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Projet d’Etablissement Siège Social – Février 2014 Page 1
PROJET D’ETABLISSEMENT
Siège Social
Association pour la Formation, l’Emploi et
l’Insertion des Personnes Handicapées
230 Place du Baty
08170 FUMAY
Tél. [phone] – Fax : [phone] –
Email : [e-mail]

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SOMMAIRE
Préambule
p.3
Introduction
p.4
I. Contexte du projet d’établissement du Siège Social
p.6
1) Historique
p.6
2) Ethique et finalités
p.7
II. Présentation Fonctionnelle du Siège Social
p.9
III. Présentation organisationnelle du Siège Social
p.14
1) La Direction Générale et Pédagogique
p.14
2) Les Services
p.15
a) La Fonction « Qualité »
p.15
b) Le service des Ressources Humaines
p.19
c) Le service Comptabilité
p.23
d) Le service Achats
p.27
e) Le pôle « Secrétariat du Siège Social »
p.29
f) Le service informatique
p.33
3) Organigramme hiérarchique et fonctionnel du Siège Social
p.34
IV. Coordination et formation
p.35
1) La coordination et les moments de concertation organisés par les
services du Siège Social
p.35
2) La formation
p.39

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Préambule
L’Association pour la Formation, l’Emploi et l’Insertion des Personnes en situation de
Handicap (A.F.E.I.P.H.) est porteuse de valeurs de solidarité et d’humanisme. Elle réunit et
engage des personnes bénévoles (responsables administratifs et juridiques de l’Association) et
salariées (les professionnels).
Le Projet Associatif rassemble les valeurs et les missions autour desquelles l’Association
trouve son ancrage et rassemble, par et pour les personnes en difficultés de vie, les acteurs
(bénévoles ou professionnels), dans un même engagement volontaire par l’adhésion de
chacun à des valeurs communes, à savoir :
* Le respect de la différence de l’Autre
* L’appartenance à un groupe professionnel ainsi constitué
* La responsabilité individuelle et collective, le dynamisme
* L’authenticité d’intervention, la disponibilité et l’écoute
* L’éthique personnelle et professionnelle, la solidarité
* La transparence et l’intégrité
Le Siège Social est garant de la mise en œuvre des orientations de l’Association définies par
le Conseil d’Administration. Il a un rôle de coordination, de centre de ressources et de
contrôle sur l’ensemble des activités de l’Association.
Il a également une mission d’appui technique, institutionnel et matériel dans la vie de
l’Association.

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INTRODUCTION
Le Siège Social de l’Association a été créé par arrêté préfectoral en date du 28 octobre 2005.
Sa mise en place a été réalisée en accord et à la demande des partenaires et des autorités de
tarification au cours des années 2000-2004 face à des difficultés de compréhension du
fonctionnement et de l’organisation administrative, comptable et financière de l’Association.
La création du Siège Social a donc été réalisée afin d’apporter une meilleure lisibilité à
chacun de ces niveaux et une transparence concernant les affectations et les flux financiers.
Sa création a également permis de nombreuses régularisations en termes de fonctionnement
associatif. Les cinq premières années ont permis de poser les bases d’un fonctionnement
rationnel en respect des réglementations, dans un souci de lisibilité, de transparence et de la
prise en compte de la qualité des prises en charge.
Le Siège Social a participé à la création du groupement de coopération L’IANT. L’Inter
Association Nord Thiérache (L’IANT) est un Groupement de Coopération Sociale et Médico-
Sociale créé en juin 2009 par l’A.F.E.I.P.H. et l’Albatros 08 pour offrir aux personnes adultes
en situation de handicap du secteur Nord Ardennes Thiérache vivant à leur domicile un
accompagnement polyvalent. Ce groupement a pour objet, par le biais des services S.A.V.S.
et S.A.M.S.A.H., d’apporter des réponses de proximité et de qualité cohérentes avec les
besoins des personnes accompagnées, en garantissant la continuité de l’accompagnement, la
mutualisation des moyens et la coordinations des interventions tout en assurant une
coordination médicale et une couverture géographique complète du territoire.
Ainsi, le Siège Social assure les fonctions de direction générale administrative (direction
conjointe- directeur général A.F.E.I.P.H. et directrice Albatros 08), de gestion des ressources
humaines, de comptabilité et de vie associative.

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Depuis 2009, le Siège Social s’est impliqué fortement dans une Démarche de Qualité globale
au sein de l’Association, la considérant comme prioritaire parmi les missions transversales
d’accompagnement et d’encadrement des prestations assurées, ou à assurer, pour les
établissements.
En 2010, la Direction a réaffirmé sa volonté d’engager cette démarche en programmant
l’évaluation interne pour les six établissements de l’Association concernés par cette obligation
réglementaire en y incluant le Siège Social. Les travaux de l’évaluation interne du Siège
Social ont permis l’adoption du Plan d’Amélioration Continue de la Qualité pour lequel l’axe
prioritaire est l’élaboration du présent Projet d’Etablissement.