La théorie des coûts de transaction de Williamson

Samy Jost
La théorie des coûts
de transaction de Williamson
et la surveillance des banques
dans l’UE
euryopa
Institut européen de l’Université de Genève

Le catalogue général
des publications est disponible
sur le site de l’Institut européen:
www.unige.ch/ieug
Publications euryopa
Institut européen de l’Université de Genève
2, rue Jean-Daniel Colladon • CH-1204 Genève
Télécopie/fax [phone]
euryopa vol. 27-2004
ISBN 2-940174-28-8
ISSN 1421-6817
© Institut européen de l’Université de Genève
Décembre 2004

Table des matières
Remerciements IV
Introduction 1
La question des risques 2
La question de l’ordre juridique 10
Problématique de ce travail 17
Hypothèse de ce travail 20
PREMIERE PARTIE
Fondements théoriques
Ecoles de la réglementation 21
Concept d’externalité 21
Correction des externalités 23
La réglementation contractuelle et le 29
problème d'asymétrie d'information :
Théorie des contrats de Williamson 32
Origine et impact de la Théorie des coûts 32
de transactions
Postulats comportementaux 38
Type de transactions 39
Matrices de contrats 41

II
DEUXIEME PARTIE
Mise en place de mesures d'encadrement,
quelles solutions ?
Surveillance prudentielle des fonds 45
propres des établissements bancaires
Exemple de programme relationnel : 45
le « Financial services action framework »
Autre exemple de programme relationnel : 47
le « Financial services action plan »
Evolution juridique et état de la question 51
des fonds propres : la nouvelle donne
prudentielle des années 1990
Conclusion intermédiaire 58
Quels mécanismes incitateurs au niveau 61
de l'Union européenne ?
Brefs rappels historiques des initiatives 61
prises par l’UE
Analyse des mesures de l'UE 67
sous l'angle de la Théorie de Williamson
Conclusion 79
Bibliographie 80

III
Remerciements
Le soutien et les conseils de ma directrice de mémoire, Madame
Curzon-Price, ont été essentiels à la formulation puis à l’élaboration
de ce travail. Je la remercie tout particulièrement pour son
enthousiasme quant au sujet choisi.
Je souhaite également témoigner ma gratitude au Professeur
Jan-Erik Lane pour son aide dans la préparation du projet de
mémoire et pour les précieux manuels de doctrine qu’il a mis à ma
disposition.
Un grand merci également à l’étude d’avocats Perréard, de
Boccard, Kohler, Ador et Associés - Genève pour les nombreux
ouvrages juridiques auxquels j’ai eu accès et qui m’ont grandement
aidé à m’orienter dans les méandres de la législation commu-
nautaire.
Ma famille m’a apporté un soutien constant, moral et technique
(jusqu’à la dernière minute). Mille mercis à Fabienne, Laura et
Adriana pour leur aide précieuse.
Je tiens, enfin, à exprimer toute ma reconnaissance à Messieurs
Levrat et Schwok, professeurs à l’Institut européen de l’Université
de Genève, qui, en plus de leur engagement inconditionnel lors de
leurs enseignements, offrent aux étudiants cette formidable
opportunité d’être publié.