Droits de l`Homme / Justice climatique / Accords de Paris - Iris

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales
Marrakech
Marrakech
CENTRE I NTERNATIONAL de DROIT COMPARÉ de
l’ENVIRONNEMENT
INTERNATIONAL CENTRE OF COMPARATIVE ENVIRONMENTAL LAW
Statut consultatif spécial auprès du Conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC) depuis 2015
Special Consultative Status United Nations Economic and Social Council (ECOSOC) INGO since 2015
STRUCTURE FÉDÉRATIVE DÉVELOPPEMENT DURABLE
UNIVERSITE PARIS 13 - UFR DSPS HTTPS://SFDD.UNIV-PARIS13.FR/SITE/INDEX.PHP
COP 22 – Marrakech – 7-18 novembre 2016
« Droits de l'Homme et justice climatique à la lumière de l'Accord de Paris »
Mardi 8 novembre 2016
Lieu : Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Marrakech
FSJES, Quartier Amerchich, Daoudiate, 40000 Marrakech
09h00 Ouverture : - Le Président de l’Université Cadi Ayyad de Marrakech, Pr
Abdelatif Miraoui
- Le Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Marrakech,
Pr Youssef El Bouhairi,
- Le Président du Centre international de droit comparé de l’environnement, Michel Prieur,
Professeur de droit émérite
Session 1 Justice Climatique
09h15 - « La justice climatique : quelles perspectives ? »
par Agnès Michelot, Maître de conférences à l’Université de La Rochelle, directrice du
Centre d’études juridiques et politiques (CEJEP EA 3170), Présidente de la Société
française pour le droit de l’environnement (France), co-rapporteur avec Jean Jouzel de l'avis du
Conseil économique, social et environnemental sur « Justice climatique : enjeux et perspectives
pour la France ».

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Marrakech
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09h35 - « Justice, solidarités, coopération et responsabilités autour du climat :
l'émergence des nouveaux paradigmes juridiques
»
par Marta Torre Schaub, Chargée de Recherches au CNRS, HDR, IDHES UMR 8533
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et enseignante à l'Université Paris 1, Directrice du
réseau Droit et Changement climatique (France)
Session 2 Droit de l’Homme et Changements Climatiques
09h55 - « L'intégration des droits de l'Homme dans le régime climatique post-2015
: Évolution, utilité et approches »
par Mohamed Behnassi, Professeur d'Enseignement Supérieur, Directeur du
Laboratoire de recherche en Gouvernance des Territoires, Sécurité Humaine et Durabilité
(LAGOS), Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales, Université Ibn Zohr
d'Agadir, Maroc / Directeur du Centre de Recherche en Environnement, Sécurité
Humaine et Gouvernance (CERES)
10h15 - « Les droits de l'Homme et les mobilités humaines dans l'Accord de Paris :
d'une intégration limitée aux perspectives d'une mise en œuvre effective »,
par Christel Cournil, Maître de Conférences en droit public (HDR), Université de Paris
13, Sorbonne, Paris, Cité, Membre de l'IRIS et associé au CERAP (France)
10h35 - Pause-Café
10h50 - « Droits de l’Homme et changements climatiques : La tragédie des droits
humains. Comment lutter contre l'obsolescence programmée des droits de
l'homme face au changement climatique
»
par Emilie Gaillard, Maitre de conférences en droit privé, IUT de Vire (département
SHS), Université de Caen (France)

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11h10 - « Droits de l’Homme et changements climatiques : un aspect du droit
d'accès à l'information environnementale à l'ère du digital »
par Eleanor Mitch, membre du CIDCE, Membre du Conseil des Alumni du Wharton
Initiative for Global Environmental Leadership, Membre de la Commission mondiale du
droit de l’environnement de l’UICN, consultante indépendante et chercheur invité au
Centre Edgar Morin (EHESS), Doctorante à l’Université de Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
(France)
Session 3 Biodiversité, Agriculture et Climat
11h30
- « La biodiversité en Afrique et le changement climatique : exemple des îles
de l’Océan Indien »
par Julien Prieur, Docteur en droit de l’environnement, attaché d’enseignement,
formateur et consultant (France)
11h50 - « Les aires protégées face au réchauffement climatique : la nécessité d’une
relecture du droit international et européen »
par Charles-Hubert Born, Professeur de droit et de criminologie à l’Université catholique
de Louvain, Avocat (Belgique)
12h00-12h30 Débat
Session 4 Des outils pour un développement durable dans le droit des changements
climatiques
14h30 - « Les travaux de la Commission du Droit International des Nations Unies
sur la "protection de l'atmosphère” : Les fondations d'un droit international du
changement climatique ?
»
par Benoit Mayer, Professeur adjoint, Université Chinoise de Hong Kong

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14h50 - « La dimension climatique du Programme de développement durable à
l'horizon 2030 »
par Mohamed Ali Mekouar, Vice-président du CIDCE, Professeur associé au Centre de
recherches interdisciplinaires en droit de l¹environnement et de l¹urbanisme, Université de
Limoges
15h30 - Pause-Café
Session 5 Rôle des États et acteurs non étatiques en faveur du climat : pour une
application effective et juste
16h20 - « Economie verte, levier d’un développement inclusif au Maroc,
par Driss Assi, Professeur d’Economie et Vice-Doyen de la Faculté des Sciences
Juridiques, Economique et Sociales, Université Cadi Ayyad de Marrakech (Maroc)
16h40 - « Le rôle des acteurs non étatiques dans la lutte contre le changement
climatique »
par José Tietzmann, Enseignant-chercheur à l’Université fédérale de Goiás (UFG), avocat
consultant du cabinet conseil environnement « Rede Goiás » (Brésil)
17h00 – 17h20 Débat
Pour plus d’informations :
E-mail : [e-mail] et
[email protected]
http://www.cidce.org