Autorisation d’utilisation et de reproduction BÉNÉFICIAIRE Nom : Organisme : Adresse : Téléphone : Courriel : TITULAIRE DES DROITS Nom : Organisme : Adresse : Téléphone : Courriel : DOCUMENTS VISÉS Nombre de pièces : (…) DROITS VISÉS Les Sœurs de la Charité de Montréal «Sœurs Grises» sont titulaires des droits d’auteur visés par cette autorisation. Les Sœurs de la Charité de Montréal «Sœurs Grises» accordent à l’Éditeur/ au producteur une licence non exclusive permettant de reproduire à l’intérieur de l’ouvrage/ du film/ de l'article… (…) de la collection (…)…. (…) types de documents visés n&b/ couleur. Cet ouvrage sera publié sous forme de livre/article… et commercialisé (date) pour un tirage initial d’environ (…) exemplaires, sujet à réimpressions. Il est également entendu que les Sœurs de la Charité de Montréal «Sœurs Grises» accordent au bénéficiaire le droit d’apporter aux photographies certaines modifications techniques qui pourraient être requises. Cette autorisation accorde également au bénéficiaire le droit de reproduire les photographies à des fins de publicité et de promotion de l’ouvrage, dont notamment pour d’éventuelles expositions, des calendriers et des agendas mettant en vedette la collection. Toute utilisation subséquente des documents visés (incluant les rééditions, les adaptations et les produits dérivés etc.) constitue une réutilisation et doit faire l'objet d'une nouvelle demande d'autorisation auprès des Sœurs de la Charité de Montréal «Sœurs Grises». ÉTENDUE DES DROITS VISÉS La présente autorisation est octroyée de façon non exclusive et non transférable aux conditions suivantes : Territoire : ….. Durée : …. ans à compter de la date de la signature de l’autorisation soit jusqu'en ….. ENGAGEMENT DU BÉNÉFICIAIRE Le bénéficiaire de la présente autorisation assume la responsabilité exclusive de ses actes à l’égard des documents visés par cette autorisation et pour toute utilisation qui porterait atteinte à la vie privée d’une personne concernée notamment en ce qui a trait au droit à l’image. La mention des sources doit se faire comme indiqué dans l'annexe. Pour l’utilisation des (...) à des fins commerciales, le bénéficiaire s’engage à verser aux Sœurs de la Charité de Montréal «Sœurs Grises», la somme de (…) soit (…) dollars (voir détail grille tarifaire). (à mentionner le cas échéant) Le bénéficiaire s'engage à n'utiliser les documents que pour des fins personnelles, pédagogiques ou de recherche. (à mentionner le cas échéant) Sauf avec l’approbation préalable des Sœurs de la Charité de Montréal «Sœurs Grises», les photographies ne seront retouchées ou altérées de manière à affecter leur intégrité historique ou artistique, ni en altérer leur qualité. Pour la publication ou l'exposition d'une partie des documents visés, le bénéficiaire doit faire inscrire, en plus de la référence complète tel que décrit en annexe, le mot «détail» ou «extrait», selon le cas. Les documents ne peuvent être copiés, numérisés, exposés, revendus ou utilisés pour un autre usage que celui spécifié par cette autorisation. De plus, aucun exemplaire des documents ne sera déposé dans une bibliothèque, un service d’archives, un dépôt de documents électroniques ou une banque d’images. SIGNATURES Signée à _________________________________________________ Le ______________________________________________________ Par______________________________________________________ Signée à __________________________________________________ Le _______________________________________________________ Par_______________________________________________________ Directrice, Service des archives et des collections