La tenue de sponsor

La tenue de sponsor
La tenue de sponsor peut être autorisée à condition que cela soit accepté par le comité du club,
pour ce faire l’archer doit fournir une preuve (voir paragraphe ci-dessous) de sponsorisations et
demander une autorisation écrite (voir document ci-dessous) au comité du club dans lequel
l’archer est membre.
Le responsable du club doit s’abstenir à exiger des documents que l’archer n’a pas le droit de
montrer (contrat) et de devoir montrer le soutien qu’il reçoit en contrepartie de la publicité.
La preuve consiste :
à un mail confirmant le soutien, ou
faire partie d’un groupe reprit par une entreprise, ou
page sur un site, ou
document de l’archer déclarant sur l’honneur que toutes les informations fournies sont
exactes. (La loi punit quiconque se rendant coupable de fausses déclarations), ou
Photo….
L’action de sponsoriser, c’est parrainer et financer à des fins publicitaires un sportif, une équipe.
La tenue que l’archer souhaiterait porter doit être décrite dans le document de demande
(couleur, marque, publicité, …) avec éventuellement une photo. Cette autorisation doit être
signée par le Président du club.
L’archer doit avoir cette autorisation sur lui lorsqu’il participe à une compétition.
Cette autorisation peut être demandée par un arbitre ou une personne du comité organisateur,
sans ce document l’archer doit porter la tenue du club ou neutre.
Type de document souhaité.
Les archers sont autorisés à utiliser leur personne, leur nom, leur image ou leurs performances
sportives à des fins publicitaires et peuvent accepter une aide matérielle et financière. Par
conséquent, les archers peuvent notamment porter une tenue avec des publicités en tenant
compte du présent règlement.
Sont considérées comme publicités un logo (marque) d’entreprise, société, structure officielle ou
association.
La marque de la tenue (du confectionneur, du fabricant…) ne peut pas dépasser les 30 cm2
Précision : On comprend par marque de la tenue (Adidas, Nike, Jako….) celle du confectionneur
qui a réalisé le vêtement, les publicités des sponsors ne sont pas limitées.
PUBLICITÉ NON AUTORISÉE :
Les publicités / marques pour le tabac, l’alcool et toutes inscriptions dans un but : de
protestation, d’afficher une opinion politique, d’afficher une appartenance à une religion n’est
pas autorisée. Sauf exception : dans le cas où le club serait installé dans une commune qui
porte le même nom d’une marque non autorisée reprise ci-dessus, dans ce cas le nom et
l’emblème de la commune peut apparaître, mais le logo de l’entreprise ne sera pas accepté.