Schéma régional du climat, de l`air et de l`énergie – SRCAE

Schéma régional
du climat, de l’air et de
l’énergie – SRCAE-
Franche-Comté
PROJET EN DATE DU 25 octobre 2012

Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Énergie (SRCAE) Franche-Comté
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Information au lecteur
L’ensemble des sources bibliographiques ayant été utilisées pour établir ce document est référencé au fil
du texte et leur liste est également disponible en annexe. En particulier, le volet « Adaptation » du
schéma est issu des travaux menés dans le cadre de l’autosaisine du Conseil économique, social et
environnemental (CESE) et de l’étude de la Mission d’étude et de développement des coopérations
interrégionales et européennes (MEDCIE) Grand-Est, dont les rapports ont été rédigés par le cabinet
SOGREAH (groupe Artelia).
Le lecteur pourra également trouver en annexe la liste des abréviations utilisées dans le document.
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Ont participé à la rédaction ou la relecture de ce document :
La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), la Région
Franche-Comté, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) le Secrétariat
général des affaires régionales (SGAR).
Un travail réalisé avec l’appui du groupement : EnvirOconsult, Asconit Consultants, Bonne Réponse,
laboratoire Théma et la contribution technique de l’Association agréée pour la surveillance de la qualité
de l'air : ATMO Franche-Comté.
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Sont remerciées les personnes ayant participé aux divers ateliers de recueil d’information pour constituer
la première partie de ce schéma « I. Rapport des connaissances régionales » ainsi que celles qui se sont
prêtées à l’exercice de prévision pour la seconde partie « II. Document d’orientations et scénario ».
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Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Énergie (SRCAE) Franche-Comté
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Sommaire
Un schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie, pour quoi
faire ? ............................................................................................ 4
I. Rapport des connaissances régionales ................................... 15
1. État des lieux Climat Air Énergie Franche-Comté ................................................... 18
1.1 Bilan énergétique ...................................................................................................................................18
1.2 Émissions de gaz à effet de serre..........................................................................................................24
1.3 Émissions de polluants atmosphériques ................................................................................................28
1.4. Évaluation de la qualité de l’air dans la région .......................................................................................31
1.5. Effets de la qualité de l’air sur la santé, les milieux et le patrimoine ............................................................36
1.6. Vulnérabilité de la région aux effets du changement climatique ............................................................41
2. Enjeux et potentiels par secteur d’activité ............................................................. 53
2.1 Transports et aménagement ..................................................................................................................54
2.2. Bâtiments ...............................................................................................................................................58
2.3. Agriculture .............................................................................................................................................63
2.4. Industrie .................................................................................................................................................67
2.5. Production d’énergies renouvelables .....................................................................................................71
II. Document d’orientations ....................................................... 91
1. Introduction à la lecture des orientations : stratégie, scénario, gouvernance ..... 93
1. Stratégie du SRCAE ..............................................................................................................................94
2. Gouvernance territoriale et stratégie informationnelle ...........................................................................96
3. Prospective et scénarios ........................................................................................................................98
2. Orientations et objectifs définis pour chacun des axes ..................................... 100
Objectifs globaux pour le climat, l’air et l’énergie en Franche-Comté ..........................................................101
Axe 1 : Orientations transversales ...............................................................................................................101
Axe 2 : Orientations pour l’aménagement du territoire et les transports : urbanisme, mobilité des personnes
et transports de marchandises .....................................................................................................................109
Axe 3 : Orientations liées aux bâtiments ......................................................................................................123
Axe 4 : Orientations pour les activités économiques ....................................................................................134
Axe 5 : Orientations pour les énergies renouvelables ..................................................................................147
ANNEXES ................................................................................ 157

Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Énergie (SRCAE) Franche-Comté
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Un schéma régional
du climat, de l’air et
de l’énergie, pour
quoi faire ?

Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Énergie (SRCAE) Franche-Comté
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Climat, Air, Energie : trois thématiques liées
Les systèmes climatiques régionaux et globaux ont significativement changé depuis l’ère préindustrielle.
Ce changement du climat global peut engendrer des impacts importants sur l’environnement, la santé
et peut avoir de sévères conséquences économiques. Ces dernières décennies, les scientifiques ont
montré que les activités humaines étaient, en grande partie, responsables de ce changement. Une des
principales causes est l’augmentation des émissions et des concentrations dans l’atmosphère des gaz à
effet de serre, et notamment : le dioxyde de carbone (CO
2
), le méthane (CH
4
) et le protoxyde d’azote
(N
2
O). Pour prévenir ou atténuer de futurs changements dans le climat global, les émissions de gaz à
effet de serre liées à l’homme doivent être réduites substantiellement.
Par ailleurs, phénomène également connu depuis plusieurs décennies, la pollution de l’air engendre
des effets négatifs sur la santé et sur l’environnement (pluies acides). L’Office Mondial de la Santé (OMS)
a publié en 2011 une étude estimant que, chaque année, 42 000 décès prématurés en France sont
causés par la pollution de l’air en milieu urbain. Comme avec les gaz à effet de serre, pour réduire ces
effets constatés de la pollution de l’air, il est nécessaire de réduire significativement les émissions des
substances mises en causes (entre autres : particules fines, dioxyde d’azote, composés organiques
volatils).
Les figures 1 et 2 de la page suivante illustrent les phénomènes de pollution atmosphérique et de
changement climatique.
Or, gaz à effet de serre et polluants atmosphérique ont un point important en commun : ils sont
majoritairement émis lors de processus énergétiques. La production d’électricité, le transport routier, le
chauffage de bâtiments, les installations de combustion dans l’industrie sont des sources importantes
d’émission de ces substances. Des stratégies adaptées sur l’énergie (ses modes de production comme
de consommation) contribueront dans l’ensemble à diminuer les impacts sur les deux tableaux : qualité
de l’air locale et changement climatique.
Ainsi, une gestion cohérente et intégrée des trois problématiques – climat, air, énergie – permettra
d’apporter des bénéfices substantiels en termes d’efficacité, mais aussi de lever les éventuelles
contradictions qui auraient pu apparaître si elles avaient été traitées séparément.
Enfin, en matière de lutte contre le changement climatique, en plus des mesures d’atténuation qui
portent sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre notamment à travers la maîtrise des
consommations énergétiques, il est également nécessaire de prendre en considération les mesures
d’adaptation qui permettront d’anticiper les effets des évolutions possibles de notre climat sur l’ensemble
de nos territoires. Même en fournissant un effort maximal et en suivant les préconisations des experts
scientifiques pour éviter des effets de trop grande ampleur, comment se préparer aux bouleversements
attendus sur nos systèmes climatiques ? Comment par ailleurs se préparer à un monde où les ressources
énergétiques sont de moins en moins faciles d’accès ? Il est nécessaire dès aujourd’hui d’imaginer et de
dimensionner des mesures d’adaptation pour répondre à ces questions.