Arrêté du 5 décembre 2016 - Bulletin Officiel

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ÉNERGIE ET DE LA MER
MINISTÈRE DU LOGEMENT ET DE L’HABITAT DURABLE
BO MEEM – MLHD no 2016/23 du 25 décembre 2016, Page 1
OK mauvais
INFRASTRUCTURES, TRANSPORTS ET MER
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT,
DE L’ÉNERGIE ET DE LA MER,
EN CHARGE DES RELATIONS INTERNATIONALES
SUR LE CLIMAT
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Direction des affaires maritimes
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Arrêté du 5 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la nomination des
membres du jury national d’évaluation institué par le décret no2015-598 du 2juin2015 pris
pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer
NOR : DEVT1633689A
(Texte non paru au Journal officiel)
Par arrêté de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations inter-
nationales sur le climat, en date du 5décembre2016 :
Au sein de la formation au commerce et à la plaisance professionnelle:
– en qualité de membre titulaire, M. Conzales (Jacques), titulaire du brevet de capitaine 8000,
est remplacé par M.Metzger (Denis), commandant du navire André-Malraux, département de
recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines;
– en qualité de membre suppléant, M. Jamet (Yann), capitaine d’armement de la Compagnie
maritime nantaise, est remplacé par M. François (Philippe), directeur d’armement de la
Compagnie méridionale de navigation; M. Auvinet (Pascal), titulaire du brevet de C1NM,
est remplacé par M. Puggioni (Malcom), commandant du navire Janus, société COMEX;
M.Loret (Régis), titulaire du brevet capitaine 200 voile, est remplacé par M.Pradere (Daniel),
skipper professionnel.
Au sein de la formation à la pêche:
– en qualité de membre titulaire, M.Dulon (Fabien), directeur général de l’armement Scapêche,
est remplacé par M. Carré (Pierre-Alain), directeur et capitaine d’armement de la compagnie
CFTO;
– en qualité de membre suppléant, M. Carré (Pierre-Alain), directeur et capitaine d’armement
de la compagnie CFTO, est remplacé par M.Guirriec (Yves), représentant des armements War
Raog et France Pélagique.