F _AHG report_AHPND safe products_April_August_2106

Groupe ad hoc sur la sécurité sanitaire des produits issus d’animaux aquatiques / avril - août 2016 1
Original : anglais
Avril - août 2016
GROUPE AD HOC ÉLECTRONIQUE SUR LA SÉCURITÉ SANITAIRE
DES PRODUITS ISSUS D’ANIMAUX AQUATIQUES
1
Avril - août 2016
Le groupe ad hoc sur la sécurité sanitaire des produits issus d’animaux aquatiques (ci-après désigné par « le
groupe ad hoc ») a travaillé à distance, en communiquant par voie électronique, d’avril à août 2016.
La liste des participants ainsi que l’ordre du jour adopté figurent respectivement en annexes 1 et 2.
Le groupe ad hoc a été réuni, sur recommandation de la Commission des normes sanitaires pour les animaux
aquatiques de l’OIE (ci-après désignée par « la Commission des animaux aquatiques »), afin de procéder aux
évaluations d’une large gamme de marchandises, faisant communément l’objet d’échanges commerciaux au niveau
international, au regard de la maladie de nécrose hépatopancréatique aigüe. Ces évaluations ont été réalisées sur la
base des critères énoncés au chapitre 5.4. intitulé « Critères d’évaluation de la sécurité sanitaire des
marchandises issues d’animaux aquatiques » du Code sanitaire pour les animaux aquatiques de l’OIE (ci- après
désigné par « le Code aquatique »).
Le groupe ad hoc a procédé aux évaluations d’une large gamme de produits issus d’animaux aquatiques au
moyen des « Critères d’évaluation de la sécurité sanitaire des animaux aquatiques et des produits issus
d’animaux aquatiques indépendamment de l’usage auquel ils sont destinés à partir d’un pays, d’une zone ou d’un
compartiment non déclaré indemne de maladie X » (article 5.4.1.) et des « Critères d’évaluation de la sécurité
sanitaire des animaux aquatiques ou des produits issus d’animaux aquatiques, destinés à la vente au détail pour la
consommation humaine, à partir d’un pays, d’une zone ou d’un compartiment non déclaré indemne de maladie X
» (article 5.4.2.). Ces évaluations sont destinées à figurer dans le nouveau projet de chapitre (9.X.) du Code
aquatique dédié à la maladie de nécrose hépatopancréatique aigüe.
Les produits ci-après, issus d’animaux aquatiques, ont été évalués ; ils satisfont aux critères de l’article 5.4.1. :
i) produits à base de crustacés, stérilisés par la chaleur et présentés en conditionnement hermétique (i.e. ayant
été exposés à 121 °C pendant au moins 3,6 minutes ou à toute combinaison de température et de temps
équivalente) ;
ii) produits cuits à base de crustacés ayant subi un traitement thermique à 100 °C pendant au moins une minute
(ou à toute combinaison de température et de temps dont l’équivalence a été démontrée en termes
d’inactivation de VpAHPND) ;
iii) huiles de crustacés ;
iv) farines de crustacés ;
v) chitine extraite par un procédé chimique.
1Note : les points de vue et opinions exprimés dans le rapport du présent groupe ad hoc traduisent l’opinion
des experts qui l’ont rédigé et ne reflètent pas nécessairement une prise de position de l’OIE. Ce rapport doit
être lu parallèlement au rapport de la réunion de septembre 2016 de la Commission des normes sanitaires
pour les animaux aquatiques, car il intègre les considérations et observations émanant de ladite Commission. Il
est disponible en cliquant sur le lien suivant : http://www.oie.int/fr/normes-internationales/commissions-
specialisees-et-groupes/commission-animaux-aquatiques-et-rapports/rapports/

2 Groupe ad hoc sur la sécurité sanitaire des produits issus d’animaux aquatiques / avril - août 2016
Les produits ci-après, issus d’animaux aquatiques, ont été évalués ; ils ne satisfont pas aux critères de
l’article 5.4.1.
i) produits à base de crustacés pasteurisés.
Les produits ci-après, issus d’animaux aquatiques, ont été évalués ; ils satisfont aux critères de l’article 5.4.2. :
i) crevettes congelées décortiquées (sans carapace et sans tête).
Les produits ci-après, issus d’animaux aquatiques, ont été évalués ; ils ne satisfont pas aux critères de
l’article 5.4.2. :
i) crevettes congelées (avec carapace et tête).
Les évaluations de chacun des produits figurent en annexe 3.
__________________
…/Annexes

Groupe ad hoc sur la sécurité sanitaire des produits issus d’animaux aquatiques / avril - août 2016 3
Annexe 1
GROUPE AD HOC ÉLECTRONIQUE SUR LA SÉCURITÉ SANITAIRE
DES PRODUITS ISSUS D’ANIMAUX AQUATIQUES
Avril - août 2016
_______
Liste des participants
MEMBRES DU GROUPE
A
D HOC ÉLECTRONIQUE
Dr Colin Johnston (Chair)
Technical Director, Aquaculture New
Zealand ,
Level 1 Wakatu House, 28 Montgomery
Square, Nelson
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : [phone]
Mèl. :
[email protected]
Dr Mark Crane
Senior Principal Research Scientist
Research Group Leader
AAHL Fish Diseases Laboratory
CSIRO Australian Animal Health
Laboratory
5 Portarlington Road Geelong VIC 3220
Private Bag 24 Geelong VIC 3220
AUSTRALIE
Tél. : [phone]
Mèl. : [email protected]
Dr Nicky Buller
Senior Microbiologist
Animal Health Laboratories Department
of Agriculture and Food
3 Baron-Hay Court
SOUTH PERTH
WA 6151
AUSTRALIE
Tél. : [phone]
Mèl. : [email protected]
SIÈGE DE L’OIE
Dr Gillian Mylrea
A
djointe au Chef de service
Service du commerce international
Mèl. : [email protected]

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Annexe 2
GROUPE AD HOC ÉLECTRONIQUE SUR LA SÉCURITÉ SANITAIRE
DES PRODUITS ISSUS D’ANIMAUX AQUATIQUES
Avril – août 2016
_______
Mandat
Contexte
Les produits issus d’animaux aquatiques listés au point 1 de l’article X.X.3. et au point 1 de l’article X.X.11. des
chapitres du Code aquatique traitant des maladies spécifiques des crustacés ont été évalués sur la base des
critères énoncés au chapitre 5.4. intitulé « Critères d’évaluation de la sécurité sanitaire des marchandises issues
d’animaux aquatiques ».
La maladie de nécrose hépatopancréatique aigüe a été incluse dans la liste des maladies listées par l’OIE
(figurant au chapitre 1.3.), dans l’édition 2015 du Code aquatique. En outre, un nouveau projet de chapitre, dédié
à cette maladie et destiné au Code aquatique, est en cours de développement. Afin de pouvoir faire figurer la
liste des produits à base de crustacés pertinents pour le point 1 de l’article X.X.3. et le point 1 de
l’article X.X.11. du projet de chapitre sur la maladie de nécrose hépatopancréatique aigüe, il était nécessaire de
procéder à leur évaluation sur la base des critères énoncés au chapitre 5.4.
Objectif
Le groupe ad hoc électronique (ci-après désigné par « le eGAH ») sur la sécurité sanitaire des produits issus
d’animaux aquatiques a été chargé de réaliser les évaluations d’une sélection de produits à base de crustacés au
regard de la maladie de nécrose hépatopancréatique aigüe, sur la base des critères énoncés au chapitre 5.4.
Mandat adopté
1. Prendre en considération toute la littérature scientifique disponible afin d’orienter le choix des
marchandises à évaluer au regard de la maladie de nécrose hépatopancréatique aigüe, sur la base des
critères énoncés au chapitre 5.4. ;
2. évaluer les produits à base de crustacés suivants, sur la base des critères de l’article 5.4.1. intitulé « Critères
d’évaluation de la sécurité sanitaire des animaux aquatiques et des produits issus d’animaux aquatiques
indépendamment de l’usage auquel ils sont destinés à partir d’un pays, d’une zone ou d’un compartiment
non déclaré indemne de maladie X » ; déterminer leur éligibilité à figurer dans la liste de l’article 9.X.3. :
a) produits à base de crustacés, stérilisés par la chaleur et présentés en conditionnement hermétique (i.e.
ayant été exposés à 121 °C pendant au moins 3,6 minutes ou à toute combinaison de température et de
temps équivalente) ;
b) produits cuits à base de crustacés ;
c) produits pasteurisés à base de crustacés ;
d) produits congelés à base de crustacés ;
e) huiles de crustacés ;
f) farines de crustacés ;
g) chitine extraite par un procédé chimique ;