zelis alternatif 2
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ZELIS ALTERNATIF 2 PROSPECTUS COMPLET PLAN A PROSPECTUS SIMPLIFIE............................................................................................................... A-1 PARTIE A STATUTAIRE...................................................................................................................................................A-1 I PRESENTATION SUCCINCTE ...................................................................................................................................A-1 II INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION ......................................................................A-2 III INFORMATION SUR LES FRAIS, COMMISSIONS ET LA FISCALITE ............................................................................A-4 IV INFORMATIONS D'ORDRE COMMERCIAL ...............................................................................................................A-7 V INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES ........................................................................................................................A-8 PARTIE B STATISTIQUES ................................................................................................................................................A-9 B NOTE DETAILLEE............................................................................................................................B-1 I CARACTERISTIQUES GENERALES ............................................................................................................................ B-1 II MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION ........................................................................................... B-2 III INFORMATIONS D'ORDRE COMMERCIAL ............................................................................................................... B-9 IV REGLES D’INVESTISSEMENT ................................................................................................................................... B-10 V REGLES D'EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS ........................................................................ B-10 C REGLEMENT .................................................................................................................................... C-1 A PROSPECTUS SIMPLIFIE ZELIS ALTERNATIF 2 PARTIE A STATUTAIRE L’OPCVM ZELIS ALTERNATIF 2 est un OPCVM de fonds alternatifs. Il n’est pas soumis aux mêmes règles que les OPCVM « tous souscripteurs » et peut donc être plus risqué. Seules les personnes mentionnées à la rubrique « souscripteurs concernés » peuvent acheter des parts de l’OPCVM ZELIS ALTERNATIF 2. I PRESENTATION SUCCINCTE CODE ISIN : FR0010058479 DENOMINATION : ZELIS ALTERNATIF 2, ci-après dénommé, dans le présent document, « le FCP ». FORME JURIDIQUE : Fonds Commun de Placement de droit français. FCP NOURRICIER : Le FCP est un fonds nourricier de l’OPCVM MASTER ALTERNATIF 2. SOCIETE DE GESTION : NATEXIS ASSET SQUARE DELEGATAIRES : Délégation comptable : NATEXIS INVESTOR SERVICING Délégation administrative : NATEXIS ASSET MANAGEMENT DUREE D'EXISTENCE PREVUE ! Le FCP a été créé le 26 mars 2004 pour une durée de 99 ans. DEPOSITAIRE : NATEXIS BANQUES POPULAIRES PRIME BROKER : Néant. COMMISSAIRE AUX COMPTES : Cabinet SELLAM, représenté par Patrick SELLAM. COMMERCIALISATEUR : Agences des BANQUES POPULAIRES REGIONALES et NATEXIS BANQUES POPULAIRES constituant le Groupe BANQUE POPULAIRE situé en France. CONTROLE DES CRITERES RELATIFS A LA CAPACITE DES SOUSCRIPTEURS ET DES EXIGENCES D’INFORMATION : La personne s’assurant que les critères relatifs à la capacité des souscripteurs ou acquéreurs ont été respectés et que ces derniers ont reçu l’information : le dépositaire du FCP. ZELIS ALTERNATIF 2 PROSPECTUS SIMPLIFIE A-1 II INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION CLASSIFICATION : OPCVM de fonds alternatifs. OPCVM D’OPCVM : - jusqu’à 100% de l’actif net OBJECTIF DE GESTION : Le FCP est un fonds nourricier du FCP maître MASTER ALTERNATIF 2, dont l’objectif de gestion est « d’offrir une sur-performance à l'EONIA aussi décorrélée que possible des risques directionnels de marché par des investissements dans des fonds mettant en œuvre des stratégies de gestion alternative. La stratégie d’investissement se fera dans le cadre d’une recherche de performance régulière, avec un objectif de volatilité inférieure ou égale à 8%.». Sa performance sera analogue à celle de son maître, hors frais de gestion propres au nourricier. INDICATEUR DE REFERENCE : Le FCP a le même indicateur de référence que le fonds maître MASTER ALTERNATIF 2, soit : « Les techniques de gestion alternative qui seront adoptées pour la gestion de ce FCP ne permettent pas de comparaison directe avec un indicateur de référence. Toutefois, compte tenu de l’objectif de gestion du FCP et de la méthode de calcul de la commission de surperformance, l’indicateur qui peut servir ex-post de comparaison pour la performance du FCP est l’EONIA. L’EONIA est la principale référence du marché monétaire de la zone euro. » STRATEGIE D'INVESTISSEMENT : Le FCP ZELIS ALTERNATIF 2 est un fonds nourricier du FCP MASTER ALTERNATIF 2, l’OPCVM maître. L’investissement sera réalisé au travers du FCP maître et à titre accessoire en liquidités. Rappel de l’objectif de gestion du fonds maître : Le FCP a pour objectif d’offrir une sur-performance à l'EONIA aussi décorrélée que possible des risques directionnels de marché par des investissements dans des fonds mettant en œuvre des stratégies de gestion alternative. La stratégie d’investissement se fera dans le cadre d’une recherche de performance régulière, avec un objectif de volatilité inférieure ou égale à 8%.. Rappel de la stratégie d’investissement du fonds maître : Afin d’atteindre son objectif de gestion, le FCP investira essentiellement dans des Organismes de Placement Collectif (OPC) qui mettent en œuvre différentes familles de stratégies de gestion alternative. La société de gestion distingue cinq grandes familles de stratégies : Long / Short Actions : les gérants de ce secteur combinent au sein d’un même portefeuille, avec la possibilité de réaliser un effet de levier, des positions longues (achat) et courtes (vente) sur des actions de sociétés cotées. Valeur Relative : les gérants de ce secteur exploitent des écarts d’évaluations entre des instruments interdépendants (liés par une relation structurelle ou temporelle). Gestion Opportuniste : les gérants de ce secteur exploitent des événements spécifiques pouvant affecter le cours de titres émis par des entreprises (actions, obligations, obligations convertibles…). Gestion Bidirectionnelle : les gérants de ce secteur prennent des positions marquées (à l’achat ou à la vente) soit sur des classes d’actifs, soit sur des zones géographiques spécifiques. Gestion Multistratégie : les gérants de ce secteur mettent simultanément en œuvre des stratégies apparentées à plusieurs des quatre secteurs décrits ci-dessus. La stratégie d’investissement du FCP repose sur deux axes principaux : la sélection d’OPC (dont OPCVM) et l'allocation d'actifs entre les différents fonds sélectionnés. La sélection consiste à choisir dans chaque catégorie les OPC qui présentent selon la Société de Gestion le meilleur potentiel de performance. Cette sélection est réalisée à la fois selon des critères quantitatifs (analyse historique de la rentabilité et du risque) et qualitatifs (expérience des équipes de gestion, processus d'investissement, procédures de contrôle du risque). ZELIS ALTERNATIF 2 PROSPECTUS SIMPLIFIE A-2 L'allocation d'actifs consiste à déterminer la répartition du portefeuille entre différentes catégories d’OPC. Cette allocation se fera dans le cadre d’une recherche de performance régulière, avec un objectif de volatilité inférieure ou égale à 8%.. Pour plus de précisions sur la stratégie d’investissement, se référer à la « Note Détaillée » du Prospectus Complet. Les investissements du FCP se feront de manière diversifiée et discrétionnaire essentiellement dans des OPC étrangers non coordonnés et des OPCVM étrangers coordonnés ou de droit français, mettant en œuvre des stratégies de gestion alternative. Le FCP se réserve la possibilité d’investir une partie de son actif en titres d’autres OPCVM de droit français ou étrangers coordonnés ainsi que dans des OPCVM du Groupe Banque Populaire. Le FCP sera investi entre 10% et 100% de l’actif net en OPC de gestion alternative non conformes à la directive européenne 85/611/CEE. Il pourra également investir dans des OPC qui eux-mêmes investissent dans des OPC (OPC d’OPC), dans la limite du ratio réglementaire. Dans un souci de gestion du risque et de la liquidité, le FCP pourra investir jusqu’à 90% en OPCVM « Monétaire euro » ou OPCVM « Obligations et autres titres de créances libellés en euro ». Dans la limite de 100% de l’actif net, le FCP pourra effectuer des contrats à terme, des swaps d’OPC et des changes à terme, notamment dans le but de couverture partielle ou totale du risque de change, ainsi que dans un objectif d’exposition (ou de couverture) à la performance d’OPC. Dans le cadre de sa gestion de trésorerie, le FCP pourra détenir des liquidités. En outre, ce dernier pourra être emprunteur d’espèces en raison de ses opérations (investissements et désinvestissements en cours, opérations de souscription / rachat…). PROFIL DE RISQUE : Le FCP a le même profil de risque que le fonds maître MASTER ALTERNATIF 2, tel que repris ci-après : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et aléas des marchés. La valeur liquidative est susceptible de connaître une variation élevée du fait des instruments financiers qui composent le portefeuille du FCP. Dans ces conditions, le capital investi pourrait ne pas être intégralement restitué y compris pour un investissement réalisé sur la durée de placement recommandée. Ces différents risques sont susceptibles de provoquer une baisse de la valeur liquidative du FCP. Risques des différentes stratégies de gestion alternative Si l’objectif du FCP est de générer une performance supérieure à l’EONIA aussi décorrélée que possible des risques directionnels de marché, les performances individuelles des OPC dans lesquels investit le FCP peuvent être soumises, à des degrés variables suivant les secteurs et les stratégies, à des risques directionnels de marché. Sur le long terme, une politique d’investissement diversifiée par stratégie et par OPC vise à atteindre cet objectif de décorrélation. En revanche, le FCP peut être ponctuellement sensible à des risques directionnels de marché. Risques spécifiques des OPC Au sein d’une même stratégie, chaque OPC dans lequel le FCP investit met en œuvre une politique d’investissement spécifique, caractérisée, entres autres, par des zones géographiques, des secteurs, des instruments ou un effet de levier particuliers. Le risque de chaque OPC dépend donc directement de cette politique d’investissement spécifique. Risques opérationnels Il s’agit des risques liés au faible niveau de réglementation des OPC qui font partie du portefeuille du FCP, des risques d’inadéquation des moyens humains et techniques avec la stratégie mise en œuvre par les OPC sous-jacents, des risques liés à la nature entrepreneuriale des sociétés de gestion des OPC sous-jacents, aux surfaces financières souvent réduites et s’appuyant parfois sur l’expertise spécifique d’un nombre restreint de personnes. Risque de liquidité : il s’agit de la difficulté ou l’impossibilité de réaliser la cession de titres détenus en portefeuille en temps opportun et au prix de valorisation du portefeuille, en raison de la taille réduite du marché ou de l’absence de volume sur le marché où sont habituellement négociés ces titres. Les OPC dans lesquels le FCP investit peuvent présenter des conditions de liquidité réduites. Le FCP peut donc être soumis à un risque de décalage entre la liquidité de ses actifs et la liquidité de ses parts, telle que définie dans le présent Prospectus. ZELIS ALTERNATIF 2 PROSPECTUS SIMPLIFIE A-3 A titre accessoire le FCP est soumis à un risque de change et à un risque de contrepartie (ces risques sont présentés dans la note détaillée du prospectus complet que le souscripteur est invité à consulter). SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE : Les parts sont destinées à tous souscripteurs, plus particulièrement aux particuliers¹. L’investisseur qui souscrit à ce FCP souhaite s’exposer aux stratégies de gestion alternative. ¹Conf. à l’art. 413-13 du Règlement Général de l’AMF, la souscription et l’acquisition des parts du FCP sont réservées : 1. Aux investisseurs mentionnés au premier alinéa de l’article L. 214-35-1 du code monétaire et financier (les investisseurs qualifiés) ; 2. A l’Etat, ou dans le cas d’un Etat fédéral, à l’un ou plusieurs des membres composant la fédération ; 3. A la Banque centrale européenne, aux banques centrales, à la Banque mondiale, au Fonds monétaire international, à la Banque européenne d’investissement ; 4. Aux sociétés répondant à deux des trois critères suivants, lors du dernier exercice clos : total du bilan social supérieur à 20 000 000 d’euros ; chiffre d’affaires supérieur à 40 000 000 d’euros ; capitaux propres supérieurs à 2 000 000 d’euros ; 5. Aux investisseurs dont la souscription initiale est supérieure ou égale à 10 000 euros lorsque l’OPCVM ne garantit pas le capital souscrit ; 6. A tout investisseur lorsque l’OPCVM garantit le capital souscrit et bénéficie lui-même d’une garantie, ou fait bénéficier ses porteurs d’une garantie. L’article 413-13 du Règlement Général de l’AMF établit des exigences minimales concernant les souscripteurs dans un FCP de fonds alternatifs. La société de gestion se réserve la possibilité de demander un minimum de souscription initiale supérieur à celui prévu par cet article (voir les caractéristiques des différentes catégories de parts). Durée minimale de placement recommandée : 3 ans. Le montant qu’il est raisonnable d’investir dans le FCP dépend du niveau de risque que l’investisseur souhaite prendre. L’attention des souscripteurs est attirée sur le fait que ce produit est destiné à des investisseurs suffisamment expérimentés pour pouvoir en évaluer les mérites et les risques et qui ne requièrent pas une liquidité immédiate de leurs placements. Ce montant dépend également de paramètres inhérents au porteur, notamment sa situation patrimoniale et la composition actuelle de son patrimoine financier. La constitution et la détention d’un patrimoine financier supposent une diversification des placements. Aussi, il est recommandé à toute personne désireuse de souscrire des parts du FCP de contacter son conseiller habituel pour avoir une information ou un conseil, plus adapté à sa situation personnelle. III INFORMATION SUR LES FRAIS, COMMISSIONS ET LA FISCALITE L’AMF appelle l’attention du public sur le niveau élevé des frais directs et indirects auxquels est exposé ce fonds. La rentabilité de l’investissement envisagé suppose donc une performance élevée. FRAIS ET COMMISSIONS : Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l’investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l’OPCVM servent à compenser les frais supportés par l’OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc. ZELIS ALTERNATIF 2 PROSPECTUS SIMPLIFIE A-4 Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'OPCVM Commission de souscription acquise à l'OPCVM Commission de rachat non acquise à l'OPCVM Commission de rachat acquise à l'OPCVM Assiette valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts Taux barème 3% taux maximum Néant. Néant. Néant. Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l’OPCVM, à l’exception des frais de transaction. Les frais de transaction incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc..) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s’ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l’OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l’OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l’OPCVM ; - une part du revenu des opérations d’acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l’OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l’OPCVM : Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d’investissement) Commission de sur-performance Assiette Taux barème Actif net 1,10 % TTC, Taux maximum Actif net Néant. La société de gestion est autorisée à Prélèvement sur percevoir des commissions de mouvement. chaque transaction Néant. Rappel des frais et commissions du FCP maître : A. Frais directs maximum : 1. Commissions de souscription et de rachat maximum : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l’investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l’OPCVM servent à compenser les frais supportés par l’OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc. ZELIS ALTERNATIF 2 PROSPECTUS SIMPLIFIE A-5 Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'OPCVM Commission de souscription acquise à l'OPCVM Commission de rachat non acquise à l'OPCVM Commission de rachat acquise à l'OPCVM Assiette valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts Taux barème 3 % taux maximum Néant. Néant. Néant. 2. Frais de gestion maximum : Frais facturés à l’OPCVM : Assiette Taux barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d’investissement) Actif net 0,90% TTC, Taux maximum Commission de sur-performance¹ Actif net 15 % de la sur-performance au-delà de l’EONIA capitalisé La société de gestion est autorisée à percevoir des commissions de mouvement. Barème maximum : - 0.15% sur les OPC (OPCVM ou fonds d’investissement), hors OPCVM Prélèvement sur chaque gérés par le prestataire ou une transaction société liée, - 0 % sur les autres instruments financiers. ¹Ces frais feront l'objet d'une provision à chaque valeur liquidative ; en cas d'une sous performance du fonds, cette provision sera réajustée par le biais de reprise sur provision. Ces frais seront prélevés annuellement à la clôture d'exercice. B. Frais indirects maximum : 1. Commissions de souscription maximum : Pour toute souscription dans les fonds sous-jacents, le FCP ne supportera aucun frais en dehors de la part éventuellement acquise à l’OPCVM / OPC concerné, qui n’excédera pas 3%.. En revanche, pour les rachats le FCP pourra supporter des frais qui n’excéderont pas 10%.. 2. Frais de gestion maximum : Le FCP investira dans des OPCVM et / ou OPC dont les frais fixes de gestion ne seront pas supérieurs à 5% TTC. REGIME FISCAL : Le FCP n'est pas assujetti à l'impôt sur les sociétés. Selon le principe de transparence, les produits encaissés par le FCP sont imposés entre les mains des porteurs résidents lorsqu'ils sont effectivement distribués et les plusvalues réalisées par le FCP sont normalement taxables à l'occasion du rachat des parts par les porteurs. Selon votre régime fiscal, les plus values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l’OPCVM. ZELIS ALTERNATIF 2 PROSPECTUS SIMPLIFIE A-6 IV INFORMATIONS D'ORDRE COMMERCIAL CONDITIONS DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT : Les demandes de souscription et de rachat sont reçues chaque jour, principalement auprès des guichets des BANQUES POPULAIRES REGIONALES et de NATEXIS BANQUES POPULAIRES. Les ordres de souscription sont centralisés par l’établissement en charge de cette fonction (NATEXIS BANQUES POPULAIRES) au plus tard à 9h30, le cinquième jour ouvré précédant le jour d’établissement de la valeur liquidative sur la base de laquelle ils seront exécutés, à cours inconnu. Les ordres de rachat sont centralisés par l’établissement en charge de cette fonction (NATEXIS BANQUES POPULAIRES) au plus tard à 9h30, le quinzième jour ouvré précédant le jour d’établissement de la valeur liquidative sur la base de laquelle ils seront exécutés, à cours inconnu. L’attention des porteurs est attirée sur le fait que le rachat des parts du FCP maître, Master Alternatif 2, est soumis à un risque de liquidité défini au paragraphe "Profil de Risque". Par conséquent la société de gestion pourrait être amenée à suspendre le rachat de parts dans des circonstances exceptionnelles, sous le contrôle de l'AMF et conformément à l'article 3 du Règlement du FCP. Cette suspension des rachats des parts du maître peut entraîner une limitation des rachats sur le nourricier, Zelis Alternatif 2. Les investisseurs entendant souscrire des parts et les porteurs désirant procéder aux rachats de parts sont invités à se renseigner, directement auprès de leur établissement commercialisateur habituel, sur l’heure limite de prise en compte de leur demande de souscription ou de rachat, cette dernière pouvant être antérieure à l’heure de centralisation mentionnée, ci dessus. Les parts sont fractionnées en millièmes de parts. Les souscriptions par apport de titres ne sont pas acceptées. Code ISIN Affectation des revenus Devise de libellé Souscripteurs concernés Minimum de souscription initiale Souscription ultérieure minimale Valeur liquidative d’origine 100 EUR FR0010058479 Capitalisation Euro Tous souscripteurs. 10 000 EUR 1 part (le 26 mars 2004) DATE DE CLOTURE DE L’EXERCICE COMPTABLE : Dernier jour de bourse du mois de décembre. La fin du premier exercice social est le 31 décembre 2004. AFFECTATION DES RESULTATS : Les revenus du FCP sont capitalisés, après la clôture de l’exercice. DATE ET PERIODICITE DE CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : La valeur liquidative des parts est calculée le 15 de chaque mois (ou le premier jour ouvré de la Bourse de Paris suivant) et le dernier jour ouvré de la Bourse de Paris de chaque mois. LIEU ET MODALITES DE PUBLICATION OU DE COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : La valeur liquidative est disponible auprès : - de la société de gestion : NATEXIS ASSET SQUARE 68/76 quai de la Rapée 75606 PARIS CEDEX 12 Site internet : www.assetmanagement.natexis.fr - des guichets des Banques Populaires régionales et de Natexis Banques Populaires. ZELIS ALTERNATIF 2 PROSPECTUS SIMPLIFIE A-7 DEVISE DE LIBELLE DES PARTS : Euro. DATE DE CREATION : Le FCP a été agréé par l’Autorité des marchés financiers (AMF) le 20 février 2004. Il a été créé le 26 mars 2004. V INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES Le prospectus complet de l’OPCVM et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d’une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : NATEXIS ASSET SQUARE / NATEXIS ASSET MANAGEMENT 68-76 Quai de la Rapée 75606 PARIS CEDEX 12 e-mail : [email protected] Toutes informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès de la Direction « Clients – Relations Clientèles » de Natexis Asset Management, à ces mêmes adresses ou auprès de votre conseiller habituel. Le prospectus complet est également disponible sur le site Internet « www.assetmanagement.natexis.fr ». Le document « politique de vote » est disponible sur le site internet de Natexis Asset Management « www.assetmanagement.natexis.fr ». Les documents d’information relatifs à l’OPCVM Maître MASTER ALTERNATIF 2, de droit français agréé par l’Autorité des marchés financiers le 23/01/2004, sont également disponibles auprès de NATEXIS ASSET SQUARE / NATEXIS ASSET MANAGEMENT. Le site de l'AMF (www.amf-france.org) contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l’ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. Date de publication du prospectus : 30 novembre 2005. ZELIS ALTERNATIF 2 PROSPECTUS SIMPLIFIE A-8 PARTIE B STATISTIQUE Performances de l'OPCVM au 30/12/2005 Performances annuelles 4.0 3.68 3.0 PART C: Performances Annualisées 1 an OPCVM 3.68% FR0010058479 3 ans 5 ans Réference 2.0 Les performances sont calculées coupons nets réinvestis. 1.0 Les performances passées ne constituent pas un engagement sur les performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps. 0.0 2005 Indicateur de référence : Les performances sont calculées coupons nets réinvestis. Aucun Commentaire éventuel : Présentation des frais facturés à l'OPCVM au cours du dernier exercice clos au : 31/12/2005 Frais de fonctionnement et de gestion 1.10% Coût induit par l'investissement dans d'autres OPCVM ou fonds d'investissement 0.89% Ce coût se détermine à partir : des coûts liés à l'achat d'OPCVM et fonds d'investissement (*) déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion de l'OPCVM investisseur Autres frais facturés à l'OPCVM Ces autres frais se décomposent en : commission de surperformance commission de mouvement Total facturé à l'OPCVM au cours du dernier exercice clos 0.89% 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 1.99% * Ce taux est calculé à partir des taux réels publiés ou à défaut à partir des taux maxima annoncés dans le prospectus complet des OPC cibles. Les Frais de Fonctionnement et de Gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l’OPCVM, à l’exception des frais de transactions et le cas échéant de la commission de sur performance. Les frais de transaction incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de bourse, …) et la commission de mouvement (voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, les frais de gestion administrative et comptable, les frais de dépositaire, de conservation et d’audit. Coût induit par l’achat d’OPCVM et / ou de fonds d’investissement : Certains OPCVM investissent dans d’autres OPCVM ou dans des fonds d’investissement de droit étranger (OPCVM Cibles). L’acquisition et la détention d’un OPCVM cible (ou d’un fonds d’investissement) font supporter à l’OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici : - des commissions de souscription/ rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à l’OPCVM cible est assimilée à des frais de transactions et n’est pas donc comptée ici. - Des frais facturés directement à l’OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour l’OPCVM acheteur. Dans certains cas , l’OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c’est à dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l’OPCVM acheteur supporte effectivement. ZELIS ALTERNATIF 2-PROSPECTUS SIMPLIFIE A-i Autres frais facturés à l’OPCVM D’autres frais peuvent être facturés à l’OPCVM. Il s’agit : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l’OPCVM a dépassé ses objectifs. - Des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l’OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié. L’attention de l’investisseur est appelé sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d’une année à l’autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l’exercice précédent. ZELIS ALTERNATIF 2-PROSPECTUS SIMPLIFIE A-ii B NOTE DETAILLEE L’OPCVM ZELIS ALTERNATIF 2 est un OPCVM de fonds alternatifs. Il n’est pas soumis aux mêmes règles que les OPCVM « tous souscripteurs » et peut donc être plus risqué. Seules les personnes mentionnées à la rubrique « souscripteurs concernés » peuvent acheter des parts de l’OPCVM ZELIS ALTERNATIF 2. I CARACTERISTIQUES GENERALES 1 Forme de l'OPCVM DENOMINATION : ZELIS ALTERNATIF 2, ci-après dénommé, dans le présent document, « le FCP ». FORME JURIDIQUE ET ETAT MEMBRE DANS LEQUEL L’OPCVM A ETE CONSTITUE : Fonds Commun de Placement de droit français. Le FCP est un fonds nourricier de l’OPCVM MASTER ALTERNATIF 2. DATE DE CREATION ET DUREE D'EXISTENCE PREVUE : Le FCP a été créé le 26 mars 2004 pour une durée de 99 ans. SYNTHESE DE L'OFFRE DE GESTION : Code ISIN Affectation des revenus Devise libellé FR0010058479 Capitalisation EUR de Souscripteurs Minimum de Souscription Valeur liquidative d’origine concernés souscription ultérieure initiale minimale Tous 10 000 EUR souscripteurs 1 part 100 EUR (le 26 mars 2004) INDICATION DU LIEU OU L'ON PEUT SE PROCURER LE DERNIER RAPPORT ANNUEL ET LE DERNIER RAPPORT PERIODIQUE : Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d’une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : NATEXIS ASSET SQUARE / NATEXIS ASSET MANAGEMENT 68-76 Quai de la Rapée 75606 PARIS CEDEX 12 E-mail : [email protected] Toutes informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès de la Direction « Clients – Relations Clientèles » de Natexis Asset Management, à ces mêmes adresses ou auprès de votre conseiller habituel. 2 Acteurs SOCIETE DE GESTION : NATEXIS ASSET SQUARE Forme juridique : société anonyme Agréée par l’Autorité des marchés financiers, ci – après « l’AMF » sous le numéro GP 02-019. 68-76 Quai de la Rapée 75606 PARIS CEDEX 12 DEPOSITAIRE, CONSERVATEUR, CENTRALISATEUR DES ORDRES DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT ET ETABLISSEMENT EN CHARGE DE LA TENUE DES REGISTRES DES PARTS : NATEXIS BANQUES POPULAIRES, Forme juridique : société anonyme Etablissement de crédit agréé auprès du CECEI 45 rue Saint Dominique BP 4 75060 PARIS CEDEX 02 PRIME BROKER : Néant. ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE B-1 COMMISSAIRE AUX COMPTES : Cabinet SELLAM représenté par Monsieur Patrick SELLAM, signataire. 49-53, avenue des Champs Elysées 75008 PARIS COMMERCIALISATEURS : Agences des BANQUES POPULAIRES REGIONALES et NATEXIS BANQUES POPULAIRES constituant le Groupe BANQUE POPULAIRE situé en France. La liste et l’adresse de chaque Banque Populaire Régionale sont disponibles sur le site internet «www.banquepopulaire.fr ». La liste des commercialisateurs n’est pas exhaustive dans la mesure où, en particulier, le FCP dispose d’un code Euroclear France. Certains commercialisateurs peuvent ne pas être mandatés ou connus de la société de gestion. CONTROLE DES CRITERES RELATIFS A LA CAPACITE DES SOUSCRIPTEURS ET DES EXIGENCES D’INFORMATION : La personne s’assurant que les critères relatifs à la capacité des souscripteurs ou acquéreurs ont été respectés et que ces derniers ont reçu l’information : le dépositaire du FCP. DELEGATAIRES : Délégation comptable : NATEXIS INVESTOR SERVICING Forme juridique : société par actions simplifiée 45 rue Saint Dominique BP 4 75060 PARIS CEDEX 02 Délégation administrative : NATEXIS ASSET MANAGEMENT Forme juridique : société anonyme Agréée par l’Autorité des marchés financiers, ci – après « l’AMF » sous le numéro GP 98- 028 68-76 Quai de la Rapée 75606 PARIS CEDEX 12 CONSEILLERS : Néant II MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION 1 Caractéristiques générales: CARACTERISTIQUES DES PARTS : ♦ Code ISIN : FR0010058479 ♦ Nature du droit attaché à la catégorie de parts : Chaque porteur de parts dispose d’un droit de copropriété proportionnel au nombre de parts possédées. L’information sur les modifications affectant le FCP est donnée aux porteurs par tout moyen conformément aux instructions de l’AMF. La gestion du FCP, qui n’est pas doté de la personnalité morale et pour lequel ont été écartées les règles de l’indivision et des sociétés, est assurée par la société de gestion qui agit au nom des porteurs et dans leur intérêt exclusif. ♦ Inscription à un registre, ou précision des modalités de tenue du passif : La tenue du passif est assurée par Natexis Banques Populaires. L'administration des parts est effectuée par EUROCLEAR France. ♦ Droit de vote : Aucun droit de vote n’est attaché aux parts. La gestion du FCP, est assurée par la société de gestion qui agit au nom des porteurs et dans leur intérêt exclusif. ♦ Forme des parts : nominatives ou au porteur. ♦ Fractionnement de parts : les parts sont fractionnées en millièmes de parts. ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE B-2 DATE DE CLOTURE DE L’EXERCICE COMPTABLE : Dernier jour de bourse du mois de décembre. La fin du premier exercice social est le 31 décembre 2004. INDICATIONS SUR LE REGIME FISCAL : Le FCP n'est pas assujetti à l'impôt sur les sociétés. Selon le principe de transparence, les produits encaissés par le FCP sont imposés entre les mains des porteurs résidents lorsqu'ils sont effectivement distribués et les plusvalues réalisées par le FCP sont normalement taxables à l'occasion du rachat des parts par les porteurs. Selon votre régime fiscal, les plus values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l’OPCVM. 2 Dispositions particulières CODE ISIN : FR0010058479 CLASSIFICATION : OPCVM de fonds alternatifs. OPCVM D’OPCVM : - jusqu’à 100% de l’actif net OBJECTIF DE GESTION : Le FCP est un fonds nourricier du FCP maître MASTER ALTERNATIF 2, dont l’objectif de gestion est « d’offrir une sur-performance à l'EONIA aussi décorrélée que possible des risques directionnels de marché par des investissements dans des fonds mettant en œuvre des stratégies de gestion alternative. La stratégie d’investissement se fera dans le cadre d’une recherche de performance régulière, avec un objectif de volatilité inférieure ou égale à 8%.». Sa performance sera analogue à celle de son maître, hors frais de gestion propres au nourricier. INDICATEUR DE REFERENCE : Le FCP a le même indicateur de référence que le fonds maître MASTER ALTERNATIF 2, soit : « Les techniques de gestion alternative qui seront adoptées pour la gestion de ce FCP ne permettent pas de comparaison directe avec un indicateur de référence. Toutefois, compte tenu de l’objectif de gestion du FCP et de la méthode de calcul de la commission de surperformance, l’indicateur qui peut servir ex-post de comparaison pour la performance du FCP est l’EONIA. L’EONIA est la principale référence du marché monétaire de la zone euro. » STRATEGIE D'INVESTISSEMENT : Le FCP ZELIS ALTERNATIF 2 est un fonds nourricier du FCP MASTER ALTERNATIF 2, l’OPCVM maître. L’investissement sera réalisé au travers du FCP maître et à titre accessoire en liquidités. Rappel de l’objectif de gestion du fonds maître : Le FCP a pour objectif d’offrir une sur-performance à l'EONIA aussi décorrélée que possible des risques directionnels de marché par des investissements dans des fonds mettant en œuvre des stratégies de gestion alternative. La stratégie d’investissement se fera dans le cadre d’une recherche de performance régulière, avec un objectif de volatilité inférieure ou égale à 8%.. Rappel de la stratégie d’investissement du fonds maître : Afin d’atteindre son objectif de gestion, le FCP investira essentiellement dans des Organismes de Placement Collectif (OPC) qui mettent en œuvre différentes familles de stratégies de gestion alternative. La société de gestion distingue cinq grandes familles de stratégies : Long / Short Actions : les gérants de ce secteur combinent au sein d’un même portefeuille, avec la possibilité de réaliser un effet de levier, des positions longues (achat) et courtes (vente) sur des actions de sociétés cotées. Valeur Relative : les gérants de ce secteur exploitent des écarts d’évaluations entre des instruments interdépendants (liés par une relation structurelle ou temporelle). Gestion Opportuniste : les gérants de ce secteur exploitent des événements spécifiques pouvant affecter le cours de titres émis par des entreprises (actions, obligations, obligations convertibles…). Gestion Bidirectionnelle : les gérants de ce secteur prennent des positions marquées (à l’achat ou à la vente) soit sur des classes d’actifs, soit sur des zones géographiques spécifiques. ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE B-3 Gestion Multistratégie : les gérants de ce secteur mettent simultanément en œuvre des stratégies apparentées à plusieurs des quatre secteurs décrits ci-dessus. La stratégie d’investissement du FCP repose sur deux axes principaux : la sélection d’OPC (dont OPCVM) et l'allocation d'actifs entre les différents fonds sélectionnés. La sélection consiste à choisir dans chaque catégorie les OPC qui présentent selon la Société de Gestion le meilleur potentiel de performance. Cette sélection est réalisée à la fois selon des critères quantitatifs (analyse historique de la rentabilité et du risque) et qualitatifs (expérience des équipes de gestion, processus d'investissement, procédures de contrôle du risque). L'allocation d'actifs consiste à déterminer la répartition du portefeuille entre différentes catégories d’OPC. Cette allocation se fera dans le cadre d’une recherche de performance régulière, avec un objectif de volatilité inférieure ou égale à 8%.. Pour plus de précisions sur la stratégie d’investissement, se référer à la « Note Détaillée » du Prospectus Complet. Les investissements du FCP se feront de manière diversifiée et discrétionnaire essentiellement dans des OPC étrangers non coordonnés et des OPCVM étrangers coordonnés ou de droit français, mettant en œuvre des stratégies de gestion alternative. Le FCP se réserve la possibilité d’investir une partie de son actif en titres d’autres OPCVM de droit français ou étrangers coordonnés ainsi que dans des OPCVM du Groupe Banque Populaire. Le FCP sera investi entre 10% et 100% de l’actif net en OPC de gestion alternative non conformes à la directive européenne 85/611/CEE. Il pourra également investir dans des OPC qui eux-mêmes investissent dans des OPC (OPC d’OPC), dans la limite du ratio réglementaire. Dans un souci de gestion du risque et de la liquidité, le FCP pourra investir jusqu’à 90% en OPCVM « Monétaire euro » ou OPCVM « Obligations et autres titres de créances libellés en euro ». Dans la limite de 100% de l’actif net, le FCP pourra effectuer des contrats à terme, des swaps d’OPC et des changes à terme, notamment dans le but de couverture partielle ou totale du risque de change, ainsi que dans un objectif d’exposition (ou de couverture) à la performance d’OPC. Dans le cadre de sa gestion de trésorerie, le FCP pourra détenir des liquidités. En outre, ce dernier pourra être emprunteur d’espèces en raison de ses opérations (investissements et désinvestissements en cours, opérations de souscription / rachat…). PROFIL DE RISQUE Le FCP a le même profil de risque que le fonds maître MASTER ALTERNATIF 2, tel que repris ci-après : « Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et aléas des marchés. La valeur liquidative est susceptible de connaître une variation élevée du fait des instruments financiers qui composent du portefeuille du FCP. Dans ces conditions, le capital investi pourrait ne pas être intégralement restitué y compris pour un investissement réalisé sur la durée de placement recommandée. Ces différents risques sont susceptibles de provoquer une baisse de la valeur liquidative du FCP. Risques des différentes stratégies de gestion alternative Si l’objectif du FCP est de générer une performance supérieure à l’EONIA aussi décorrélée que possible des risques directionnels de marché, les performances individuelles des OPC dans lesquels investit le FCP peuvent être soumises, à des degrés variables suivant les secteurs et les stratégies, à des risques directionnels de marché. Sur le long terme, une politique d’investissement diversifiée par stratégie et par OPC vise à atteindre cet objectif de décorrélation. En revanche, le FCP peut être ponctuellement sensible à des risques directionnels de marché. Ces risques directionnels de marché sont variables d’un secteur à l’autre, d’une stratégie à l’autre au sein d’un même secteur et d’un gérant à l’autre au sein d’une même stratégie. La description des différents risques directionnels de marché susceptibles d’entacher les performances des différents secteurs ne saurait donc prétendre à l’exhaustivité. - Long/Short Actions : ce secteur présente historiquement une corrélation positive à la performance des marchés boursiers dans la mesure où la majorité des gérants de ce secteur exhibe en moyenne une exposition nette positive. Les gérants de ce secteur sont également soumis à des risques spécifiques (en cas de forte concentration de leurs positions sur quelques titres) et à un risque de liquidité pour les gérants investissant sur les actions d’entreprises de petites capitalisations boursières. - Valeur Relative : ce secteur présente statistiquement peu de corrélation avec les performances des marchés actions ou obligataires. Les performances des stratégies de ce secteur peuvent en revanche être influencées par l’évolution des spreads de crédit, des pentes des courbes de taux d’intérêts ou encore par les niveaux de volatilité sur les marchés boursiers ou obligataires. Certaines stratégies de ce secteur peuvent être soumises à un risque lié à la faible liquidité des instruments utilisés. ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE B-4 - - Gestion Opportuniste : les performances des stratégies d’arbitrage sur opérations de fusions-acquisitions présentent historiquement une corrélation positive avec les marchés boursiers. En revanche, les stratégies exploitant les situations de « détresse financière » sont en général négativement corrélées à l’évolution des spreads de crédits. Mais au-delà de ces risques de marché, les stratégies de ce secteur sont principalement soumises à des risques spécifiques liés à la réalisation ou à la non-réalisation des évènements sur lesquels les gérants de ce secteur prennent leurs positions. Gestion Bidirectionnelle : ce secteur regroupe les stratégies alternatives qui sont, historiquement, les moins corrélées avec les marchés boursiers ou obligataires. Cette décorrélation résulte de la capacité des gérants de ce secteur à prendre indifféremment des positions acheteuses ou vendeuses sur un grand nombre de classes d’actifs. En revanche, les performances des stratégies de ce secteur peuvent être localement très dépendantes des performances (positives ou négatives, selon la position mise en œuvre) de nombreuses classes d’actifs : actions, obligations, devises, matières premières… En raison de la faible corrélation des stratégies entre elles, de la construction du portefeuille et de la gestion active du fonds entre secteurs, le risque global du portefeuille est limité à l’objectif de volatilité défini dans le présent prospectus. Risques spécifiques des OPC Au sein d’une même stratégie, chaque OPC dans lequel le FCP investit met en œuvre une politique d’investissement spécifique, caractérisée, entres autres, par des zones géographiques, des secteurs, des instruments ou un effet de levier particuliers. Le risque de chaque OPC dépend donc directement de cette politique d’investissement spécifique. Chaque OPC présente par ailleurs potentiellement un risque de « dérive stratégique » : le gérant d’un OPC, constatant que la stratégie qu’il a jusqu’à présent mise en œuvre (et sur la base de laquelle l’OPC a été sélectionné) ne propose plus d’opportunités d’investissement profitables, peut décider de changer de stratégie sans en avertir au préalable ses investisseurs. Le risque est alors une inadéquation entre les moyens humains et techniques de la société en charge de la gestion financière de l’OPC et la nouvelle stratégie mise en œuvre. Risques opérationnels - Risques liés à la faible réglementation des OPC sous-jacents : les OPC dans lesquels le FCP investit peuvent être domiciliés dans des zones faiblement réglementées. Cette absence de cadre réglementaire strict peut générer un risque opérationnel important : fraudes ou erreurs dans l’évaluation de l’actif net de l’OPC, non-respect de la politique d’investissement, conflits d’intérêts, faillite frauduleuse de l’OPC…. - Inadéquation des moyens humains et techniques avec la stratégie mise en œuvre : sous-effectif au sein de la société en charge de la gestion financière de l’OPC, systèmes inadaptés ou déficients, absence de procédures et de contrôles…. - Autres risques opérationnels : risque de structure sur une entité intervenant dans la gestion de l'OPC (société en charge de la gestion financière, dépositaire….), départ de personnes-clés au sein de la société en charge de la gestion financière de l’OPC… Ces événements peuvent induire des rachats massifs des parts de l’OPC par ses investisseurs et contraindre le gérant de l’OPC à réaliser ses actifs dans des conditions défavorables. Le respect des contraintes réglementaires pour la sélection d'un fonds sous-jacent, l'étude qualitative et le contrôle exercé par le Département des risques opérationnels et la Direction des Risques de la société de gestion permettent de limiter ces risques opérationnels. Risque de liquidité : il s’agit de la difficulté ou l’impossibilité de réaliser la cession de titres détenus en portefeuille en temps opportun et au prix de valorisation du portefeuille en raison de la taille réduite du marché ou de l’absence de volume sur le marché où sont habituellement négociés ces titres. Les OPC dans lesquels le FCP investit peuvent présenter des conditions de liquidité réduites. Le FCP peut donc être soumis à un risque de décalage entre la liquidité de ses actifs et la liquidité de ses parts, telle que définie dans le présent Prospectus. Risque de change : il s’agit du risque de baisse des devises de cotation - hors euro - des instruments financiers sur lesquels est investi le FCP par rapport à la devise de référence du portefeuille, l’euro. En raison de sa stratégie d’investissement, le FCP est soumis à un risque de change très faible, le gérant ayant recours à une couverture aussi systématique que possible de ce type de risque. Toutefois, il subsiste un risque lié aux ajustements dus aux variations de valorisation des fonds sous-jacents. Risque de contrepartie : le FCP utilise des instruments financiers à terme, de gré à gré. Ces opérations conclues avec une ou plusieurs contreparties éligibles, exposent potentiellement le FCP à un risque de défaillance de l’une de ces contreparties pouvant la conduire à un défaut de paiement. » ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE B-5 SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE : Les parts sont destinées à tous souscripteurs¹, plus particulièrement aux particuliers. L’investisseur qui souscrit à ce FCP souhaite s’exposer aux stratégies de gestion alternative. ¹Conf. à l’art. 413-13 du Règlement Général de l’AMF, la souscription et l’acquisition des parts du FCP sont réservées : 1. Aux investisseurs mentionnés au premier alinéa de l’article L. 214-35-1 du code monétaire et financier (les investisseurs qualifiés) ; 2. A l’Etat, ou dans le cas d’un Etat fédéral, à l’un ou plusieurs des membres composant la fédération ; 3. A la Banque centrale européenne, aux banques centrales, à la Banque mondiale, au Fonds monétaire international, à la Banque européenne d’investissement ; 4. Aux sociétés répondant à deux des trois critères suivants, lors du dernier exercice clos : total du bilan social supérieur à 20 000 000 d’euros ; chiffre d’affaires supérieur à 40 000 000 d’euros ; capitaux propres supérieurs à 2 000 000 d’euros ; 5. Aux investisseurs dont la souscription initiale est supérieure ou égale à 10 000 euros lorsque l’OPCVM ne garantit pas le capital souscrit ; 6. A tout investisseur lorsque l’OPCVM garantit le capital souscrit et bénéficie lui-même d’une garantie, ou fait bénéficier ses porteurs d’une garantie. L’article 413-13 du Règlement Général de l’AMF établit des exigences minimales concernant les souscripteurs dans un FCP de fonds alternatifs. La société de gestion se réserve la possibilité de demander un minimum de souscription initiale supérieur à celui prévu par cet article (voir les caractéristiques des différentes catégories de parts). Durée minimale de placement recommandée : 3 ans. Le montant qu’il est raisonnable d’investir dans le FCP dépend du niveau de risque que l’investisseur souhaite prendre. L’attention des souscripteurs est attirée sur le fait que ce produit est destiné à des investisseurs suffisamment expérimentés pour pouvoir en évaluer les mérites et les risques et qui ne requièrent pas une liquidité immédiate de leurs placements. Ce montant dépend également de paramètres inhérents au porteur, notamment sa situation patrimoniale et la composition actuelle de son patrimoine financier. La constitution et la détention d’un patrimoine financier supposent une diversification des placements. Aussi, il est recommandé à toute personne désireuse de souscrire des parts du FCP de contacter son conseiller habituel pour avoir une information ou un conseil, plus adapté à sa situation personnelle. MODALITES DE DISTRIBUTION : DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES REVENUS – FREQUENCE DE Les revenus du FCP sont capitalisés, après la clôture de l’exercice. CARACTERISTIQUES DES PARTS : Code ISIN Devise libellé FR0010058479 EURO de Fractionnement des parts Millièmes Valeur liquidative Dominante d’origine fiscale 100 EUR (le 26 mars 2004) Néant. MODALITES DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT : Les demandes de souscription et de rachat sont reçues chaque jour, principalement auprès des guichets des BANQUES POPULAIRES REGIONALES et de NATEXIS BANQUES POPULAIRES. Les ordres de souscription sont centralisés par l’établissement en charge de cette fonction (NATEXIS BANQUES POPULAIRES) au plus tard à 9h30, le cinquième jour ouvré précédant le jour d’établissement de la valeur liquidative sur la base de laquelle ils seront exécutés, à cours inconnu. Les ordres de rachat sont centralisés par l’établissement en charge de cette fonction (NATEXIS BANQUES POPULAIRES) au plus tard à 9h30, le quinzième jour ouvré précédant le jour d’établissement de la valeur liquidative sur la base de laquelle ils seront exécutés, à cours inconnu. ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE B-6 L’attention des porteurs est attirée sur le fait que le rachat des parts du FCP maître, Master Alternatif 2, est soumis à un risque de liquidité défini au paragraphe "Profil de Risque". Par conséquent la société de gestion pourrait être amenée à suspendre le rachat de parts dans des circonstances exceptionnelles, sous le contrôle de l'AMF et conformément à l'article 3 du Règlement du FCP. Cette suspension des rachats des parts du maître peut entraîner une limitation des rachats sur le nourricier, Zelis Alternatif 2. Les investisseurs entendant souscrire des parts et les porteurs désirant procéder aux rachats de parts sont invités à se renseigner, directement auprès de leur établissement commercialisateur habituel, sur l’heure limite de prise en compte de leur demande de souscription ou de rachat, cette dernière pouvant être antérieure à l’heure de centralisation mentionnée, ci dessus. La valeur liquidative des parts est calculée le 15 de chaque mois (ou le premier jour ouvré de la Bourse de Paris suivant) et le dernier jour ouvré de la Bourse de Paris de chaque mois. Code ISIN Minimum de souscription initiale Souscription ultérieure minimale FR0010058479 10 000 EUR 1 part La valeur liquidative est disponible auprès : - de la société de gestion : NATEXIS ASSET SQUARE 68/76 quai de la Rapée 75606 PARIS CEDEX 12 Site internet : www.assetmanagement.natexis.fr - des guichets des Banques Populaires régionales et de Natexis Banques Populaires. Les souscriptions par apport de titres ne sont pas acceptées. FRAIS ET COMMISSIONS : L’AMF appelle l’attention du public sur le niveau élevé des frais directs et indirects auxquels est exposé ce fonds. La rentabilité de l’investissement envisagé suppose donc une performance élevée. Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l’investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l’OPCVM servent à compenser les frais supportés par l’OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc. Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'OPCVM Commission de souscription acquise à l'OPCVM Commission de rachat non acquise à l'OPCVM Commission de rachat acquise à l'OPCVM ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE Assiette valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts Taux barème 3% taux maximum Néant. Néant. Néant. B-7 Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l’OPCVM, à l’exception des frais de transaction. Les frais de transaction incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc..) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s’ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l’OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l’OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l’OPCVM ; - une part du revenu des opérations d’acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l’OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l’OPCVM : Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d’investissement) Commission de sur-performance Assiette Taux barème Actif net 1,10 % TTC, Taux maximum Actif net Néant. La société de gestion est autorisée à Prélèvement sur percevoir des commissions de mouvement chaque transaction Néant. Rappel des frais et commissions du FCP maître : A. Frais directs maximum : 1. Commissions de souscription et de rachat maximum : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l’investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l’OPCVM servent à compenser les frais supportés par l’OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc. Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'OPCVM Commission de souscription acquise à l'OPCVM Commission de rachat non acquise à l'OPCVM Commission de rachat acquise à l'OPCVM ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE Assiette valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts valeur liquidative X nombre de parts Taux barème 3 % taux maximum Néant. Néant. Néant. B-8 2. Frais de gestion maximum : Frais facturés à l’OPCVM : Assiette Taux barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d’investissement) Actif net 0,90% TTC, Taux maximum Commission de sur-performance¹ Actif net 15 % de la sur-performance au-delà de l’EONIA capitalisé La société de gestion est autorisée à percevoir des commissions de mouvement Barème maximum : - 0.15% sur les OPC (OPCVM ou fonds d’investissement), hors OPCVM Prélèvement sur chaque gérés par le prestataire ou une transaction société liée, - 0 % sur les autres instruments financiers. ¹Ces frais feront l'objet d'une provision à chaque valeur liquidative ; en cas d'une sous performance du fonds, cette provision sera réajustée par le biais de reprise sur provision. Ces frais seront prélevés annuellement à la clôture d'exercice. B. Frais indirects maximum : 1. Commissions de souscription maximum : Pour toute souscription dans les fonds sous-jacents, le FCP ne supportera aucun frais en dehors de la part éventuellement acquise à l’OPCVM / OPC concerné, qui n’excédera pas 3%. En revanche, pour les rachats le FCP pourra supporter des frais qui n’excéderont pas 10%. 2. Frais de gestion maximum : Le FCP investira dans des OPCVM et / ou OPC dont les frais fixes de gestion ne seront pas supérieurs à 5% TTC. III INFORMATIONS D'ORDRE COMMERCIAL DIFFUSION DES INFORMATIONS CONCERNANT L'OPCVM PORTEURS : – MODALITES D’INFORMATION DES COMMUNICATION DU PROSPECTUS ET DES DOCUMENTS ANNUELS ET PERIODIQUES • Ces documents seront adressés aux porteurs qui en font la demande écrite auprès de : NATEXIS ASSET SQUARE / NATEXIS ASSET MANAGEMENT Direction Clients– Relations Clientèles 68-76 Quai de la Rapée 75606 PARIS CEDEX 12 E-mail : [email protected] Ces documents lui seront adressés dans un délai d'une semaine. • Ces documents sont également disponibles sur le site « www.assetmanagement.natexis.fr » • Toutes informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès des agences des BANQUES POPULAIRES REGIONALES et de NATEXIS BANQUES POPULAIRES constituant le Groupe BANQUE POPULAIRE situé en France. La liste et l’adresse de chaque Banque Populaire Régionale sont disponibles sur le site internet « www. banquepopulaire.fr ». Les documents d’information relatifs à l’OPCVM Maître MASTER ALTERNATIF 2, de droit français agréé par l’Autorité des marchés financiers le 23/01/2004, sont également disponibles auprès de NATEXIS ASSET SQUARE / NATEXIS ASSET MANAGEMENT. ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE B-9 COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE La valeur liquidative peut être obtenue auprès de NATEXIS ASSET SQUARE, des agences des BANQUES POPULAIRES REGIONALES et sur le site internet « www.assetmanagement.natexis.fr » DOCUMENTATION COMMERCIALE La documentation commerciale est mise à disposition des porteurs et souscripteurs de parts du FCP dans les agences des BANQUES POPULAIRES REGIONALES et de NATEXIS BANQUES POPULAIRES ainsi que sur le site « www.assetmanagement.natexis.fr » INFORMATIONS EN CAS DE MODIFICATION DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU FCP Les porteurs de parts sont informés des changements concernant le FCP selon les modalités arrêtées par l’Autorité des marchés financiers : soit individuellement, par courrier, soit par voie de presse, soit par tout autre moyen conformément aux dispositions de l’instruction du 25 janvier 2005. Cette information peut être effectuée, le cas échéant, par l’intermédiaire d’Euroclear France et des intermédiaires financiers qui lui sont affiliés. IV REGLES D’INVESTISSEMENT Le FCP investit en totalité et en permanence en parts d’un seul OPCVM dit maître, MASTER ALTERNATIF 2, et à titre accessoire en liquidités détenues dans la limite des besoins liés à la gestion des flux de l’OPCVM. V REGLES D'EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS Les titres détenus dans le portefeuille du FCP nourricier sont évalués sur la dernière valeur liquidative du fonds maître MASTER ALTERNATIF 2. ZELIS ALTERNATIF 2 NOTE DETAILLEE B-10 C REGLEMENT TITRE 1 - ACTIF ET PARTS Article 1 - Parts de copropriété Les droits des copropriétaires sont exprimés en parts, chaque part correspondant à une même fraction de l’actif du FCP. Chaque porteur de parts dispose d’un droit de copropriété sur les actifs du fonds proportionnel au nombre de parts possédées. La durée du FCP est de 99 ans à compter du le 26 mars 2004, sauf dans les cas de dissolution anticipée ou de prorogation prévue au présent règlement. Possibilité de regroupement ou de division des parts. Les parts pourront être fractionnées, sur décision de la société de gestion en millièmes dénommées fractions de parts. Les dispositions du règlement réglant l’émission et le rachat de parts sont applicables aux fractions de parts dont la valeur sera toujours proportionnelle à celle de la part qu’elles représentent. Toutes les autres dispositions du règlement relatives aux parts s’appliquent aux fractions de parts sans qu’il soit nécessaire de le spécifier, sauf lorsqu’il en est disposé autrement. Enfin, la société de gestion peut, sur ses seules décisions, procéder à la division des parts par la création de parts nouvelles qui sont attribuées aux porteurs en échange des parts anciennes. Le fonds est un OPCVM nourricier. Les porteurs de parts de cet OPCVM nourricier bénéficient des mêmes informations que s’ils étaient porteurs de parts ou actions de l’OPCVM maître (cf. article 4122 du Règlement Général de l’AMF). Article 2 - Montant minimal de l’actif Il ne peut être procédé au rachat des parts si l’actif du FCP devient inférieur à 300 000 euros ; dans ce cas, et sauf si l’actif redevient entre temps supérieur à ce montant, la société de gestion prend les dispositions nécessaires pour procéder dans le délai de trente jours à la fusion ou à la dissolution du fonds. Article 3 - Emission et rachat des parts Les parts sont émises à tout moment à la demande des porteurs sur la base de leur valeur liquidative augmentée, le cas échéant, des commissions de souscription. ZELIS ALTERNATIF 2 REGLEMENT Les rachats et les souscriptions sont effectués dans les conditions et selon les modalités définies dans le prospectus simplifié et la note détaillée. Les parts de fonds commun de placement peuvent faire l’objet d’une admission à la cote selon la réglementation en vigueur. Les souscriptions doivent être intégralement libérées trois jours ouvrés avant établissement de la valeur liquidative. Elles doivent être effectuées en numéraire. Les rachats sont effectués exclusivement en numéraire, sauf en cas de liquidation du fonds lorsque les porteurs de parts ont signifié leur accord pour être remboursés en titres. Ils sont réglés par le dépositaire dans un délai maximum de quinze jours suivant celui de l’établissement de la valeur liquidative. Toutefois, si, en cas de circonstances exceptionnelles, le remboursement nécessite la réalisation préalable d’actifs compris dans le fonds, ce délai peut être prolongé, sans pouvoir excéder 90 jours. Sauf en cas de succession ou de donation-partage, la cession ou le transfert de parts entre porteurs, ou de porteurs à un tiers, est assimilé à un rachat suivi d’une souscription ; s’il s’agit d’un tiers, le montant de la cession ou du transfert doit, le cas échéant, être complété par le bénéficiaire pour atteindre au minimum celui de la souscription minimale exigée par le prospectus simplifié et le prospectus complet. En application de l’article L. 214-30 du code monétaire et financier, le rachat par le FCP de ses parts, comme l’émission de parts nouvelles, peuvent être suspendus, à titre provisoire, par la société de gestion, quand des circonstances exceptionnelles l’exigent et si l’intérêt des porteurs le commande. Lorsque l’actif net du FCP est inférieur au montant fixé par la réglementation, aucun rachat des parts ne peut être effectué. Article 4 - Calcul de la valeur liquidative Le calcul de la valeur liquidative des parts est effectué en tenant compte des règles d’évaluation figurant dans la note détaillée du prospectus complet. C-1 TITRE 2 - FONCTIONNEMENT DU FONDS transformation, fusion ou scission sont effectuées sous le contrôle du commissaire aux comptes. Article 5 - La société de gestion Il atteste l’exactitude de la composition de l’actif et des autres éléments avant publication. La gestion du fonds est assurée par la société de gestion conformément à l’orientation définie pour le fonds. La société de gestion agit en toutes circonstances pour le compte des porteurs de parts et peut seule exercer les droits de vote attachés aux titres compris dans le fonds. Article 5 bis - Règles de fonctionnement Les instruments et dépôts éligibles à l’actif de l’OPCVM ainsi que les règles d’investissement sont décrits dans la note détaillée du prospectus complet. Article 6 - Le dépositaire Le dépositaire assure la conservation des actifs compris dans le fonds, dépouille les ordres de la société de gestion concernant les achats et les ventes de titres ainsi que ceux relatifs à l’exercice des droits de souscription et d’attribution attachés aux valeurs comprises dans le fonds. Il assure tous encaissements et paiements. Le dépositaire doit s’assurer de la régularité des décisions de la société de gestion. Il doit, le cas échéant, prendre toutes mesures conservatoires qu’il juge utiles. En cas de litige avec la société de gestion, il informe l'Autorité des Marchés Financiers. Le fonds est un OPCVM nourricier. Le dépositaire, le même que celui de l’OPCVM maître, a établi un cahier des charges adapté. (cf. article 412-4 du Règlement Général de l'AMF). Article 7 - Le commissaire aux comptes Un commissaire aux comptes est désigné pour six exercices, après accord de l'Autorité des Marchés Financiers, par la société de gestion. Il effectue les diligences et contrôles prévus par la loi et notamment certifie, chaque fois qu’il y a lieu, la sincérité et la régularité des comptes et des indications de nature comptable contenues dans le rapport de gestion. Il peut être renouvelé dans ses fonctions. Il porte à la connaissance de l'Autorité des marchés financiers, ainsi qu’à celle de la société de gestion du FCP, les irrégularités et inexactitudes qu’il a relevées dans l’accomplissement de sa mission. Les évaluations des actifs et la détermination des parités d’échange dans les opérations de ZELIS ALTERNATIF 2 REGLEMENT Les honoraires du commissaire aux comptes sont fixés d’un commun accord entre celui-ci et la société de gestion au vu d’un programme de travail précisant les diligences estimées nécessaires. En cas de liquidation, il évalue le montant des actifs et établit un rapport sur les conditions de cette liquidation. Il atteste les situations servant de base à la distribution d’acomptes. Le fond est un OPCVM nourricier : Le commissaire aux comptes de l’OPCVM nourricier est celui de l’OPCVM maître. Il établit ainsi un programme de travail adapté. Ses honoraires sont compris dans les frais de gestion. Article 8 - Les comptes et le rapport de gestion A la clôture de chaque exercice, la société de gestion, établit les documents de synthèse et établit un rapport sur la gestion du fonds pendant l’exercice écoulé. L’inventaire est certifié par le dépositaire et l’ensemble des documents ci-dessus est contrôlé par le commissaire aux comptes. La société de gestion tient ces documents à la disposition des porteurs de parts dans les quatre mois suivant la clôture de l’exercice et les informe du montant des revenus auxquels ils ont droit : ces documents sont soit transmis par courrier à la demande expresse des porteurs de parts, soit mis à leur disposition à la société de gestion ou chez le dépositaire. TITRE 3 - MODALITES D’AFFECTATION DES RESULTATS Article 9 Le résultat net de l’exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, dividendes, primes et lots, jetons de présence ainsi que tous produits relatifs aux titres constituant le portefeuille du fonds (et/ou de chaque compartiment) majoré du produit des sommes momentanément disponibles et diminué des frais de gestion et de la charge des emprunts. Les sommes distribuables sont égales au résultat net de l’exercice augmenté des reports à nouveau et majoré ou diminué du solde des comptes de régularisation des revenus afférents à l’exercice clos. C-2 Les sommes distribuables sont intégralement capitalisées à l’exception de celles qui font l’objet d’une distribution obligatoire en vertu de la loi. TITRE 4 - FUSION - SCISSION DISSOLUTION – LIQUIDATION Article 10 - Fusion – Scission La société de gestion peut soit faire apport, en totalité ou en partie, des actifs compris dans le fonds à un autre OPCVM qu’elle gère, soit scinder le fonds en deux ou plusieurs autres fonds communs dont elle assurera la gestion. La société de gestion informe l'Autorité des marchés financiers par courrier de la date et de la procédure de dissolution retenue. Ensuite, elle adresse à l'Autorité des marchés financiers le rapport du commissaire aux comptes. La prorogation d’un fonds peut être décidée par la société de gestion en accord avec le dépositaire. Sa décision doit être prise au moins 3 mois avant l’expiration de la durée prévue pour le fonds et portée à la connaissance des porteurs de parts et de l'Autorité des marchés financiers. Article 12 – Liquidation Ces opérations de fusion ou de scission ne peuvent être réalisées qu’un mois après que les porteurs en ont été avisés. Elles donnent lieu à la délivrance d’une nouvelle attestation précisant le nombre de parts détenues par chaque porteur. En cas de dissolution, le dépositaire, ou la société de gestion, est chargé des opérations de liquidation. Ils sont investis à cet effet, des pouvoirs les plus étendus pour réaliser les actifs, payer les créanciers éventuels et répartir le solde disponible entre les porteurs de parts en numéraire ou en valeurs. Article 11 - Dissolution – Prorogation Le commissaire aux comptes et le dépositaire continuent d’exercer leurs fonctions jusqu’à la fin des opérations de liquidation. - Si les actifs du FCP demeurent inférieurs, pendant trente jours, au montant fixé à l’article 2 ci-dessus, la société de gestion en informe l'Autorité des Marchés Financiers et procède, sauf opération de fusion avec un autre fonds commun de placement, à la dissolution du fonds. - La société de gestion peut dissoudre par anticipation le FCP ; elle informe les porteurs de parts de sa décision et à partir de cette date les demandes de souscription ou de rachat ne sont plus acceptées. - La société de gestion procède également à la dissolution du FCP en cas de demande de rachat de la totalité des parts, de cessation de fonction du dépositaire, lorsqu’aucun autre dépositaire n’a été désigné, ou à l’expiration de la durée du fonds, si celle-ci n’a pas été prorogée. ZELIS ALTERNATIF 2 REGLEMENT TITRE 5 – CONTESTATION Article 13 - Compétence - Election de domicile Toutes contestations relatives au fonds qui peuvent s’élever pendant la durée de fonctionnement de celui-ci, ou lors de sa liquidation, soit entre les porteurs de parts, soit entre ceux-ci et la société de gestion ou le dépositaire, sont soumises à la juridiction des tribunaux compétents. C-3
