Commerce et Changement Climatique - UNEP

Rapport établi par l'OMC et le PNUE
Commerce et
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ramme des Nations Unies pour l
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environnement
Commerce et Changement Climatique
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ramme des Nations Unies pour l
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environnement
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certi é par le Forest Stewardship Council (FSC).
9 789287 035233
ISBN: 978-92-870-3523-3
Changement Climatique
Que savons nous sur le changement climatique? Quelle est la relation entre le commerce
et le changement climatique? Comment le commerce in ue-t-il sur les émissions de gaz
à effet de serre? Une plus grande ouverture commerciale peut elle aider à lutter contre le
changement climatique? Quel est l'éventail des mesures nationales pouvant contribuer aux
efforts d'atténuation au niveau mondial? Voilà quelques-unes des questions qui sont abordées
dans le présent rapport, établi par l'Organisation mondiale du commerce et le Programme des
Nations Unies pour l'environnement.
Le Rapport vise à mieux faire comprendre les points d'articulation entre le commerce et
le changement climatique en montrant qu'ils interagissent de nombreuses façons. Par
exemple, pour lutter contre le changement climatique, les gouvernements peuvent adopter un
ensemble complexe de mesures, comprenant des mesures réglementaires et des incitations
économiques, qui peuvent avoir une incidence sur le commerce international et sur le système
commercial multilatéral.
Le Rapport commence par un résumé de l'état actuel des connaissances scienti ques sur le
changement climatique et sur les options disponibles pour faire face aux problèmes qu'il pose.
L'examen des éléments scienti ques est suivi d'une analyse des aspects économiques de la
relation entre le commerce et le changement climatique. Ces deux parties servent de contexte
à l'analyse, dans la suite du Rapport, des politiques adoptées aux niveaux international et
national pour lutter contre le changement climatique.
La partie qui traite des mesures prises au niveau international décrit les efforts déployés au
niveau multilatéral pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et pour permettre de
s'adapter aux effets du changement climatique. Elle examine le rôle des négociations en
cours sur le commerce et l'environnement dans la promotion du commerce des technologies
d'atténuation. La dernière partie du Rapport donne un aperçu des politiques et mesures
nationales adoptées dans plusieurs pays pour réduire les émissions de gaz à effet de serre
et pour accroître l'ef cacité énergétique. Elle présente les principales caractéristiques de
leur conception et de leur application pour donner une idée plus claire de leur effet global et
de leur impact potentiel sur la protection de l'environnement, le développement durable et le
commerce. Elle donne aussi, s'il y a lieu, un aperçu des règles de l'OMC qui peuvent avoir un
rapport avec ces mesures.

Programme des Nations Unies pour l’environnement
Rapport établi par le Programme des Nations Unies pour
l’environnement et l’Organisation mondiale du commerce
Ludivine Tamiotti
Robert Teh
Vesile Kulaçoğlu
Anne Olho
Benjamin Simmons
Hussein Abaza
Commerce et
Changement Climatique

© Organisation mondiale du commerce, 2009. La reproduction d’informations contenues dans le présent
document n’est possible qu’avec l’autorisation écrite du Responsable des publications de l’OMC.
Sous réserve de l’autorisation écrite du Responsable des publications de l’OMC, la reproduction et
l’utilisation des informations contenues dans le présent document à des  ns d’enseignement et de formation
non lucratives sont encouragées.
WTO ISBN: 978-92-870-3523-3
Également disponible en anglais et en espagnol:
Titre anglais ISBN: 978-92-870-3522-6
UNEP ISBN: 978-92-807-3038-8 - Job number: DTI/1188/GE
Titre espagnol ISBN: 978-92-870-3524-0
Les publications de l’OMC peuvent être obtenues dans les principales librairies ou auprès du:
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Site Web du PNUE: http://www.unep.org
Imprimé par le Secrétariat de l’OMC, Suisse, 2009
Pour l’OMC:
Les opinions exprimées dans le Rapport relèvent de la seule responsabilité du Secrétariat de l’Organisation
mondiale du commerce (OMC). Elles ne prétendent pas re éter les opinions ou les vues des Membres
de l’OMC.
Pour le PNUE:
Les appellations employées dans la présente publication et la présentation des données qui y  gurent
n’impliquent de la part du Programme des Nations Unies pour l’environnement aucune prise de position
quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de
leurs frontières ou limites. En outre, les vues exprimées ne re ètent pas nécessairement les décisions
ou les politiques du Programme des Nations Unies pour l’environnement, et la mention d’un nom
commercial ou d’un procédé commercial n’implique aucune appréciation favorable.
Avertissement

i
Partie IPartie IIPartie IIIPartie IV
REMERCIEMENTS .........................................................................................................................................iii
AVANT-PROPOS .............................................................................................................................................. v
RÉSUMÉ ANALYTIQUE ................................................................................................................................ vii
I LE CHANGEMENT CLIMATIQUE: ÉTAT ACTUEL
DES CONNAISSANCES ............................................................................................................ 1
A. Connaissances actuelles sur le changement climatique
et ses effets ..................................................................................................................................... 3
1. Émissions de gaz à effet de serre (GES) et changement climatique ................................................ 3
2. Le changement climatique observé et projeté et ses conséquences ............................................. 10
3. Incidences régionales et sectorielles projetées du changement climatique .................................. 17
B. Réponses au changement climatique:
atténuation et adaptation .................................................................................................. 26
1. Atténuation et adaptation: dé nition, comparaison et mise en relation des concepts ............... 26
2. Atténuation: potentiel, pratiques et technologies ........................................................................... 28
3. Adaptation: potentiel, pratiques et technologies ............................................................................ 41
4. Technologie et transfert de technologie dans le contexte de l’atténuation du
changement climatique et de l’adaptation à ses effets.................................................................... 45
II COMMERCE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE:
DE LA THÉORIE AUX FAITS .............................................................................................. 51
A. Effets du commerce et de l’ouverture du commerce
sur les émissions de gaz à effet de serre ................................................................. 53
1. Évolution du commerce mondial ........................................................................................................ 53
2. Effets liés à l’échelle, à la composition et à la technique .................................................................54
3. Évaluations de l’effet de l’ouverture du commerce sur les émissions ............................................ 57
4. Commerce et transport ........................................................................................................................ 64
B. Contribution du commerce et de l’ouverture commerciale
aux efforts d’atténuation et d’adaptation .............................................................. 66
1. Retombées technologiques du commerce ........................................................................................66
2. Le commerce comme moyen d’adaptation économique au changement climatique .................. 67
C. Impact possible du changement climatique sur le commerce .............. 70
Table des matières

ii
Commerce et changement climatique
III ACTIVITÉS MULTILATÉRALES RELATIVES
AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES ......................................................................... 73
A. Action multilatérale visant à réduire les émissions
de gaz à effet de serre ........................................................................................................... 74
1. La Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques .................................. 74
2. Le Protocole de Kyoto .......................................................................................................................... 77
3. Les négociations au titre de la CCNUCC et du Protocole de Kyoto après 2012 ............................. 83
4. Protocole de Montréal .......................................................................................................................... 85
B. Les négociations commerciales .................................................................................... 87
1. Amélioration de l’accès aux biens et services respectueux du climat ........................................... 87
2. Le soutien mutuel entre le commerce et l’environnement .............................................................. 90
IV LES POLITIQUES NATIONALES VISANT À ATTÉNUER
LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À S’ADAPTER
À SES EFFETS ET LEURS IMPLICATIONS POUR LE COMMERCE ............ 95
A. Mécanismes de prix et de marché permettant
d’internaliser les coûts environnementaux des émissions
de gaz à effet de serre ........................................................................................................... 98
1. Mesures internes .................................................................................................................................. 98
2. Mesures à la frontière ........................................................................................................................ 108
3. Les règles pertinentes de l’OMC ...................................................................................................... 113
B. Mécanismes  nanciers pour promouvoir le développement
et le déploiement de produits et de technologies respectueux
du climat ....................................................................................................................................... 122
1. Objet .................................................................................................................................................. 122
2. Portée .................................................................................................................................................. 123
3. Type de soutien .................................................................................................................................. 124
4. Règles pertinentes de l’OMC ............................................................................................................ 128
C. Prescriptions techniques visant à promouvoir l’utilisation
de produits et de technologies respectueux du climat .............................. 130
1. Principales caractéristiques ............................................................................................................. 131
2. Principaux outils de conformité ........................................................................................................ 133
3. Ef cacité environnementale ............................................................................................................. 137
4. Règles et travaux pertinents de l’OMC ............................................................................................ 138
CONCLUSIONS ............................................................................................................................................ 155
BIBLIOGRAPHIE .......................................................................................................................................... 159
ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES ................................................................................................................ 177
TABLE DES MATIÈRES DÉTAILLÉE ......................................................................................................... 178