Cahier des prescriptions environnementales

Cahier des prescriptions
environnementales
Caserne Raby à Bron
V3 – juillet 2012

Cahier de Prescriptions environnementales – Caserne Raby- Bron – V3 - juillet 2012
Sommaire
1. Présentation de la démarche ........ 3
1.1. Préambule, présentation du projet .................... 3
1.2. Enjeux environnementaux ............................... 6
1.3. Présentation du présent cahier de prescriptions ... 10
2. Exigences thématiques .............. 11
2.1. Les nuisances ............................................ 11
2.2. La gestion de l’eau ..................................... 16
2.3. Déplacements et accessibilité ........................ 21
2.4. Le paysage ............................................... 26
2.5. L’énergie ................................................. 30
2.6. Les risques ............................................... 36
2.7. Les déchets .............................................. 40
2.8. La biodiversité ........................................... 46
3. Annexes ................................ 50
3.1. Tableau de bord AEU de suivi ......................... 50
3.2. Annexe isolation acoustique de façades ............. 52
3.3. Exemple de gestion des eaux par combinaison
de techniques alternatives ............................ 61
3.4. Données de références pour les calculs de
consommation énergétique et de l’énergie grise .. 62
3.5. Economie d’eau potable ............................... 64
3.6. Trame de charte de chantier à faibles nuisances .. 65
3.7. Le coefficient de biotope par surface (CBS) ........ 68

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Cahier de Prescriptions Environnementales – Caserne Raby – Bron – V3 – juillet 2012
1. Présentation de la démarche
1.1. Préambule, présentation du projet
Le site de la caserne Raby, au nord de la commune de Bron, est occupé par
une unité de la Gendarmerie Nationale. Cette dernière libérant ce site de 16
hectares au printemps 2013, l’État envisage la cession du foncier à un
opérateur-aménageur. Pour ce faire, un comité de pilotage associe
notamment France Domaine et la Direction Départementale des Territoire.
Soucieux de la prise en compte des aspects environnementaux et sanitaires du
projet, l’État a souhaité réaliser une Approche Environnementale de
l’Urbanisme (AEU®).
Le site se distingue particulièrement par sa structure en plateaux et sa
proximité avec le boulevard Laurent Bonnevay. Il est accessible à la
circulation par le Nord. Deux autres entrées, à l’Est et au Sud du site sont
aujourd’hui fermées aux véhicules. L’entrée Sud est cependant ouverte aux
piétons.
Figure 1 Vue aérienne du site de la caserne
Cette AEU® est menée en intégrant les invariants du futur projet définis dans
le Cahier des Clauses Techniques Particulières par l’agence d’urbanisme pour
le développement de l’agglomération Lyonnaise.

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Les enjeux « urbains » préalablement établis sont ainsi :
• Développer et aménager le site sans entrer en concurrence avec
les autres zones de l’agglomération dont le développement a déjà
été formalisé ;
• Réfléchir à une organisation par phases de l’aménagement afin de
garantir la non-vacance ou une vacance minimale du site ;
• Assurer l’intégration et la gestion des contraintes fortes du
boulevard Laurent Bonnevay, notamment les nuisances
environnementales et sanitaires ;
• Désenclaver le site et améliorer son accessibilité à tous modes de
mobilité, malgré la contrainte de maintien du fonctionnement actuel
du boulevard ;
• Assurer la transition urbaine avec les quartiers riverains, qu’il
s’agisse des habitats individuels à l’Est ou à plus long terme la liaison
entre les quartiers Est et Ouest de Bron de façon transverse au
boulevard ;
• Conserver et mettre en valeur les qualités végétales et
topographiques du site : la structure en plateaux et la valeur
végétale du plateau central en particulier ;
Un scénario d’aménagement a donc été d’ores et déjà conçu en réponse à ces
enjeux. Ce scénario constitue un invariant du futur projet :
• La façade Ouest sera consacrée aux activités économiques et devra
intégrer la réduction des nuisances sonores et visuelles du boulevard
Laurent Bonnevay ;
• La partie Est accueillera des logements : petit collectif, habitat
intermédiaire. Cette partie résidentielle sera de préférence densifiée
de manière progressive en allant vers l’Ouest pour limiter la rupture
avec les quartiers pavillonnaires à l’Est du site ;
• Deux axes : Nord-Sud et Est-Ouest accordant une place privilégiée aux
modes doux ;
• La mise en valeur végétale du plateau central et en façade Ouest, qui
accueillera également des équipements publics ou collectifs ;

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Figure 2 Schéma de synthèse des invariants du projet,
Agence d’urbanisme pour le développement de l’agglomération Lyonnaise
Les huit thématiques environnementales (la gestion de l’eau, le paysage, la
biodiversité, les déplacements et l’accessibilité, les risques, les nuisances,
l’énergie, et les déchets) décrites par la méthodologie ADEME de l’AEU® sont
étudiées en tenant compte de ces enjeux, des différentes orientations
établies dans le CCTP ainsi que des documents et textes de référence qui
s’appliquent au secteur.