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de référence
France Télécom
2008
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document de référence 2008
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 10 avril 2009
conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF.
Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété par une note d’opération visée
par l’Autorité des Marchés Financiers.
Des exemplaires du document de référence sont disponibles auprès de France Télécom,
6, place d’Alleray 75505 Paris Cedex 15, sur le site Internet de France Télécom : www.orange.com
et sur le site Internet de l’Autorité des Marchés Financiers : www.amf-france.org
Société anonyme au capital de 10 459 964 944 euros
Siège social : 6, place d’Alleray 75505 Paris Cedex 15
RCS Paris 380 129 866

DOCUMENT DE REFERENCE 2008 / FRANCE TÉLÉCOM2
sommaire
nota 4
personne responsable 5
1.1 PERSONNE RESPONSABLE DES INFORMATIONS
CONTENUES DANS LE DOCUMENT
D’ENREGISTREMENT 5
1.2 DECLARATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE 5
contrôleurs légaux 7
2.1 COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES 7
2.2 COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANTS 7
informations fi nancières
sélectionnées 9
3.1 COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDE 9
3.2 BILAN CONSOLIDE 9
3.3 TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE CONSOLIDE 10
3.4 CASH FLOW ORGANIQUE 10
facteurs de risque 11
4.1 RISQUES LIES A L’ACTIVITE DE FRANCE TÉLÉCOM 12
4.2 RISQUES JURIDIQUES 17
4.3 RISQUES LIES AUX MARCHES FINANCIERS 19
informations concernant
l’émetteur 23
5.1 HISTOIRE ET EVOLUTION DE LA SOCIETE 23
5.2 INVESTISSEMENTS 24
description des activites 25
6.1 ENVIRONNEMENT ET STRATEGIE 26
6.2 SERVICES DE COMMUNICATION PERSONNELS 30
6.3 SERVICES DE COMMUNICATION RESIDENTIELS 67
6.4 SERVICES DE COMMUNICATION ENTREPRISES 86
6.5 INFORMATIONS SOCIALES
ET ENVIRONNEMENTALES 93
6.6 EVENEMENTS EXCEPTIONNELS 102
6.7 DEPENDANCE A L’EGARD DES BREVETS 102
6.8 REGLEMENTATION 103
6.9 FOURNISSEURS 121
6.10 ASSURANCES 122
organigramme 123
propriétés immobilières,
usines et équipements 125
8.1 RESEAUX 126
8.2 IMMOBILIER 136
examen de la situation
fi nancière et du résultat 137
9.1 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIERE
ET DU RESULTAT DU GROUPE 138
9.2 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIERE ET DU
RESULTAT DE LA SOCIETE FRANCE TÉLÉCOM
S.A. (NORMES FRANÇAISES) 185
trésorerie et capitaux 191
innovation, recherche
et développement,
brevets et licences 193
information
sur les tendances 195
prévisions ou estimations
du bénéfi ce
organes d’ administration,
de direction et de
direction générale 199
14.1 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 200
14.2 ORGANISATION DE LA DIRECTION GENERALE 212
14.3 CONTROLE INTERNE ET GESTION DES RISQUES 214
14.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 222
rémunération et avantages
versés aux dirigeants
et mandataires sociaux 223
15.1 REGLES DE DETERMINATION DES
REMUNERATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX 224
15.2 MONTANT DES REMUNERATIONS VERSEES
AUX MANDATAIRES SOCIAUX 226
15.3 REMUNERATION DU COMITE
DE DIRECTION GENERALE 229
15.4 SOMMES PROVISIONNEES POUR PENSIONS,
RETRAITES OU AUTRES AVANTAGES 229
15
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14

3DOCUMENT DE REFERENCE 2008 / FRANCE TÉLÉCOM
fonctionnement
des organes
d’administration
et de direction 231
salariés 233
17.1 EVOLUTION DES EFFECTIFS 234
17.2 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DUREE 237
17.3 REMUNERATIONS 239
principaux actionnaires 245
18.1 REPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE 245
18.2 CONTROLE DIRECT OU INDIRECT
DE FRANCE TÉLÉCOM 246
opérations
avec des apparentés 247
informations fi nancières
concernant le patrimoine,
la situation fi nancière
et les résultats 249
20.1 DOCUMENTS CONSOLIDES 251
20.2 DOCUMENTS SOCIAUX 355
20.3 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES 399
20.4 PROCEDURES JUDICIAIRES ET D’ARBITRAGE 399
20.5 CHANGEMENT SIGNIFICATIF DE LA SITUATION
FINANCIERE OU COMMERCIALE 400
informations
complémentaires 401
21.1 CAPITAL SOCIAL 402
21.2 ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS 404
21.3 ELEMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR
UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE PUBLIQUE 407
contrats importants 409
informations
provenant de tiers,
déclarations d’experts
et déclarations d’intérêts 411
documents accessibles
au public 413
informations sur
les participations 415
assemblée générale 2009 417
26.1 PROJETS DE RESOLUTIONS A SOUMETTRE A
L’ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 26 MAI 2009 418
26.2 RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE
FRANCE TÉLÉCOM RELATIF AUX RESOLUTIONS
SOUMISES A L’ASSEMBLEE GENERALE DES
ACTIONNAIRES - EXERCICE 2008 429
26.3 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 441
annexes au document
de référence 451
GLOSSAIRE DES TERMES TECHNIQUES 452
GLOSSAIRE DES TERMES FINANCIERS 458
DOCUMENT ANNUEL ETABLI EN APPLICATION
DE L’ARTICLE 222.7 DU REGLEMENT GENERAL
DE L’AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 460
TABLES DE CONCORDANCE 462
16
21
17
18
19
20
24
23
22
25
26

DOCUMENT DE REFERENCE 2008 / FRANCE TÉLÉCOM4
nota
Le présent document de référence vaut :
rapport fi nancier annuel établi en application des articles
p
L. 451- 1- 2 du Code monétaire et fi nancier et 222-3 du
Règlement général de l’AMF ;
prapport de gestion établi en application des articles
L. 225- 100, L. 225- 100- 2, L. 225- 100- 3, L. 225- 102,
L. 225- 102- 1, L. 225- 211, L. 232- 1, L. 232- 6, L. 233- 6,
L. 233- 13 et L. 233- 26 du Code de commerce, 223- 26 du
Règlement Général de l’AMF et 243 bis du Code Général
des Impôts ;
rapport du Président
psur la gouvernance et le contrôle
interne établi en application de l’article L. 225- 37 du Code
de commerce.
Des tables de concordance entre les éléments obligatoires de
ces rapports et le présent document de référence fi gure nt aux
pages 462 à 464
.
Informations incorporées par référence
En application de l’article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 , les
informations suivantes sont incluses par référence dans le présent
document :
les comptes consolidés et le rapport d’audit correspondant
p
fi gurant aux pages 58 à 160 du rapport fi nancier annuel 2007
constituant le tome 2 du document de référence D.08-0093 ,
ainsi que le rapport de gestion du Groupe fi gurant aux pages
5 à 56 du même document ;
les comptes consolidés et le rapport d’audit correspondant
p
fi gurant aux pages 89 à 197 du rapport fi nancier 2006
constituant le tome 2 du document de référence D.07-0254 ,
ainsi que le rapport de gestion du Groupe fi gurant aux pages
1 à 88 du même document.
Les références à des sites Internet contenues dans le présent
document sont données à titre informatif ; les informations
contenues sur ces sites Internet ne sont pas incorporées par
référence dans le présent document.
Défi nition
Dans le cadre du présent document de référence, sauf
indication contraire, les termes la “Société” et “France Télécom
S.A.” se réfèrent à la société France Télécom et les termes
“France Télécom”, le “Groupe” et le “groupe France Télécom” à
la société France Télécom et ses fi liales consolidées.
Informations prospectives
Le présent document contient des indications sur les objectifs
de France Télécom, notamment à la section 6.1 Environnement
et Stratégie et au chapitre 12 Information sur les tendances .
Ces indications sont parfois identifi ées par l’utilisation du futur,
du conditionnel et des termes tels que “s’attendre à”, “devrait”,
“estimer”, “croire” ou “pourrait”.
Bien que France Télécom estime que ses objectifs reposent sur
des hypothèses raisonnables, ces informations sont soumises à
de nombreux risques et incertitudes, y compris des risques que
nous pouvons actuellement ignorer ou considérer comme non
signifi catifs, et il n’existe pas de certitude que les événements
attendus auront lieu ou que les objectifs énoncés seront
effectivement atteints.
Les facteurs importants susceptibles d’entraîner des différences
entre les objectifs énoncés et les réalisations effectives
comprennent notamment :
l’évolution globale de l’activité économique et des marchés de
p
France Télécom ;
l’effi cacité de la stratégie d’opérateur intégré y compris
p
le succès de la marque Orange et des autres initiatives
stratégiques, opérationnelles et fi nancières ;
la capacité de France Télécom de s’adapter à la transformation
p
continue du secteur des télécommunications ;
l’évolution et les contraintes réglementaires ainsi que le résultat
p
des litiges ;
les risques et incertitudes concernant les opérations
p
internationales ;
les fl uctuations des taux de changes.
p
France Télécom ne prend aucun engagement de mettre à jour
les informations prospectives sous réserve de la réglementation
applicable, notamment les articles 223- 1 et suivants du
règlement général de l’AMF.
Les risques les plus importants sont exposés au chapitre 4
Facteurs de risque.
Glossaires
Le glossaire des termes techniques et le glossaire des termes
fi nanciers fi gurent aux pages 452 , 458 et suivantes du présent
document.