Tome 1 : Stratégie du Plan Climat Energie Territorial métropolitain

Dossier de Présentation
PLAN CLIMAT ÉNERGIE TERRITORIAL
DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR
2012 – 2017
Version finale
Janvier 2013

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Préface
La Métropole Nice Cote d’Azur, créée le
31 décembre 2011, est un territoire d’une
extraordinaire diversité étendu entre mer
et montagnes sur plus de 1400 km². Elle
pénètre les terres pour s’étendre jusqu’aux
monts enneigés traversant vallées, villes,
villages, fleuves et rivières. Son attractivité
tient au cadre de vie qu’elle offre à ceux
qui y résident comme à ceux qui y
séjournent ou qui y travaillent. Elle tient
aussi à son positionnement géographique
et à la qualité de ses infrastructures.
Composée de 46 communes accueillant 550 000 habitants, Nice Côte d’Azur est une jeune
Métropole, la première en France. Communauté d’agglomération puis communauté
urbaine, elle dispose désormais de compétences élargies pour organiser le territoire et
apporter un haut niveau de services publics à ses habitants ainsi qu’aux acteurs socio-
économiques qui contribuent très fortement à son dynamisme.
Consciente de ses atouts, de l’impératif de les préserver et de les valoriser, elle met en place
depuis plusieurs années une politique globale de développement durable. Celle-ci vise à
construire la Métropole Verte de la Méditerranée, attractive par son dynamisme
économique et démographique, mais aussi respectueuse de ses ressources naturelles et
paysagères.
La prise en compte du développement durable s’est faite progressivement et se décline à
travers différents programmes dont l’Agenda 21 et le présent Plan Climat sont les meilleures
représentations. Ces outils stratégiques donnent un cadre à l’action locale en matière
d’urbanisme, d’habitat, de mobilité, de développement économique et touristique,
d’agriculture, de biodiversité ou encore de préservation et de gestion de la ressource en
eau.
Localement, la dépendance énergétique du territoire et la sécurité de son
approvisionnement sont des enjeux qui préoccupent les autorités publiques. Les solutions à
court terme permettent de satisfaire les besoins énergétiques actuels, mais il est important de
proposer un scénario reposant sur une utilisation plus rationnelle de l’énergie et le recours aux
énergies alternatives (renouvelables et valorisation énergétique). Ce scénario doit aussi
prendre en compte la question de la précarité énergétique pour orienter les choix de la
puissance publique en priorité vers les personnes les faibles.
Sur la question des vulnérabilités aux changements climatiques, de nombreux travaux restent
à entreprendre, mais le Plan Climat a le mérite de susciter une prise de conscience. Il est
nécessaire de poursuivre les travaux de recherche sur l’évolution et les impacts climatiques
locaux. Il est également souhaitable de soutenir à court terme des actions d’adaptation,
notamment dans les constructions et les opérations d’aménagement.

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Il appartient à Nice Côte d’Azur d’être exemplaire dans l’exercice de ses compétences mais
elle ne peut agir seule. Il est important qu’elle puisse compter sur la mobilisation de chacun,
habitants, entreprises, associations et collectivités. Elle doit pour cela agir afin de créer les
conditions favorables pour une bonne appropriation des enjeux et un accompagnement
dans l’action de chaque acteur du territoire. C’est l’objectif du Plan Climat Energie Territorial
métropolitain pour ce qui concerne les défis du changement climatique et de la transition
énergétique.
Ce premier Plan Climat adopté par la Métropole Nice Côte d’Azur
permet d’appréhender les enjeux énergétiques et climatiques
locaux dans leurs dimensions sociales, économiques et
environnementales. Il fait le lien avec d’autres enjeux forts que sont
la qualité de l’air et la santé. Il fixe des objectifs à court et plus long
termes. Il priorise l’action publique en définissant les principaux champs d’intervention au
travers d’un programme d’actions qui s’inscrit dans la continuité du Plan Local Energie
Environnement et de la reconnaissance Cap Cit’ergie obtenue en 2010.
Nice Côte d’Azur mesure l’ampleur de l’enjeu mais aussi les
opportunités pour le développement du territoire. Elle a signé dans ce
sens la Convention des Maires, dont l’objectif est d’aller au-delà de
20% de réduction des émissions de gaz à effet de serre par habitant.

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Présentation
1. Stratégie du Plan Climat Énergie Territorial métropolitain
Le tome 1 constitue la stratégie du Plan Climat métropolitain. Il dresse le profil énergie
climat du territoire en s’appuyant sur les bilans de gaz à effet de serre (tome 2) et le
diagnostic des vulnérabilités aux changements climatiques (tome 3). Il présente les 6
objectifs stratégiques déclinés en objectifs opérationnels dans lesquels sont réparties
les différentes actions dont les fiches détaillées sont annexées au présent document.
Le processus technique et participatif d’élaboration du Plan Climat y est décrit ainsi
que les modalités de suivi et d’évaluation envisagées. Conformément aux attentes du
législateur, le périmètre du Plan Climat est celui de ses compétences et du territoire. Il
comprend un volet atténuation et un volet adaptation au changement climatique.
2. Bilan des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire, les
compétences et le fonctionnement de NCA
Le tome 2 présente et détaille les résultats des diagnostics ayant permis d’établir et de
prioriser les pistes d’actions du volet « atténuation » du Plan Climat à mettre en œuvre
sur le territoire, sur les compétences et dans le fonctionnement de la Métropole. Ils ont
été réalisés selon les préconisations du guide « Méthode pour la réalisation des bilans
d’émissions de Gaz à effet de serre, version 2 » du Ministère de l’Ecologie, du
Développement Durable et de l’Énergie, conformément à l’article 75 de la loi n°2010-
788 du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement (ENE).
3. Diagnostic des vulnérabilités du territoire aux changements
climatiques
Le tome 3 présente le diagnostic des vulnérabilités du territoire face aux
changements climatiques. Il constitue le volet « adaptation » du Plan Climat. Élaboré
à partir de l’état des connaissances actuelles et du recueil d’informations auprès des
experts locaux sur le sujet, il propose des champs prioritaires d’intervention et les
premières actions reprises dans la présente stratégie.
Les 3 tomes du Plan Climat Énergie Territorial
de la Métropole Nice Côte d’Azur

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TOME 1
Stratégie du Plan Climat Énergie Territorial
métropolitain
PRESENTATION STRATEGIE PCET DE LA METROPOLE NCA (NE PAS EFFACER C’EST POUR LE LIEN)
CHAPITRE 1 : LE CONTEXTE ENERGETIQUE ET CLIMATIQUE .................................................................................. 6
CHAPITRE 2 : LE CADRE DE REALISATION DU PCET METROPOLITAIN ................................................................. 23
CHAPITRE 3 : LES SCENARIOS DE REDUCTION DES EMISSIONS .......................................................................... 32
CHAPITRE 4 : PLAN D’ACTIONS METROPOLITAIN ............................................................................................... 38
OBJECTIF STRATÉGIQUE 1 : AMENAGER LA METROPOLE VERTE DE LA MEDITERRANEE ECONOME EN
ENERGIE ET ADAPTEE AUX EVOLUTIONS DU CLIMAT ................................................................................... 40
OBJECTIF STRATÉGIQUE 2 : AGIR DIRECTEMENT SUR LES CONSOMMATIONS ENERGETIQUES ET LES
EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE DE LA COLLECTIVITE ........................................................................ 50
OBJECTIF STRATÉGIQUE 3 : AMPLIFIER LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE ET ENERGETIQUE DES
SERVICES PUBLICS DE L'EAU, DE L'ASSAINISSEMENT ET DE LA GESTION DES DECHETS .............................. 54
OBJECTIF STRATÉGIQUE 4 : RELEVER LE DEFI DE LA MOBILITE DURABLE SUR L'AIRE METROPOLITAINE .......... 60
OBJECTIF STRATÉGIQUE 5 : ORGANISER L'ANIMATION, LE SUIVI ET LE PILOTAGE DU PLAN CLIMAT .............. 67
OBJECTIF STRATÉGIQUE 6 : FAVORISER L'INFORMATION ET LES COOPERATIONS LOCALES AVEC LES
ACTEURS DU TERRITOIRE ................................................................................................................................ 69
FICHES ACTIONS DU PLAN CLIMAT ÉNERGIE TERRITORIAL DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR ................ 73