C07 CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes

C07G
C07
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le
cyanogène, le phosgène, l’acide cyanhydrique ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates
échangeurs de base, en couches, par échange d’ions avec des composés organiques tels que des composés
ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C01B 33/44; composés
macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou
procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d’un composé chimique donné ou d’une composition
donnée ou pour la séparation d’isomères optiques à partir d’un mélange racémique C12P; production de
composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00, C25B 7/00) [2]
XXXX
C07G
C07G
XXXX
C07G
COMPOSÉS DE CONSTITUTION INDÉTERMINÉE (graisses, huiles ou cires sulfonées de constitution non déterminée
C07C 309/62)
(1)
La présente sous-classe ne couvre pas les peptides ou les protéines de constitution indéterminée, qui sont couverts par la sous-classe
C07K. [4]
Il est important de tenir compte de la note (3) après la classe C07, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans l’intervalle
des sous-classes C07C à C07K et dans ces sous-classes. [8]
L’activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P. [7]
(2)
(3)
1 / 00
Lignine; Dérivés de lignine
3 / 00
Glucosides (polysaccharides C08B)
5 / 00
Alcaloïdes
9 / 00
Sulfobituminate d’ammonium, p.ex. Ichthyoly
11 / 00
13 / 00
Vitamines (vitamine K1 C07C 50/14; acide
pantothénique C07C 235/12; vitamines du groupe D
C07C 401/00; vitamine A C07C 403/00; pyridoxal,
pyridoxamine C07D 213/66; pyridoxine C07D 213/67;
vitamine C C07D 307/62; tocophérols C07D 311/72;
acide lipoïque C07D 339/04; vitamine B1 C07D 415/00;
riboflavine C07D 475/14; biotine C07D 495/04;
sidéramines, y compris les composés desferri
correspondants C07F 15/03; vitamine B12 C07H 23/00)
15 / 00
Hormones
99 / 00
Matière non prévue dans les autres groupes de la
présente sous-classe [2009.01]
Antibiotiques
(2010.01), SectionC
1