l`économie sociale dans l`union européenne

L’ÉCONOMIE SOCIALE DANS
L’UNION EUROPÉENNE
Comité économique et social européen
Comité économique et social européen
Comité économique et social européen
Comité économique et social européen
FR
QE-30-12-790-FR-C
© Union européenne, 2012
Reproduction autorisée, moyennant mention de la source
Rue Belliard 99
1040 Bruxelles
BELGIQUE
www.eesc.europa.eu
Responsable d’édition: unité “Visites et publications”
EESC-2012-55-FR
REG.NO. BE - BXL - 27
DOI: 10.2864/19688

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L’ÉCONOMIE SOCIALE DANS L’UNION EUROPÉENNE
Rapport d’information élaboré pour le Comité économique et social européen
par le Centre international de recherches et d’information sur l’économie publique,
sociale et coopérative (CIRIEC)

L’économie sociale dans l’Union européenne – Rapport de José Luis Monzón
et Rafael Chaves
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Auteurs: - José Luis Monzón Campos
- Rafael Chaves Ávila
Comité d’experts: - Danièle Demoustier
- Roger Spear
- Alberto Zevi
- Chiara Carini
- Magdalena Huncova

L’économie sociale dans l’Union européenne – Rapport de José Luis Monzón
et Rafael Chaves
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L’ÉCONOMIE SOCIALE DANS L’UNION EUROPÉENNE
BREF SOMMAIRE
Préface: M. Luca Jahier, président du groupe «Activités diverses» du Comité économique et
social européen (CESE), et M. Miguel Ángel Cabra de Luna, porte-parole de la catégorie de
l’économie sociale du CESE
Avant-propos
1. Introduction et objectifs
2. Évolution du concept d’économie sociale
3. Identification des acteurs et des groupes inclus dans le concept d’économie sociale
4. Principales approches théoriques liées à l’économie sociale
5. Analyse comparative des définitions admises du concept d’économie sociale dans les
différents États membres de l’Union européenne, dans les pays adhérents et dans les
pays candidats
6. L’économie sociale de l’Union européenne, des pays adhérents et des pays candidats en
chiffres
7. Cadre juridique applicable aux acteurs de l’économie sociale dans les États de l’Union
européenne, les pays adhérents et les pays candidats et politiques publiques en vigueur,
en particulier, examen de la législation nationale récente sur l’économie sociale
8. L’économie sociale en Europe dans le contexte de la crise mondiale
9. Les politiques de l’Union européenne et l’économie sociale, en particulier, examen de la
stratégie Europe 2020: faits et influence
10. Défis et conclusions
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES

L’économie sociale dans l’Union européenne – Rapport de José Luis Monzón
et Rafael Chaves
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L’ÉCONOMIE SOCIALE DANS L’UNION EUROPÉENNE
SOMMAIRE
Préface: M. Luca Jahier, président du groupe «Activités diverses» du Comité économique et
social européen (CESE), et M. Miguel Ángel Cabra de Luna, porte-parole de la catégorie de
l’économie sociale du CESE
Avant-propos
Chapitre 1. INTRODUCTION ET OBJECTIFS
1.1. Introduction et objectifs
1.2. Méthodologie
1.3. Structure et résumé du rapport
Chapitre 2. ÉVOLUTION DU CONCEPT D’ECONOMIE SOCIALE
2.1. Les associations populaires et les coopératives, à l’origine historique de l’économie
sociale
2.2. Étendue et champ d’activité de l’économie sociale d’aujourd’hui
2.3. Identité moderne et reconnaissance institutionnelle de l’économie sociale
Chapitre 3. IDENTIFICATION DES ACTEURS ET DES GROUPES INCLUS DANS
LE CONCEPT D’ECONOMIE SOCIALE
3.1. L’économie sociale dans les systèmes de comptabilité nationale
3.2. Une définition de l’économie sociale adaptée aux systèmes de comptabilité nationale
3.3. Le sous-secteur marchand ou entrepreneurial de l’économie sociale
3.4. Le sous-secteur non marchand de l’économie sociale
3.5. L’économie sociale: pluralisme et noyau identitaire commun
Chapitre 4. PRINCIPALES APPROCHES THEORIQUES LIEES A L’ECONOMIE
SOCIALE
4.1. Le troisième secteur comme point d’intersection
4.2. L’approche des organisations à but non lucratif
4.3. L’approche de l’économie solidaire
4.4. L’approche des entreprises sociales
4.5. Autres approches
4.6. Similitudes et différences entre le concept d’économie sociale et les approches
précédentes
Chapitre 5. ANALYSE COMPARATIVE DES DEFINITIONS ADMISES DU
CONCEPT D’ECONOMIE SOCIALE DANS LES DIFFERENTS ÉTATS
MEMBRES DE L’UNION EUROPEENNE, DANS LES PAYS
ADHÉRENTS ET DANS LES PAYS CANDIDATS
5.1. Les concepts prévalant dans les différents pays
5.2. Les acteurs de l’économie sociale dans les États membres de l’UE