bon de commande

BON DE COMMANDE
GUIDE DES ENTREPRENEURS DE GIRONDE 2016-2017
Notre prestation :
Photographie / portrait en studio
Interview / rédaction
Bon à tirer
o Double page / 650 euros
o 4 pages / 1150 euros
Adresse de facturation
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Observations
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Règlement au Bon à tirer
Date : ______________________ Signature :
EDITIONS CLASS MULTIMEDIA
160, COURS DU MEDOC 33300 BORDEAUX • FRANCE
TEL [phone] FAX [phone]
[email protected]
www.class-multimedia.com
RCS BORDEAUX B 378 546 261 SIRET 378 546 261 000 25 NUMERO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR43378546261
Entreprise
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Représentée par :
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Ordre de publicité : les ordres de publicité sont nécessairement transmis à l’éditeur par écrit, mais l’ordre ne devient dénitif que par la conrmation de
l’éditeur. Tout ordre de publicité est soumis aux présentes conditions générales de vente, sauf stipulations particulières précisées dans la conrmation ;
l’éditeur n’est engagé que par les termes de sa conrmation. L’éditeur se réserve le droit de refuser toute publicité sans avoir à motiver sa décision; dans
ce cas le refus devra être notié à l’annonceur à réception des documents. L’ordre de publicité est passé directement par l’annonceur. L’éditeur ne pourra
en aucun cas être tenu responsable des annonces publicitaires qu’il aurait fait paraître sur l’ordre de l’annonceur ; celui-ci sera tenu d’indemniser l’éditeur
de toutes les conséquences civiles pouvant résulter de ces publications, notamment par suite de l’action de tiers. L’éditeur devra adresser à l’annonceur
un exemplaire du guide contenant la publication dans le mois suivant sa parution.
Annulation : délai d’annulation d’un ordre de publicité est de un mois avant parution.
Facturation : La facturation sera établie aux tarifs en vigueur, lesquels peuvent évoluer à tout moment, moyennant préavis de deux mois.
Règlement : le paiement sera effectué directement par l’annonceur à la signature du Bon-à-Tirer. En cas de retard de paiement, l’éditeur pourra sus-
pendre l’exécution de tous les ordres passés par l’annonceur et exiger le règlement de toutes les autres sommes restant dues. Tout retard de paiement
entraînera l’annulation du contrat d’insertion.
Litiges : toute difculté pouvant survenir à l’occasion des ordres de publicité sera soumise de plein droits aux tribunaux de Bordeaux.