ensa paris - la villette taxe d`apprentissage 2015

MERCI
2 Ad Architecture, 3 Pom Prod, A Tek, Aau Mastrandreas, Acapa Sarl D'architecture, ADPI Architectes
Et Ingenieurs, Agence D'architecture Ben Cheikh, Agence Gerard De Cussac, Agence Ville Espace
Et Architecture, Akpa Architectes, Alluin & Mauduit, Alter Ego Atelier Architecture, Alternatives
Architecture, Ar-Theme Associes, Araima, Arcade, Archidev, Architectonia, Arc-M.O.E., Art 3d Sarl, Art &
Build Architectes, Arte Charpentier Architectes, Art'ur Architectes, Asterios Spectacles, At R. Negresco,
Atelier 4 + Paris, Atelier D Architecture Jam, Atelier D Architecture Lalo Sarl, Atelier Drouin Architectes,
Atelier Du Torrent, Atelier Soa Architectes, Ateliers Jean Nouvel, Atrium Architecture, Aua Paul Chemetov,
Barbet De Jouy Architecture, Sarl D'architecture Bigeault Taieb, Bio Teknik Consulting, Bookstorming,
C.X. Informatique, Calixte Marguet Architecte, Canon France Sas, Cevin, CGE Distribution IDF, Compagnie
Des Marbreries De Paris, Cigue Architecture, Compagnons Du Devoir, Creatude, Cremonini Lauvergnat
Paccard Sarl, Creperie Balard, D G L A, D G Systemes, Damien Brambilla Architecte, Diffusion Bureautique
De La Somme, Dietmar Feichtinger Architectes Sarl, Dubosc Et Associes Sarl, Edith Et Olivier Girard,
Elbaz Benjamin, Entreprise Chapelle Et Compagnie, Escourbiac, Eurl Anouk Matecki Architecture,
Eurl Architecture Yvan Puiatti, Veronique Bigeard, Euromaf, Francois Carton Architecture, FDA, Figaro
Classifieds, Filigrane Programmation, Flac, Franalex, Fva Europe, Gautier+Conquet Et Associe, Germe
Atelier D'architecture & Urban, Hardel Et Le Bihan Architectes, Hemlock, High Graph Architecture, Hubert
Godet Architecte, Jade Architectes, Kawneer France Sas, Lacrouts-Massicault, Lafarge, Laine Delau, Sarl
Lecreux Freres ,L'or Des Etoiles, Ltz , Lumesens, Management Architecture Securite Sante, Manitek Sarl,
Mutuelle Des Architectes, Observatoire Des Forets Urbaines, Patchwork Sarl D Architecture, Pharmacie
Bressoux ,Philippe Charles Dubois Et Associes, Pilote Films, Rechak Gemaile, Regie Immobiliere De La
Ville De Paris, Richardson Sas, Robinson Architecture, Abeona Voyages, Db Acoustic, Sarl Dubesset Lyon,
Sarl Fendler Et Seemuller, Sarl Gl Atelier Design, Sarl Khora, Sarl Maufras Et Associes Sarl Nadau-Lavergne
Architectures, Scm Group France Scm Les Maltais ,Scm Pascal 33, Bapst Scp D Architecture, Siemp,
Silfa, Site Et Cite, Societe Chartier Chausseur, Epel, Societe D'editions Architecturales, Otelo ,Studio 135
Architectes, Studio D'architecture Bruno Huet, Synthese Architecture, Tectum Tele Images Productions,
Thibaud Babled Architecte Urbaniste, Toa Architectes Associes, Travaux Publics Urbains, Unza Architecture,
Urbanbois, Velux France Sas, Vincen Cornu Architecture, Vivarchi, Zodiak Media Central France.
ENSA PARIS  LA VILLETTE ► TAXE D’APPRENTISSAGE 
école nationale supérieure d'architecture de paris - la villette - 144, avenue de flandre 75019 paris - [phone] - www.paris-lavillette.archi.fr
► FORMULAIRE DE PROMESSE DE VERSEMENT
DE LA TAXE D’APPRENTISSAGE 2015
Entreprise : ................................................................................................... Adresse : ...................................................................................................... Code Postal : ................................................................................................. Ville : ............................................................................................................ Téléphone : ................................................................................................... ► RESPONSABLE DE LA TAXE D’APPRENTISSAGE Nom : ........................................................................................................... Prénom : ....................................................................................................... Fonction :...................................................................................................... E-mail : ......................................................................................................... Téléphone : ................................................................................................... ► CHOIX DE VOTRE OCTA Nom : ........................................................................................................... Ville : ............................................................................................................ ► VOUS SOUHAITEZ VERSER VOTRE TAXE D’APPRENTISSAGE À L’ENSAPLV, N° DE SIRET :      Catégorie B □ 100 % □…...% □…...€ ► VOS CONTACTS : Juliette Gohaud Développement et partenariats + 33 (0)1 44 65 23 22 [e-mail]
L’ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D’ARCHITECTURE DE
PARISLA VILLETTE VOUS REMERCIE DE VOTRE SOUTIEN
Paul Astruc Secrétaire général + 33 (0)1 44 65 23 06 [e-mail]
Signature et cachet de l’entreprise

LA TAXE D’APPRENTISSAGE
MODE D’EMPLOI
► TRAVAUX ET ÉQUIPEMENTS
Élargissement de l’accès WIFI pour les étudiants dans l'ensemble des espaces pédagogiques.
► VOYAGES D’ETUDES
9 voyages d’étude et de coopération en Europe.
► ATELIERS INTERNATIONAUX
16 ateliers internationaux permettant un travail pédagogique sur un même projet de territoire.
► GRAND WORKSHOP DE LICENCE
Une expérience pédagogique innovante autour du territoire de la Plaine Saint-Denis.
Une manifestation qui réunit les 850 étudiants du cycle Licence encadrés par 63 enseignants.
Un projet pédagogique visant à explorer et analyser le territoire.
LES LIENS ÉCOLE / ENTREPRISE
SOUTENIR LE DEVELOPPEMENT
DES PROJETS DE L’ECOLE EN 2015
L’ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE
D’ARCHITECTURE DE
PARISLA VILLETTE
L’École nationale supérieure d’architecture de Paris-La Villette (ENSAPLV)
est la plus importante par le nombre de ses étudiants et enseignants.
Elle a pour vocation de former les acteurs susceptibles d’intervenir dans
les champs professionnels conduisant à la production de l’architecture,
de la ville et de l’espace.
► LES SPÉCIFICITÉS DE L’ENSAPLV
La démarche de projet au coeur de sa pédagogie
Un enseignement ouvert aux sciences humaines et aux arts plastiques
Une activité de recherche (≈ 60 chercheurs et 40 doctorants)
Une ouverture sur l’international
Un programme spécifique bi-cursus ingénieur/architecte unique
en partenariat avec deux écoles de renom : l’ESTP et l’EIVP
► L’ENSAPLV EN CHIFFRES
2174 étudiants inscrits en 2014-2015
121 étudiants en mobilité entrante
353 étudiants en bi-cursus
architecte-ingénieur//ingénieur-architecte
250 inscrits en HMONP
6 laboratoires de recherche
350 enseignants
106 destinations à l’étranger
9000 anciens élèves architectes
► DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR L’ÉCOLE
Diplôme d’études d’architecture conférant le grade de Licence
Diplôme d’état d’architecte conférant le grade de Master
HMONP*
DPEA Architecture navale
DPEA Recherches en Architecture
DSA Architecture et projet urbain
► SOUTENIR L’ÉCOLE C’EST :
- Permettre la formation des futurs diplômés aux compétences dont vous aurez besoin demain pour la
réalisation de vos projets (architecture, urbanisme, ingénierie, programmation architecturale…);
- Développer des liens privilégiés avec l’ENSAPLV par le biais de collaborations: avec les équipes de
recherche de l’école et autour de programmes spécifiques (projet-recherche étudiants, stages et
immersions en entreprise, mises en situation professionnelle);
- Élaborer des partenariats autour d’activités pédagogiques impliquant votre entreprise
( workshops, conférences, expositions …);
- Contribuer à financer un projet porté par une association étudiante.
*Habilitation à exercer la maîtrise d’oeuvre en son nom propre
► LA FORMATION CONTINUE À L'ENSAPLV
Préparation au concours architecte-urbaniste de l'État
Master 2 professionnel - ergonomie, organisation et
espaces de travail avec Paris 1
La taxe d’apprentissage est une obligation fiscale pour les entreprises mais c’est aussi
un choix, pour elles, de décider de soutenir une école et ses étudiants.
L’ENSAPLV peut bénéficier de la partie « hors quota » de la Taxe d’apprentissage pour ses
formations habilitées niveaux II et I (Licence, Master et HMONP) au titre de la catégorie B
(regroupant par cumul ses « cadres moyens » et ses « cadres supérieurs » ).
► QUI PEUT VERSER ?
Les entités juridiques qui exercent une activité
à caractère industriel, commercial ou artisanal
sous trois conditions cumulatives :
- être soumises au droit français (principe de
territorialité),
- être assujetties à l’impôt sur les sociétés (IS)
ou aux bénéfices industriels et commerciaux
(BIC) au titre de l’impôt sur le revenu,
- avoir au moins un salarié.
► COMMENT VERSER LA TAXE A l’ECOLE?
Rapprochez-vous d’un organisme collecteur
de la Taxe d’Apprentissage (OCTA) de votre
choix tels que :
- Les chambres consulaires régionales,
- Les syndicats et groupements professionnels
ou associations à vocation régionale par une
habilitation délivrée par le Préfet de la région,
- Les groupements ou associations à compé-
tence nationale par arrêté interministériel ou
convention avec un ministère.
Afin que l’école puisse vérifier que votre
demande d’affection a bien été prise en
compte, merci de nous renvoyer le formu-
laire de promesse de versement ci-joint.
Au moment de compléter le bordereau de
versement de l'OCTA, vous devez indiquer
que vous versez tout ou une partie de
votre taxe d’apprentissage à :
ENSAPLV (École Nationale Supérieure
d’Architecture de Paris-la Villette)
144, avenue de Flandre – 75019 Paris
Numéro de SIRET : 197 518 756 000 14
DATE LIMITE DE VERSEMENT : 28 FÉVRIER 2015
( source : guide pratique de la taxe d’apprentissage CCI
Ile de France - Article 1599 Ter A du code général des im-
pôts ancien ART 224 CGI)