Principaux éléments du programme d`éthique et de - SNC

Principaux éléments
du programme
d’éthique et de
conformité de
SNC-Lavalin
Juillet 2016

2 | Principaux éléments du programme d’éthique et de conformité
« SNC-Lavalin s’est engagée à mener ses
affaires avec un très haut niveau d’intégrité
et le maintien de cette réputation d’intégrité
dépend des gestes de chacun. »
Nous continuons à formaliser les meilleures pratiques, à les renforcer et à les rendre plus faciles d’application. Notre
programme d’éthique et de conformité existe pour nous aider à agir selon nos valeurs. Ainsi, il devient bien plus qu’un simple
programme et reète notre façon de faire des affaires.
L’éthique est devenue un élément fondamental de nos activités et de nos processus décisionnels. Chaque jour, nous nous
assurons non seulement que nos employés connaissent et comprennent nos politiques et procédures - nous exigeons qu’elles
soient mises en application, notamment lors de la prise de décision.
L’intégrité signie poser les bons gestes. Elle doit venir naturellement, nul besoin d’y rééchir, c’est la façon dont nous menons
nos affaires. Voilà notre objectif car le succès en affaires va de pair avec une conduite éthique.
Dr. Hentie Dirker
Chef de la conformité
SNC-Lavalin

3 | Principaux éléments du programme d’éthique et de conformité
Nos valeurs
Notre vision repose sur les valeurs suivantes :
› Travail d’équipe et excellence - Les fondements de
notre travail sont l’innovation, la collaboration, la
compétence et la vision.
› Santé, sécurité, sûreté et environnement - Il
nous incombe de protéger toutes les personnes
qui interagissent de près ou de loin avec notre
organisation et l’environnement dans lequel nous
évoluons.
› Orientation client - La raison d’être de notre
entreprise est de bien servir nos clients et de créer de
la valeur à long terme pour leur organisation.
› Éthique et conformité - Nous nous engageons à une
conduite éthique en affaires.
› Haut rendement pour les investisseurs - Nous
cherchons à récompenser la conance des
investisseurs en générant des rendements
concurrentiels.
› Respect - Nos actions font constamment preuve de
respect à l’égard de nos parties prenantes.
Notre code
Notre code d’éthique et de conduite dans les affaires
vise à promouvoir l’intégrité et la transparence dans la
conduite de nos affaires et dans nos relations avec les
autres.
Il s’applique à tous les employés (réguliers, occasionnels,
temporaires, contractuels, à temps plein ou à temps partiel,
et autres), aux consultants, aux employés sous contrat, aux
dirigeants et aux membres du conseil d’administration de
SNC-Lavalin. Le code est sous la responsabilité du chef de la
conformité.
L’adhésion au code ainsi qu’aux politiques et procédures qui
en découlent est une condition d’emploi chez SNC-Lavalin. À
l’embauche et chaque année par la suite, les employés de
SNC-Lavalin doivent se soumettre à un processus de certi-
cation visant à garantir que le code est compris et appliqué au
quotidien.
Le code n’est pas un inventaire complet des règles et ne peut
prévoir toutes les situations. Il est cependant conçu de façon
à nous aider à faire preuve de jugement et de discernement
pour prendre les bonnes décisions. En cas de doute, nous
devrions toujours demander conseil à notre supérieur
immédiat ou aux services éthique et conformité, affaires
juridiques ou aux ressources humaines.
Le code est mis à jour régulièrement en fonction des
modications apportées aux lois et aux politiques, ainsi
qu’aux bonnes pratiques. La version la plus récente du code
peut être consultée, en onze langues, sur notre site web à
http://www.snclavalin.com/fr/code-ethique.

4 | Principaux éléments du programme d’éthique et de conformité
Équipe de professionnels dédiés à l’éthique
et à la conformité à l’échelle mondiale
Cette équipe comprend une fonction d’entreprise corporative, des responsables sectoriels et régionaux dédiés à la conformité
ainsi qu’une équipe d’investigateurs. Le mandat de l’équipe est d’élaborer et de maintenir un programme d’éthique et de
conformité exhaustif qui se répercute sur toutes nos activités et supporte les divers secteurs de l’entreprise. Tous les
responsables de la conformité relèvent ultimement du Chef de la conformité. Le Chef de la conformité relève directement du
Chef du contentieux avec un lien direct au conseil d’administration.
Des responsables de la conformité ont été nommés pour chaque secteur et chaque région où SNC-Lavalin exerce ses activités.
Tous les employés peuvent poser des questions sur l’interprétation ou l’application des politiques de conformité directement au
responsable spécique de leur secteur ou de leur région. Les liens de conance et l’étroite collaboration entre les responsables
de la conformité et les employés forment la base du succès de notre programme.
CHEF DU CONTENTIEUX
CHEF DE LA CONFORMITÉ
CONSEIL D’ADMINISTRATION
COMITÉ DE GOUVERNANCE
ET D’ÉTHIQUE
PÉTROLE ET GAZ
+
MOYEN-ORIENT,
INDE ET AFRIQUE
INFRASTRUCTURE
+
EUROPE
& AFRIQUE DU NORD
ÉNERGIE
+
ASIE PACIFIQUE
MINES ET
MÉTALLURGIE
+
AMÉRIQUE LATINE
FONCTIONS
D’ENTREPRISE
RÉGION
MOYEN-ORIENT
ET INDE
RÉGION AFRIQUE
(excluant Afrique
du Nord)
UNITÉS
D’EXPLOITATION
PÉTROLE ET GAZ
RÉGION EUROPE
ET AFRIQUE DU
NORD ET DE L’OUEST
RÉGION ASIE
PACIFIQUE
RÉGION AMÉRIQUE
LATINE
FINANCES
RESSOURCES
HUMAINES
MONDIALES
SYSTÈMES
DE GESTION
INTÉGRÉE
AFFAIRES
JURIDIQUES
STRATÉGIE,
MARKETING
ET RELATIONS
EXTÉRIEURES
AUTRES
FONCTIONS
D’ENTREPRISE
PROGRAMME DE
CONFORMITÉ
FORMATION ET
COMMUNICATION
COOPÉRATION IFI
ET MONITORAT
EXPERTISE CORPORATIVE - ASSISTANCE SECTORIELLE ET RÉGIONALE
AFFAIRE JURIDIQUES
ÉTHIQUE ET
CONFORMITÉ*
INVESTIGATIONS
EN CONFORMITÉ
* RELÈVE DU CHEF
DU CONTENTIEUX
CAPITAL
CONFORMITÉ
COMMERCIALE ET
CONTRÔLE DES
EXPORTATIONS

5 | Principaux éléments du programme d’éthique et de conformité
Notre programme d’éthique et de conformité
Les principes d’éthique et de conformité ainsi que les procédures et contrôles font partie intégrante des principaux
processus liés aux opérations de SNC-Lavalin. Le programme de conformité couvre toutes les activités de
l’entreprise.
Notre programme d’éthique et de conformité comprend trois éléments d’action : prévenir, détecter et agir
Favoriser une culture d’éthique au
sein de l’entreprise an de prévenir la
probabilité que des inconduites et des
infractions aux règles de conformité ne
surviennent
› Ton donné par la direction
› Politiques et procédures
› Formation et communication
› Programme de conformité des
partenaires d’affaires
› Gestion des risques de
conformité
› Conformité commerciale et
contrôle des exportations
› Contrôle préalable aux fusions
et acquisitions
› Action collective
› Intégration aux processus de
gestion du personnel
› Soutien et conseils
Fournir des contrôles internes et
d’autres moyens de repérer les
inconduites et d’évaluer le degré
d’adhésion au programme
› Devoir de signalement
› Contrôles efcaces
› Audits périodiques en éthique
et conformité
› Suivis de la conformité
› Ressources et compétences
pour les enquêtes mondiales
Appliquer des mesures correctrices à
prendre pour remédier aux inconduites
› Prévention des récidives
› Correction des lacunes
systémiques
› Sanctions disciplinaires
› Conséquences objectives
Prévenir Détecter Agir
Cette approche exhaustive et intégrée vise à
maintenir notre bilan éthique,
soutenir notre succès à long terme,
préserver et promouvoir nos valeurs.