Nouvelles monnaies : les enjeux macro-économiques

LES AVIS
DU CONSEIL
ÉCONOMIQUE
SOCIAL ET
ENVIRONNEMENTAL
Nouvelles monnaies :
les enjeux
macro-économiques,
nanciers et sociétaux
Pierre Antoine Gailly
Avril 2015

2015-10
NOR : CESL1100010X
Mardi 28 avril 2015
JOURNAL OFFICIEL
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mandature 2010-2015 – Séance du 15 avril 2015
Question dont le Conseil économique, social et environnemental a été saisi par décision de son
bureau en date du 14octobre2014 en application de l’article3 de l’ordonnance no 58-1360 du
29 décembre 1958 modiée portant loi organique relative au Conseil économique, social et
environnemental. Le bureau a coné à la section de l’économie et des nances la préparation d’un
avis intitulé: Nouvelles monnaies : les enjeux macro-économiques, nanciers et sociétaux. La section de
l’économie et des nances présidée par M. Hugues Martin, a désigné M.Pierre-Antoine Gailly comme
rapporteur.
NOUVELLES MONNAIES :
LES ENJEUX MACRO-ÉCONOMIQUES,
FINANCIERS ET SOCIÉTAUX
Avis du Conseil économique, social et environnemental
présenté par
M. Pierre-Antoine Gailly, rapporteur
au nom de la
section de l’Économie et des nances

Sommaire
Avis ____________________________________ 9
Introduction 9
Dénition de la monnaie
(historique et fonctions de la monnaie) 10
Historique 10
Bref aperçu des théories économiques 11
État des lieux 13
Les monnaies historiques:
usages classiques et nouveaux usages
(paiement Électronique, sans contact, Wallets…) 13
Les nouvelles monnaies et les nouvelles pratiques 16
ÊDe nouveaux concepts 16
ÊDe nouvelles pratiques 24
Conséquences 29
Quelles sont les conséquences
sur la société et sur l’individu? 29
Quelles sont les conséquences sur l’économie? 30
Quelles sont les conséquences
au plan de la régulation? 34
Préconisations 35
Les conditions de l’utilité 35
La nécessaire régulation 37
L’apport bénéque de l’innovation technologique 38
Conclusion 39

Déclaration des groupes _________________ 40
Scrutin ________________________________ 56
Annexes ___________________________________ 58
Annexe n° 1: composition de la section
de l’Économie et des nances ___________________________ 58
Annexe n° 2: listes des personnalités auditionnées _____________________ 60
Annexe n° 3: quelques dénitions
autour des nouvelles monnaies __________________________ 61
Annexe n° 4: liste des sigles ________________________________________ 62