uOttawa.ca | Règlements / Regulations
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Règlements d’affichage
1. La taille maximale des affiches est de 11 po sur 17 po (28 cm sur 43 cm) et le tarif varie selon l’espace utilisé.
2. Seules les agrafes et les punaises peuvent être utilisées sur les babillards. Les affiches placardées par tout autre
moyen d’affichage seront enlevées.
3. Toutes les affiches doivent porter le timbre « Vie communautaire – Université d’Ottawa ». Toute affiche ne
portant pas le timbre étant exposée dans les endroits régis par le Service de vie communautaire sera enlevée.
4. Il est interdit de placarder plusieurs affiches identiques ou celles traitant du même sujet sur un même babillard.
Seulement une affiche par babillard est acceptée, qu’elle soit bilingue ou unilingue.
5. Ni le Service de vie communautaire, ni l’Université d’Ottawa ne sont responsables des dommages occasionnés
aux affiches en place ou du vol de celles-ci.
6. Toute affiche doit comporter une version intégrale de son message dans l’une et/ou l’autre des deux LANGUES
OFFICIELLES, soit le français et/ou l’anglais. Le bilinguisme est fortement suggéré.
7. Toute affiche interne doit contenir le nom du groupe universitaire ainsi que l’image de marque de celui-ci et/ou
l’image de marque de l’Université d’Ottawa.
8. Un délai de 48 heures est exigé lorsque l’affichage est effectué par le SVC et la date estampillée sur l’affiche
représente la date d’expiration de celle-ci. À noter que certaines périodes exceptionnelles engendrent un délai
plus long.
9. Les affiches placardées sur les babillards du Service de vie communautaire, superposées, ou qui dépassent les
limites de nos babillards, seront enlevées.
10. Le Service de vie communautaire approuvera jusqu’à maximum 30 affiches par client.
11. Les clubs étudiants, les associations étudiantes, les services de la FÉUO ainsi que les projets de recherche
pourront afficher jusqu’à 20 affiches gratuitement pour la durée de 2 semaines.
12. Les annonces personnelles, la vente d’articles ainsi que les affiches touchant le logement sur ou hors campus
ne sont pas acceptées.
13. Toute affiche portant atteinte aux droits ou à la réputation d’une autre personne ou d’un autre groupe de
personnes sera refusée. De plus, le Service de vie communautaire ne peut être tenu responsable, à l’égard des
parties concernées, de dommages résultant d’un tel affichage qu’il ait été autorisé ou non. Les affiches dont les
mots ou les images incitent à la violence ou à l’affrontement ne seront pas acceptées.
14. La publicité doit respecter la Loi sur les permis de vente d’alcool et les directives relatives à la réclame d’alcool
de la Commission des alcools et des jeux de l’Ontario.
15. Dans les autres édifices du campus, les doyens ou doyennes ou les directeurs ou directrices fixent les règles
d’utilisation des tableaux d’affichage intérieurs qui ne relèvent pas du Service de vie communautaire.
16. Les professeurs, services, départements et facultés sont considérés comme étant à l’interne. Les étudiants sont
considérés comme étant à l’externe, étant donné la population des étudiants.