L`exemple de la France - Observatoire européen de l`Économie

LE MODÈLE DES ENTREPRISES D’INSERTION
L’exemple de la France
Yohann CHESNÉ
Sous la direction de
Denis STOKKINK
Préface par Olivier DUPUIS,
Secrétaire général de la Fédération
des entreprises d’insertion
ÉTUDES & DOSSIERS │ SEP 16
Économie sociale

LE MODÈLE DES ENTREPRISES D’INSERTION
L’exemple de la France
Yohann CHESNÉ
Sous la direction de Denis STOKKINK
Préface par Olivier DUPUIS, Secrétaire général de la Fédération des entreprises d’insertion
COMPRENDRE POUR AGIR

SOMMAIRE
AVANT-PROPOS 4
PRÉFACE 5
INTRODUCTION 7
I. État des lieux de l'entreprise d'insertion en France : au carrefour de l'État et des
entreprises classiques 9
1. Une activité d'insertion ancrée dans l'économie Sociale et Solidaire 9
1.1. L'entreprise d’insertion, une entreprise "solidaire" au sein de l'Économie
Sociale et Solidaire 9
1.2. L'entreprise d’insertion comme une démarche de l'entrepreneuriat social 10
1.3. L'insertion en France, un secteur complexe aux multiples parties prenantes 11
1.3.1. L'insertion par l'activité économique (IAE) 11
1.3.2. Les acteurs-clés 12
1.3.3. L'importance des réseaux accompagnateurs 14
1.3.4. Les principaux intervenants et financeurs publics 14
1.3.5. Une volonté d'uniformisation du secteur par la réforme du financement des SIAE 15
2. Vers une définition de l'entreprise d'insertion : l'efficacité économique au service de
l'efficacité sociale et réciproquement 16
2.1. Aux origines des entreprises d’insertion 16
2.2. Les principales caractéristiques des entreprises d’insertion 16
2.2.1. Focus sur les salariés en insertion 17
2.2.2. Le CDDI, un contrat de droit commun 17
2.2.3. Un conventionnement nécessaire avec l’État 18
2.3. Un double objectif de réussite économique et sociale 19
3. L'entreprise d’insertion, un modèle de sas comblant un "trou structural" 21
3.1. Un double accompagnement social et professionnel 21
3.1.1. Un accompagnement doublement dual… 21
3.1.2. … favorisant le développement de compétences… 21
3.1.3. ... et encourageant la motivation des salariés en insertion 22
3.2. Des moyens variés pour permettre cet accompagnement 23
3.2.1. Un personnel dédié à l’accompagnement 23
3.2.2. Les mises en situation professionnelles 24
3.3. L'échec des politiques publiques et du marché 25

II. Le modèle et le fonctionnement actuels sur lesquels se base l’entreprise d’insertion lui
permettent-ils d’être suffisamment performante ? 27
1. L'entreprise d'insertion, un modèle spécifique ou simple calque de l'entreprise classique ? 27
1.1. L'entreprise d'insertion: une entreprise classique au regard du marché... 27
1.2. … et dans son mode de fonctionnement ? 28
1.2.1. L’adoption des codes de l’entreprise 28
1.2.2. La réussite économique à tout prix ? 30
1.2.3. L’intégration de l’efficacité sociale dans le modèle 32
2. La dualité de l'État, entre moteur et frein à la performance de l'entreprise d’insertion 33
2.1. L’État comme moteur de la réussite de l’entreprise d’insertion… 33
2.2. … mais pouvant freiner son développement 34
3. L'entreprise d'insertion aujourd'hui : une efficacité économique et sociale suffisante ? 37
3.1. Analyse de la situation économique des entreprises d’insertion 37
3.1.1. Des entreprises aux profils variés en perte de vitesse 37
3.1.2. Des entreprises proches de l'autofinancement 38
3.1.3. Une croissance économique forte et meilleure que les entreprises classiques
mais masquant une situation disparate au sein des entreprises d’insertion 39
3.2. Analyse de l'efficacité sociale des entreprises d’insertion 40
3.2.1. Quels sont les outils et les critères d'évaluation de l’action sociale ? 40
3.2.2. Une efficacité sociale limitée ? 41
III. Quelles sont les solutions pour que l’entreprise d'insertion renforce ses activités
économiques et sociales ? 46
1. Devenir maître de ses relations avec ses collaborateurs 46
1.1. Entreprendre une collaboration plus forte avec l'entreprise classique 46
1.1.1. Dépasser la méfiance mutuelle pour créer une alliance doublement bénéfique 46
1.1.2. L’entreprise d’insertion et l’entreprise classique comme deux partenaires 47
1.1.3. Profiter de la collaboration sans que celle-ci n'entrave l'efficacité sociale des
entreprises d’insertion 49
1.2. Simplifier et redéfinir sa relation avec l'État 50
1.2.1. Agir sur les clauses sociales des marchés 50
1.2.2. Simplifier et alléger les démarches administratives 51
1.2.3. Adapter les critères d’évaluation des entreprises d’insertion 52
2. Les stratégies de concentration comme nouvelle arme de l'entreprise d'insertion ? 53
2.1. Des entreprises aux fonctionnements très proches 53
2.2. La concentration comme moyen de mutualisation des forces 54
2.2.1. Des structures plus solides avec de meilleures performances économiques 54
2.2.2. Un accompagnement social et professionnel de plus grande qualité 55
2.2.3. Un phénomène déjà développé ? 56
3. Développer de nouvelles politiques sociales au sein de l'entreprise d’insertion 58
3.1. Une politique de GRH innovante et plus performante 58

3.2. De nouveaux outils pour améliorer l’efficacité sociale 60
3.2.1. Développer et ajuster les mises en situation professionnelles 60
3.2.2. Obtenir des certifications pour la qualité de ses actions 61
3.2.3. Un outil d’évaluation basé sur le retour d’expérience des anciens salariés 62
CONCLUSION 64
BIBLIOGRAPHIE 65
RAPPORTS 66
ARTICLES DE PRESSE 67
SITES INTERNET 67
ENTRETIENS 68