A Dieu tout puissant
Nous le remercions de nous avoir mis sous sa protection bienveillante. C’est
lui qui nous a donné l’esprit d’intelligence, de santé qui nous ont permis
d’aller au terme de cette année académique 2007/2008.
A nos parents
Pour leur soutien moral et "nancier tout au long de cette année académique.
Que Dieu leur accorde longue vie.
Au corps professoral de l’ISIAM
Pour nous avoir doté du bagage intellectuel.
1
Nous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont soutenues pour
élaborer ce travail notamment :
oLa direction de l’ISIAM, notre cher professeur M. HARDOUCH
Mohamed ns le bon chemin pour être en mesure de réaliser ce
rapport.
oNous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont aidés
et soutenus de près et de loin dans la réalisation de ce modeste
travail.
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Dédicaces ………………………………………...……………………………………...… . …p1
Remerciements……………………………………………..…………………………………...p2
Introduction ………………………………………………...…………………………………...p4
Vue d’ensemble sur la loi des finances 2007…………………………………………………....p5
Construction d’une économie forte et souple………………………………………………….. .P6
1. Consécration de la politique d’ouverture …………………………………………....p7
2. Consolidation du cadre macro-économique …………………………………………p7
2.1. Maîtrise des dépenses ……………………………………………………………………p7
2.1.1. Dépenses de personnel ……………………………………………………………….p8
2.1.2. Dépenses de matériel et dépenses diverses…………………………………………...p8
2.1.3. Charges communes …………………………………………………………………..p8
2.1.4. Service de la dette ……………………………………………………………………p9
2.2. Amélioration des recettes………………………………………………………………...p9
2.2.1. Recettes fiscales……………………………………………………………………...p10
2.2.2. Recettes douanières ………………………………………………………………….p10
2.2.3. Autres recettes …………………………………………………………………….....P11
3. Mise au point des stratégies sectorielles ……………………………………………p11
3.1. Dans le domaine industriel ……………………………………………………………..p11
3.2. Dans le domaine des nouvelles technologies…………………………………………...p12
3.3. Dans le domaine du tourisme …………………………………………………………..p12
3.4. Dans le domaine de l’énergie …………………………………………………………..p13
3.5. Dans le domaine de l’artisanat ………………………………………………................p13
3.6. Dans le domaine du commerce ………………………………………………………...p14
3.7. Dans le domaine de l’agriculture ………………………………………………………p14
3.8. Dans le domaine de l’eau ………………………………………………………………p14
3.9. Dans le domaine de l’environnement ………………………………………………….p15
4. Projet de Loi de Finances 2008 …………………………………………………………….p16
4.1. Contexte macro-économique du projet de Loi de Finances 2008 ……………………...p16
4.1.1. Une croissance économique autour 2,5% en 2007………………………………….p16
4.1.2. Prévisions économiques et financières de 2008 …………………………………….p17
4.2. Mesures de politiques fiscale et budgétaire ……………………………………………..p21
4.2.1. Mesures fiscales et douanières ……………………………………………………...p21
4.2.2. Mesures budgétaires ………………………………………………………………..p22
4.3. Prévisions des recettes et des dépenses de l’Etat au titre de l’année 2008 ………………p22
4.3.1. Ressources financières ………………………………………………………………p23
4.3.2. Charges de l’Etat …………………………………………………………………....p25
4.3.3. Déficit et besoin de financement…………………………………………………….p26
Conclusion……………………………………………………………………………...p28
3
L’économie marocaine a évolué dans un contexte international porteur. De
nombreux indicateurs macroéconomiques l’attestent. La croissance a été forte et soutenue
pratiquement dans toutes les régions du monde. Cette situation a eu des retombées positives
notre économie en dépit des conditions climatiques peu clémentes et de la hausse des cours
pétroliers, a pu continuer à s’inscrire sur un trend haussier. Cet élan est,
aussi, la résultante des efforts déployés par les pouvoirs publics en vue de rendre le tissu
productif national plus moderne, plus compétitif et capable de s’adapter aux exigences d’une
économie mondiale de plus en plus concurrentielle. Les multiples réformes engagées par le
Maroc au cours de ces dernières années s’inscrivent dans cette vision.
Dans le cadre de travail de session de macroéconomie nous étions amener de travailler sur un
thème qui fais partie de cette science, la raison pour laquelle nous avons choisis un sujet
d’actualité et qui a créer un grand nombre de débats chaud dans la Chambre des représentants, il
s’agit du projet de loi de finances 2008 qui vient d’être adopté en présence de la moitié des
parlementaires.
Le ministre de l'Economie et des Finances, Salaheddine Mezouar, a indiqué que ce projet de
loi de Finances a connu 30 amendements. Acceptés par le gouvernement, ces amendements
concernent principalement le domaine fiscal.
Et dans ce modeste travail nous avons concentré la recherche sur les points qui touche plus
la macroéconomie.
Introduction
4
Traits caractéristiques essentiels du projet de la loi des finances 2007
Le projet de Loi de Finances 2007 a été établi dans un contexte favorable tant sur le plan
international que sur le plan national. Il poursuit quatre objectifs principaux :
Premièrement : la consolidation des éléments constitutifs de l’identité nationale, la défense de
l’intégrité territoriale du Royaume et la préservation de sa sécurité à travers le soutien apporté
aux autorités en charge des affaires religieuses, de la défense nationale, de la sécurité et de
l’enseignement.
Deuxièmement : la réalisation d’un développement durable à un taux élevé à travers :
1. la stabilisation du cadre macro économique comme condition d’une croissance saine et
durable.
2. l’accentuation des efforts d’investissement afin de favoriser la création et la circulation des
richesses.
Troisièmement : l’amélioration des équilibres sociaux et spatiaux grâce à la mise en oeuvre de la
solidarité nationale.
Quatrièmement : l’approfondissement des programmes de réformes structurelles et sectorielles
afin de conférer à l’économie nationale la souplesse nécessaire pour renforcer sa capacité de
résistance et sa réactivité face aux changements de la conjoncture nationale et internationale à
travers
Vue d’ensemble sur
la loi des finances
2007
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