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, Guide de démarrage rapide du service de dématérialisation des procédures de marchés publics Guide de démarrage rapide 1 OBJET DU DOCUMENT Vous avez choisi d’utiliser le service de dématérialisation des marchés publics de Marchés Online accessible depuis www.marchesonline.com Ce document est un « guide de démarrage rapide » dans lequel sont décrites de manières simplifiées les 5 principales étapes de la passation de procédures dématérialisées. Lorsque vous avez terminé la saisie de votre avis de marché, vous avez désormais la possibilité de choisir d’utiliser le service de dématérialisation de Marchés Online pour lancer une consultation électronique. Ce document décrit étape par étape, et de manière illustrée, comment utiliser le service de dématérialisation des marchés publics de Marchés Online pour créer et gérer vos procédures tout au long de la vie des marchés. Pour accéder au service de dématérialisation des marchés publics de Marchés Online, vous devez préalablement vous assurer de disposer des pré-requis nécessaires. Pour le vérifier, nous vous invitons à prendre connaissance de la dernière rubrique de ce manuel (en Annexe) Notre support client, basé dans nos locaux à Antony, se tient à votre disposition les jours ouvrés de 8h30 à 18h30 pour vous guider dans l’installation et l’utilisation de notre service de dématérialisation. Ce service est accessible par téléphone au 0892 23 21 20 (numéro azur, 34 cts/min). Pour toute information complémentaire, vous pouvez nous contacter : • par email : [email protected] • par fax : 01 79 06 79 76 • par courrier : Marchés Online – Département Marchés - Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle - BP 20156 - 92186 Antony Cedex Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 2 Guide de démarrage rapide Table des matières 1 OBJET DU DOCUMENT ........................................................................................ 2 2 CREATION DE LA CONSULTATION SUR MARCHES ONLINE ............................................ 4 2.1 Créer votre consultation sur Marchés Online ............................................................................................... 4 2.2 Saisie de votre code Pack Marchés Online .................................................................................................... 6 3 PUBLIER L’AVIS ET DEMATERIALISER LA CONSULTATION ............................................... 7 3.1 Saisie de mon avis de publicité ...................................................................................................................... 7 3.2 Choix des supports de publication ................................................................................................................ 9 3.3 Publication de votre avis ............................................................................................................................. 10 3.4 Suivi de publication ..................................................................................................................................... 12 4 FINALISER LA DEMATERIALISATION ...................................................................... 13 4.1 Finaliser la fiche de la consultation dématérialisée..................................................................................... 13 4.2 Création du DCE ........................................................................................................................................... 15 4.3 Ouverture de la salle ................................................................................................................................... 17 5 GERER LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES............................................................ 20 5.1 Fermeture de la salle et retrait des registres .............................................................................................. 20 5.2 Ouverture des plis ....................................................................................................................................... 21 5.3 Traitement des plis ouverts ......................................................................................................................... 25 5.4 Fermeture de la consultation ...................................................................................................................... 27 6 ANNEXE : PRE-REQUIS TECHNIQUES ..................................................................... 28 Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 3 Guide de démarrage rapide 2 Création de la consultation sur Marchés Online 2.1 - Créer votre consultation sur Marchés Online Connectez-vous au site www.marchesonline.com et saisissez vos codes acheteurs Cliquez sur [Créer une consultation] pour débuter la création de votre consultation. Au clic sur le bouton [Créer une consultation], la page suivante s’affiche : Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 4 Guide de démarrage rapide Cette page vous permet de renseigner les informations nécessaires à la création de votre consultation. Pour associer votre consultation à un service de dématérialisation à l’acte, il vous faut cocher « Publication et dématérialisation » Attention : le choix du mode de la procédure est primordiale au moment de la création de la consultation. En effet, le choix « Publication et dématérialisation » ne pourra pas être modifié a postériori. En cas d’erreur, il vous faudra supprimer cette consulation et en créer une nouvelle. Note : l’indication MPS n’est pas obligatoire : néanmoins, l’information « oui » ou « non » si elle est sélectionnée sera reprise dans l’avis s’il a été saisi avec un formulaire xml type MAPA BOAMP, FNS ou un formulaire européen. ClIquez sur le bouton [Enregistrer] en fin de saisie Une fois votre consultation créée, l’étape suivante consiste à renseigner dans votre profil Utilisateur votre code pack Marchés Online, afin d’activer automatiquement l’ensemble des services couverts par le Pack Marchés Online. Si vous avez déjà renseigné votre code Pack dans votre Profil, sautez cette étape. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 5 Guide de démarrage rapide 2.2 Saisie de votre code Pack Marchés Online L’utilisation du service de dématérialisation Marchés Online nécessite d’avoir un pack Marchés Online valide : il fera l’objet d’un décompte d’Unité de Pack à chaque acte (se référer aux CGV pour connaître les modalités commerciales). Si vous disposez déjà d’un code Pack Marchés Online, l’accès au service de dématérialisation se mettra automatiquement en place lors de la création de votre consultation. Si vous venez d’acquérir un pack, il vous faut le renseigner dans votre profil Utilisateur. Il sera ainsi repris par défaut pour tout usage de services de votre Pack. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 6 Guide de démarrage rapide 3 PUBLIER L’AVIS ET DEMATERIALISER LA CONSULTATION 3.1 Saisie de mon avis de publicité La première étape consiste à choisir le formulaire requis en fonction de la procédure choisie : 1. Sélectionner le seuil de votre marché. Cette indication obligatoire sera indiquée en en-tête de votre avis et sera donc visible par les entreprises. 2. Cocher le type de procédure correspondant à votre marché afin d’accéder à la liste des formulaires de saisie proposés (ici, exemple d’une procédure formalisée). 3. Choisir le formulaire pour saisir votre avis (ici, exemple du choix du FNS). Important : vérifier en amont de la saisie que votre choix permettra l’envoi de votre avis vers les supports souhaités (les supports compatibles sont indiqués en gris). 4. Cliquez sur le bouton [Créer un nouvel avis] pour saisir le texte de votre avis. Gagnez du temps sur la saisie de votre avis avec la fonctionnalité [Création par copie] : dupliquez, à partir de l’historique de vos consultations, un avis de même type déjà créé lors d’une précédente consultation afin d’éviter un maximum de re-saisie. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 7 Guide de démarrage rapide Ensuite, il vous suffit de saisir dans le formulaire, les données relatives à votre avis dans les onglets correspondants. : un texte expliquant l’erreur apparaît en mettant le Les erreurs sont indiquées par ce symbole pointeur de la souris sur le symbole. L’erreur est aussi rappelée en bas de page de l’onglet. Fonctionnalités liées au FNS et aux formulaires JOUE : possibilité de vérifier les erreurs de frappe ou les oublis par onglet avec le bouton [Vérifier écran] ou sur l’ensemble des 19 onglets du formulaire avec le bouton [Vérifier annonce]. Code Couleurs : les onglets comportant des erreurs ou des champs obligatoires non remplis apparaissent en rouge ; les onglets correctement renseignés en vert ; les onglets non obligatoires en gris. Fonctionnalité d’aide à la saisie des codes CPV : possibilité soit de saisir au moins les 3 premiers chiffres du code, soit de saisir au moins les 3 premières lettres du libellé. Une liste déroulante des codes ou libellés approchants s’affiche. Il suffit alors de sélectionner le code souhaité en cliquant à l’aide de votre souris. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 8 Guide de démarrage rapide 3.2 Choix des supports de publication Depuis le tableau de bord de l’avis, onglet Avis en cours, cliquez sur la ligne Diffusion pour accéder à la page présentant tous les supports de diffusion disponibles dans le module de publication. Dans la page ci-dessous, cochez les supports de publication souhaités (dans l’exemple, Marchés Online) puis cliquez sur le bouton [Etape suivante]. La sélection du profil d’acheteur est indiquée par défaut via une case cochée. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 9 Guide de démarrage rapide Ajoutez vos propres supports de publication : si vous avez l’habitude de publier vos avis sur des supports n’apparaissant pas dans la liste proposée, le module de publication vous permet de les ajouter manuellement dans la catégorie « Autres supports ». Important : un avis doit être obligatoirement publié sur un support de publicité pour impliquer une dématérialisation de la consultation. 3.3 Publication de votre avis Une fois les supports de diffusion choisis, vous êtes repositionné sur le tableau de bord de votre avis. Un récapitulatif des supports sélectionnés est rappelé sous la partie [Diffusion]. Si vous le souhaitez, vous pouvez utiliser le service « Invitation(s) à soumissionner » qui vous permet d’inviter des entreprises de votre choix à prendre connaissance de votre marché. Cliquez sur le bouton [Publier et dématéri@liser l’avis »] pour émettre votre avis. Un mail de confirmation vous sera envoyé une fois l’avis publié. [A ce stade du processus, votre avis de publicité n’est pas encore « Emis »] Au clic, un message de confirmation sera affiché : Au clic sur OK, vous êtes positionné sur la page récapitulative des informations nécessaires pour initialiser la dématérialisation de votre consultation. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 10 Guide de démarrage rapide Cette page reprend les informations déjà saisies dans le formulaire afin d’éviter un maximum de resaisie. Il est néanmoins important de vérifier attentivement les données reprises. Si une erreur est constatée, vous pouvez revenir à tout moment dans votre formulaire de saisie pour corriger la donnée reprise ; correction qui sera ensuite répercutée automatiquement dans cette page : Cliquez sur [Valider] pour confirmer les données relatives à la dématérialisation. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 11 Guide de démarrage rapide Au clic sur [Valider], un message vous est présenté pour vous indiquer que l’url d’accès à vos documents aux entreprises peut être automatiquement inséré dans le texte de votre avis de publicité. A la validation, l’aperçu de votre avis de publicité s’affiche (dans une pop-up imprimable) en reprenant la bonne url où les entreprises pourront accéder à votre DCE. Note : Votre avis de publicité passe alors au statut [Avis émis] et n’est plus modifiable. 3.4 Suivi de publication Suivez en direct l’état de publication de vos avis depuis l’onglet [Avis publiés]. Cet espace vous permettra également de publier votre avis d’attribution et, le cas échéant, vos avis rectificatifs ou d’annulation. A tout moment, vous pouvez retrouver votre consultation électronique en cliquant sur le lien orange : « Consultation électronique : Accéder à la salle des marchés » Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 12 Guide de démarrage rapide 4 Finaliser la dématérialisation 4.1 Finaliser la fiche de la consultation dématérialisée Lors de votre première consultation dématérialisée, ce message s’affiche afin de vous alerter sur le certificat de déchiffrement nécessaire pour ouvrir les plis de façon sécurisée. Une fois cette étape franchie, l’écran suivant récapitule l’ensemble des données connues à ce stade pour créer la consultation dématérialisée. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 13 Guide de démarrage rapide Pour finaliser la consultation, veuillez compléter les informations dans l’encart grisé Possibilité d’ajouter l’adresse mail d’une seconde personne de votre organisme (qui recevra également les messages et notifications envoyés par mail tout au long de la procédure) Cliquer sur [Valider et passer à l’étape suivante] pour commencer la création de votre DCE. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 14 Guide de démarrage rapide 4.2 Création du DCE L’étape suivante consiste à télécharger l’ensemble des documents constituant votre DCE que vous souhaitez mettre à disposition des entreprises. Cliquez sur le bouton [Créer le DCE] ou via le menu de gauche [Gérer le DCE] Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 15 Guide de démarrage rapide 1. Cliquez sur le bouton [Nouveau Dossier] 2. Importez le document requis 3. Cliquez sur le bouton [Télécharger] Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 16 Guide de démarrage rapide 4. Le document apparait dans la liste des documents. Une croix rouge vous permet si besoin de le supprimer pour en télécharger un autre Renouveler l’opération jusqu’à réunir l’ensemble des documents que vous souhaitez mettre à disposition des entreprises. Une fois votre DCE constitué, cliquez sur le bouton [Valider] pour le mettre en ligne. 4.3 Ouverture de la salle Sur cet écran, cliquez sur le bouton [Ouvrir la salle] pour rendre le DCE accessible au téléchargement et permettre aux entreprises qui le souhaitent de répondre électroniquement à votre consultation. E Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 17 Guide de démarrage rapide Au clic, un message s’affiche pour vous rappeler de vérifier si votre avis a bien été publié sur des supports adaptés en fonction de la nature du marché. Au clic sur OK de ce message, un dernier écran vous demande de confirmer une dernière fois l’ouverture de la salle. Votre DCE est à présent accessible au téléchargement et les entreprises qui le souhaitent peuvent y accéder et répondre électroniquement à votre consultation. Suivez en temps réel l’activité de votre consultation. En cliquant sur [Gérer les registres], consultez la liste des entreprises ayant retiré votre DCE et/ou déposé un pli électronique. Dans l’exemple, 1 retrait (de DCE) et 1 dépôt (réponse) ont été faits par l’entreprise A computer. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 18 Guide de démarrage rapide Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 19 Guide de démarrage rapide 5 Gérer la commission d’appel d’offres 5.1 5.1.1 Fermeture de la salle et retrait des registres Fermeture de la salle Une fois la date limite de remise des plis passée, la fermeture de la salle est automatique. Si besoin, en cas d’annulation de votre marché par exemple, vous pouvez fermer la salle par anticipation. Pour cela, connectez-vous dans la partie [Gérer les registres] de votre consultation puis cliquez sur le bouton [Fermer la salle]. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 20 Guide de démarrage rapide 5.1.2 Retrait des registres Cliquez sur le bouton [Télécharger] pour récupérer les registres des retraits et des dépôts. Cette étape est nécessaire pour accéder à l’étape suivante et pouvoir télécharger le séquestre contenant les plis déposés par les soumissionnaires. 5.2 Ouverture des plis Pour réaliser cette opération, vous devez au préalable vous assurer que le certificat de déchiffrement, qui a été transmis suite à l’ouverture de votre compte, a bien été installé sur le poste utilisé pour la CAO (Commission d’Appels d’Offres). Le certificat de déchiffrement vous est envoyé par email et le code PIN par courrier. L’installation du certificat a lieu une seule fois lors de la création de votre première consultation dématérialisée. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 21 Guide de démarrage rapide 5.2.1 Accès au module de retrait des plis Module de retrait des plis Cliquez sur [Gérer les offres] pour accéder au module de gestion des offres et accédez directement à l’étape de retrait des plis. 5.2.2 Retrait des plis Cliquez sur [Retirer les plis], puis dans la fenêtre suivante cliquez sur [Choisir répertoire] pour indiquer à quel endroit vous souhaitez télécharger les plis. Une fois votre choix effectué, cliquez sur [Télécharger]. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 22 Guide de démarrage rapide ATTENTION : Il est déconseillé de télécharger les plis sur le serveur de l’organisme, la politique de sécurité mise en place par votre service informatique pouvant entraîner le blocage de l'application. Il est donc fortement recommandé de télécharger les plis dans un répertoire en local sur le disque du poste qui sera utilisé lors de la CAO. 5.2.3 Accès au module d’ouverture des plis Module d’ouverture des plis Pour accéder à la page de téléchargement des offres, cliquez sur [Ouvrir les offres] dans le menu de gauche. 5.2.4 Sélection des lots Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 23 Guide de démarrage rapide Cliquez sur [Choisir l’offre] pour entrer dans la fenêtre de sélection. Sélectionnez les lots que vous souhaitez ouvrir en cochant les cases correspondantes puis enregistrez votre choix en cliquant sur [Valider]. Enfin, validez votre sélection en cliquant sur [Ouvrir les offres]. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 24 Guide de démarrage rapide 5.2.5 Ouverture des plis Lancez l’applet de déchiffrement des plis en cliquant sur [Valider l’ouverture des offres]. Cette validation sera horodatée comme étant la date et l’heure d’ouverture des plis sélectionnés. Sélectionnez votre certificat de déchiffrement puis cliquez sur [Valider]. Cette opération lancera le déchiffrement des plis sélectionnés. 5.3 Traitement des plis ouverts Une fois les enveloppes ouvertes (c’est-à-dire déchiffrées) une nouvelle fenêtre apparaît. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 25 Guide de démarrage rapide Légende : A B C D E F G Sélection du pli à consulter Etat des enveloppes du pli sélectionné : Chiffrée / Déchiffrée Contenu de l’enveloppe sélectionnée : nom des documents et état de signature (non signé / signé / signé invalide) Ouvrir le document sélectionné dans une nouvelle fenêtre Lire les informations sur la signature du document (date de signature, informations sur la validité, nom du signataire etc.) Permet de déchiffrer des plis qui ne l’ont pas encore été (erreur de sélection par exemple) Efface définitivement les plis que vous n’avez pas ouverts (hors délais). Cette opération équivaut au renvoi des plis non ouverts. A tout moment, la fiche de consultation se met à jour des événements tout au long du déroulement de la consultation. Pour y accéder, allez dans la rubrique Fiche de la consultation. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 26 Guide de démarrage rapide 5.4 Fermeture de la consultation Dernière étape : Il suffit de cliquer sur Terminer pour clore votre consultation et récupérer tous les documents liés pour archivage ATTENTION : Cette opération ne doit être réalisée qu’une fois toutes les opérations liées à votre consultation seront terminées. Une fois la consultations close, vous ne pourrez ni accéder aux plis déposés électroniquement, ni utiliserle module d’échanges sécurisés . Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 27 Guide de démarrage rapide 6 Annexe : pré-requis techniques Pré-requis techniques du service de dématérialisation Marchés Online : Pour accéder aux différents services, vous devez vous assurer que vous possédez tous les éléments nécessaires à son fonctionnement. 1. 2. 3. 4. 5. 6. Vérifier les pré-requis techniques Configuration matérielle minimum Système d'exploitation et navigateurs compatibles Version de Java Certificat de déchiffrement Certificat de signature électronique 1. Vérifier les pré-requis techniques Configuration de votre poste Un outil de vérification des pré-requis est disponible sur notre plateforme de dématérialisation. Les éléments nécessaires au bon fonctionnement de La salle des marchés seront vérifiés un à un. 2. Configuration matérielle minimum Processeur Equivalent à Pentium 2Ghz ou plus RAM 2 Go ou plus Accès réseau Connexion Internet par les protocoles http et https Pas de proxy bloquant (voir votre administrateur réseau le cas échéant) Débit minimal : 56 kb/s constant Droits sur le poste L'utilisateur doit avoir le droit d'écriture sur son répertoire Home 3. Systèmes d'exploitation et navigateurs compatibles Windows 7 Windows XP SP1 ou supérieur Windows 2000 SP4 ou supérieur Navigateurs compatibles : - Internet Explorer 11 - Firefox 4 et supérieur Linux Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 28 Guide de démarrage rapide Navigateurs compatibles : Firefox 4 et supérieur Mac Mac OS X (Non compatible avec Mac OS9 et antérieur) Navigateurs compatibles : Safari Firefox 4 et supérieur Attention : Le navigateur Chrome n'est pas compatible avec La salle des marchés 4. Version de Java Afin de pouvoir utiliser l’espace de téléchargement, vous devez télécharger et installer l’environnement d’exécution Java de Sun Microsystems. Si vous ne disposez pas de Java sur votre poste de travail, rendez-vous à l’adresse suivante : http://www.java.com/fr/download/ et cliquez sur le bouton [Téléchargement gratuit Java]. Suivez ensuite les instructions pour installer la dernière version de Java. La version 1.6 est recommandée pour une utilisation optimale de La salle des marchés. 5. Certificat de déchiffrement Le certificat de déchiffrement est votre « coupe papier » électronique. C’est grâce à cet élément que vous allez pouvoir déchiffrer les plis en commission d’ouverture. Ce certificat envoyé par mail ; il est associé à un code PIN (code d’identification) qui lui vous sera envoyé par courrier. Le certificat sera envoyé à l’adresse email principale renseignée dans le compte utilisateur (et non à l’adresse secondaire éventuellement indiquée au niveau de chaque consultation). Cette personne sera donc habilitée à ouvrir les enveloppes de réponse électroniques. L'installation est à faire une fois seulement sur le poste de Commission d'Ouverture des Plis. La clé (code PIN) ne sera nécessaire qu'en cas de nouvelle installation sur un poste. Conservez la clé et le code PIN en lieu sûr. Vous en aurez besoin si vous désirez procéder à une installation supplémentaire. Option 1 : Sécurité basse Si vous choisissez ce niveau de sécurité, une fois votre certificat installé, aucun mot de passe ne vous sera demandé dans la phase de déchiffrement des plis. Introduisez votre clé USB dans son port. Accédez à votre certificat sur la clé (fichier de type .p12). Positionnez le curseur de la souris sur le fichier .p12 et faites un clic droit. Sélectionnez l'option "Installer PFX". L'assistant d'installation s'ouvre. Cliquez sur [Suivant]. Cliquez à nouveau sur [Suivant] pour confirmer l’emplacement du fichier. Entrez le code PIN dans le champ "Mot de passe" et cliquez sur [Suivant]. Choisissez "Sélectionner automatiquement le magasin de certificat" et cliquez sur [Suivant]. Cliquez sur [Terminer]. Quand on vous demande de confirmer l’installation des certificats, cliquez sur [Oui]. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 29 Guide de démarrage rapide Option 2 : Sécurité haute Si vous choisissez ce niveau de sécurité, un mot de passe vous sera demandé à chaque phase de déchiffrement des plis. Une fois enregistré sur votre poste, accédez à votre certificat en double-cliquant sur le fichier transmis Positionnez le curseur de la souris sur le fichier .p12 et faites un clic droit. Sélectionnez l'option "Installer PFX". L'assistant d'installation s'ouvre. Cliquez sur [Suivant]. Cliquez à nouveau sur [Suivant] pour confirmer l’emplacement du fichier. Entrez le code PIN de la disquette dans le champ "Mot de passe", puis cochez la case "Activer la protection renforcée" et cliquez sur [Suivant]. Choisissez "Sélectionner automatiquement le magasin de certificat" et cliquez sur [Suivant]. Cliquez sur [Terminer]. Cliquez sur [Définir le niveau de sécurité]. Choisissez "Haut" et cliquez sur [Suivant]. Entrez votre mot de passe (par exemple votre code PIN), confirmez-le et enfin cliquez sur [Terminer]. Cliquez sur [OK]. Quand on vous demande de confirmer l’installation des certificats, cliquez sur [Oui]. 6. Certificat de signature électronique Comme lors d’une procédure traditionnelle, vous êtes tenu de signer les documents de votre réponse à une consultation. Pour déposer une signature sur un document électronique, vous devez posséder un certificat de signature électronique. Qu'est-ce qu'un "certificat de signature électronique" ? Un certificat de signature électronique s’apparente à une carte d’identité électronique (nom et prénom de la personne, nom de l’entreprise, …). Il est personnel et délivré généralement sur un support physique sécurisé (clé USB ou carte à puce essentiellement). Dans le cadre de la dématérialisation des marchés publics, l'entreprise candidate obtiendra un certificat de signature pour l'un de ses membres, à savoir une personne habilitée à engager son entreprise dans la réponse à un marché public. Il existe plusieurs niveaux (dit aussi classe) de certificats définis en fonction de leur degré de sécurité. Pour que votre signature soit reconnue comme valide par la plateforme, vous devez posséder un certificat de classe 2 ou 3 (un certificat de classe 3 est cependant fortement recommandé). Comment se procurer un certificat de signature électronique ? Un certificat s’obtient auprès d’une autorité de certification dont le métier consiste à vérifier l’identité du demandeur (votre nom, votre fonction, le nom de votre société ou de votre Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 30 Guide de démarrage rapide organisme…) avant de lui délivrer deux éléments complémentaires : une carte à puce ou une clef USB contenant une clef privée, qui est propre au porteur et qui ne peut jamais être vue d’un tiers ; un certificat contenant la clef publique correspondant à la clef privée, ainsi que des informations d’identité sur le porteur et des dates de validité. L’autorité de certification à laquelle vous demanderez votre certificat s’engagera sur les informations que vous lui aurez fournies. Elle mettra à jour votre certificat en cas de modification de vos données personnelles, ou si vous révoquez votre outil de certification. Vous devez donc vous mettre en relation avec une autorité de certification afin d’obtenir votre certificat de signature. Depuis le 19 mai 2013, votre certificat doit être conforme avec le Référentiel Général de Sécurité (RGS). Les certificats références PRIS V1 ne sont plus acceptés. Vous pouvez consulter la liste des catégories de certificats conformes avec le RGS aux adresses suivantes : http://references.modernisation.gouv.fr/ - liste de confiance française http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.ht m - liste de confiance d’un autre Etat-membre de l’Union européenne Voici les principes et les étapes de l’arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique : IMPORTANT : L’arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique est en vigueur depuis le 1er octobre 2012. Dans ce cadre, La salle des marchés est mise en conformité pour répondre à la nouvelle réglementation. Les formats de signature de référence acceptés sont PAdES, CAdES, XAdES. Voici les grandes étapes du changement de la réglementation et les types de certificats acceptés : - Entre le 1er octobre 2012 et le 18 mai 2013 : les certificats PRIS V1 et les certificats RGS acceptés Depuis le 18 mai 2013 : seuls les certificats RGS sont autorisés. Vous avez déjà un certificat ? Vérifiez que celui-ci est conforme à la nouvelle réglementation expliquée ci-dessus. Si ce n’est pas le cas, rapprochez-vous de l’autorité de certification qui vous a délivré votre certificat électronique afin de le renouveler. ATTENTION : Lors de la signature, la plateforme procède à la vérification complète de votre certificat. Il est donc impératif d’installer, en plus de votre certificat, la chaîne de confiance de l’autorité de certification (ou certificat racine). Celle-ci est téléchargeable sur le site de l’autorité de certification que vous avez choisie. Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle BP 20156 - 92186 Antony Cedex Ce document est confidentiel et la propriété de Marchés Online Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite. 31
