Université Mohammed I er - Ecole Supérieure de Technologie

Royaume du Maroc
Ministère de l’Enseignement Supérieur,
de la Recherche Scientifique et de
la Formation des Cadres
Université Mohammed 1er
Ecole Supérieure de Technologie
Oujda
APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
N° 02 Esto_Ens/2016
Constituants du dossier :
- Avis d’Appel d’Offres
- Acte d’Engagement
- Déclaration sur l’honneur
- Modèle du Bordereau des prix – détail estimatif
- Règlement de consultation
- CPS
Objet du C.P.S :
Achat de Matériel d'Enseignement pour le compte de
l’Ecole Supérieure de Technologie, Oujda
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MODELE D'ACTE D'ENGAGEMENT
A - Partie réservée à l'organisme
(1) Appel d'offres ouvert, sur offres des prix n°........... du (2) ................
Objet du marché .................................................................................................passé en app lication de I'alinéa 2 du paragraphe 1
de I 'article 16, et de I 'alinéa 3 du paragraphe 3 de I 'article 17, du présent règlement fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l’Université ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle (3).
B - Partie réservée au concurrent
a) Pour les personnes physiques
Je (4), soussigné :......... (prénom, nom et qualité) agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, adresse du
domicile élu .................................. affilié à la CNSS sous le ........... (5) inscrit au registre du commerce de ...... (localité) sous le
n°......(5) n° de patente ....... (5)
b) Pour les personnes morales
Je (4), soussigné .... (prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise) agissant au nom et pour le compte de ........(raison sociale et
forme juridique de la société)au capital de :......................adresse du siège social de la société ..............adresse du domicile élu
...................affiliée à la CNSS sous le n°.......(5) et (6)inscrite au registre du commerce........ (localité) sous le n°........ (5) et (6)
n° de patente ..... (5) et (6)
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés :
- après avoir pris connaissance du dossier (d'appel d'offres, (1) concernant les prestations précisées en objet de la partie A cidessus ;
- après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces prestations :
1) remets, revêtu (s) de ma signature un bordereau de prix, établi (s) conformément aux modèles figurant au dossier
(d'appel d'offres) (1) ;
2) m'engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que
j'ai établi moi-même, lesquels font ressortir :
a) lorsque le marché est en lot unique :
- montant hors T.V.A ............. (en lettres et en chiffres) ;
- taux de la T.V.A ............... (en pourcentage) ;
- montant de la T.V.A. ............. (en lettres et en chiffres) ;
- montant T.V.A. comprise ... (en lettres et en chiffres) (7) (8).
Fait à........................le....................
(Signature et cachet du concurrent)
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(1) supprimer les mentions inutiles
(2) indiquer la date d'ouverture des plis
(3) se référer aux dispositions du règlement selon les indications ci-après :
appel d'offres ouvert sur offres de prix : - al. 2, § 1 de l'art. 16 et al. 3, § 3 de l'art. 17
(4) lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent :
1) - mettre : «Nous, soussignés.................... nous obligeons conjointement/ou solidairement (choisir la mention adéquate
et ajouter au reste de l'acte d'engagement les rectifications grammaticales correspondantes) ;
2) - ajouter l'alinéa suivant : « désignons.................. ( prénoms, noms et qualité) en tant que mandataire du groupement
».
(5) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents et lorsque ces
documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine, la référence à la déclaration faite devant une autorité judiciaire ou
administrative ou un notaire ou organisme professionnel qualifié.
(6) ces mentions ne concernent que les personnes assujetties à cette obligation.
3
MODELE DE DECLARATION SUR L'HONNEUR
- Mode de passation de I'alinéa 2 du paragraphe 1 de I 'article 16, et de I 'alinéa 3 du paragraphe 3 de I 'article 17
- Objet du marché………………………………………………..
A - Pour les personnes physiques
Je, soussigné : ...................................................................(prénom, nom et qualité)
agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,
adresse du domicile élu :.........................................................................................
affilié à la CNSS sous le n° :................................. (1)
inscrit au registre du commerce de.........................................(localité) sous le n° ................................ . (1) n° de
patente.......................... (1)
n° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR…………………..(RIB)
B - Pour les personnes morales
Je, soussigné ..........................
(prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise)
agissant au nom et pour le compte de...................................... (raison sociale et forme juridique de la société) au capital
de:.....................................................................................................
adresse du siège social de la société..................................................................... adresse du domicile
élu..........................................................................................
affiliée à la CNSS sous le n°..............................(1)
inscrite au registre du commerce............................... (localité) sous le n°....................................(1)
n° de patente........................(1)
n° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR…………………..(RIB)
- Déclare sur l'honneur :
1 - m'engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d'assurance, les risques découlant de
mon activité professionnelle ;
2 - que je remplie les conditions prévues à l'article 24 du présent règlement fixant les conditions et les formes de passation des
marchés de l’Université Mohammed Premier d’Oujda ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ;
- Etant en redressement judiciaire j’atteste que je suis autorisé par l’autorité judiciaire compétente à poursuivre l’exercice
de mon activité (2) ;
3 - m'engager, si j'envisage de recourir à la sous-traitance :
- à m'assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l'article 24 du présent règlement ;
- que celle-ci ne peut dépasser 50 % du montant du marché, ni porter sur le lot ou le corps d’état principal du marché ;
4 – m’engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de
personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d’exécution du
présent marché.
5 – m’engager à ne pas faire, par moi-même ou par personnes interposées, des promesses, des dons ou des présents en vue de
l’influer sur les différentes procédures de conclusion du présent marché.
6- certifie l'exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l'honneur et dans les pièces fournies dans
mon dossier de candidature.
7- reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l'article 24 du présent règlement, relatives à l'inexactitude de la
déclaration sur l'honneur.
Fait à.....................le...........................
Signature et cachet du concurrent (2)
(1) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents lorsque ces documents ne sont
pas délivrés par leur pays d’origine ou de provenance.
(2) à supprimer le cas échéant.
(*) En cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l'honneur.
4
ROYAUME DU MAROC
Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la
Recherche scientifique et de la Formation des cadres
Ecole Supérieure de Technologie
UNIVERSITE MOHAMMED 1er
D’OUJDA
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
(Séance publique)
Le 14/06/2016 à 10 h 00 mn, il sera procédé, dans la salle de réunion de l’Ecole Supérieure de Technologie,
Université Mohammed 1er d'Oujda à l’ouverture des plis relatifs aux appels d’offres ouverts sur offres de prix,
séance publique concernant :
A.O
n°
Désignation
02 Esto
_Ens
/2016
Achat de matériel d'Enseignement
pour le compte de l’Ecole
Supérieure de Technologie
d’Oujda.
Date
d’ouverture
14/06/2016
Cautionnement
Estimation
En DH
En DH TTC
5 500.00
547 900,00
A 10 h 00
mn
Date limite de dépôt de
Documentation
Dernier délai :
13/06/2016
à 16 h.
Lieu : Service Economique
de l’Esto , Université
Mohammed 1er d’Oujda
Les dossiers d’appel d’offres peuvent être retirés du bureau du service économique l’Ecole Supérieure de
Technologie, Université Mohammed Premier d’Oujda, ils peuvent également être téléchargés à partir du site des
marchés Publics WWW.marchéspublics.gov.ma
Le dossier d’appel d’offres peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions
prévues à l’article 19 du règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés pour le compte de
l’ESTO, Université Mohammed Premier d’Oujda ainsi que certaines règles relatives à leur gestion.
Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des
articles 27 et 29 du règlement précité.
Les concurrents peuvent :
- Soit déposer contre récépissé leurs plis dans le Bureau du service économique de l’Ecole Supérieure de
Technologie, Université Mohammed Premier d’Oujda
- Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité,
- Soit les remettre au président de la commission d’appel d’offres au début de la séance et avant l’ouverture
des plis.
Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l’article 25 du règlement précité, à savoir :
1- Dossier administratif comprenant :
a) La déclaration sur l’honneur conformément à l’article 26 du Règlement propre des marchés de l’université
Mohamed Ier d’Oujda.
b) l’original du récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire
en tenant lieu, le cas échéant ;
c) pour les groupements, une copie légalisée de la convention constitutive du groupement prévue à l’article
140 ci-dessous.
2-Dossier technique comprenant :
* une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent et mentionnant éventuellement, le lieu,
la date, la nature et l’importance des prestations à l’exécution desquelles le concurrent a participé et la qualité
de sa participation.
*les attestations ou leurs copies certifiées conformes à l'original délivrées par les maîtres d'ouvrage
publics ou privés ou par les hommes de l'art sous la direction desquels le concurrent a exécuté
lesdites prestations. Chaque attestation précise notamment la nature des prestations, leur montant et
l'année de réalisation ainsi que le nom et la qualité du signataire et son appréciation
5
Il est à préciser que les attestations délivrées devront concerner des prestations exécutées sur des périodes
couvrant les années 2011, 2012, 2013 , 2014, 2015 et 2016 qu’au moins une des attestations fournies devra
avoir pour montant une prestation supérieure ou égale à 50% du montant de l’estimation dudit Appel
d’Offres.
3- Le CPS signé et cacheté par le concurrent portant la mention lu et accepté à la dernière page.
6
‫المملكـة المغـربيــة‬
‫وزارة التعليم العــالـــي‬
‫والبحث العلمـي وتكوين األطر‬
‫المدرسة العليا للتكنولوجيا‬
‫جـامعـة محمد األول‬
‫وجــدة‬
‫إعالن عن طلب عروض مفتوح‬
‫في يوم ‪ 1620/60/14‬على الساعة العاشرة صباحا (س‪ 00 :20‬د) سيتم في قاعة االجتماعات بالمدرسة العليا للتكنولوجيا‬
‫جامعة محمد األول بوجدة فتح األظرفة المتعلقة بطلب العروض بعروض أثمان مفتوحة‪ ،‬جلسة عمومية ألجل‪:‬‬
‫طلب العروض رقم‬
‫‪02 Esto _Ens /2016‬‬
‫الموضوع‬
‫شراء عتاد تعليمي‬
‫لحساب المدرسة‬
‫العليا للتكنولوجيا‬
‫بوجدة‬
‫تاريخ فتح‬
‫األظرفة‬
‫الضمان المؤقت‬
‫بالدرهم‬
‫‪1620/60 /14‬‬
‫على‬
‫‪5 500,00‬‬
‫س ‪ 00 :20‬د‬
‫المبلغ التقديري‬
‫بالدرهم ‪TTT‬‬
‫‪547 900,00‬‬
‫تاريخ إيداع الوثائق‬
‫(آخر أجل)‬
‫‪2016/60/13‬‬
‫س ‪ 66 : 60‬د‬
‫مكتب مصلحة االقتصاد‬
‫المدرسة العليا‬
‫للتكنولوجيا بوجدة‬
‫يمكن سحب ملفات طلب العروض بمكتب مصلحة االقتصاد بالمدرسة العليا للتكنولوجيا جامعة محمد األول بوجدة‪ ،‬و يمكن كذلك‬
‫نقله إلكترونيا من بوابة الصفقات العمومية ‪www.marchéspublics.gov.ma‬‬
‫و يمكن إرسال ملف طلب العروض إلى المتنافسين‪ ،‬بطلب منهم طبق الشروط الواردة في المادة ‪ 21‬من النظام المتعلق بتحديد شروط و‬
‫أشكال إبرام صفقات لحساب المدرسة العليا للتكنولوجيا‪ ,‬جامعة محمد االول بوجدة و كذا بعض القواعد المتعلقة بتدبيرها و مراقبتها‪.‬‬
‫يجب أن يكون كل من محتوى وتقديم ملفات المتنافسين مطابقين لمقتضيات المادتين ‪ 72‬و ‪ 72‬من النظام السالف الذكر ‪.‬‬
‫ويمكن للمتنافسين‪:‬‬
‫ـ إما إيداع أطرفتهم‪ ،‬مقابل وصل‪ ،‬بمكتب مصلحة االقتصاد المدرسة العليا للتكنولوجيا ‪,‬جامعة محمد األول بوجدة‪.‬‬
‫ـ إما إرسالها عن طريق البريد المضمون بإفادة االستالم إلى المكتب المذكور‪.‬‬
‫ـ إما تسليمها مباشرة لرئيس مكتب طلب العروض عند بداية الجلسة وقبل فتح األظرفة‪.‬‬
‫إن الوثائق المثبتة الواجب اإلدالء بها هي تلك المقررة في المادة ‪ 25‬من النظام السالف الذكر وهي كما يلي‪:‬‬
‫‪ 1‬ـ الملف اإلداري الذي يتضمن الوثائق التالية‪:‬‬
‫أ ‪ -‬التصريح بالشرف‬
‫ب ‪ -‬وصل الضمان المؤقت أو شهادة الكفالة الشخصية والتضامنية التي تقوم مقامه‪.‬‬
‫ج ‪ -‬في ما يخص المجموعات نسخة من االتفاقية مصادق عليها كما هو منصوص في الفصل ‪ 141‬أدناه‬
‫‪ 7‬ـ الملف التقني الذي يتضمن الوثائق التالية‬
‫ـ مذكرة تبين الوسائل البشرية و التقنية التي يتوفر عليها و مكان و تاريخ و طبيعة و أهمية األعمال التي أنجزها أو ساهم في‬
‫إنجازها‪،‬‬
‫ مذكرة تبين الوسائل البشرية و التقنية التي يتوفر عليها و مكان و تاريخ و طبيعة و أهمية األعمال التي أنجزها أو ساهم‬‫في إنجازها‪،‬‬
‫ـ الشهادات المسلمة من طرف رجال الفن الذين أشرفوا على هذه األعمال أو من طرف المستفيدين العامين أو الخواص منها‬
‫مع بيان طبيعة األعمال‪ ،‬و مبلغها و آجال وتواريخ إنجازها و التقييم و اسم الموقع و صفته‪.‬‬
‫من الواضح أن الشهادات الصادرة ينبغي أن يكون للخدمات المؤداة لفترات تغطي السنوات ‪ 7111‬و ‪ 7112 ،7117‬و‬
‫‪7114‬و ‪ 7115‬و‪ 7116‬أن واحدا على األقل من الشهادات المقدمة تكون لتصل إلى أكثر أو تساوي ‪ ٪51‬من المبلغ التقديري‬
‫للمشروع‬
‫‪ 3‬ـ ـ دفتر ألشروط الخاصة مختوم و موقع‪(CPS‬‬
‫‪7‬‬
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DEL’ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
ET DE LA FORMATION DES CADRES
Ecole Supérieure de Technologie
Université Mohammed Ier
OUJDA
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Concernant l’APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
N° 02 Esto_Ens/2016
ARTICLE 1 : Objet du règlement de la consultation
Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offres ouvert sur offres de prix n° 02 Esto_Ens
/2016 ayant pour objet : Achat de matériel d'Enseignement pour le compte de l’Ecole Supérieure de
Technologie Université Mohammed Ier Oujda, Il a été établi en vertu des dispositions de l’article 18 du
Règlement relatif aux conditions de passation des marchés pour le compte de l’Université Mohammed
Premier d’Oujda ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et leur contrôle.
ARTICLE 2 : Maître d’Ouvrage
Le Maître d’Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est le Directeur de L’ESTO
,Université Mohammed 1er d’Oujda.
Article 3: Date et lieu de la séance public d’ouverture des plis
Il sera procédé à l’ouverture des plis en séance publique le 14/06/ 2010 à 10H 00 MN au bureau de
Monsieur le Directeur de l’Ecole Supérieure de Technologie, Université Mohammed 1er d’Oujda.
ARTICLE 4 : Conditions requises des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 24 du règlement précité, seules peuvent valablement
participer et être attributaires des marchés publics, dans le cadre des procédures prévues par le présent
règlement, les personnes physiques ou morales qui :
- justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises ;
- sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes
exigibles ou à défaut de règlement, constitué des garanties suffisantes pour le comptable
chargé du recouvrement ;
- sont affiliés à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale ou à un régime particulier de
prévoyance sociale, et souscrivent de manière régulière leurs déclarations de salaires et sont
en situation régulière auprès de ces organismes.
Ne sont pas admises à participer à la présente consultation :
- les personnes en liquidation judiciaire ;
- les personnes en redressement judiciaire. Sauf autorisation spéciale délivrée par l’autorité
judiciaire compétente. les personnes ayant fait l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive
prononcée dans les conditions fixées par l’article 26 ou 142 du règlement précité, selon le cas.
- les personnes physiques ou morales ayant fait l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive
prononcée dans les conditions fixées par le règlement précité ;
- les personnes physiques ou morales qui représentent plus d’un concurrent dans le présent appel
d’offres ;
ARTICLE 5 : Justifications des capacités et des qualités des concurrents
8
Chaque concurrent est tenu de présenter un dossier administratif, un dossier technique et éventuellement
un dossier additif. Chaque dossier peut être accompagné d’un état des pièces qui le constituent.
A- Le dossier administratif comprend :
1- Pour chaque concurrent, au moment de la présentation des offres:
a- une déclaration sur l'honneur, en un exemplaire unique, qui doit comporter les mentions prévues à
l’article 26 ci-dessous.
b- l’original du récépissé du cautionnement provisoire ou l'attestation de la caution personnelle et
solidaire en tenant lieu, le cas échéant ;
pour les groupements, une copie légalisée de la convention constitutive du groupement prévue à
l’article 140 du règlement propre de l’UMP ;
2 - Pour le concurrent auquel il est envisagé d’attribuer le marché, dans les conditions fixées à l’article 41
ci-dessous:
- la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent. Ces
pièces varient selon la forme juridique du concurrent :
- s'il s'agit d'une personne physique agissant pour son propre compte, aucune pièce n'est exigée
;
- s'il s'agit d'un représentant, celui-ci doit présenter selon le cas :
- Une copie conforme de la procuration légalisée lorsqu'il agit au nom d'une personne physique
;
- Un extrait des statuts de la société et/ou le procès verbal de l'organe compétent lui donnant
pouvoir selon la forme juridique de la société, lorsqu'il agit au nom d'une personne morale ;
- L'acte par lequel la personne habilitée délègue son pouvoir à une tierce personne, le cas
échéant.
- une attestation ou sa copie certifiée conforme à l’originale délivrée depuis moins d'un an par
l'Administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale
régulière ou à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties prévues à l'article 24 ci-dessus.
Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle le concurrent est imposé;
- une attestation ou sa copie certifiée conforme à l’originale délivrée depuis moins d'un an par la
Caisse nationale de sécurité sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet
organisme conformément aux dispositions prévues à cet effet à l'article 24 ci-dessus ou de la
décision du ministre chargé de l’emploi ou sa copie certifiée conforme à l’originale, prévue par le
dahir portant loi n° 1-72-184 du 15 Joumada II 1392 (27 juillet 1972) relatif au régime de sécurité
sociale assortie de l’attestation de l’organisme de prévoyance sociale auquel le concurrent est
affilié et certifiant qu’il est en situation régulière vis-à-vis dudit organisme.
La date de production des pièces prévues aux b) et c) ci-dessus sert de base pour l’appréciation de leur
validité.
- le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties à l'obligation
d'immatriculation conformément à la législation en vigueur;
- l'équivalent des attestations visées aux paragraphes b, c et d ci-dessus, délivrées par les
administrations ou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance pour les
concurrents non installés au Maroc.
A défaut de la délivrance de tels documents par les administrations ou les organismes compétents de leur
pays d'origine ou de provenance, lesdites attestations peuvent être remplacées par une attestation délivrée
par une autorité judiciaire ou administrative du pays d’origine ou de provenance certifiant que ces
documents ne sont pas produits.
B- Le dossier technique :
- une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent et mentionnant
éventuellement, le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations à l’exécution
desquelles le concurrent a participé et la qualité de sa participation.
9
-
Les attestations originales ou leurs copies certifiées conformes à l’original délivrées par les
hommes de l’art sous la direction desquels, des prestations d’importance et de complexité
similaires ont été exécutées ou par les maîtres d’ouvrages bénéficiaires desdites prestations : les
attestations doivent indiquer notamment la nature des prestations, le montant, les délais et les
dates de réalisations, l’appréciation, le nom et la qualité du signataire .
3- Le CPS signé et cacheté par le concurrent portant la mention lu et accepté à la dernière page.
II- Lorsque le concurrent est un établissement public, il doit fournir :
1- Au moment de la présentation de l’offre, outre le dossier technique et additif le cas échéant et en plus
des pièces prévues à l’alinéa 1) du I-A de l’article 25 ci-dessus, une copie du texte l'habilitant à exécuter
les prestations objet du marché;
2- S’il est retenu pour être attributaire du marché :
a)- une attestation ou sa copie certifiée conforme à l’original délivrée depuis moins d'un an par
l'Administration compétente du lieu d'imposition certifiant qu’il est en situation fiscale régulière ou
à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties prévues à l'article 24 ci-dessus. Cette attestation,
qui n'est exigée que pour les organismes soumis au régime de la fiscalité, doit mentionner l'activité
au titre de laquelle le concurrent est imposé ;
b)- une attestation ou sa copie certifiée conforme à l’originale délivrée depuis moins d'un an par la
Caisse nationale de sécurité sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet
organisme conformément aux dispositions prévues à cet effet à l'article 24 ci-dessus ou de la
décision du ministre chargé de l’emploi ou sa copie certifiée conforme à l’originale, prévue par le
dahir portant loi n° 1-72-184 du 15 Joumada II 1392 (27 juillet 1972) relatif au régime de sécurité
sociale assortie de l’attestation de l’organisme de prévoyance sociale auquel le concurrent est
affilié et certifiant qu’il est en situation régulière vis-à-vis dudit organisme.
La date de production des pièces prévues aux a) et b) ci-dessus sert de base pour l’appréciation de leur
validité.
ARTICLE 6 : Dossier d’appel d’offres
1- Tout appel d'offres fait l'objet d'un dossier préparé par le maître d'ouvrage et qui doit comprendre:
a) copie de l'avis d'appel d'offres
b) un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales ;
d) le modèle de l'acte d'engagement;
e) les modèles du bordereau des prix et du détail estimatif
i) le modèle de la déclaration sur l'honneur;
j) le règlement de consultation prévu à l'article 18 ci-dessus.
ARTICLE 7 : Modification dans le dossier d’appel d’offres
Exceptionnellement, le maître d'ouvrage peut introduire des modifications dans le dossier d'appel d'offres
sans changer l'objet du marché. Ces modifications sont communiquées à tous les concurrents ayant retiré
ou ayant téléchargé ledit dossier, et introduites dans les dossiers mis à la disposition des autres
concurrents.
Ces modifications peuvent intervenir à tout moment à l'intérieur du délai initial de publicité.
Lorsque les modifications nécessitent la publication d'un avis rectificatif, celui-ci est publié
conformément aux dispositions de l’alinéa 1 du paragraphe I-2 de l'article 20 ci-dessous. Dans ce cas, la
séance d'ouverture des plis ne peut être tenue que dans un délai minimum de dix (10) jours à compter du
lendemain de la date de la dernière publication de l’avis rectificatif au portail des marchés publics et dans
le journal paru le deuxième, sans que la date de la nouvelle séance ne soit antérieure à celle prévue par
l’avis de publicité initial.
10
Dans tous les cas, le délai de publicité prévu à l’alinéa 1 du paragraphe I-2 de l'article 20 ci-dessous doit
être respecté.
Les concurrents ayant retiré ou téléchargé les dossiers d’appel d’offres doivent être informés des
modifications prévues ci-dessus ainsi que de la nouvelle date d’ouverture des plis, le cas échéant.
L’avis rectificatif intervient dans les cas suivants :
Lorsque le maître d'ouvrage décide d'introduire des modifications dans le dossier d'appel d'offres qui
nécessitent un délai supplémentaire pour la préparation des offres ;
Lorsqu’il s'agit de redresser des erreurs manifestes constatées dans l'avis publié ;
Lorsque, après publication de l'avis, le maître d'ouvrage constate que le délai qui court entre la date de
publication de l’avis et la date de la séance d'ouverture des plis n'est pas conforme au délai de publicité
réglementaire.
8-Lorsqu’un concurrent estime que le délai prévu par l’avis de publicité pour la préparation des offres
n’est pas suffisant compte tenu de la complexité des prestations objet du marché, il peut, au cours de la
première moitié du délai de publicité, demander au maître d’ouvrage, par courrier porté avec accusé de
réception, par fax confirmé ou par courrier électronique confirmé, le report de la date de la séance
d’ouverture des plis. La lettre du concurrent doit comporter tous les éléments permettant au maître
d’ouvrage d’apprécier sa demande de report.
Si le maître d’ouvrage reconnaît le bien fondé de la demande du concurrent, il peut procéder au report de
la date de la séance d’ouverture des plis. Le report, dont la durée est laissée à l’appréciation du maître
d’ouvrage, fait l’objet d’un avis rectificatif. Cet avis est publié dans le portail des marchés publics et
dans deux journaux à diffusion nationale au moins choisis par le maître d'ouvrage, dont l'un est en langue
arabe et l'autre en langue étrangère.
Dans ce cas, le report de la date de la séance d’ouverture des plis, ne peut être effectué qu’une seule fois
quelque soit le concurrent qui le demande.
Le maître d’ouvrage informe de ce report les concurrents ayant retiré ou téléchargé les dossiers d’appel
d’offres.
ARTICLE 8 : Mode de jugement des offres
Le jugement sera fait pour un lot unique.
ARTICLE 9 : Information des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement précité, Tout concurrent peut demander au
maître d'ouvrage, par courrier porté avec accusé de réception, par lettre recommandée avec accusé de
réception, par fax confirmé ou par voie électronique de lui fournir des éclaircissements ou
renseignements concernant l'appel d'offres ou les documents y afférents. Cette demande n'est recevable
que si elle parvient au maître d'ouvrage au moins sept (7) jours avant la date prévue pour la séance
d'ouverture des plis.
Le maître d’ouvrage doit répondre à toute demande d’information ou d’éclaircissement reçue dans le
délai prévu ci-dessus.
Tout éclaircissement ou renseignement, fourni par le maître d'ouvrage à un concurrent à la demande de
ce dernier, doit être communiqué le même jour et dans les mêmes conditions aux autres concurrents
ayant retiré ou ayant téléchargé le dossier d'appel d'offres et ce par lettre recommandée avec accusé de
réception, par fax confirmé ou par voie électronique. Il est également mis à la disposition de tout autre
concurrent dans le portail des marchés publics et communiqué aux membres de la commission d'appel
d'offres.
Les éclaircissements ou renseignements fournis par le maître d'ouvrage doivent être communiqués au
demandeur et aux autres concurrents dans les sept (7) jours suivant la date de réception de la demande
d’information ou d’éclaircissement du concurrent. Toutefois, lorsque ladite demande intervient entre le
dixième et le septième jour précédant la date prévue pour la séance d’ouverture des plis la réponse doit
intervenir au plus tard trois (3) jours avant la date prévue pour la séance d'ouverture des plis.
11
ARTICLE 10 : Contenu des dossiers des concurrents
Les dossiers présentés par les concurrents doivent comporter, outre le cahier des prescriptions spéciales
paraphé et signé, les pièces des dossiers administratif, technique et additif le cas échéant, prévus à
l'article 25 ci-dessus, une offre financière et, si le règlement de consultation l'exige, une offre technique,
telle que prévue à l'article 28 ci-après, qu'elle soit au titre de la solution de base et/ou au titre de la
solution variante.
L'offre financière comprend :
a- l'acte d'engagement par lequel le concurrent s'engage à réaliser les prestations objet du marché
conformément aux conditions prévues aux cahiers des charges et moyennant un prix qu'il propose. Il
est établi en un seul exemplaire.
Cet acte d’engagement dûment rempli, et comportant le relevé d'identité bancaire (RIB), est signé
par le concurrent ou son représentant habilité, sans qu'un même représentant puisse représenter plus
d'un concurrent à la fois pour le même marché.
Lorsque l’acte d’engagement est souscrit par un groupement tel qu'il est défini à l'article 140 du du
règlement propre des marchés de l’Université Mohamed Ier, il doit être signé soit par chacun
des membres du groupement; soit seulement par le mandataire si celui-ci justifie des habilitations
sous forme de procurations légalisées pour représenter les membres du groupement lors de la
procédure de passation du marché.
b- le bordereau des prix et le détail estimatif pour les marchés à prix unitaires établis par le maître
d'ouvrage et figurant dans le dossier d'appel d'offres.
Le montant total de l'acte d'engagement doit être libellé en chiffres et en toutes lettres.
Les prix unitaires du bordereau des prix, doit être libellés en chiffres.
En cas de discordance entre les prix unitaires du bordereau des prix et ceux du détail estimatif, les
prix du bordereau des prix prévalent.
Les montants totaux du bordereau des prix détail estimatif, doivent être libellés en chiffres.
En cas de discordance entre le montant total de l'acte d'engagement, du bordereau des prix détail
estimatif le montant de ce dernier document est tenu pour bons pour établir le montant réel de l'acte
d'engagement.
Il est à signaler que les soumissionnaires devront justifier leur prix conformément aux articles 40 et
41 du règlement propre de l’Université Mohammed Ier, pour le soumissionnaire dont l’offre sera
jugée la moins disante, l’article 41 – alinéa 3 du règlement propre de l’Université Mohammed Ier
sera appliqué.
ARTICLE 11 : Présentation des dossiers des concurrents
1- Le dossier à présenter par chaque concurrent est mis dans un pli fermé portant les mentions suivantes:
 le nom et l'adresse du concurrent ;
 l'objet du marché et, éventuellement, l'indication du ou des lots en cas de marché alloti;
 la date et l'heure de la séance d'ouverture des plis ;
 l'avertissement que "le pli ne doit être ouvert que par le président de la commission d'appel
d'offres lors de la séance publique d'ouverture des plis".
2- Ce pli contient deux enveloppes distinctes lorsque l'offre technique n'est pas exigée ou trois
enveloppes distinctes lorsque la présentation d'une offre technique, incluant ou non une offre variante, est
exigée:
 la première enveloppe contient les pièces des dossiers administratif et technique, le cahier des
prescriptions spéciales paraphé et signé par le concurrent ou la personne habilitée par lui à cet
effet ainsi que le dossier additif, le cas échéant. Cette enveloppe doit être fermée et porter de
façon apparente la mention "dossiers administratif et technique";
 la deuxième enveloppe contient l'offre financière. Elle doit être fermée et porter de façon
apparente la mention "offre financière".
3- Les deux (2) enveloppes visées ci-dessus indiquent de manière apparente :
12
 le nom et l'adresse du concurrent ;
 l'objet du marché et, le cas échéant, l'indication du ou des lots concernés ;
 la date et l'heure de la séance d'ouverture des plis.
ARTICLE 12 : Dépôt des plis des concurrents
Les plis sont, au choix des concurrents :
1- soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du maître d'ouvrage indiqué dans l'avis d'appel
d'offres;
2- soit envoyés, par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité;
3- soit remis, séance tenante, au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance,
et avant l'ouverture des plis ;
Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l'heure fixée par l'avis d'appel d'offres pour la
séance d'ouverture des plis.
Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l'heure fixés ne sont pas admis.
A leur réception, les plis sont enregistrés par le maître d'ouvrage dans leur ordre d'arrivée, sur le registre
spécial prévu à l’article 19 ci-dessus. Le numéro d'enregistrement ainsi que la date et l'heure d'arrivée
sont portés sur le pli remis.
Les plis doivent rester fermés et tenus en lieu sûr jusqu'à leur ouverture dans les conditions prévues à
l'article 36 ci-dessous.
Le pli contenant les pièces produites par le concurrent auquel il est envisagé d’attribuer le marché est
déposé dans les conditions prévues au présent article.
ARTICLE 13 : Retrait des plis
Tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l'heure fixés pour la séance
d'ouverture des plis.
Le retrait du pli fait l'objet d'une demande écrite et signée par le concurrent ou son représentant dûment
habilité et adressée au maître d’ouvrage. La date et l'heure du retrait sont enregistrées par le maître
d'ouvrage sur le registre spécial visé à l'article 19 ci-dessus.
Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les conditions prévues à
l'article 31 ci-dessus.
ARTICLE 14 : Délai de validité des offres
Les concurrents restent engagés par leurs offres pendant un délai de soixante quinze (75) jours, à
compter de la date de la séance d'ouverture des plis.
Si la commission d'appel d'offres estime ne pas être en mesure d'effectuer son choix pendant le délai
prévu ci-dessus, le maître d'ouvrage saisit les concurrents, avant l'expiration de ce délai par lettre
recommandée avec accusé de réception et leur propose une prorogation pour un nouveau délai qu’il fixe.
Seuls les concurrents ayant donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception adressée
au maître d'ouvrage, avant la date limite fixée par ce dernier, restent engagés pendant ce nouveau délai.
Toutefois, le maître d’ouvrage reste engagé vis-à-vis des concurrents tant qu’ils n’ont pas retiré leurs
offres.
Article 15 : Monnaie
Conformément aux dispositions du § 3 de l’article 18 du règlement précité, Le prix des offres doit être
formulé et exprimé en dirham.
Article 16 ; Langue
Conformément aux dispositions du § 4 de l’article 18 du règlement précité, Toutes les pièces contenues
dans les dossiers et les offres présentées par les concurrents doivent être établies en Français (ou en
Arabe).
ARTICLE 17 : Procédure d’ouverture des plis et d’évaluation des offres
13
La procédure d’ouverture des plis et d’évaluation des offres sera effectuée conformément aux
dispositions des articles 36, 37, 39, 40, 41 et 42 du règlement précité.
ARTICLE 18 : Le critère de choix et de classement des offres
La commission apprécie notamment les garanties et capacités juridiques, techniques et financières ainsi
que les références professionnelles des concurrents au vu des éléments contenus dans les dossiers
administratifs, techniques et financiers de chaque concurrent.
Ainsi et conformément aux dispositions du § 3-I dernier alinéa de l’article 18 du règlement précité,
l’offre la plus avantageuse est la moins distante.
Les concurrents non installés au Maroc doivent justifier avoir réalisé et mener à bien au moins un projet
de nature, d’importance et de complexité similaires à celui objet de l’appel d’offres.
Article 19 : Préférence en faveur de l’entreprise nationale :
Conformément aux dispositions de l’article 138 du règlement des marchés de l’Université Mohammed
Premier d’Oujda précité, les montants des offres présentées par les entreprises étrangères sont majorés
d'un pourcentage ne dépassant pas quinze pour cent (15%).
Lorsque des groupements comprenant des entreprises nationales et étrangères soumissionnent auxdits
marchés, le pourcentage visé ci-dessus est appliqué à la part des entreprises étrangères dans le montant de
l'offre du groupement.
Dans ce cas, les groupements concernés fournissent, dans le pli contenant l'offre financière visé à l'article
29 ci-dessus, une copie légalisée de la convention constitutive du groupement qui doit préciser la part
revenant à chaque membre du groupement.
ARTICLE 20 : Dépôts de la Documentation , prospectus et notices
Conformément à l’article 34 du règlement précité, les concurrents sont tenus de présenter des prospectus
et notices.
Les prospectus et catalogues sont obligatoires pour tous les articles.
Le dépôt des prospectus ne doit pas dépasser la date et l’heure suivante (contre délivrance du MO d’un
récépissé) : 13/06/2016 à 16 h: 00 mn, dernier délai à l’’Ecole Supérieure de Technologie d’Oujda,
université Mohammed Premier d’Oujda.
Aucun prospectus et notice ne sont acceptés au-delà de cette date.
Il est procédé à l'examen des prospectus et notices dans les conditions prévues à l'article 37 du règlement
précité.
Soumissionnaire
(Lu et accepté)
Le Sous Ordonnateur
14
ROYAUME DU MAROC
Ministère de l’Enseignement Supérieur,
de la Recherche Scientifique et de
la Formation des Cadres
Ecole Supérieure de Technologie
Université Mohammed 1er
OUJDA
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
N° 02 Esto_Ens /2016
Achat de Matériel d'Enseignement pour le compte de
l’Ecole Supérieure de Technologie, Oujda
15
SOMMAIRE
ARTICLE 1 : Objet d’appel d’offres
ARTICLE 2 : Montant du marché
ARTICLE 3 : Consistance et spécifications techniques des fournitures
ARTICLE 4: Pièces constitutives du marché
ARTICLE 5 : Référence aux Documents généraux
ARTICLE 6 : Délai de notification de l’approbation
ARTICLE 7 : Validité du marché - Délai d’exécution – pénalité
ARTICLE 8 : Droits de timbre et d’enregistrements
ARTICLE 9: Sous traitance
ARTICLE10 : Apport en société
ARTICLE 11 : Election de domicile
ARTICLE 12 : Nantissement
ARTICLE 13 : Révision des prix
ARTICLE 14 : Conditions de livraison
ARTICLE 15 : Cautionnement
ARTICLE 16 : Résiliation du marché
ARTICLE 17 : Litiges
ARTICLE 18 : Mode de règlement
ARTICLE 19 : Assurances
ARTICLE 20: Caractère général des prix
ARTICLE 21: Réception Provisoire
ARTICLE 22: Réception Définitive
ARTICLE 23: Garantie – Délai de garantie
ARTICLE 24: Compléments de définitions – Alimentations raccordement
ARTICLE 25: Installation – Mise en main
ARTICLE 26: Service après vente, maintenance
ARTICLE 27: Désignation des Articles (Caractéristiques Technique)
16
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR,
DE LA FORMATION DES CADRES
ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Ecole Supérieure de Technologie
UNIVERSITE MOHAMMED PREMIER
OUJDA
MARCHE N°
Marché passé par appel d’offres N° 02 Esto_Ens/2016
ouvert sur offres de prix en séance publique du 14/06/2016 à 10 h 00 mn en vertu de l’Article
16, Paragraphe1, alinéa 2 et Article 17, Paragraphe 3, Alinéa 3 du règlement relatif aux conditions
et formes de passation des marchés pour le compte de l’Université Mohammed Premier d’Oujda
ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.
ENTRE :
Monsieur Le Directeur de l’Ecole Supérieure de Technologie, Université Mohammed 1er
d’Oujda, Sous_ Ordonnateur,
D’une part,
ET
Nom et prénom
:
Qualité
:
Agissant au nom et pour le compte de
:
Activité ou nature de l’entreprise
:
Adresse (du siège social)
:
Affilié à la C.N.S.S. sous le n°
:
Registre de commerce n°
:
Patente n°
:
Compte n°
:
Tenu à la banque
:
Inscrit à :
D’autre part
Il a été arrêté et convenu ce qui suit :
17
ARTICLE 1 : OBJET DE L’APPEL D’OFFRES.
Le présent appel d’offres a pour objet : Achat de matériel d'Enseignement pour le compte de
l’Ecole Supérieure de Technologie d’ Oujda.
(Voir Bordereau des prix – détail estimatif).
ARTICLE 2 : MONTANT DU MARCHE :
Le montant du présent marché s’élève
à :…………………………………………………………
…………………………………………………………………………..Toutes taxes
comprises
ARTICLE 3 : CONSISTANCE ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES DES
FOURNITURES:
Le descriptif technique est mentionné dans les désignations techniques voir article n°27.
ARTICLE 4: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE :
1)- L’acte d’engagement ;
2)- Le bordereau des prix – détail estimatif ;
3)- Le présent cahier des prescriptions spéciales ;
4)- C.C.A.G.T.
(Le bordereau des prix détail estimatif et le CPS forment un seul et unique document).
En cas de discordance entre ces différentes pièces, les indications contenues dans le document
portant le numéro le plus bas priment.
ARTICLE 5 : REFERENCE AUX DOCUMENTS GENERAUX
Le titulaire du marché sera soumis aux dispositions des textes généraux énumérés ci-après :
1- Dahir n° 1-03-195 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) portant promulgation de la loi
n° 69.00 relative au contrôle Financier de l’Etat sur les entreprises publiques et autres
organismes.
2- La législation et la réglementation du travail et notamment les dahirs du 21 Mai
1943 et le 27 Décembre 1944 concernant les accidents du travail ainsi que les textes portant
réglementation des salaires.
3- le Dahir n°1-15-05 du 29 Rabii II 1436 (19 février 2015) relatif au nantissement des marchés
publics
4- Le Décret 2-89-61 du 10 RABIA II 1410 (10 Novembre 1989) fixant les règles applicables
à la comptabilité des établissements publics.
5- Le Dahir n° 1-85-347 du 7 Rabia II 1306 (20/12/1985) portant promulgation de la loi n° 3085 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
6- La loi n° 24-86 instituant l’impôt sur les sociétés.
7- Le Décret n° 2-99-1087 du 29 Moharram 1421 (4 Mai 2000) approuvant le Cahier des
clauses administratives Générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G.T) exécutés
pour le compte de l’Etat.
08- Le règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés pour le compte des
Universités ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.
09- La Circulaire 1/61/SGG du 30 janvier 1961 relative à l’utilisation des produits d’origine et
de fabrication nationale.
10- Le décret n° 2-03-703 du 18 Ramadan 1424 (13 novembre 2003) relatif aux délais de
paiement et aux intérêts moratoires en matière de marchés de l’Etat ;
18
11- Tous les textes législatifs et réglementaires concernant l’emploi, la sécurité du personnel,
les salaires de la main d’œuvre particulièrement, le Décret royal n° 2.73.685 du 12 Kaada 1393
(08 Décembre 1973) portant revalorisation du salaire minimum dans l’industrie, le commerce,
les professions libérales et l’agriculture ;
Le fournisseur devra se procurer ces textes s’il ne les possède pas déjà et ne pourra en aucun cas
exciper de leur ignorance ni de se dérober aux obligations qui y sont contenues.
ARTICLE 6 : DELAI DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION
L’approbation du marché doit être notifiée à l’attributaire dans un délai maximum de Soixante
Quinze (75) jours à compter de la date fixée pour l’ouverture des plis. Les conditions de
prolongation de ce délai sont fixées par les dispositions de l’article 136 du règlement précité.
ARTICLE 7 : VALIDITE DU MARCHE - DELAI D’EXECUTION – PENALITE
*/ Validité du marché :
Le présent marché ne sera valable et exécutoire qu’après l’approbation de l’autorité compétente et
son visa du contrôleur d’Etat auprès de l’Université Mohammed Premier d’Oujda le cas échéant.
*/ Délai d’exécution :
Le délai global de livraison du matériel objet du présent marché est fixé à 90 jours. Il prendra effet
à compter du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant le
commencement des livraisons qui doivent être effectuées au cours des jours ouvrables et selon les
horaires de travail.
Le fournisseur est tenu d’assurer, à ses frais (charges et décharges comprises), la livraison des
fournitures à l’établissement bénéficiaire.
Si les fournitures livrées sont jugées inacceptables par l’Administration, le fournisseur s’engage à
les remplacer dans un délai d’une semaine.
*/ Pénalité :
Au cas où les fournitures ne seraient pas livrées dans les délais prévus, il lui sera appliqué sans
préjudice, une pénalité d’un dirham pour mille 1/1000 du montant total du marché par jour du
calendrier de retard sans que le montant prélevé ne dépasse pas les 10% du montant initial ou une
partie du marché par dérogation aux textes en vigueur.
La pénalité sera déduite d’office, et sans mise en demeure préalable, des décomptes des sommes
dues au fournisseur.
ARTICLE 8 : DROITS DE TIMBRE ET D’ENREGISTREMENTS
Le soumissionnaire supportera les droits de timbre et d’enregistrement du marché et des différentes
pièces en annexe.
ARTICLE 9: SOUS TRAITANCE
Les conditions de sous-traitance sont régies par les dispositions de l’Article 141 du règlement
précité.
Si le fournisseur envisage de sous-traiter une partie du marché, il doit notifier au maître d’ouvrage :
 L’identité, la raison ou la dénomination sociale et l’adresse des sous- traitants ;
 Le dossier administratif des sous-traitants, ainsi que leurs références techniques et
financières ;
 La nature des prestations et le montant des prestations qu’il envisage de sous-traiter ;
 Le pourcentage desdites prestations par rapport au montant du marché ;
 Une copie certifiée conforme du contrat de sous-traitance.
ARTICLE10 : APPORT EN SOCIETE
19
Il est interdit au fournisseur sous peine de résiliation sans préavis ni indemnité de se substituer un
tiers, pour l’exécution même partielle de ses engagements sans autorisation expresse écrite de
l’autorité compétente.
ARTICLE 11 : ELECTION DE DOMICILE
A défaut par le fournisseur d’avoir rempli les obligations qui lui sont imposées toutes les
notifications qui se rapportent au présent marché lui seront valablement faites à son domicile porté
sur l’acte d’engagement et indiqué dans le CPS.
ARTICLE 12 : NANTISSEMENT
Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement, il sera fait application des dispositions de la
loi n° 112-13 relative au nantissement des marchés publics promulguée par le dahir n° 1-15-05 du
29 Rabii II (19 février 2015), étant précisé que :
 La liquidation des sommes dues par le maître d’ouvrage en exécution du marché sera opérée
par les soins du Président de l’Université Mohamed Premier ou la personne habilité par
lui à cet effet ;
 Au cours de l’exécution du marché, les documents cités à l’article 8 de la loi n°112-13
peuvent être requis du maître d’ouvrage, par le titulaire du marché ou le bénéficiaire du
nantissement ou de la subrogation, et sont établis sous sa responsabilité ;
 Lesdits documents sont transmis directement à la partie bénéficiaire du nantissement avec
communication d’une copie au titulaire du marché, dans les conditions prévues par l’article
8 de la loi n° 112-13 ;
 Les paiements prévus au marché seront effectués par le Trésorier Payeur de l’Université
Mohamed Premier seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire
du marché ;
 Le maître d’ouvrage remet au titulaire du marché une copie du marché portant la mention
« exemplaire unique » dûment signé et indiquant que ladite copie est délivrée en exemplaire
unique destiné à former titre pour le nantissement du marché.
ARTICLE 13 : REVISION DES PRIX
Les prix figurant au présent marché sont fermes et non révisables, en application de l’Article 12 du
règlement.
ARTICLE 14 : CONDITIONS DE LIVRAISON
Les fournitures, objet du présent marché feront l’objet de plusieurs réceptions. Avant toute
livraison, le fournisseur doit aviser l’Administration de l’Ecole Supérieure de Technologie, Université
Mohammed 1er d’Oujda.
Au moins 48 heures à l’avance. L’ESTO convoque une commission de réception pour juger la
conformité des fournitures.
Les fournitures seront livrées et déchargées à l’établissement bénéficiaire. Elles doivent être
conformes à la qualité et à la quantité demandées. Le prestataire fournira après chaque livraison
à L’ESTO un détail portant sur le Matériel déjà livré en spécifiant le lieu et la date de
livraison ainsi que sur le Matériel restant à livrer.
Si les fournitures ne sont pas reconnues conformes et ne répondent pas aux spécifications techniques,
la commission les rejette et demande leur remplacement dans le délai fixé par l’article 7.
Si les fournitures sont reconnues conformes, la livraison fera l’objet d’un procès-verbal dressé
conjointement et dont la date sera prise en compte pour l’application éventuelle de pénalités de
retard.
ARTICLE 15 : CAUTIONNEMENT – RETENU DE GARANTIE
Le cautionnement Provisoire est fixé à : 5 500,00 ( Cinq Mille Cinq Cent Dirhams)
Le cautionnement provisoire restera acquis à l’Ecole Supérieure de Technologie, Université
Mohamed Ier dans les cas suivants :
20
* Si le concurrent ne produit pas les pièces manquantes dans son dossier ou ne procède pas aux
rectifications des erreurs matérielles ou des discordances relevées dans les pièces de son dossier tel que
prévu à l’article 36 du décret n ° 2-12-349 précité.
* Si, conformément à l’article 40 du décret précité, le concurrent n’accepte pas la correction du
montant de son offre ou ne répond pas dans le délai imparti
* Si l’attributaire retire son offre pendant le délai de validité.
* Si un membre d’un groupement se désiste pendant la période de validité de son offre
* Si la déclaration ou sur l’honneur du soumissionnaire s’avère inexacte, par la production de faux
renseignements pièces falsifiées, ou autres ;
* Si le soumissionnaire ayant présenté l’offre la plus avantageuse ne produit pas, dans le délai
prescrit, les pièces du dossier administratif ;
* Au cas où le concurrent attributaire manque à son obligation de signer le marché ou manque à son
obligation de constituer le cautionnement définitif dans le délai réglementaire.
Il est prévu un cautionnement définitif égal à 3% du montant total du marché, il doit être
constitué dans les 30 jours qui suivent la notification du marché.
Il sera prélevé au titre de la retenue de garantie 10% du montant de chaque acompte. Cette
retenue cessera de croître lorsqu’elle atteindra 7% du montant initial du marché. Elle pourra
être remplacée par une caution bancaire personnelle et solidaire, délivrée par les établissements
bancaires autorisés à cet effet.
ARTICLE 16 : RESILIATION DU MARCHE
Lorsque le fournisseur ne se conforme pas, soit aux dispositions du marché, soit aux commandes
qui lui sont données par le Sous Ordonnateur, il est mis en demeure d’y satisfaire dans un délai
déterminé par une décision qui lui est notifiée par un ordre de service. Ce délai n’est pas inférieur à
16 jours à dater de la notification de la mise en demeure.
Passé ce délai, si le fournisseur n’a pas exécuté les dispositions prescrites, le Sous Ordonnateur fait
applications des mesures coercitives prévues par les Articles du C.C.A.G.T
Si dans ce délai le fournisseur ne se conforme pas à cette mise en demeure, la résiliation du marché
peut être prononcée et le fournisseur ne peut prétendre à aucune indemnité.
ARTICLE 17 : LITIGES
Tous les litiges pouvant survenir entre le titulaire du marché et le fournisseur, non réglés à
l’amiable, seront soumis aux tribunaux compétents de la région de l’Oriental.
ARTICLE 18 : MODE DE REGLEMENT :
Les règlements des sommes dues au fournisseur en exécution du présent marché seront effectués
par virement après réception des quantités livrées et selon un décompte effectué par les soins du
maitre d’ouvrage.
Le fournisseur doit produire pour ce règlement des factures, faisant état des quantités livrées, en
cinq exemplaires dûment signés.
Le règlement des situations est viré à un compte désigné par le fournisseur dans son acte
d’engagement.
ARTICLE 19 : ASSURANCES
Le titulaire du marché doit produire une attestation d’assurance couvrant les risques suivants :
a- Accident de travail
b- La responsabilité civile
c- Les véhicules
L’attestation d’assurance doit comporter une clause interdisant sa résiliation sans aviser au préalable
le maître d’ouvrage. Aucun paiement ne sera effectué tant que le fournisseur n’aura pas rempli cette
obligation.
ARTICLE 20: CARACTERE GENERAL DES PRIX
21
Les prix du présent marché doivent comprendre le bénéfice ainsi que tous les droits, taxes, impôt,
frais généraux et d’une manière générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et
directe de l’exécution du présent marché y compris le transport.
Les prix s’entendent pour le matériel rendu et mis en fonctionnement dans l’établissement
destinataire. Le matériel sera présenté pour la réception dans le local destiné à le recevoir dans
l’emballage d’origine, ouvert, vérifié, prêt à être rangé.
Les appareils et machines seront installés à leur emplacement définitif et en ordre du marché,
inclus tous frais intermédiaires, ainsi que les essais et démonstrations aux responsables qualifiés
de l’établissement.
Tous les frais résultant de la détérioration du matériel, imputable à un défaut d’emballage
seront à la charge du titulaire. Les recours éventuels contre les compagnies de transport seront
également à sa charge, de sorte qu’il reste entièrement responsable de la qualité de ce
matériel et de son installation au moment de la réception définitive.
Le titulaire devra prévoir dans ses prix et ses livraisons, la totalité des équipements annexes et
fournitures de matériels nécessaires à la mise en route des équipements.
Le prix comprend également la participation du titulaire, à la définition et au contrôle des
alimentations des machines, ou équipements spéciaux en électricité.
ARTICLE 21: RECEPTION PROVISOIRE
a) Avant toute livraison, le titulaire devra inviter l’administration à désigner une
commission chargée de contrôler la conformité des articles à tous les points de vue avec les
échantillons, présentés lors de la procédure d’appel d’offres. Cette commission est désignée par
Monsieur le Directeur de l’Ecole Supérieure de Technologie, Université Mohammed 1er, Oujda ou
par son représentant.
b) Quand elle constate que ces articles ne répond pas aux spécificités exigées, la commission
refuse de prononcer la réception. Le titulaire dispose d’un délai de dix (10) jours pour présenter
ses observations. Passé ce délai, la décision de la commission est irrévocable.
c) En cas de livraison fractionnée, la réception provisoire ne peut être prononcée que si
l’ensemble de fourniture, objet du marché est livré.
d) La réception provisoire sera prononcée après livraison totale, de fourniture objet du
marché.
e) Lors de la réception, de la documentation à savoir :
- Manuel d’utilisation ;
- Manuels de maintenance et techniques de préférence en français ou en anglais pour les
appareils nécessitant la maintenance.
- Un certificat de conformité avec les normes de sécurité et de qualité international en
français ou en anglais seront remis avec le matériel.
f) Vu les évolutions technologiques le matériel objet du présent marché doit être au
minimum conforme aux caractéristiques mentionnées sur le bordereau des prix et détail estimatif.
g) La réception provisoire sera prononcée après livraison totale, installation et mise en
main dans les conditions normales d’utilisation du matériel objet du marché.
ARTICLE 22: RECEPTION DEFINITIVE
La réception définitive sera prononcée dans les mêmes conditions que la réception provisoire,
après expiration du délai de garantie.
ARTICLE 23: GARANTIE – DELAI DE GARANTIE
Le titulaire garantit que toute la fourniture livrée en exécution du marché est neuve, n’a jamais été
utilisé, est du modèle le plus récent en service et d’origine et authentique.
Le titulaire garantit en outre que toute la fourniture, livré en exécution du marché, n’aura aucune
défectuosité due à sa fabrication, ou à sa mise en œuvre.
La durée de cette garantie est de Douze (12) mois après prononciation de la réception provisoire.
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L’Administration notifiera au titulaire, par écrit, toute réclamation faisant jouer cette
garantie. A la réception d’une telle notification, le titulaire réparera ou remplacera la
fourniture défectueuse sans frais pour l’Administration.
Si le titulaire, après notification, manque à rectifier la ou les défectuosités dans le délai fixé
par l’Administration, celle – ci peut commencer à prendre les mesures coercitives nécessaires,
aux risques et frais du titulaire et sans préjudice du droit de recours de l’Administration contre
les titulaires en application des clauses du marché.
La garantie portera sur la fourniture gratuite de remplacement, les frais de main d’œuvre et de
déplacement du personnel. Il est précisé que la garantie consentie s’applique à tout défaut
mécanique, à tout vice de construction non imputable à une fausse manœuvre du
personnel de l’Administration.
ARTICLE 24: COMPLEMENTS DE DEFINITIONS – ALIMENTATIONS
RACCORDEMENT
Pour toutes les machines qui le justifient, le titulaire devra fournir à l’attention de l’Administration
les schémas d’implantation et d’encombrement.
Le titulaire est censé s’être rendu sur les lieux de l’installation et reconnaître les
conditions, dans lesquelles il devra réaliser les installations et les raccordements.
Il est précisé qu’en ce qui concerne le courant électrique, des variations de plus ou moins 15%
de la tension doivent être admises, les appareils nécessitant une meilleure stabilité devront
donc être équipés d’un système de régulation conforme à leurs besoins.
Les frais afférents seront à la charge du titulaire.
Il est signalé à titre indicatif, que la tension uniformisée est 380V/220V triphasé + neutre, 50
Hertz, à travers tout le Royaume. Toutefois, le titulaire est tenu de vérifier ces données au
préalable auprès de l’établissement concerné.
Pour les machines qui le nécessitent, il devra prévoir un silentbloc (Anti-vibration).
ARTICLE 25: INSTALLATION – MISE EN MAIN
1) INSTALLATION
Les opérations d’installation, de mise en service, de formation des techniciens, seront
organisés sur site- durant le délai d’exécution -et sont à la charge du soumissionnaire.
La mise en installation du matériel touche le domaine électrique mécanique et bien évident les
travaux y afférent.
Une documentation technique pour les machines, et les manuels d’utilisation et de maintenance
doit être livrés avec le matériel.
2) MISE EN MAIN
La mise en main pourra être distincte des opérations de réception.
La durée de la mise en main devra être suffisante pour permettre l’utilisation normale du
matériel par le personnel de l’établissement.
ARTICLE 26: SERVICE APRES VENTE, MAINTENANCE
Le titulaire est tenu d’assurer un service après-vente c’est à dire de disposer de pièces de
rechange et de représentants qualifiés dans les conditions ordinaires du commerce
ARTICLE 27: DESIGNATION DES ARTICLES (CARACTERISTIQUES
TECHNIQUE)
ARTICLE 1 :
Oscilloscope numérique
OSCILLOSCOPE NUMERIQUE 100MHz, 2voies
-Bande passante 100 MHz, pour les 2 voies
-Fréquence d'échantillonnage jusqu'a 1 Gech/s en temps réel sur2 voies
23
- Affichage écran LCD couleur à matrice passive rétroéclairéé 1/4 VGA, en couleur sur fond noir
avec réglage de contraste
-Entrée déclenchement externe
-Plus de1 0 mesures automatiques et fonction FFT pour une analyse simplifiée du signal
-Interface utilisateur multilingue et impression directe vers toutes les imprimantes compatibles via
un port périphérique USB.
-Résolution verticale 8bits
-Sensibilité verticale 2 mV à 5 V/div avec possibilité d'étalonnage fin
-Zoom vertical
expansion ou compression verticale d’un signal actif ou figé
-Précision verticale crête à crête ±3%
-Entrée maximale 300V rms CAT II ; réduite de20 dB/décade au-dessus de 100 kHz) pour atteindre
13Vcrête-crête à 3 MHz
-Plage de sensibilité d'entrée 2 mV à 200mV/div ±2V ;>200mV à 5V/div ±50V avec étalonnage
fin
-Couplage d'entrée AC, DC, masse
-Impédance d'entrée 1 MΩ en parallèle avec 20 Pf
-Plage de la base de temps 5 ns à 50 s/div
-Précision de la base de temps 50 ppm
-Zoom horizontal Expansion ou compression horizontal d’un signal actif ou figé
-Interface USB : Le port USB hôte sur la face avant prend en charge les lecteurs flash USB
Le port USB périphérique sur l'arrière de l'instrument prend en charge la connexion à un PC et à
toutes les imprimantes compatibles
-Mémoire non volatile
Affichage 2 signaux de référence 2,5 k points
Longueur d'enregistrement jusqu'a 2,5 k points sur les 2 voies
Stockage des signaux sans clé USB 2,5 k points
Capacité maximale de la clé USB 64 Go
Stockage des signaux avec une clé USB Plus de 96 signaux de référence pour 8 Mo
Configurations sans clé USB 10 configurations sur la face avant
Configurations avec une clé USB -Plus de 4 000 configurations sur la face avant pour 8 Mo Copies
d'écrans avec une clé USB
Plus de 128 copies d'écran pour 8 Mo (le nombre d'images dépend du format de fichier sélectionné)
Sauvegarde totale avec une clé USB Plus de 12 opérations de sauvegarde totale pour 8 Mo
Une seule opération de sauvegarde totale crée 3 à 9 fichiers (configuration, image, plus un fichier
pour chaque signal affiché)
-Modes d’Acquisition
Détection des crêtes Fréquence élevée et capture de parasites aléatoires.
Capture les parasites étroits de 12 ns (typique) pour tous les paramètres de la base de temps, de 5
μs/div à 50 s/div.
Échantillonnage Données d'échantillonnage uniquement
Calcul de la moyenne Signal moyenné, à sélectionner : 4, 16, 64, 128
Séquence unique Utilisez le bouton Séq. unique pour capturer une séquence d'acquisition à
déclenchement unique.
Défilement Lors de l'acquisition, les réglages de la base de temps sont >100 ms/div
Entrée de déclenchement externe
Modes de déclenchement Automatique, normal et séquence unique
Types de déclenchement
Front (montant/ descendant) Déclenchement classique défini par le niveau.
Pente négative ou positive sur n'importe quelle voie. Choix de couplage : AC, DC, rejet bruit, rejet
HF, rejet BF
Vidéo Déclenchement sur toutes les lignes ou sur une seule, paire/impaire ou toutes les trames de la
vidéo composite ou d'après les normes de diffusion (NTSC, PAL, SECAM)
Largeur des impulsions (ou parasite) Déclenchement sur une impulsion moins large, plus large,
égale ou différente d'une limite de temps comprise entre 33 ns et 10 s.
24
Source de déclenchement Modèles 2 voies : Voie1, Voie2, Ext, Ext/5, ligne secteur
Affichage des déclenchements Affiche le signal de déclenchement lorsque le bouton d'affichage des
déclenchements est enfoncé.
Mesure de la fréquence du signal de déclenchement Mesure la fréquence de la source de
déclenchement.
Mesures des signaux
Curseurs
Types Amplitude, temps
Mesures ΔT, 1/ΔT, ΔV
Mesures automatiques Période, fréquence, largeur positive, largeur négative, temps de montée,
temps de descente, maximum, minimum, crête/crête, moyenne, efficace, cycle efficace, curseur
efficace, phase, nb impulsions pos., nb impulsions négatives, nb fronts montants, nb fronts
amplitude, moyenne sur un cycle, moyenne curseur, largeur salve, suroscillation positive,
suroscillation négative, surface, surface cycle, haut, bas, retard RR, retard HF, retard FR, retard FF
Opérations mathématiques sur les signaux
Fonctions arithmétiques Addition, soustraction, multiplication
Fonctions mathématiques FFT
FFT Fenêtres : Hanning, Flat Top, rectangulaire 2 048 points d’échant.
Sources Modèles 2 voies : Voie1 - Voie2, Voie2 - Voie1, Voie1 + Voie2, Voie1 × Voie2
Autoset
Menu Autoset Un seul bouton, configuration automatique de toutes les voies pour les paramètres de
déclenchement et les paramètres verticaux et horizontaux, avec annulation du réglage automatique.
Signal carré Cycle unique, multicycle, front montant ou descendant
Signal sinusoïdal Cycle unique, multicycle, spectre FFT
Vidéo (NTSC, PAL, SECAM) Champ : tous, pair ou impair Ligne : tous ou numéro de ligne
sélectionnable
Plage automatique
Ajustez automatiquement les réglages verticaux et/ou horizontaux de l'oscilloscope lors du
déplacement de la sonde d'un point à un autre ou lorsque le signal présente de grandes variations.
Compteur de fréquences
Résolution 6 chiffres
Précision (typique) + 51 ppm y compris toutes les erreurs de fréquence de référence et +1 erreur de
comptage
Plage de fréquences Couplée AC, 10 Hz au minimum jusqu'à la bande passante nominale
Source du signal du compteur de fréquences
Source de déclenchement sur largeur d'impulsion ou sur front
Le fréquencemètre de fréquences mesure en permanence la source de déclenchement sélectionnée
dans les modes
Largeur d'impulsion ou Front, y compris lorsque l'acquisition est d'exécution ou lorsque
l'acquisition d'un événement monocoup est terminée.
Le compteur de fréquences ne mesure pas les impulsions qui ne sont pas considérées comme de
véritables événements de déclenchement.
Mode Largeur d'impulsion : l'oscilloscope compte les impulsions considérées comme des
événements de déclenchement et ayant une amplitude suffisante dans la fenêtre de mesure de 250
ms, telles que les impulsions étroites dans un train d'impulsion MLI s'il est défini en mode "<" et si
la limite est définie avec une valeur relativement faible.
Mode Déclenchement sur front : l'oscilloscope compte toutes les impulsions d'amplitude suffisante.
Affichage
Interpolation Sinus(x)/x
Styles de signaux Points, vecteurs
Persistance Arrêt, 1 s, 2 s, 5 s, infinie
Format YT et XY
Livré avec Accessoires
Sondes passives commutables 200 MHz :10X – 1X P2200 (une par voie).
25
Manuel utilisateur.
Cordons d’alimentation.
Certificat d’étalonnage traçable
ARTICLE 2 :
Générateur de fonctions 10MHz
Affichage numérique
Modes de fonctionnement:
Sinus - carré - triangle - impulsion tension continue générateur libre ou modulé en fréquence interne
ou externe, avec ou sans décalage en continu
Gammes de fréquence:
Gammes: 0,05Hz à 10MHz en 8 décades variable: x 0,09 à 1,1 (12:1)
Dérive en fréquence: <0,5%/h resp. 0,8%/24h à température ambiante constante (position centrale
du réglage de fréquence)
Caractéristiques des formes d'ondes
Taux de distorsion du sinusoïdal 0,05 Hz à 1 MHz: 0,5% max.
1,0 MHz à 10 MHz: 5% max.
Temps de montée du signal carré: 15 ns typ.
Suroscillation: <5% (avec charge 50Ω)
Non-linéarité du signal en triangle: <1% max. (jusqu'à 100 kHz)
Affichages
Fréquence: LED 7 segments 5 chiffres, 8 x 5 mm chacun
Précision: jusqu'à 5 Hz: ±(1%+3 digit)
5 Hz à 10 MHz: ±(5x10-5+1 digit)
Affichage DEL pour mHz, Hz, kHz et s
Sorties
Sortie de signal: protégée contre les courts circuits
Impédance: 50 Ω
Tension de sortie: dans 50Ω 10 Vcc en circuit ouvert 20 Vcc
Tension de sortie impulsion: dans 50Ω 5 Vcc en circuit ouvert 10 Vcc
Atténuation de tension: totale 60 dB
2 touches att. fixe: 20 dB ± 0,2 dB chacun
1 variable: 0 à 20 dB
Erreur d'amplitude: (sinusoïde/triangle)
0,05 Hz à 0,5 MHz: 0,2 dB max.
0,5 MHz à 10 MHz: 2,0 dB max.
Décalage tension continue: variable (commutable)
– sauf la fonction Impulsion – gamme de décalage sous 50Ω: ±2,5 V max. gamme de décalage en
circuit ouvert: ±5 V max.
Sortie déclenchement: au signal de sortie signal carré synchrone env. +5V (TTL)
Entrée FM
Prise BNC située à l’arrière de l’appareil de base HM 8001-2 et option HO801
Variation de fréquence: 1 : 100 max.
Impédance d'entrée: 2kΩ II 25pF
Tension d'entrée: ±30V max.
Vobulation interne
Vitesse de balayage: 20ms à 15s (linéaire) ;Excursion: env. 1:100
ARTICLE 3 :
Banc de modulation et demodulation
ÉTUDE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION
Principaux types de modulation et démodulation :
26
. Modulation d'amplitude AM / démodulation
. Modulation à bande latérale unique BLU / démodulation
. Modulation de fréquence FM / démodulation avec PLL
. Modulation de phase PM / démodulation
. Modulation d'amplitude et d'impulsion PAM / démodulation DC
. Modulation d'impulsion codées MIC / démodulation DC
. Modulation de fréquence d'impulsion PFM / démodulation
. Modulation delta DM / démodulation avec intégrateur
. Modulation ASK, FSK, PSK démodulation avec PLL
. Source de signaux : sinusoïdaux, carré, signal à 250 Hz
. Sommateur à 3 entrées, sorties protégées
. Sortie continue, variable
. Bouton poussoir de commande avec sortie TTL
. Signaux PAM / MIC, signaux AM / FM / PM / PFM
. Adaptateur 2 mm / 4 mm pour connexion
. Lot de cordons
Manuel d'utilisation
ARTICLE 4 :
Alimentation stabilisée
Spécifications générales
Tension d’alimentation : 110V/220V±10% 50/60Hz par commutation sur panneau arrière.
Tension de sortie :
• Mode indépendant : 2 x 0-30 V max. (ajustable de 0 à 30V, limité à 3A)
• Mode asservi série : 60V max. (ajustable de 0 à 60V, limité à 3A)
• Mode asservi parallèle : 30V max. (ajustable de 0 à 30V, limité à 6A)
Courant de sortie :
• Mode indépendant : 2 x 3A max. (ajustable de 0 à 3A)
• Mode asservi série : 3A max. (ajustable de 0 à 3A)
• Mode asservi parallèle : 6A max. (ajustable de 0 à 6A)
Spécifications électriques
Fonctionnement en source de tension
• Tension de sortie ajustable en continu de 0 à la consigne ( 30V max.)
• Régulation en tension :
• Régulation des variations secteur : ≤0.01% + 3mV
• Régulation des variations de charge : ≤0.01% + 3mV (pour un courant de sortie ≤3A)
• Temps de recouvrement : ≤100μs (pour une variation de 50% de la charge , sous un courant min.
de 0.5A )
• Ondulation et bruit : ≤1.0 mV eff. (5Hz à 1MHz) pour I<3A
• Coefficient de température : ≤300ppm/°C
Fonctionnement en source de courant
Courant de sortie ajustable en continu de 0 à la consigne max. (3A par voie)
• Régulation en courant :
• Régulation des variations secteur : ≤0.2% + 3mA
• Régulation des variations de charge : ≤0.2% + 3mA
• Ondulation et bruit : ≤3mAeff.
Fonctionnement en mode asservi
• Mode asservi série :
• Erreur d’asservissement (sur esclave) : ≤0.5% + 10mV de l’alimentation maître.
Affichage
• Type d’affichage : afficheurs 7 segments LED, 3 chiffres avec couleurs séparées pour la tension et
le courant, sur chaque voie.
• Précision : ± (0.5% lecture + 2 digits)
27
Gamme de mesure de tension :
• 99.9V pleine échelle (résolution 100mV)
• Gamme de mesure de courant :
• 9.99A pleine échelle (résolution 10mA)
Spécifications de la sortie 5V
• Régulation :
• Régulation des variations secteur : ≤5mV
• Régulation des variations de charge : ≤0,01% + 3mV
• Ondulation et bruit : ≤2mV eff.
• Tension de sortie : 5V± 8%
• Courant de sortie : 3A max.
ARTICLE 5 :
Analyseur de spectre 9kHz - 3GHz
Mesures : Largeur de bande occupée, puissance du canal, ACPR, C / I
Analyseur d’Interférence: Spectrogramme, la puissance du signal, RSSI, Signal 1D, Cartographie
des interférences
Gamme dynamique:> 85 dB dans 100 Hz RBW (Resolution BandWidth)
DANL: -142 dBm dans 100 Hz RBW avec option préampli.
Bruit de phase: -90 dBc / Hz @ 10kHz max de décalage à 1 GHz.
Précision en Fréquence: <± 1,5 ppm, <± 50 ppb avec I'option GPS 0031
Traces: Normal, Max Hold, Hold Min, Moyenne,# moyenne
Détecteurs: Peak, négatif, échantillon, de quasi-crête, RMS réel.
Marqueurs: 6, chacun avec un delta marqueur, ou 1 référence avec 6 deltas
Limite de lignes: Jusqu'a 41 segments avec la création d’un seul bouton d'enveloppe
Trace Save-on-event: la ligne limite de passage ou de balayage complet stockage de 2000 Traces
interne. capteurs 4, 6, 8, 18, 26 GHz, temps de préchauffage <5 minutes
Ecran tactile du clavier transfert de données USB
Maîtrise des outils logiciels
Autonomie sur batterie de Li-Ion de trois heures de fonctionnement.
Mesures
Mesures de démarrage
Mesures sur le terrain (utilise des tables d'étalonnage d'antennes pour mesurer dBm/m2 , dBmV/m ,
dBV/m, dBuV/m, V/m, Watt/m2 , dBW/m2, A/m, dB/A et W/cm2 )
Band occupée (mesure de 99% à 1% puissance du signal dans un canal)
Puissance canal(mesure de puissance dans une bande spécifiée)
ACPR (adjacent Channel Power Radio)
Démodulation Radio AM / FM / SSB (large / étroit FM, USB et LSB), (sortie audio uniquement)
C / I (rapport porteuse sur interférences)
Masque d'émission
Paramètres de configuration
Fréquence centrale / Start / Stop, Span, pas de fréquences, signal standard, # canaux,
Incrémentation canal
Amplitude Niveau de référence d'amplitude (RL), Echelle, Atténuation auto/niveau, RL Offset,
pré-ampli Marche / Arrêt, détection
Span Span, Span Up / Down (1-2-5), la pleine échelle, Zero Span, dernière span
Bande RBW, Auto RBW, VBW, Auto VBW, LBR / VBW, Span / RBW
Fichier Enregistrer, rappeler, Supprimer, gestion d'annuaire
Save / Recall configurations, mesures, limite de lignes Screen Shots (.jpg) (enregistrer
uniquement), Save-on-event
Save-on-event traversée la limite de lignes, balayage complet, Save-then-Stop, Effacer tout, gestion
du directoire
Supprimer fichier sélectionné, toutes les mesures, tous les fichiers mode, tout le contenu
28
Gestion du directoire Méthode de tri (nom/type /date), monter/ descendre, interne / USB, copie,
Format USB
Options d’application Impédance (50Ω, 75 Ω, autre)
Fonctions balayage
Balayage Single / Continuous mode de balayage, (rapide, performance, pas de FFT), Reset,
détection, Temps minimum de balayage, Type de déclenchement, balayage Gated
Détection crête, RMS, négatif, échantillon, quasi-crête
Déclenchements Free Run, externe, Changer la position, manuel, Video
Fonctions trace
Traces Jusqu'à trois traces (A, B, C), Vue / vide, écriture / maintien,Trace A / B / C
Fonctionnements Trace A normale, Max Hold, Hold Min, Moyenne, # de moyennes, (toujours la
race courante) I
Fonctionnements Trace B A
BFonctions Marker
Marqueurs Marqueurs 1-6 chacun avec un marqueur Delta, ou Marker 1 référence avec six
marqueurs Delta, Tableau Marker (On / Off), tous les marqueurs Off,
Types de Marker style (fixe / Tracking), marqueur de bruit, Marker de fréquence centrale
Marqueur d’auto-position Recherche de pointe, Peak Suivant (Droite / Gauche),
Seuil % Peak, Set Marker sur Ie canal, marker de Fréquence au centre, Marker Delta Span, Marker
pour des niveaux de référence
Fonctions Lignes limite
Lignes limite supérieure / inferieure, On / Off, Modifier, Déplacer,
Enveloppe, avancée, alarme de limite, limite par défaut
Enveloppe lignes limite Créer une enveloppe, mise à jour de l'amplitude, Points
(41 max), Offset, forme Carré / Pente
Ligne limite avancée type (absolu / relatif), Mirror, Save / Recall
Fréquence
Gamme de fréquence 9kHz à 3 GHz (utilisable jusqu’à 0 Hz)
Tuning Resolutio 1 Hz
Fréquence de référence vieillissement: ± 1,0 ppm / an
Précision: ± 1,5 ppm (25 ° C ± 25 ° C) + vieillissement,
<± 50 ppb avec GPS en fonctionnement
Span de fréquence 10Hz a 3 GHz, y compris zéro span
Temps de Balayage minimum 100 ms, 10 us a 600 secondes en mode zéro span
Précision du temps de balayage ± 2% en mode zero span
Bande passante
Bande passante de résolution (RBW) 100 Hz à 3 MHz en séquence 1-3 ± 10%
(1 MHz max à zéro-span) (Bande passante a -3 dB)
Bande passante vidéo (VBW) 10Hz à 3 MHz en séquence 1-3 (bande passante à -3 dB)
(automatique ou sélectionnable manuellement)
RBW avec détection de quasi-crête 200 Hz, 9 kHz, 120 kHz (-6 dB bande passante)
VBW avec détection quasi-crete Auto VBW activée, RBW/VBW =1
Pureté spectrale
Bruit de phase SSB @ 1 GHz
-90 dBc / Hz, -100 dBc / Hz typique à10 kHz de décalage
-95 dBc / Hz, -102 dBc / Hz typique à 100 kHz de décalage
-105 DBc / Hz, -111 dBc / Hz a 1 MHz typique de décalage
Gammes d'amplitudes
Gamme dynamique > 85 dB (2,4 GHz), 2/3 (TOI-DANL) dans 100 Hz RBW
Plage de mesure DANL à +26 dBm (>50MHz)
DANL à 0dBm (≤50MHz)
Plage d'affichage 1 dB à 15 dB /div par pas de 1 dB, dix divisions affichées
29
Niveau de gamme de référence -120 dBm a +30 dBm
Gamme Atténuateur 0 dB a 55 dB par pas de 5 dB
Maximum d'entrée continue 30dBm
Unités d'amplitude modes Echelle log:dBm,dBV,dBmV, dBuV,dBW, dBuW,dBA,dBuA
Modes de l'échelle linéaire: nV, uV, mV, V, kV, nW, uW, mW, W, kW,nA,uA,mA,A
Précision de l'amplitude
9 kHz à 3,0 GHz ± 2 dB, (pré-ampli arrêté)
100kHz à 3GHz ± 1.25 dB, ± 0,5 dB typique
Niveau de bruit moyen affiché (DANL)
Préampli Off
préampli (on)
(Niveau de référence -20 dBm)
(niveau de référence -50 dBm)
(RBW normalisée à1 Hz, atténuation de 0 dB)
maximum
typique
maximum
typique
10 MHz a 2,4 GHz
-141 dBm
-146 dBm
-157 dBm
-162 dBm
> 2,4 GHz a 3 GHz
-137 dBm
-141 dBm
-154 dBm
-159 dBm
(RBW = 100 Hz, atténuation de 0 dB)
10 MHz a 2,4 GHz
-121 dBm
-126 dBm
-137 dBm
-142 dBm
> 2,4 GHz a 3 GHz
-117 dBm
-121dBm
-134
-139 dBm
Voltage stationary Wave Ration (TOS) 2:1 (Typique)
Analyseur d’interférence (Option 0025)
Puissance signal
Bande occupée
Puissance canal
ACPR
Démodulation AM I FM I SSB (FM large/étroite SSB Sup/Inf, (sortie audio uniquement)
Carrier-à-bruit (C/I)
Spectrogramme (Recueillir des données jusqu'a une semaine)
Puissance Signal (Donne une indication visuelle et auditive de la puissance du signal)
Indicateur de puissance signal reçu (RSSI) (recueillir des données jusqu'a une semaine)
Signal ID jusqu'a 12 signaux)
Type de signal (FM, GSM, W-CDMA, CDMA, Wi-Fi)
Rapport Signal-a-bruit (SNR) >10 dB
Cartographie des interférences: Triangularisation emplacement d'interférence avec des cartes
d'affichage
RF Type N, femelle, 50 n
RF dommages Niveau 30 dBm crête, ± 50 VDC, entrée maximum en continu (~ 10 dB
d'atténuation)
Taille écran LCD 8,4 "couleur lumière du jour visible ; Résolution 800 x 600
Compatibilité électromagnétique la directive CEM 2004/108/CE
Directive Basse Tension 2006/95/CE
Interférences EN 61326-1
Emissions EN 55011
Classe de sécurité EN 61010-1 classe 1
Entrée RF Pin Résiste jusqu'à ± 15 kV
Alimentation fournie, adaptée à cet analyseur de spectre.
ARTICLE 6 :
Kit DSP de traitement de signal temps réel,
Prototypage rapide par compilateur graphique Fibula G,
Étude des modulations AM, FM, ASK, PSK, BPSK, DPSK, QPSK, QAM, OFDM
Caractéristiques techniques :
Matériel
Processeur DSP, double coeur,
30
Puissance de calcul, 2 x 200 MIPS,
Entrées A/N 16 bits 1 Méch/s, TOR 3.3V,
Sorties N/A 12 bits 100 Kéch/s, TOR 3.3V,
Liaison USB système,
Logiciel
Compilateur graphique à code optimisé FibulaG,
Plus de 300 fonctions macro fournies en standard,
Possibilité de créer sa propre bibliothèque,
Fonctionne sous environnement Windows XP ou ultérieur (Versions Pro),
Fonctionnalités générales
Oscilloscope virtuel 8 canaux, mode XY, constellation, FFT...
Générateurs BF, sinus carré, triangle, IQ, générateur de bruit gaussien...
Théorie du signal, échantillonnage, quantification, FFT, FILTRES IIR ou FIR,
Introduction aux modulations numériques en bande de base, ASK, PSK, FSK, QAM, OFDM,
Théorie de l'information et du codage, canal, FEC, mesure de BER, débit d'information,
Tracé d'un diagramme de Bode sur un filtre ou un système asservi par balayage de Fréquence et
analyse du signal,
Idem sur analyse de Nyquist, Bode.
Manuel de TP, traitement du signal, niveau V à VII
31
UNIVERSITE MOHAMED PREMIER - ECOLE SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE OUJDA
BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF
Appel d'offres ouvert n° 02/Esto_Ens/2016: Achat de matériel d'Enseignement pour le
compte de l’Ecole Supérieure de Technologie d’Oujda
32
N°
d'ordr
e
Unite
Prix
de
Quanti unitaire
mesur
té
en dhs
e
Hors TVA
Désignation
Oscilloscope numérique
1
OSCILLOSCOPE NUMERIQUE 100MHz, 2voies
-Bande passante 100 MHz, pour les 2 voies
-Fréquence d'échantillonnage jusqu'a 1 Gech/s en temps
réel sur2 voies
- Affichage écran LCD couleur à matrice passive
rétroéclairéé 1/4 VGA, en couleur sur fond noir avec
réglage de contraste
-Entrée déclenchement externe
-Plus de1 0 mesures automatiques et fonction FFT pour
une analyse simplifiée du signal
-Interface utilisateur multilingue et impression directe
vers toutes les imprimantes compatibles via un port
périphérique USB.
-Résolution verticale 8bits
-Sensibilité verticale 2 mV à 5 V/div avec possibilité
d'étalonnage fin
-Zoom vertical
expansion ou compression verticale
d’un signal actif ou figé
-Précision verticale crête à crête ±3%
-Entrée maximale 300V rms CAT II ; réduite de20
dB/décade au-dessus de 100 kHz) pour atteindre
13Vcrête-crête à 3 MHz
-Plage de sensibilité d'entrée 2 mV à 200mV/div ±2V
;>200mV à 5V/div ±50V avec étalonnage fin
-Couplage d'entrée AC, DC, masse
-Impédance d'entrée 1 MΩ en parallèle avec 20 Pf
-Plage de la base de temps 5 ns à 50 s/div
-Précision de la base de temps 50 ppm
-Zoom horizontal Expansion ou compression horizontal
d’un signal actif ou figé
-Interface USB : Le port USB hôte sur la face avant prend
en charge les lecteurs flash USB
Le port USB périphérique sur l'arrière de l'instrument
prend en charge la connexion à un PC et à toutes les
imprimantes compatibles
-Mémoire non volatile
Affichage 2 signaux de référence 2,5 k points
Longueur d'enregistrement jusqu'a 2,5 k points sur les 2
voies
Stockage des signaux sans clé USB 2,5 k points
ETC.
(VOIR DESCRIPTIF DU PRIX A L'ARTICLE 27 DU CPS)
33
U
2
Prix
Total
HTVA
Générateur de fonctions 10MHz
2
Affichage numérique
Modes de fonctionnement:
Sinus - carré - triangle - impulsion tension continue
générateur libre ou modulé en fréquence interne
ou externe, avec ou sans décalage en continu
Gammes de fréquence:
Gammes: 0,05Hz à 10MHz en 8 décades variable: x 0,09 à
1,1 (12:1)
Dérive en fréquence: <0,5%/h resp. 0,8%/24h à
température ambiante constante (position centrale du
réglage de fréquence)
Caractéristiques des formes d'ondes
Taux de distorsion du sinusoïdal 0,05 Hz à 1 MHz: 0,5%
max.
1,0 MHz à 10 MHz: 5% max.
Temps de montée du signal carré: 15 ns typ.
Suroscillation: <5% (avec charge 50Ω)
Non-linéarité du signal en triangle: <1% max. (jusqu'à
100 kHz)
Affichages
Fréquence: LED 7 segments 5 chiffres, 8 x 5 mm chacun
Précision: jusqu'à 5 Hz: ±(1%+3 digit)
5 Hz à 10 MHz: ±(5x10-5+1 digit)
Affichage DEL pour mHz, Hz, kHz et s
Sorties
Sortie de signal: protégée contre les courts circuits
Impédance: 50 Ω
Tension de sortie: dans 50Ω 10 Vcc en circuit ouvert 20
Vcc
ETC.
(VOIR DESCRIPTIF DU PRIX A L'ARTICLE 27 DU CPS)
U
3
U
2
Banc de modulation et demodulation
3
ÉTUDE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION
Principaux types de modulation et démodulation :
. Modulation d'amplitude AM / démodulation
. Modulation à bande latérale unique BLU /
démodulation
. Modulation de fréquence FM / démodulation avec PLL
. Modulation de phase PM / démodulation
. Modulation d'amplitude et d'impulsion PAM /
démodulation DC
. Modulation d'impulsion codées MIC / démodulation DC
. Modulation de fréquence d'impulsion PFM /
démodulation
. Modulation delta DM / démodulation avec intégrateur
. Modulation ASK, FSK, PSK démodulation avec PLL
. Source de signaux : sinusoïdaux, carré, signal à 250 Hz
. Sommateur à 3 entrées, sorties protégées
. Sortie continue, variable
. Bouton poussoir de commande avec sortie TTL
. Signaux PAM / MIC, signaux AM / FM / PM / PFM
. Adaptateur 2 mm / 4 mm pour connexion
. Lot de cordons
Manuel d'utilisation
34
Alimentation stabilisée
4
Spécifications générales
Tension d’alimentation : 110V/220V±10% 50/60Hz par
commutation sur panneau arrière.
Tension de sortie :
• Mode indépendant : 2 x 0-30 V max. (ajustable de 0 à
30V, limité à 3A)
• Mode asservi série : 60V max. (ajustable de 0 à 60V,
limité à 3A)
• Mode asservi parallèle : 30V max. (ajustable de 0 à 30V,
limité à 6A)
Courant de sortie :
• Mode indépendant : 2 x 3A max. (ajustable de 0 à 3A)
• Mode asservi série : 3A max. (ajustable de 0 à 3A)
• Mode asservi parallèle : 6A max. (ajustable de 0 à 6A)
Spécifications électriques
Fonctionnement en source de tension
• Tension de sortie ajustable en continu de 0 à la
consigne ( 30V max.)
• Régulation en tension :
• Régulation des variations secteur : ≤0.01% + 3mV
• Régulation des variations de charge : ≤0.01% + 3mV
(pour un courant de sortie ≤3A)
• Temps de recouvrement : ≤100μs (pour une variation
de 50% de la charge , sous un courant min. de 0.5A )
• Ondulation et bruit : ≤1.0 mV eff. (5Hz à 1MHz) pour
I<3A
• Coefficient de température : ≤300ppm/°C
ETC.
(VOIR DESCRIPTIF DU PRIX A L'ARTICLE 27 DU CPS)
35
U
3
Analyseur de spectre 9kHz - 3GHz
5
Mesures : Largeur de bande occupée, puissance du canal,
ACPR, C / I
Analyseur d’Interférence: Spectrogramme, la puissance
du signal, RSSI, Signal 1D, Cartographie des interférences
Gamme dynamique:> 85 dB dans 100 Hz RBW
(Resolution BandWidth)
DANL: -142 dBm dans 100 Hz RBW avec option
préampli.
Bruit de phase: -90 dBc / Hz @ 10kHz max de décalage à
1 GHz.
Précision en Fréquence: <± 1,5 ppm, <± 50 ppb avec
I'option GPS 0031
Traces: Normal, Max Hold, Hold Min, Moyenne,#
moyenne
Détecteurs: Peak, négatif, échantillon, de quasi-crête,
RMS réel.
Marqueurs: 6, chacun avec un delta marqueur, ou 1
référence avec 6 deltas
Limite de lignes: Jusqu'a 41 segments avec la création
d’un seul bouton d'enveloppe
Trace Save-on-event: la ligne limite de passage ou de
balayage complet stockage de 2000 Traces interne.
capteurs 4, 6, 8, 18, 26 GHz, temps de préchauffage <5
minutes
Ecran tactile du clavier transfert de données USB
Maîtrise des outils logiciels
Autonomie sur batterie de Li-Ion de trois heures de
fonctionnement.
Mesures
Mesures de démarrage
Mesures sur le terrain (utilise des tables d'étalonnage
d'antennes pour mesurer dBm/m2 , dBmV/m , dBV/m,
dBuV/m, V/m, Watt/m2 , dBW/m2, A/m, dB/A et
W/cm2 )
Band occupée (mesure de 99% à 1% puissance du signal
dans un canal)
Puissance canal(mesure de puissance dans une bande
spécifiée)
ACPR (adjacent Channel Power Radio)
Démodulation Radio AM / FM / SSB (large / étroit FM,
USB et LSB), (sortie audio uniquement)
C / I (rapport porteuse sur interférences)
Masque d'émission
Paramètres de configuration
ETC.
(VOIR DESCRIPTIF DU PRIX A L'ARTICLE 27 DU CPS)
36
U
2
Kit DSP de traitement de signal temps réel,
6
Prototypage rapide par compilateur graphique Fibula G,
Étude des modulations AM, FM, ASK, PSK, BPSK, DPSK,
QPSK, QAM, OFDM
Caractéristiques techniques :
Matériel
Processeur DSP, double coeur,
Puissance de calcul, 2 x 200 MIPS,
Entrées A/N 16 bits 1 Méch/s, TOR 3.3V,
Sorties N/A 12 bits 100 Kéch/s, TOR 3.3V,
Liaison USB système,
Logiciel
Compilateur graphique à code optimisé FibulaG,
Plus de 300 fonctions macro fournies en standard,
Possibilité de créer sa propre bibliothèque,
Fonctionne sous environnement Windows XP ou
ultérieur (Versions Pro),
Fonctionnalités générales
Oscilloscope virtuel 8 canaux, mode XY, constellation,
FFT...
Générateurs BF, sinus carré, triangle, IQ, générateur de
bruit gaussien...
Théorie du signal, échantillonnage, quantification, FFT,
FILTRES IIR ou FIR,
Introduction aux modulations numériques en bande de
base, ASK, PSK, FSK, QAM, OFDM,
Théorie de l'information et du codage, canal, FEC, mesure
de BER, débit d'information,
Tracé d'un diagramme de Bode sur un filtre ou un
système asservi par balayage de Fréquence et analyse du
signal,
Idem sur analyse de Nyquist, Bode.
Manuel de TP, traitement du signal, niveau V à VII
2
U
TOTAL
HORS TVA
TVA
TOTAL TTC
FAIT A
LE
SIGNATURE ET CACHET
ARRETE LE PRESENT BORDEREAU DES PRIX A LA SOMME DE
……………………………………………………
37
Page n° .......
-- et dernière du marché n°
Objet du marché :
Achat de matériel d'Enseignement pour le compte de l’Ecole Supérieure de Technologie d’Oujda.
Marché passé par appel d’offres ouvert N° 02 Esto_Ens/2016
sur offres de prix en séance publique du 14/06/2016 à 10H00 mn, et ce en vertu de l’Article 16,
Paragraphe1, alinéa 2 et Article 17, Paragraphe 3, Alinéa 3 du règlement relatif aux conditions et
passation des marchés pour le compte des universités ainsi que certaines règles relatives à leur
gestion et à leur contrôle.
Complété par les prix unitaires en lettres et en chiffres et arrêté le montant total à la somme de :
(………………………………………………………………………………………………)
Fait…..………., le : …………………….
Soumissionnaire
(Lu et accepté)
Manuscrite
Sous-Ordonnateur
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