Introduction à la sociologie des politiques sociales UE n° 4665.239
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1 Introduction à la sociologie des politiques UE n° 4665.239 sociales Bachelor Module : Introduction à l'analyse des politiques 3009.081 sociales Enseignant Semestre d'automne 2008 Salle Jean-François Bickel Lundi 10h15 – 12h00 STA 1.105 Présentation Ce cours de niveau introductif répond à une double visée. D’une part, offrir aux étudiant-e-s une présentation synthétique de l’objet d’étude "politiques sociales" et des questions (sociologiques) que l’on peut se poser à son endroit. D’autre part, leur permettre d’acquérir un cadre général commun et un ensemble d’outils (concepts, approches, etc.) qui leur permette de se repérer dans le pôle d’étude "politiques sociales" et d’articuler les différentes connaissances acquises au long de leur formation. Nous ne manquerons d’ailleurs pas de mentionner les relations avec les autres enseignements formant partie du pôle d’étude; des enseignements dans lesquels ils ou elles ont la possibilité de développer et d’approfondir ce qui ne peut, dans le présent cours, qu’être introduit ou même juste évoqué "en passant". Crédits attribués • • Cours évalué : 3 ECTS. Cours suivi (évalué par un examen transversal à plusieurs cours): 1 ECTS. Inscription L’inscription aux cours, exercices et examens (par le portail internet de la Faculté des lettres) doit se faire avant le 15 octobre de chaque année pour les cours du semestre d’automne (SA) et les cours annuels (AA), avant le 15 mars de chaque année pour les cours du semestre de printemps (SP). En s’inscrivant à un cours, l’étudiant-e s’inscrit automatiquement aux diverses procédures de validation du cours. Pour les étudiant-e-s relevant d’un programme, il est nécessaire de s’inscrire à toutes les composantes du module en question. Une fois cette inscription faite, il n’est plus possible de retarder une procédure de validation. Par le biais du programme internet de la Faculté, l’étudiant-e peut, au plus tard 14 jours avant la première session de validation d’une unité d’enseignement, annuler son inscription (cliquer sur "annuler"). Pour les étudiant-e-s relevant d’un programme, il est nécessaire d’annuler toutes les inscriptions du module en question. Il convient ensuite de se réinscrire à l’unité d’enseignement / module l'année suivante. Il n’est pas possible d’annuler une inscription à un cours / module après un premier échec. Introduction à la sociologie des politiques sociales / SA 08 2 Chaque étudiant-e a droit à trois tentatives pour chaque unité d’enseignement (deux répétitions). Les sessions sont liées entre elles, aucun report n’est possible (sauf raisons majeures mentionnées par le règlement de la Faculté des lettres et le règlement de Département). Acquis pédagogiques : Assimiler de manière critique la matière du cours. Modalités de validation • Pour les étudiant-e-s en programme à 120C, 60C et 30C : validation par un examen de module. L'examen, un oral de trente minutes, porte sur l'ensemble des cours du module. • Pour les étudiant-e-s en CTC ou HD : l’évaluation se fait sous la forme d’un travail écrit de 10 à 15 pages consistant en une présentation critique d’un livre traitant d’un thème abordé lors du cours. L’étudiant-e peut choisir le livre en question, mais doit soumettre son choix à l’enseignant pour approbation (soit oralement, soit par courriel). Aucun travail écrit ne sera accepté en l’absence de cet accord préalable. Présentation des documents Cf. directives pour travaux écrits ("Conventions académiques", "Le travail d’écriture", "Les notes en bas de page ") sur le site Web de la Chaire. http://www.unifr.ch/travsoc/Franco/index.htm. Dates des sessions d’examen • • • 1ère session : du 15 au 19 décembre 2008. 2ème session : du 25 au 29 mai 2009. 3ème session : du 31 août au 04 septembre 2009. Support étudiant Pendant les périodes semestrielles d'enseignement, des tuteurs/trices sont à la disposition des étudiant-e-s deux demi-jours par semaine afin de leur apporter un support dans leurs études (travaux écrits, recherche d'information, explicitation d'éléments de cours, etc.). S'adresser dès la reprise du semestre d'automne 08 à Aude Métral et à Sarah Urfer Nguyen au bureau 01.101 les lundis de 13h00 à 17h00 et mardis de 8h30 à 12h30. Planification des séances 15 septembre 2008 Rentrée. Voir programme de la journée de rentrée. 22 septembre 2008 Session 1 : Partie 1 : Qu’est-ce que la sociologie ? 29 septembre 2008 Session 2 : Partie 2 : Qu’est-ce que la politique sociale et que peut-on en dire du point de vue du développement des sociétés modernes ? 6 octobre 2008 Session 3 : Suite de la partie 2 13 octobre 2008 Session 4 : Partie 3 : Comment se construisent et changent Introduction à la sociologie des politiques sociales / SA 08 3 les politiques sociales ? 20 octobre 2008 Session 5 : Suite de la partie 3 27 octobre 2008 Session 6 : Partie 4 : Comment les politiques sociales sontelles mises en œuvre ? 3 novembre 2008 Session 7 : Suite de la partie 4 10 novembre 2008 Session 8 : Partie 5 : Quels sont les effets pour les individus et la société des politiques sociales ? 17 novembre 2008 Session 9 : Suite de la partie 5 24 novembre 2008 Session 10 : Partie 6 : Les territoires des politiques sociales : du local à l’inter- ou transnational en passant par le national 1er décembre 2008 Session 11 : Partie 7 : L’approche comparative et la notion de régime 8 décembre 2008 Férié Du 15 au 19 décembre 2008 : semaine d'examen Sous réserve de changements de dates indiqués sur GESTENS Présentation détaillée du cours Comme son nom l’indique, ce cours est une introduction à la sociologie des politiques sociales. Ces dernières sont donc étudiées avec un regard ou point de vue particulier, celui de la sociologie (ce qui n’enlève rien à la pertinence et légitimité d’autres regards ou points de vue). Science du social sous toutes ses formes et échelles spatiales ou temporelles, la sociologie a depuis longtemps et tout naturellement fait des politiques sociales un de ces (nombreux) objets d’investigation, un intérêt qui n’a fait que croître au cours de la période récente. Cela dit, la sociologie – elle-même une science plurielle dans ses questionnements, modes d’investigation, schémas d’interprétations – aborde de bien des manières les politiques sociales. C’est à un survol de ces manières que nous invitons les étudiant-e-s de première année, alors qu’ils et elles entament leur parcours dans le pôle d’étude "politiques sociales". Objectifs a) Introduire les politiques sociales comme objet d’étude b) Présenter un ensemble de concepts et d’approches sociologiques et en montrer la pertinence pour l’étude des politiques sociales c) Offrir un cadre commun de référence et d’analyse qui permette de se repérer dans le pôle d’étude "politiques sociales" et qui, tout en étant appelé à s’enrichir, aide les étudiant-e-s à articuler les différentes connaissances reçues au cours de leur formation. Introduction à la sociologie des politiques sociales / SA 08 4 Déroulement Il paraît difficile de ne pas débuter ce cours par présenter, même de manière très (trop) succincte, ce qu’est la sociologie et sa démarche. Nous y consacrerons donc la première séance, étant entendu que nous aurons l’occasion de préciser et de d’approfondir ces premiers éléments dans la suite du cours. Cette première partie nous paraît d’autant plus nécessaire et pertinente que bien des questions que l’on se pose aujourd’hui par rapport aux politiques sociales sont de fait des questions constitutives de la sociologie, traversant toute l’histoire de la discipline. Dans la deuxième partie, nous nous attacherons d’une part à définir ce qu’est la politique sociale et à en délimiter les contours et modes d’existence principaux (qu’entendre par assurances sociales ? qu’appelle-t-on État social ? etc.); d’autre part à proposer des éléments d’un cadre conceptuel général permettant d’un caractériser, d’un point de vue sociologique, son émergence et développement dans les sociétés modernes, la place qu’elle occupe dans l’architecture de ces sociétés, les finalités ou fonctions qu’elle y occupe. Chemin faisant, nous rencontrerons ainsi des notions comme celles de "risque", "citoyenneté", "bien-être" ("welfare"), "intégration" ou "inclusion", "différenciation fonctionnelle", "question sociale", etc., que nous expliquerons et situerons dans le cadre général. Dans cette partie, les réflexions seront principalement "macroscopiques" dans la mesure où elles focaliseront les dynamiques d’ensemble des sociétés; le côté parfois un peu abstrait ou trop général des propos devant s’éclairer dans la suite du cours. Pour aborder les différentes manières de traiter sociologiquement des politiques sociales, une manière comme une autre est d’adopter une démarche séquentielle, passant de l’examen de comment les politiques sociales se construisent et mettent en place, à celui de leurs mises en œuvre, puis à celles de leurs effets ou conséquences. C’est ce que nous nous proposons de faire dans les trois parties suivantes. Ainsi, la troisième partie sera-t-elle consacrée au processus par lequel un fait social empirique devient un problème ou enjeu public, puis un problème ou enjeu politique impliquant la mise en place ou la revendication d’une "réponse" en termes de programme ou mesure de type social. Ce passage d’une réalité ou d’un "problème" empirique à la définition d’une politique n’a en effet rien d’automatique ou de nécessaire, mais implique des processus complexes dans lesquels interviennent des acteurs multiples. Dans la quatrième partie, on s’intéressera à la mise en œuvre des politiques sociales. Là encore, la simplicité que peut évoquer l’expression de "mise en œuvre" n’est qu’apparente : de fait, elle recouvre un ensemble d’activités hétérogènes, menées par des acteurs divers – parmi lesquels bien sûr les agents directement chargés de cette mise en œuvre, mais aussi d’autres sociaux et politiques, sans oublier les bénéficiaires effectifs ou potentiels des politiques en question –, les interactions entre ces divers acteurs pouvant prendre des formes très diverses. La cinquième partie, elle, se concentre sur les effets ou conséquences des politiques sociales. Ces dernières sont, à des degrés divers, des mécanismes 1) d’allocation de ressources (notamment par les mécanismes de transferts financiers); 2) d’assignation de statut (en distinguant ceux ayant droit à une certaine prestation et ceux qui ne peuvent y prétendre par exemple); 3) de régulation des comportement (par exemple en stipulant les responsabilités Introduction à la sociologie des politiques sociales / SA 08 5 des parents à l’égard de leur enfant en formation dans le cadre des dispositifs de bourse d’étude). Ce faisant, les politiques sociales sont un facteur structurant des expériences et trajectoires des individus et plus largement de l’ordre social et politique. Dans la sixième partie, nous changerons de perspective et examinerons les politiques sociales sous l’angle de leurs différents ancrages spatiaux ou territoriaux. Le terme "d’État social" porte à se centrer sur le niveau national, non sans de bonnes raisons d’ailleurs tant il est vrai que le développement des politiques sociales et le rôle croissant de l’activité étatique en ce domaine a souvent été un facteur d’unification nationale et de légitimation de l’État central. Cela étant, les politiques sociales ont un forte composante locale, non seulement dans le cas des pays hautement fédéralistes comme la Suisse, mais aussi dans ceux qui ne le sont pas ou beaucoup moins, entre autres parce c’est souvent à ce niveau qu’interviennent les processus cruciaux de mise en œuvre des politiques décidées au niveau national. A cela il faut ajouter le rôle de plus en plus important jouer par le niveau inter- (ou trans-) national. Une septième partie sera consacrée à une brève introduction à l’approche comparative, un secteur florissant de la recherche sur les politiques sociales. L’objectif de cette approche est de décrire de manière systématique les similitudes et différences entre pays et d’expliquer les variations ainsi mises à jour. On peut ainsi comparer soit un programme ou dispositif particulier, soit globalement les systèmes nationaux de protection sociale qui sont dès lors chacun conçu comme étant l’expression d’une "logique sociétale" propre. Dans cette même perspective, nous présenterons la notion de "régime" au travers de laquelle les analystes s’emploient à caractériser les logiques de développement et de fonctionnement des systèmes nationaux de protection sociale en les regroupant en quelques grands types (la typologie la plus citée aujourd’hui étant celle proposée par Gösta Esping-Andersen qui distingue "trois monde du capitalisme de bien-être"). Ainsi, après avoir entamé notre parcours en adoptant une perspective résolument macroscopique, puis avoir à diverses reprises privilégié des approches plus microsociologiques se centrant sur les interactions entre les individus (par exemple celles entre les agents mettant en œuvre les mesures et les bénéficiaires de ces mêmes mesures), nous le terminerons par un retour à des considérations plus macrosociologiques. Une autre manière d’illustrer la diversité des formes que peut prendre "l’imagination sociologique" (Wright Mills) ! Support Le cours consiste en des présentations orales, avec l’appui de supports power point. Ces supports sous la forme de fichiers PDF seront mis à disposition sur gestens. Ces documents de cours sont un appui et une ressource, mais ne contiennent pas l’entier du contenu de l’enseignement, ni même n’en constituent une synthèse à proprement parler. Ils ne sont donc pas un substitut à l’enseignement oral. Brève bibliographie commentée Ci-après, nous présentons de manière sommaire quelques ouvrages qui peuvent servir d’introduction à la matière du cours et plus largement au domaine d’étude. D’autres références bibliographiques viendront s’ajouter au Introduction à la sociologie des politiques sociales / SA 08 6 fur et à mesure du déroulement du cours et des thèmes abordés. Il n’y a pas de lecture obligatoire stricto sensu pour l’examen écrit. Les ouvrages mentionnés ici ou les références qui viendront s’ajouter ne sont matière d’examen qu’en fonction de leur traitement en cours. Reste qu’un cursus universitaire ne se conçoit pas sans de nombreuses lectures et le souci d’aller plus loin, d’approfondir la matière, en fonction de ses intérêts, des questions que l’on se pose ou simplement de la curiosité ! Un bon moyen pour débuter un parcours sociologique est de s’intéresser aux auteurs de ce que l’on peut appeler la tradition sociologique, à leur conception de la discipline et leur apport pour la connaissance du social. Mentionnons à ce titre les ouvrages de Raymond Aron (1967, rééd. "Tel" 1976) d’une part, de Robert Nisbet (trad. fr. 1984, rééd. "Quadrige" 1993) de l’autre; si le premier est construit comme autant de portraits des grands auteurs pionniers du savoir sociologique, le second est construit autour de concepts clés qui balisent peu ou prou les préoccupations communes de ceux qui ont initié puis développé la discipline. Pour une approche des travaux et conceptualisations plus contemporains, voir Philippe Corcuff (1995, 2e éd. 2007); cette deuxième édition a été substantiellement retravaillée par rapport à la première et contient une intéressante postface. Une autre approche très stimulante est proposée par Jean-Michel Berthelot (1991, 6e éd. 2006), qui présente les différentes phases et dynamiques par lesquelles la sociologie s’est constituée et est devenue ce qu’elle est aujourd’hui, en soulignant à la fois la pluralité (des traditions nationales, des approches théoriques, etc.) présente dans la sociologie en même temps que la matrice commune qui constitue le propre de la sociologie. Tous ces ouvrages existent en livres de poche. Ce qui n’est pas le cas de celui de Henri Mendras et Marco Oberti (2000) qui a pour intérêt de mettre en regard différents types de questionnement sociologique et les recherches de "terrains" par lesquelles des sociologues se sont efforcés d’apporter des réponses (ou des éléments de réponse) : une manière de mettre en évidence que la sociologie est une science empirique procédant par enquêtes. Autre ressource qui peut être utile, les dictionnaires. Nous n’en citerons ici que deux : le Dictionnaire critique de la sociologie de Raymond Boudon et François Bourricaud (1982), dont la dernière édition (la septième) existe en livre de poche (coll. "Quadrige, 2006); le Dictionnaire de la pensée sociologique dirigé par Massimo Borlandi, Mohammed Cherkaoui, Raymond Boudon et Bernard Valade (2005); cela dit, si l’un et l’autre ont leur intérêt, ils ne sont pas sans points aveugles. Du Traité de sociologie dirigé par Raymond Boudon (1993), mentionnons en particulier le chapitre de ce dernier sur l’action, celui de François Chazel sur les mouvements sociaux et celui d’Erhard Friedberg sur les organisations. Pour ceux et celles qui lisent l’anglais, mentionnons l’impressionnant manuel simplement intitulé Sociology d’Anthony Giddens (2006), et du même auteur son ouvrage d’introduction à la sociologie (1982), bref mais de bon aloi. Et pour les personnes désireuses d’aller plus loin, mention spéciale au livre majeur de Donald Levine (1995) qui offre un saisissant panorama de la tradition sociologique et plus largement de la pensée sociale en Occident, en montrant que celles-ci trouvent leur fondement ou leur raison d’être dans les questions d’ordre éthique auxquelles elles ont cherché à répondre; un effort qu’il convient, selon Levine, de poursuivre et de renouveler face aux défis du temps présent. Introduction à la sociologie des politiques sociales / SA 08 7 En ce qui concerne plus spécifiquement les politiques sociales, on peut tout d’abord recommander le "petit" (128 pages) mais ô combien instructif livre de Pierres Lascoumes et Patrick Le Galès (2007), même si son objet ne se limite pas aux politiques sociales, mais englobe l’ensemble de l’action publique. Dans un registre similaire, mentionnons aussi l’ouvrage de Pierre Muller (1990, 6e éd. 2006), ainsi que l’ensemble d’articles publié sous la direction de Pierre Muller, Bruno Palier et Yves Surel (2005). Portant plus spécifiquement sur les politiques sociales, le "Que-sais-je" de François-Xavier Merrien (1997, 2e éd. 2000) sur L’État-providence constitue une bonne mise en perspective. L’introduction et la première partie de l’ouvrage de Bruno Palier (2002, rééd. "Quadrige" 2005, p. 1-62) constitue une excellente synthèse d’un vaste ensemble de travaux et d’approches portant sur les systèmes de protection sociale et les processus de réforme qu’ils connaissent. Les ensemble d’articles publiés sous la direction de Jean Leca et Bruno Palier (1995) d’une part, d’Anne-Marie Guillemard (2002) de l’autre sont également riches en informations sur le passé et le présent des politiques sociales et sur les diverses perspectives qui visent à en rendre compte. Difficile de ne pas aussi mentionner le livre de Robert Castel (1995) pour la richesse et l’ampleur de la fresque socio-historique qu’il contient. Sur la Suisse, citons le livre de Fabio Bertozzi, Giuliano Bonoli et Benoît Gaydes-Combes (2005) qui a pour intérêt de présenter de manière synthétique un certain nombre d’enjeux et de défis auxquels est confronté l’État social. Un ouvrage collectif sur le même thème, dirigé par les mêmes deux premiers auteurs, est paru tout récemment (2008) et comprend plusieurs contributions instructives. Terminons par mentionner l’ouvrage déjà classique de Gösta Esping-Andersen sur The three worlds of welfare capitalism, publié en 1990, et traduit en français sus le titre Les trois mondes de l’État-providence. Essai sur le capitalisme moderne en 1999, réédité en 2007 (choisir de préférence cette dernière édition dans laquelle la traduction a été révisée). Ce livre vaut autant pour son contenu que pour les discussions et critiques (certaines justifiées, d’autres beaucoup moins) qu’il a suscité. Pour ceux et celles qui lisent l’anglais, un autre ouvrage du même auteur publié en 1999 est également très intéressant en ce que celui-ci s’efforce d’intégrer certaines des critiques qui lui ont été faites et d’ainsi enrichir son modèle. Également riche d’enseignements, et d’une taille très raisonnable puisqu’il s’agit d’un article, est la conceptualisation proposée par Franz-Xaver Kaufman (2001). Références citées ARON R., Les Étapes de la pensée sociologique, Paris, Éditions Gallimard, 1967, réédition 1976. BERTHELOT J.M., La Construction de la sociologie, Paris, Presses universitaires de France, 1ère édition 1991, 6ème édition refondue 2006. BERTOZZI F., BONOLI G. & GAY-DES-COMBES B., La Réforme de l'État social en Suisse. Vieillissement, emploi, conflit travail-famille, Lausanne, Presses polytechniques et universitaires romandes, 2005. BONOLI G. & BERTOZZI F. (éd.), Les nouveaux défis de l'État social, Lausanne & Berne, Presses polytechniques et universitaires romandes / Haupt Verlag, 2008. Introduction à la sociologie des politiques sociales / SA 08 8 BORLANDI M., BOUDON R., CHERKAOUI M. & VALADE B. (éd.), Dictionnaire de la pensée sociologique, Paris, Presses universitaires de France, 2005. BOUDON R. (éd.), Traité de sociologie, Paris, Presses universitaires de France, 1992. BOUDON R. & BOURRICAUD F., Dictionnaire critique de la sociologie, Paris, Presses universitaires de France, 1ère édition 1982, 7ème édition 2006. CASTEL R., Les Métamorphoses de la question sociale. Une chronique du salariat, Paris, Éditions Fayard, 1995. CORCUFF P., Les Nouvelles sociologies, Paris, Éditions Nathan, 1995; 2ème édition refondue, Paris, Éditions Armand Colin, 2007. ESPING-ANDERSEN G., The three worlds of welfare capitalism, Cambridge, Polity Press, 1990. Traduction française : Les Trois mondes de l’État-providence. Essai sur le capitalisme moderne, Paris, Presses universitaires de France, 1999, 2ème édition 2007. ESPING-ANDERSEN G., Social foundations of postindustrial economies, Oxford, Oxford University Press, 1999. GIDDENS A., Sociology : A brief but critical introduction, London, Macmillan, 1982. GIDDENS A., Sociology, Cambridge, Polity Press, 5ème edition, 2006. GUILLEMARD A.M. (éd.), "L’Europe sociale en perspectives" in Revue Française de Sociologie, vol.43, n° 2, 2002. KAUFMANN F.X., "Towards a theory of the welfare state" in European Review, vol.8, n° 3, 2001. LASCOUMES P. & LE GALÈS P., Sociologie de l'action publique, Paris, Éditions Armand Colin, 2007. LECA J. & PALIER B. (éd.), "La protection sociale en perspectives" in Revue Française de Science Politique, vol.45, n° 4, 2005. LEVINE D.N., Visions of the sociological tradition, Chicago, The University of Chicago Press, 1995. 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