Arrêté du 5 décembre 2016 - Bulletin Officiel

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ÉNERGIE ET DE LA MER
MINISTÈRE DU LOGEMENT ET DE L’HABITAT DURABLE
Infrastructures, transports et mer
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT,
DE L’ÉNERGIE ET DE LA MER,
EN CHARGE DES RELATIONS INTERNATIONALES
SUR LE CLIMAT
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Direction des affaires maritimes
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Arrêté du 5 décembre 2016modifiant l’arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la nomination des
membres du jury national d’évaluation institué par le décret no 2015-598 du 2 juin 2015 pris
pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer
NOR : DEVT1633689A
(Texte non paru au Journal officiel)
Par arrêté de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 5 décembre 2016 :
Au sein de la formation au commerce et à la plaisance professionnelle :
–– en qualité de membre titulaire, M. Conzales (Jacques), titulaire du brevet de capitaine 8000,
est remplacé par M. Metzger (Denis), commandant du navire André-Malraux, département de
recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines ;
–– en qualité de membre suppléant, M. Jamet (Yann), capitaine d’armement de la Compagnie
maritime nantaise, est remplacé par M. François (Philippe), directeur d’armement de la
Compagnie méridionale de navigation ; M. Auvinet (Pascal), titulaire du brevet de C1NM,
est remplacé par M. Puggioni (Malcom), commandant du navire Janus, société COMEX ;
M. Loret (Régis), titulaire du brevet capitaine 200 voile, est remplacé par M. Pradere (Daniel),
skipper professionnel.
Au sein de la formation à la pêche :
–– en qualité de membre titulaire, M. Dulon (Fabien), directeur général de l’armement Scapêche,
est remplacé par M. Carré (Pierre-Alain), directeur et capitaine d’armement de la compagnie
CFTO ;
–– en qualité de membre suppléant, M. Carré (Pierre-Alain), directeur et capitaine d’armement
de la compagnie CFTO, est remplacé par M. Guirriec (Yves), représentant des armements War
Raog et France Pélagique.
BO MEEM – MLHD no 2016/23 du 25 décembre 2016, Page 1