CME du 10 Mars

Compte rendu de la Commission Médicale
d’Etablissement du lundi 10 Mars 2014
Présents :(non exhaustif)
Pr.COTTIN, Dr. CAILLOT, Pr. MAYNADIE, Dr. MUSAT, Dr. SGRO, Dr. AVENA, Pr. BRENOT,
Dr. DALAC-RAT, Dr. RAT, Pr. BONIN, Pr. BONNOTTE, Pr. FREYSZ, Pr. DUVILLARD, Pr.
GIROUD, Dr. HONNART, Dr. VAILLARD-LENFANT, Pr. BONNIAUD, Pr. CAMUS, Pr.
ORTEGA, Pr. HUET, Dr. AHO, les membres du comité de direction assistant le Directeur
Général, M. MAYOL, Mme BEAU, Mme BOULANGER, Mme GUIGNARD, moi…
Point PMSI : (Dr. MUSAT)
Mauvaise exhaustivité des codages de séjour en chirurgie ainsi qu’aux urgences (mais
logique, les codages à faire y sont nombreux). Nouveaux codes 2014 de l’OMS.
Démarche de retour à l’équilibre : (Mme BEAU)
En fin 2013 : déficit de ‘‘seulement’’ 10 millions d’euros alors qu’en 2012 : 12 millions, le
taux de marge brute non aidé s’est également amélioré (6.22 % en 2013 contre 3.91%
en 2012, l’objectif de 2016 est à 8 % pour atteindre le retour à l’équilibre). Il faut donc
continuer dans cette tendance pour un retour à l’équilibre en 2016.
Des patients de médecine interne étaient stockés en neurologie et rhumatologie (en
UPOC) à l’hôpital général jusqu’à maintenant par manque de place mais plus dorénavant
avec le déménagement de la médecine interne au Bocage. L’avantage de l’hôpital général
était les chambres de 2 à 3 lits qui ne sera plus présent au bocage et limitera les places.
La création d’un service de médecine polyvalente qui avait été approuvée à la CME du 13
janvier n’a toujours pas été appliquée. Mme BEAU la garde en tête mais il y a plusieurs
obstacles pour l’instant à sa mise en place.
Flux patient, travail du CH de Chambérry : (Pr. COTTIN, Pr. HUET)
Chambérry a brisé des lieux communs intéressants, en montrant par exemple que les
IPDMS (Indice de Performance – Durée Moyenne de Séjour en médecine) étaient plus
élevés lorsque les malades sortaient vers d’autres structures (EHPAD, MCO, SSR, long
séjour…) qu’à domicile (IPDMS inférieur à 1 à domicile), il est important alors de
favoriser le retour à domicile lorsque cela est possible.

Renouvellement de la composition de la CPH (Commission Prospective
Hospitalière) et de la CPHU (Commission Prospective Hospitalo-
Universitaire) : (Pr. COTTIN)
Ces deux commissions votent les nouveaux postes de PH et PUPH et de nouveaux postes
sont à attribuer pour chacune.
Propositions du Pr. COTTIN :
- Les 6 PUPH nommés : Pr.BONNIN, Pr. RICOLFI, Pr. RAT, Pr. BRENOT (qui sera
remplacé par Pr. ZWETYENGA), Pr. HILLON, Pr. GIROUD (qui sera remplacé par
Pr. BEAULOT). Adoptée à l’unanimité.
- Les 7 PH nommés : Pr. BRENOT (qui sera remplacé par Pr. ZWETYENGA), Dr
SELZER, Pr. GIROUD, Dr. CAILLOT, ainsi que 2 chirurgiens et 1 médecin (pour
équilibrer avec 3 chirurgiens sur 7). Réserves émises par la commission qui vote
à la majorité 1 médecin, 1 chirurgien, 1 transversal (anesthesia, psychiatrie…)
- Pour la partie biologie de la CPHU, proposition du Pr. Evelyne KOHLI (doyenne
Pharmacie) : Pr.GIRODON, Pr. MAYNADIE et Pr. LIRUSI, adoptée à l’unanimité.
Pneumologie : Perspectives (Pr. BONNIAUD, Pr. CAMUS)
Pr. BONNIAUD va remplacer Pr. CAMUS à la tête du service dans quelques mois.
A l’heure actuelle la pneumologie représente :
25 lits en pneumo-médecine (donc 35% de cancérologie)
- 8 lits en USIR (Unité de Soins Intensifs Respiratoires), 4 lits en TRS (Troubles
Respiratoires du Sommeil), à noter que l’USIR et le TRS vont passer au HCSP
(Haut Conseil de la Santé Publique).
- L’EFR (Exploration Fonctionnelle Respiratoire), l’endoscopie bronchique, les
consultations (tous trois au sous-sol).
- La partie université.
En 2024 : l’oncologie thoracique sera très importante (le cancer du poumon va devenir
le premier cancer). L’USIR (seul de Bourgogne actuellement) et le SC resteront à 12 lits
au total, avec des gardes 24h/24 7j/7. Ils prendront en charge les insuffisances
respiratoires graves et les maladies neuromusculaires avec la coopération des
neurosciences. Il faudra mettre en place une unité mobile de VNI (Ventilation Non
Invasive) pour les services en requérant l’utilisation, ce dispositif étant complexe à
régler individuellement.
Le service sera un centre de compétences de RCP régional, qui développera les
thérapeutiques moléculaires nouvelles, et l’endoscopie avec cryo-biopsie (il y a une
nécessité d’être présent sur les innovations).

Mise en place d’une cellule d’accompagnement individuelle (Mme
BOULANGER)
La cellule permettra d’accompagner le personnel médical. Actuellement persiste une
mauvaise prise-en-charge des internes par les chefs de service (des internes ne les
voient parfois même pas du stage).
Les intervenants seront : médecins et psychologies du travail, un représentant de la
CME, le Dr VAILLARD ainsi que le Pr. HILLON.
Plateforme zootechnique de Pouilly (Pr. ORTEGA)
Actuellement : il y a une collaboration entre cette plateforme et le CHU-le-Bocage de
Dijon (créant une activité expérimentale opératoire sur les chevaux reconnue
internationalement). Le problème est qu’elle n’est pas viable économiquement. Une
perspective serait de collaborer avec l’Etrier de Bourgogne, ou d’élargir le domaine au-
delà du cheval.
Points Divers
- Je demande si les externes peuvent obtenir des identifiants DxCare (au moins en tant
qu’observateur) car nous en avons besoin pour faire les observations (rechercher
antécédents, imageries, biologies...) et comprendre l’évolution des patients ; or nous
empruntons actuellement ceux des internes. La commission est entièrement d’accord
avec la proposition mais doute de sa faisabilité, elle me renvoie vers Bertrand
JEANMOUGIN de la Direction des Systèmes d'Information, avec qui j’ai rdv le 2 avril.
- Dr. CAILLOT en profite pour attirer l’attention sur les problèmes rencontrés avec
DxCare et demande à poursuivre QDFiles. Mais le logiciel n’est plus maintenu, dojnc si
une panne ou autre problème se présente, il n’y aura aucun moyen de le réparer. Il est
décidé de maintenir QDFiles ouvert jusqu’à la prochaine commission.
- Beaucoup de courriers entre médecins sont illisibles et non remboursés par la poste, la
question est posée d’une messagerie en ligne sécurisée. Ces trois points ‘‘informatique’’
seront de nouveau abordés à la prochaine commission le 14 avril.
-Concernant les codes RésUrgences : certains externes de garde au SRAU ou à l’UHCD se
retrouvent sans identifiants, voilà la réponse Catherine THIBAUT : ‘‘En ce qui concerne
l’accès à RESURGENCES, j’ai créé des comptes pour chaque externe. Cependant, je n’ai
pas la liste de ceux qui prenne des gardes et j’ai aussi réinitialisé les codes des externes
qui avaient un compte non conforme donc ils ne pourront plus se connecter. Lorsqu’un
externe prend une garde au SAU et qu’il n’a pas de code, il serait plus simple qu’il me
contacte avant sa garde sur mon DECT au 16455.’’ Son bureau est dans le couloir menant
aux vestiaires du DMU.

-Quelques précisions pour certains ou rappels pour d’autres, suite à mon entretien avec Marie
Claire LORRIAUX des affaires med, concernant le temps de stage par semaine et les gardes :
D'après la loi nous sommes censés faire 10 demie journées par semaines (avant c'était 11), peu
importe la durée d'une demie journée et peu importe les jours dans la semaine. En effet les
samedis sont des jours ouvrés, où on est censés être dans le service, sauf si on a déjà fait 10
demies journées dans la semaine.
Les samedis ne sont alors pas des jours de garde, voilà pourquoi nous ne sommes pas payés,
c'est illégal de faire une garde le samedi. Nous ne sommes pas couverts comme AT lorsque
nous sommes en garde le samedi ou dans notre service d'attache si nous avons déjà fait 10
demie journées dans la semaine.
Sinon, les gardes sont censées se terminer à 8h30 au plus tôt, autrement dit les gardes se
terminant à minuit sont illégales, et les gardes nécessitent des repos de sécurité le lendemain.
Donc nous ne sommes pas couverts non plus normalement un lendemain de garde ou en
rentrant de garde à minuit. ("mais l'hôpital peut s'arranger")
Ça, c'est l'officiel, la loi prime normalement, mais en pratique, les désirs des chefs priment, à
cause de leur pouvoir d'invalidation de nos stages. La responsable des étudiants des affaires
med va leur envoyer un mail pour leur rappeler les repos de garde obligatoires et les 10
demies journées, mais "nul n'est censé ignorer la loi". C'est un peu le même problème avec les
internes mais rien n'évolue vraiment.