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Version février 2011
Eau
" RIE du projet de programme de mesures PGE "
RAPPORT SUR LES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES
DU PROJET DE PROGRAMME DE MESURES
ACCOMPAGNANT LE PLAN DE GESTION DE L’EAU DE LA
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

PAGE I – RIE DU PROJET DE PROGRAMME DE MESURES PGE - FEVRIER 2011
RAPPORT SUR LES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES DU PROJET DE PROGRAMME DE MESURES ACCOMPAGNANT
LE PLAN DE GESTION DE L’EAU DE LA RBC
RAPPORT SUR LES INCIDENCES
ENVIRONNEMENTALES DU PROJET DE
PROGRAMME DE MESURES
ACCOMPAGNANT LE PLAN DE GESTION
DE L’EAU DE LA REGION DE BRUXELLES-
CAPITALE
SOMMAIRE
0 INTRODUCTION : LE PROGRAMME DE MESURES DU PLAN DE
GESTION DE L’EAU EN REGION DE BRUXELLES-CAPITALE ET SON
RAPPORT D’INCIDENCES ENVIRONNEMENTALE
1 PRESENTATION DU PLAN DE GESTION DE L’EAU ET DE SON
PROGRAMME DE MESURES
1.1 RESUME DU CONTENU : OBJECTIFS PRINCIPAUX ET GRANDS
AXES D’ACTIONS PROPOSES
1.1.1 Cadres européen et bruxellois
1.1.2 Les « Questions importantes »
1.2 AIRE GEOGRAPHIQUE CONCERNEE
1.2.1 Eaux de surface présentes dans la partie bruxelloise du
district hydrographique de l’Escaut
1.2.2 Eaux souterraines présentes dans la partie bruxelloise du
district hydrographique de l’Escaut
1.2.3 Les masses d’eau et zones protégés directement concernées
par la DCE
1.3 LIENS AVEC D’AUTRES PLANS ET PROGRAMMES PERTINENTS
2 ASPECTS PERTINENTS DE LA SITUATION ENVIRONNEMENTALE ET
EVOLUTION PROBABLE SI LE PLAN N’EST PAS MIS EN ŒUVRE
INTRODUCTION
2.1 ASPECTS QUANTITATIFS DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE EN
RBC
2.1.1 Eaux de surface
2.1.1.1 Situation actuelle
Bref historique général du réseau hydrographique
Voûtements des cours d’eau et intégration de certains d’entre eux
au réseau de collecte des eaux usées
Description du réseau hydrographique actuel
Bilan hydrologique
1
4
4
4
4
5
8
9
10
11
13
13
16
16
16
16
19
21
31

PAGE II – RIE DU PROJET DE PROGRAMME DE MESURES PGE – FEVRIER 2011
RAPPORT SUR LES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES DU PROJET DE PROGRAMME DE MESURES ACCOMPAGNANT
LE PLAN DE GESTION DE L’EAU DE LA RBC
2.1.1.2 Instruments en vigueur
Cadre légal
Acquisition des connaissances
Investissements publics
2.1.1.3 Pressions sur les quantités d’eaux de surface
Pressions par temps sec et temps de pluie
Pressions par temps sec
Pressions par temps de pluie
2.1.2 Eaux souterraines
2.1.2.1 Situation actuelle
Critères d’évaluation de l’état quantitatif des masses d’eau
Evolution des niveaux piézométriques des masses d’eau
souterraines
Recharge des nappes par les précipitations
Evaluation de l’état quantitatif des masses d’eau
2.1.2.2 Instruments en vigueur
Cadre légal
Réseaux de surveillance
2.1.2.3 Pressions sur la quantité d’eaux souterraines
Captages d’eau souterraine
Diminution des capacités d’infiltration des eaux de pluie
2.2 QUALITE DES EAUX DE SURFACE, DES EAUX SOUTERRAINES
ET DES ZONES PROTEGEES
Introduction
2.2.1 Eaux de surface
2.2.1.1 Situation actuelle
Qualité physico-chimique et chimique du réseau hydrographique
bruxellois
Qualité physico-chimique des eaux piscicoles
Qualité écologique du réseau hydrographique
Conclusion
2.2.1.2 Instruments en vigueur
Surveillance in situ et acquisition de données
Cadre légal
Investissements publics
Instruments économiques
49
49
52
56
61
61
61
61
65
65
65
65
68
70
72
72
73
75
75
77
80
80
80
80
80
94
102
114
117
117
120
128
144

PAGE III – RIE DU PROJET DE PROGRAMME DE MESURES PGE - FEVRIER 2011
RAPPORT SUR LES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES DU PROJET DE PROGRAMME DE MESURES ACCOMPAGNANT
LE PLAN DE GESTION DE L’EAU DE LA RBC
2.2.1.3 Pressions sur les eaux de surface
Rejets polluants
Relargage de polluants piégés dans les sédiments
Détournements d’eaux claires vers le réseau de collecte des eaux
usées
Crises écologiques
Charges piscicoles excessives
2.2.1.4 Conclusions
2.2.2 Eaux souterraines
2.2.2.1 Situation actuelle
Qualité physico-chimique et chimique
2.2.2.2 Instruments en vigueur
Cadre légal
Réseaux de surveillance qualitative des eaux souterraines
Sensibilisation des utilisateurs de produits pouvant affecter la
qualité des eaux souterraines
2.2.2.3 Pressions sur la qualité des eaux souterraines
Pressions géologiques : incidences des formations géologiques
sur la qualité naturelle des aquifères
Pressions anthropiques (actuelles) : rejets directs et indirects en
surface
Pressions anthropiques (historiques) : percolation d’eau au travers
de sols pollués
2.2.2.4 Conclusions
2.2.3 Zones protégées
2.2.3.1 Situation actuelle
Inventaire, localisation et description des zones protégées
Qualité physico-chimique et chimique de l’eau dans les zones
protégées
2.2.3.2 Instruments en vigueur
Cadre légal
Réseaux de surveillance
2.2.3.3 Pressions sur les zones protégées
Rejets polluants locaux, rejets accidentels locaux, sources
diffuses de pollution, déficit en eau
Urbanisation et spéculation foncière
2.2.3.4 Conclusions
Alimentation en eau des zones protégées : aspects quantitatifs
Alimentation en eau des zones protégées : aspects qualitatifs
Impacts de l’imperméabilisation et de l’érosion des sols
144
145
150
154
154
155
157
159
159
159
166
166
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171
171
172
172
174
174
174
183
185
185
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190
190
190
191
191
191
192