Riches d’une expérience de 8 ans dans
l’organisation du Salon International STEP
EXPO, qui regroupe : « Ethical Tourism
Travel Market, ETHICAL FINANCE,
MEDICAL TOURISEM & HAJJ EXPO »,
International STEP EXPO 18-19
mars 2017
.
nous avons voulu répondre à la
demande croissante de nos
visiteurs pour le tourisme et ces
services. C’est la raison pour
laquelle nous avons élargi notre
offre en proposant durant les trois
dernières années un Salon du
Tourisme Éthique avec en son sein,
un Espace Hajj Expo.
Ethical Tourism Travel MarketEthical Tourism Travel Market

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MEDICAL TOURISM EXPOMEDICAL TOURISM EXPO
H A J J E X P OH A J J E X P O
Qualihalal ExpoQualihalal Expo
Avec une moyenne de plus de 5500 visiteurs par an, notre 9ème édition du
est un événement incontournable pour les professionnels du
tourisme ainsi que le public désireux d'allier séjours spirituels, culturels et vacances
familiales ludiques.
Les exposants auront l’opportunité de se faire connaître, de présenter leurs gammes
et d'établir une relation de confiance avec nos visiteurs. Des instants de proximité pour vous
faire connaître et aussi entendre les vœux des visiteurs quant aux destinations souhaitées et
qui seront pour nous un plus pour élargir notre gamme et thème pour chacune des éditions à
venir. Un moment fort pour développer votre clientèle et accroître votre notoriété.
Salon
International STEP EXPO
Pour les visiteurs désireux de s’informer
o u de pr é p a r e r l eu r v o y ag e ,
répondra
à leurs attentes. Ils viendront à la
rencontre de spécialistes des destinations
particulièrement prisées comme la
Malaisie, l’Indonésie, le Maghreb, la
Turquie, l’Arabie Saoudite, UAE ainsi
que d’autres destinations abritant un
patrimoine commun et riches d'une
civilisation partagée.
L'international STEP EXPO

ESPACE CHAMPERRET PARIS
18 – 19 March 2017 18 – 19 March 2017
Intenational STEP EXPO
Formulaire de participation au salon international STEP EXPO 2017
Options de stand et coûts
Pavilion shell scheme stand (PS) (mini 24m² – 6m² ) 360 € per m² (Pour l’espace seulement, services électriques et d'autres peuvent être commandés séparément)
Shell scheme stand (SS) (min 9 m² – max 18 m²) 280 € per sqm (Pour l’espace seulement, services électriques et d'autres peuvent être commandés séparément)
Upgraded shell scheme stand (US) (min 15 m² – max 36 m² ) 350 € per m² (Pour l’espace seulement, services électriques et d'autres peuvent être commandés séparément)
Space only stand (SP) (min of 24m², No max size) 250€ per m² (Pour l’espace seulement, services électriques et d'autres peuvent être commandés séparément)
Type de Stand: (PS), (SS), (US), (SP)
Veuillez bien vous identifier par quel secteur vous êtes intéressé :
Exposant / Sponsor : les détails de facturation:
Adresse : Adresse de facturation:
Nom du contact: Nom du contact:
Désignation:
Tél:
Email: Email:
GSM: Tél:
Désignation:
Total m²: Numéro de stand:
Coûts total des stands €:
Coût du sponsoring €:
Sponsoring:
Total des stand et sponsoring
Un acompte de 30 % du montant de votre participation est payable dans les 14 jours suit suit la
signature de ce contrat. 50 % à payer le 15 novembre 2016. Le reste à payer le 30 novembre 2016.
Tout contrat signé après le 30 Novembre 2016 est payable à 100 % à la signature.
Signature Exposant / Sponsor
Veuillez nous envoyer ce formulaire par email : [email protected]
Cachet:
Signature:
Nom :
Qualité:
Date:
Ethical Tourism Travel Market Medical Tourism EXPO HAJJ EXPO
Qualihalal Expo
Ethical Finance EXPO
GSM:

ESPACE CHAMPERRET PARIS
18 – 19 March 2017 18 – 19 March 2017
Intenational STEP EXPO
Conditions générales de Vente
International STEP EXPO 2017
Article 1
Article 13
Article 13.1
Article 2
Article 6.1
Article 14
Articles 15 15.1
Article 7
Article 16
Article 8 Article 17
Article 3
Article 3.1
Article 9
Article 4
Article 17.1
Article 10 Article 18
Article 5
Article 11
Article 19
Article 12
Article 6
Chaque demande d'admission doit être accompagnée du droit d'inscription dont le montant est précisé d'exposant et par le règlement intégral des frais de participation./p>
International STEP EXPO 2017, organisé par HCA Group 5, rue Guynemer 94 120 sur les formulaires et d'un acompte représentant 50 % du total T.T.C. des frais de participation.
Fontenay sous Bois se déroulera à Espace Champerret Paris. Le droit d'inscription reste définitivement acquis à l'Organisation. Il n'est restitué que dans le seul cas où Dans le cas où un exposant renoncerait à sa participation, l'intégralité des sommes versées restera
la demande d'inscription est refusée par le Comité Organisateur. Le Comité décline toute omission ou définitivement acquise à l'organisation.
Samedi 18 mars 2017.
Dimanche 19 mars 2017.
erreur résultant d'une rédaction, d'une insuffisance d'explication, il appartient au demandeur de remplir
les formulaires avec le maximum de détails et de concision, en ajoutant au besoin toutes les précisions ou En cas de désistement ou de réduction de la surface à moins de 90 jours de la manifestation, le solde du stand
En signant la demande de participation, le candidat-exposant reconnaît avoir eu connaissance du
indications qu'il jugera utiles. correspondant à la demande d'inscription devra être versé dans son intégralité à HCA Group 5, rue Guynemer
présent règlement et s'engage à en respecter toutes les prescriptions ainsi que celles qui viennent
94 120 Fontenay sous Bois.
à lui être imposées ultérieurement dans l'intérêt de la collectivité.
Toute société hébergée sur un stand, devra obligatoirement avoir acquitté un droit d'inscription
Depuis le moment où ils ont pris possession de l'emplacement qui leur a été loué et jusqu'au moment
supplémentaire de 550 euros‚ auprès de l'Organisateur. Les marchandises exposées pourront être retenues en gage si, à la fin de la manifestation, l'exposant reste
où ils l'évacuent, les exposants sont réputés être présents en personne sur cet emplacement. Toutes
Toute entreprise inscrite après le 31/12/2016 ne pourra pas figurer sur le catalogue officiel. débiteur à l'égard du Comité Organisateur.
les significations, observations, etc. qui leur seront faites par le Comité Organisateur, sous forme
Elle sera inscrite sur notre site et sur la liste des exposants des plans situés aux entrées du salon, selon la Assurance
écrite ou verbale, auront force exécutoire même si elles sont notifiées à des mandataires, employés,
date d'enregistrement. Si un exposant ne respecte pas ces clauses, l'organisateur lui demandera de quitter
représentants...
la manifestation par toute voie de droit. Le Comité Organisateur du Salon Tourisme Ethique & Hajj Expo a souscrit une police collective d'assurance
Toute infraction de quelque nature que ce soit, qui pourrait être faite et constatée, soit par un agent
responsabilité Civil. Il appartient à l'exposant de se garantir contre les risques de vol et de vandalisme.
assermenté du Salon, soit par ministère d'huissier, à quelque époque que ce soit, avant ou pendant la
Les inscriptions pour le Salon sont reçues à l'adresse suivante : Cartes
durée de la manifestation, entraînerait la résiliation immédiate de l'accord entre l'exposant et le
HCA Group
Comité.
5, rue Guynemer Il est délivré gratuitement à chaque exposant, dès qu'il a acquitté le prix de son emplacement, 2 cartes
L'expulsion pure et simple pourra être effectuée à toute heure, sur simple ordonnance de référé, ceci
94 120 Fontenay sous Bois d'exposant par 9 m2.
sans préjudice de toute demande de dommages et intérêts et en tout cas de confiscation des sommes
Les demandes d'admission enregistrées après la date limite sont classées en attente, dans l'ordre Le nombre de cartes de service est proportionnel à la superficie du stand.
versées.
chronologique de leur arrivée. Des propositions d'emplacement sont ensuite soumises aux demandeurs, Les exposants qui désireraient bénéficier d'un nombre plus important de cartes de service pourront en obtenir,
Le Comité se réserve le droit de modifier le présent règlement dans l'intérêt général, toutes les fois
après répartition s'il reste des emplacements disponibles. moyennant le paiement de chaque carte supplémentaire.
qu'il le jugera utile.
Plan du Salon - Attribution des stands Occupation et Tenue des stands
Conditons d'admission
Les plans du Salon sont établis par les soins du Comité Organisateur qui détermine l'emplacement Les exposants prendront les stands dans l'état où ils se trouvent et devront les laisser dans le même état.
Sont admissibles comme exposants :
Les fabricants et producteurs. pour chaque exposant. Pour les stands sous halls livrés, planchers et cloisons en mélaminé, il est obligatoire de recouvrir le plancher de
Les prestataires de services (voyages, finances..).
Les associations. Le plan du Salon pourra, par suite de circonstances diverses, être modifié mais il sera toujours tenu le moquette.
Les organismes divers.
plus grand compte, en cas de modification, des désirs des exposants. Les matériels d'emballage devront être enlevés et entreposés hors de l'enceinte de l'exposition. La décoration et la
Le Comité Organisateur se réserve le droit de réduire la surface demandée. présentation des stands devront être correctes et faites avec goût. Le Comité Organisateur se réserve le droit de
Le Comité organisateur se donne le droit de refuser toute société organisatrice, co-organisatrice
faire supprimer ou modifier les installations qui nuiraient à l'aspect général de la manifestation ou gêneraient les
ou partenaire d'une manifestation concurrente.
Le tarif de location des emplacements est fixé par le Comité Organisateur. Ces prix sont inscrits sur exposants ou les visiteurs.
la formule de demande d'admission. Toutefois, ils pourront être modifiés au cas où des conditions
Les exposants qui voudront participer à la manifestation devront en faire la demande par
nouvelles augmenteraient sensiblement les charges du Comité. Dans ce cas, les dispositions adoptées Tout démontage de stand (matériels et produits alimentaires) avant le 19 mars 2017 à 19h est interdit (respect
écrit/mail au Comité Organisateur du Salon. L'envoi de la demande d'admission ne constitue pas
seraient portées individuellement à la connaissance des exposants intéressés qui garderaient le droit des visiteurs présents). Tout démontage ou transfert de gros matériel ne pourra se faire qu'à partir du 19
une offre de participation. Chaque cas sera examiné par le Comité qui pourra rejeter toute
de retirer leur demande de participation dans un délai de 15 jours à partir de la notification des /03/2017 à 19h:30.
demande sans avoir à fournir les motifs de sa décision et sans que puisse être considéré comme
nouveaux tarifs. Le Comité Organisateur laisse le choix aux exposants de l'installation et la Le Comité Organisateur se réserve le droit d'appliquer vis à vis des contrevenants les sanctions qui s'imposent
un précédent le fait que le demandeur ait été admis dans les salons antérieurs.
décoration particulières de leurs stands, ainsi que les frais de transport de leurs matériels, en un mot, (interdiction d'exposer pour l'édition suivante).
À toute demande devra être jointe une justification de l'inscription de l'exposant au registre de
tout ce qui est utile pour leur exposition. Douane
commerce ou des métiers de la ville où se trouve le siège social de son commerce ou de son industrie.
Les tarifs figurant sur les demandes d'admission seront applicables à tout exposant, quelle que soit sa La réglementation sur les Foires et les Salons modifiée par le texte N°87-11 DA du 22 janvier 1987 : seul,
Les sociétés présentes physiquement sur un stand doivent s'acquitter du droit de participation.
qualité, quel que soit son emplacement. le régime de l'admission temporaire pourra désormais s'appliquer à l'exclusion du régime de l'entreprise privé
Toutes marques représentées doivent être référencées dans le dossier d'inscription afin d'être
Aucune majoration, comme aucune réduction des tarifs ne peut être appliquée à titre individuel. banal.
répertoriées dans le catalogue des exposants. Toute société présente sur un stand qui n'aura pas
Paiement des frais de participation Les marchandises déclarées sous le régime de l'admission temporaire peuvent être également couvertes par un
acquitté les droits de participation supplémentaire se verra contrainte de quitter l'enceinte du
carnet ATA ou un carnet communautaire de circulation, utilisées dans le cadre des réglementations prévues à leur
salon.
Le montant global de la participation est dû dès réception du décompte de location. En cas de non- égard, au lieu et place de l'acquit national modèle S 30.
Elle se verra en outre passible de pénalités égales à 50 % du montant du stand sur lequel elle expose.
paiement du solde de la facture au plus tard 3 mois avant l'ouverture du Salon, le Comité disposera Service de surveillance
La société hébergeant illégalement tout exposant non-identifié sera également passible d'une
de l'emplacement et les versements effectués seront acquis.
pénalité égale à 50 % du montant de son stand.
Le Comité Organisateur fait assurer la surveillance du "Parc Expo", de jour et de nuit, en dehors des heures
Inscription
Après paiement du prix total de son emplacement, l'exposant recevra les divers documents et cartes d'ouverture au public, pendant 1 jour précédant la manifestation, pendant sa durée et pendant la
lui revenant, les attestations nécessaires à ses expéditions et à la prise de possession de manifestation, (jusqu'au 19/03/2017 à 00h00).
Le Comité Organisateur ne peut prendre en considération que les seules demandes rédigées
l'emplacement qui lui est réservé. Pour faciliter le service de surveillance et la sécurité des biens, aucun stand ou emplacement ne pourra être
lisiblement et complètement sur les formulaires spécialement édités pour la manifestation
La qualité de l'exposant est officiellement et exclusivement reconnue par l'attribution de la carte occupé
considérée. en dehors des horaires de travail. Les véhicules des exposants ne devront, en aucun cas, demeurer dans

Suite conditions générales de Vente
International STEP EXPO 2017
l'enceinte du Salon. Publicité intéressés qui garderaient le droit de retirer leur demande de participation dans un délai de 15 jours à partir de la notification des modèle S 30.
nouveaux tarifs. Le Comité Organisateur laisse le choix aux exposants de l'installation et la décoration particulières de leurs Service de surveillance
stands, ainsi que les frais de transport de leurs matériels, en un mot, tout ce qui est utile pour leur exposition.
Le Comité Organisateur s'engage à utiliser tous les moyens de publicité collective en son pouvoir.
Le Comité Organisateur fait assurer la surveillance du "Parc Expo", de jour et de nuit, en dehors des heures d'ouverture au public, pendant 1
Le droit d'affichage et l'utilisation de tout autre moyen publicitaire dans l'enceinte et aux abords du Salon est exclusivement
Les tarifs figurant sur les demandes d'admission seront applicables à tout exposant, quelle que soit sa qualité, quel que soit son jour précédant la manifestation, pendant sa durée et pendant la manifestation, (jusqu'au 19/03/2017 à 00h00).
réservé au Comité Organisateur.
emplacement. Pour faciliter le service de surveillance et la sécurité des biens, aucun stand ou emplacement ne pourra être occupé en dehors des horaires de
Les exposants seront admis à distribuer, uniquement dans l'emplacement qui leur aura été attribué, les circulaires, imprimés,
Aucune majoration, comme aucune réduction des tarifs ne peut être appliquée à titre individuel. travail. Les véhicules des exposants ne devront, en aucun cas, demeurer dans l'enceinte du Salon.
catalogues, etc...
Paiement des frais de participation PublicitÉ
La sonorisation sera aménagée dans l'enceinte du Salon par les soins de l'agence de publicité agréée. L'administration du Salon et
l'agence de publicité seront seules habilitées à faire fonctionner les hauts-parleurs pour les besoins du service.
Le montant global de la participation est dû dès réception du décompte de location. En cas de non-paiement du solde de la facture Le Comité Organisateur s'engage à utiliser tous les moyens de publicité collective en son pouvoir.
Annuaire des exposants
au plus tard 3 mois avant l'ouverture du Salon, le Comité disposera de l'emplacement et les versements effectués seront acquis. Le droit d'affichage et l'utilisation de tout autre moyen publicitaire dans l'enceinte et aux abords du Salon est exclusivement réservé au Comité
Organisateur.
Le Comité se réserve le droit exclusif d'éditer un annuaire contenant le nom des exposants, leur adresse, leur emplacement et
Après paiement du prix total de son emplacement, l'exposant recevra les divers documents et cartes lui revenant, les attestations Les exposants seront admis à distribuer, uniquement dans l'emplacement qui leur aura été attribué, les circulaires, imprimés, catalogues, etc...
la liste des produits présentés.
nécessaires à ses expéditions et à la prise de possession de l'emplacement qui lui est réservé. La sonorisation sera aménagée dans l'enceinte du Salon par les soins de l'agence de publicité agréée. L'administration du Salon et l'agence de
Les exposants devront remplir d'une façon très détaillée les rubriques prévues à cet effet sur le dossier d'admission.
La qualité de l'exposant est officiellement et exclusivement reconnue par l'attribution de la carte d'exposant et par le règlement intégral publicité seront seules habilitées à faire fonctionner les hauts-parleurs pour les besoins du service.
Les erreurs ou omissions, quelle qu'en soit la nature, qui se produiraient dans la rédaction ne pourront faire l'objet d'aucun recours
des frais de participation./p> Annuaire des exposants
contre le Comité ou l'Imprimeur.
Le Comité ne prend aucun engagement pour l'inscription dans l'annuaire des demandes d'admission qui lui parviendront moins
Dans le cas où un exposant renoncerait à sa participation, l'intégralité des sommes versées restera définitivement acquise à Le Comité se réserve le droit exclusif d'éditer un annuaire contenant le nom des exposants, leur adresse, leur emplacement et la liste des
d'un mois avant l'ouverture du Salon. Un B.A.T. sera adressé à chaque annonceur.
l'organisation. produits présentés.
ÉLectricitÉ
Les exposants devront remplir d'une façon très détaillée les rubriques prévues à cet effet sur le dossier d'admission.
En cas de désistement ou de réduction de la surface à moins de 90 jours de la manifestation, le solde du stand correspondant à la Les erreurs ou omissions, quelle qu'en soit la nature, qui se produiraient dans la rédaction ne pourront faire l'objet d'aucun recours contre le
Les exposants qui désirent utiliser le courant devront en faire la demande à l'Organisateur du Salon, en spécifiant la nature et
demande d'inscription devra être versé dans son intégralité à HCA Group 5, rue Guynemer 94 120 Fontenay sous Bois. Comité ou l'Imprimeur.
la puissance du courant sur le bon de commande.
Le Comité ne prend aucun engagement pour l'inscription dans l'annuaire des demandes d'admission qui lui parviendront moins d'un mois avant
Les installations après compteur restent à la charge de l'exposant et se feront sous sa propre responsabilité.
Les marchandises exposées pourront être retenues en gage si, à la fin de la manifestation, l'exposant reste débiteur à l'égard du l'ouverture du Salon. Un B.A.T. sera adressé à chaque annonceur.
TÉLÉPhone
Comité Organisateur. ÉLectricitÉ
Assurance
Les demandes devront obligatoirement être adressées au secrétariat du Salon qui les transmettra à France Telecom pour la
Les exposants qui désirent utiliser le courant devront en faire la demande à l'Organisateur du Salon, en spécifiant la nature et la puissance du
réalisation de l'installation.
Le Comité Organisateur du Salon Tourisme Ethique & Hajj Expo a souscrit une police collective d'assurance responsabilité Civil. courant sur le bon de commande.
Assujetissement
Il appartient à l'exposant de se garantir contre les risques de vol et de vandalisme. Les installations après compteur restent à la charge de l'exposant et se feront sous sa propre responsabilité.
Cartes TÉLÉPhone
Les foires, salons, expositions ou autres manifestations donnent lieu à la réalisation de diverses prestations de service pour le
compte des participants.
Il est délivré gratuitement à chaque exposant, dès qu'il a acquitté le prix de son emplacement, 2 cartes d'exposant par 9 m2. Les demandes devront obligatoirement être adressées au secrétariat du Salon qui les transmettra à France Telecom pour la réalisation de
La plupart de ces prestations relèvent des dispositions de l'article 259 A du CGI.
Le nombre de cartes de service est proportionnel à la superficie du stand. l'installation.
Il en est ainsi notamment :
de la location d'emplacement ;
des travaux d'installation ou d'aménagement des stands ; Les exposants qui désireraient bénéficier d'un nombre plus important de cartes de service pourront en obtenir, moyennant le paiement Assujetissement
de la mise à disposition par une entreprise d'éléments de stands ou d'autres éléments mobiliers
lorsque cette entreprise procède ou fait procéder à leur installation ou à leur aménagement ;
de la mise à disposition, notamment par l'organisateur du salon, d'installations téléphoniques ou de chaque carte supplémentaire.
d'autres systèmes de communication ;
de la mise à disposition de locaux aménagés pour des réunions diverses.
Occupation et Tenue des stands Les foires, salons, expositions ou autres manifestations donnent lieu à la réalisation de diverses prestations de service pour le compte des
Ces prestations sont imposables en France lorsqu'elles sont réalisées à l'occasion de foires qui se déroulent dans notre pays. Il en
participants.
est de même des prestations de surveillance et de nettoyage qui y seront rendues.
Les exposants prendront les stands dans l'état où ils se trouvent et devront les laisser dans le même état. La plupart de ces prestations relèvent des dispositions de l'article 259 A du CGI.
Contestations
Pour les stands sous halls livrés, planchers et cloisons en mélaminé, il est obligatoire de recouvrir le plancher de moquette. Il en est ainsi notamment :
de la location d'emplacement ;
des travaux d'installation ou d'aménagement des stands ;
Les matériels d'emballage devront être enlevés et entreposés hors de l'enceinte de l'exposition. La décoration et la présentation des de la mise à disposition par une entreprise d'éléments de stands ou d'autres éléments mobiliers lorsque cette
entreprise procède ou fait procéder à leur installation ou à leur aménagement ;
Dans le cas de contestation avec l'Organisateur, et avant toute autre procédure, tout exposant s'engage à soumettre sa de la mise à disposition, notamment par l'organisateur du salon, d'installations téléphoniques ou d'autres systèmes
stands devront être correctes et faites avec goût. Le Comité Organisateur se réserve le droit de faire supprimer ou modifier les de communication ;
de la mise à disposition de locaux aménagés pour des réunions diverses.
réclamation par écrit au Comité Organisateur. Toute action introduite avant l'expiration d'un délai de 15 jours à partir de cette
installations qui nuiraient à l'aspect général de la manifestation ou gêneraient les exposants ou les visiteurs.
Ces prestations sont imposables en France lorsqu'elles sont réalisées à l'occasion de foires qui se déroulent dans notre pays. Il en est de même des
réclamation sera, du consentement express de l'exposant, déclarée non recevable. En tout état de cause, le Tribunal de
prestations de surveillance et de nettoyage qui y seront rendues.
Commerce de CRÉTEIL est seul compétent.
Tout démontage de stand (matériels et produits alimentaires) avant le 19 mars 2017 à 19h est interdit (respect des visiteurs
Contestations
RÉClamations
présents). Tout démontage ou transfert de gros matériel ne pourra se faire qu'à partir du 19 /03/2017 à 19h:30.
Le Comité Organisateur se réserve le droit d'appliquer vis à vis des contrevenants les sanctions qui s'imposent (interdiction d'exposer
Dans le cas de contestation avec l'Organisateur, et avant toute autre procédure, tout exposant s'engage à soumettre sa réclamation par écrit au
Le Comité Organisateur aura le droit de statuer sur les cas non prévus au présent règlement et toutes ses décisions seront
pour l'édition suivante).
Comité Organisateur. Toute action introduite avant l'expiration d'un délai de 15 jours à partir de cette réclamation sera, du consentement
immédiatement exécutoires.
Douane
express de l'exposant, déclarée non recevable. En tout état de cause, le Tribunal de Commerce de CRÉTEIL est seul compétent.
Des réclamations écrites et individuelles seront seules admises et devront être adressées au Comité Organisateur.
RÉClamations
Le Comité Organisateur se réserve le droit de réduire la surface demandée.
La réglementation sur les Foires et les Salons modifiée par le texte N°87-11 DA du 22 janvier 1987 : seul, le régime de
l'admission temporaire pourra désormais s'appliquer à l'exclusion du régime de l'entreprise privé banal.
Le Comité Organisateur aura le droit de statuer sur les cas non prévus au présent règlement et toutes ses décisions seront immédiatement
Le tarif de location des emplacements est fixé par le Comité Organisateur. Ces prix sont inscrits sur la formule de demande
Les marchandises déclarées sous le régime de l'admission temporaire peuvent être également couvertes par un carnet ATA ou un carnet
exécutoires.
d'admission. Toutefois, ils pourront être modifiés au cas où des conditions nouvelles augmenteraient sensiblement les
communautaire de circulation, utilisées dans le cadre des réglementations prévues à leur égard, au lieu et place de l'acquit national
Des réclamations écrites et individuelles seront seules admises et devront être adressées au Comité Organisateur.
charges du Comité. Dans ce cas, les dispositions adoptées seraient portées individuellement à la connaissance des exposants
A r t i c l e 2 0
Article 19
Article 10
Article 11 Article 20
Article 21
Article 12
Article 13 Article 21
Article 13.1
Article 22
Article 14
Article 23
Article 22
Articles 15 15.1
Article 24
Article 16 Article 23
Article 24
Article 17
Article 25
Article 17.1
Article 25
Article 26
Article 18
Article 26
Article 9
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