Avis technique de la conception à la réception des aménagements

Contenu technique des dossiers
de la conception à la réception des dispositifs
Florent PIERRON
ONEMA Délégation interrégionale Nord-Est
Journée technique Rhin-Meuse - 16 mai 2014

Contenu technique : de la conception à la réception des dispositifs
OBJECTIFS
3. Présenter les
attentes techniques
de l’ONEMA aux
différents stades
2. Définir les
étapes clés de
validation d’un
projet
1. Présenter
outils/bibliographie
d’aide à la validation
d’un projet

Outils : Guide technique d’accompagnement des classements
Présentation des différentes possibilités
d’amélioration de la continuité écologique
Fixe les préconisations pour la mise en
œuvre des classements à l’échelle du bassin
Rhin-Meuse
Présentation de la démarche type avec
synthèse des critères techniques par groupe
d’espèces.
Disponible sur le site internet DREAL :
http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/classement-
des-cours-d-eau-en-a3797.html

Outils : Référentiel Milieu Aquatique Documents d’Incidences (REFMADI)
- Base documentaire qui
rassemble des documents
techniques et des notes
méthodologiques
- Concerne les principales
rubriques de la
nomenclature
- Diffusion : services
instructeurs, acteurs gestion
de l’eau*, bureaux
d’études*.
Architecture de la base documentaire du RefMADI (ONEMA)
* à terme

Outils : Référentiel Milieu Aquatique Documents d’Incidences (REFMADI)
Exemples de fiches continuité:
Documents d’incidences
hydroélectricité
Démarche diagnostic
franchissabilité
montaison / dévalasion
Méthodologie sur débits
Entretien des passes
à poissons
Contenu cahier des charges
Fiche type du RefMADI (ONEMA)