La Revue du CGDD - Mission Economie Biodiversité

COMMISSARIAT
GÉNÉRAL AU
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
Décembre
2015
La Revue du CGDD
Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable
www.developpement-durable.gouv.fr
Nature et ric
h
esse
d
es nations
Qualité de la croissance et transition
écologique
De quoi parlons-nous ?
Tentatives de mesures
Intégration dans les choix
économiques

Collection « La Revue » du Service de l’Économie, de l’Évaluation et de l’Intégration du
Développement Durable (SEEIDD) du Commissariat Général au Développement Durable
(CGDD)
Directrice de la publication : Laurence Monnoyer-Smith
Coordinateur éditorial : Baptiste Perrissin Fabert
Auteur(s) : Michel Aglietta, CEPII
Jules Blanc, CGDD
Gilles Bœuf, MNHN – Collège de France
Xavier Bonnet, CGDD
Florence Brunois, EHESS
Dominique Bureau, Conseil économique pour le développement durable
Denis Couvet, MNHN
Jérémy Devaux, CGDD
Frédéric Ducarme, MNHN
Robin Edme, CGDD
Etienne Espagne, CEPII
Marianne Fay, Banque Mondiale
Aurélien Guingand, CDC Biodiversité
Stéphane Hallegatte, Banque Mondiale
Fabien Hassan, IFREMER
Geoffrey Heal, Columbia Business School
Vincent Hulin, CDC Biodiversité
Florence Jany-Catrice, Université Lille 1
Harold Levrel, CIRED – AgroParisTech
Virginie Maris, CNRS
Dominique Meda, Université Paris Dauphine
Vincent Pellissier, MNHN/CESRP
Baptiste Perrissin Fabert, CGDD
Laurent Piermont, CDC Biodiversité
Antonin Pottier, MinesParisTech
Philippe Puydarrieux, CGDD
Pierre Reltien-Telliez, CGDD
Pierre Scemama, IFREMER
Patrick Ten Brink, Institute for European Environmental Policy
David Treguer, Banque Mondiale
Michel Trommetter, INRA
Anne-Charlotte Vaissiere, LAMETA
André Vanoli, Président d’honneur de l’Association de comptabilité nationale
Jean-Louis Weber, Comité scientifique de l’Agence européenne pour
l’environnement
Maquette-réalisation Daniel Canardon et Corinne Charbit
Date de publication : Décembre 2015
Ce document n’engage que ses auteurs et non les institutions auxquelles ils appartiennent.
L’objet de cette diffusion est de stimuler le débat et d’appeler des commentaires et des critiques.

La Revue | Décembre 2015
Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable| 1
Sommaire
Editorial de la Commissaire générale au développement durable............................................................3
Laurence Monnoyer-Smith
Introduction : Qualité de la croissance et transition écologique...............................................................5
Michel Aglietta, Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII)
Partie I : De quoi parlons-nous ?...................................................................................................................13
Cadrage philosophique : l’homme, la société, la nature ............................................................................15
Traduire sans trahir les diverses manières d’être au monde : défi anthropologique et/ou utopie politique..17
Florence Brunois Pasina, École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Un « capital naturel » ? La vision d’un biologiste..........................................................................................27
Gilles Bœuf, Université Pierre & Marie Curie
Le capital naturel, une image réduite des valeurs de la nature et des politiques environnementales .........33
Virginie Maris, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Cadrage économique : de la « croissance » à la « croissance verte ».....................................................41
Qu’est-ce que le capital naturel ? .................................................................................................................43
Patrick Ten Brink, Institute for European Environmental Policy (IEEP)
La nature dans l’analyse économique – perspective historique ...................................................................53
Antonin Pottier, CERNA – MinesParisTech
De la croissance à la croissance verte .........................................................................................................61
Stéphane Hallegatte, Geoffrey Heal, Marianne Fay et David Treguer, Banque Mondiale
Partie II : Tentatives de mesures...................................................................................................................67
Les enjeux méthodologiques des « nouveaux indicateurs de richesse ».....................................................69
Florence Jany-Catrice Clersé-UMR8019, Université Lille1, Dominique Méda, Irisso-UMR 7170 /
Université Paris-Dauphine/Collège d'études mondiales
Comptabilité nationale et prise en compte du patrimoine naturel.................................................................79
André Vanoli, Association des comptables nationaux
Coûts écologiques non payés : premières tentatives de chiffrages de l’accroissement de la dette
écologique pour les actifs naturels « climat », « air » et « milieux aquatiques continentaux » ....................89
Jérémy Devaux, CGDD

2 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable
La Revue | Décembre 2015
Vers des outils de comptabilité environnementale au niveau international ..................................................97
Jean-Louis Weber, Comité scientifique de l’EEA
Indicateurs d’utilisation de la biomasse : la famille HANPP..........................................................................105
Denis. Couvet, Frédéric. Ducarme, Vincent Pellissier, UMR MNHN-CNRS-UPMC-SU ‘CESCO’
La valeur de l’externalité climat.....................................................................................................................117
Baptiste Perrissin Fabert, CGDD
Évaluer un actif naturel par la valeur actualisée des services écosystémiques...........................................125
Philippe Puydarrieux, CGDD
Partie III : Intégration dans les choix économiques....................................................................................135
Comment corriger les défaillances de la main invisible ? .............................................................................137
Dominique Bureau, Conseil économique pour le développement durable et Xavier Bonnet, CGDD
Des innovations institutionnelles et organisationnelles pour accroître l’investissement dans
le capital naturel...........................................................................................................................................145
Harold Levrel, CIRED – AgroParisTech Fabien Hassan, Pierre Scemama, IFREMER et Anne-Charlotte
Vaissière, LAMETA
Les entreprises et le capital naturel : risques, opportunités et leviers d’action.............................................159
Aurélien Guingand, Vincent Hulin, Laurent Piermont, CDC Biodiversité
Ressources naturelles renouvelables et comptabilité des organisations .....................................................169
Michel Trommetter, INRA, UMR 1215 GAEL, Université de Grenoble Alpes
La prise en compte du capital naturel par les investisseurs institutionnels ..................................................177
Robin Edme, Pierre Reltien-Tellez, Jules Blanc, CGDD
Nature et monnaie - Des réductions d’émission de CO2 comme nouvel actif éligible pour les banques
centrales........................................................................................................................................................185
Etienne Espagne, Centre d’Etudes Prospectives et d’Informations Internationales (CEPII)
Bibliographie ...................................................................................................................................................192

La Revue | Décembre 2015
Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable| 3
Editorial de la Commissaire générale au
développement durable
Laurence Monnoyer-Smith
Nul ne doute que la dégradation de la nature fait peser une menace sur la prospérité future de nos
économies. Pourtant, en l’absence de consensus sur une méthodologie de mesure du capital naturel, ce
dernier n’est pas suffisamment pris en considération dans les choix économiques. Ainsi, des pans entiers de
cette richesse ne sont pas comptés et risquent d’être gaspillés de manière irréversible.
Plusieurs initiatives ont toutefois eu lieu en France à ce sujet. Déjà en 2009, le rapport élaboré par la
Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social (Stiglitz, Sen, Fitoussi)
donnait des pistes de travail. Depuis, des initiatives ont été prises par les services statistiques du MEDDE, des
travaux ont été menés par des commissions pilotées par France-Stratégie sur les valeurs tutélaires et la
valeur des services écosystémiques. Les nouveaux indicateurs de richesse, publiés par France Stratégie en
octobre 2015, tentent de compléter le PIB pour obtenir une vision plus complète du bien-être. L’empreinte
carbone et l’artificialisation des sols en font partie.
La présente édition de la Revue du CGDD vise donc à présenter l’état des savoirs sur le « capital naturel ».
S’il est communément admis que le PIB est un indicateur imparfait et que le capital vert est un ingrédient
décisif de la croissance, l’enrichissement de la comptabilité nationale ou la construction d’un indicateur
concurrent du PIB restent des questions de recherche ouvertes. Des tentatives de mesure existent, à la fois
comptables et biophysiques mais il n’existe pas aujourd’hui de « doctrine » ou de « vision partagée » sur la
place de la nature dans la « richesse des nations ».
L’urgence de l’action plaide pour une stabilisation rapide de conventions de mesure, même imparfaites, pour
calibrer des instruments de politiques environnementales à partir des valeurs manquantes du capital naturel.
Un tel besoin se heurte toutefois au manque de connaissances qui restent à développer pour mieux mesurer
la nature. Il peut également se heurter à certaines réticences à donner une valeur monétaire à la nature, au
risque de faire de la nature un capital comme un autre et d’en corrompre la valeur intrinsèque.
Le CGDD a été maintes fois interpellé, à travers les évaluations de politiques environnementales qu’il conduit,
sur les risques inhérents à la monétarisation de la nature. Pour comprendre la diversité des points de vue sur
la valeur de la nature et surmonter ces mises en garde, le CGDD a ainsi initié depuis 2010 une série de
séminaires sur la monétarisation pour mieux rendre compte de la complexité et de la nature de l’exercice. En
aucun cas la monétarisation ne peut prétendre révéler une valeur intrinsèque de la nature. Plus modestement
elle témoigne de préférences sociales présentes en faveur de la conservation de la nature.
Aplanir les malentendus entre disciplines, clarifier les controverses techniques de comptabilité
environnementale est essentiel. Une telle réflexion doit permettre de transformer les acquis de la recherche en
un socle d’arguments robustes pour amener les décideurs, publics et privés, à intégrer davantage la bonne
gestion des milieux naturels dans leur prise de décision. L’enjeu est de mettre au point les outils économiques
– mais pas seulement – capables de déclencher les investissements de la transition écologique.
Ce numéro de la revue du CGDD est résolument pluridisciplinaire. Il permet ainsi d’envisager la question
traitée avec différents points de vue, selon la progression suivante :
 il aborde pour commencer le cadre conceptuel, à la fois philosophique, économique et biologique, des
débats sur le terme polysémique de « capital naturel » ;
 puis il présente l’état des propositions et les controverses méthodologiques pour mesurer le capital
naturel ;
 enfin il s’intéresse aux instruments économiques, comptables et financiers innovants à développer
pour transférer la valeur des actifs naturels dans les choix économiques réels.
L’objectif est d’intégrer les acquis de la recherche au sein d’un guide à la fois conceptuel et opérationnel,
fondé sur une expertise de haut niveau. Cet ouvrage constituera, je le souhaite, un socle d’arguments pour
étayer des prises de position aux plans à la fois national et international et construire les politiques publiques
de la croissance verte.