Les enjeux de la gouvernance des banques centrales

Les enjeux de la
gouvernance des
banques centrales
Rapport établi par le Groupe sur la
gouvernance des banques centrales
Sous la présidence de Guillermo Ortiz,
Gouverneur de la Banque du Mexique
Mai 2009
Version électronique ; contient des mises à jour mineures
jusqu’au 25 mai 2009.

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Banque des Règlements Internationaux
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© Banque des Règlements Internationaux, 2009. Tous droits réser vés. De courts
extraits peuvent être reproduits ou traduits sous réserve que la source en soit citée.
ISBN 92-9131-232-0 (version imprimée)
ISBN 92-9197-232-0 (en ligne)

Les enjeux de la gouvernance des banques centrales iii
Présentation générale du projet
Genèse du projet
Le présent rapport est l’aboutissement d’un projet à l’initiative du Groupe sur la
gouvernance des banques centrales. Il s’appuie sur une série d’enquêtes et
d’informations faisant intervenir les banques centrales et autorités monétaires
participant au Réseau de gouvernance (la liste des 47 membres actuels de ce réseau
est fournie en annexe).
Le rapport a été établi par le Secrétariat du Forum sur la gouvernance des banques
centrales (lequel rassemble le Groupe et le Réseau) sous l’autorité du Groupe sur la
gouvernance et d’un comité consultatif, avec l’assistance de consultants engagés par
la Banque des Règlements Internationaux.
Contributeurs et participants
Présidents du Groupe sur la gouvernance des banques centrales lors de
l’élaboration du rapport
Guillermo Ortiz, Banque du Mexique
Joseph Yam, Autorité monétaire de Hong-Kong
Membres du Groupe sur la gouvernance des banques centrales lors de
l’élaboration du rapport
Stanley Fischer, Banque d’Israël
Mervyn King, Banque d’Angleterre
Donald Kohn, Conseil des gouverneurs du Système de Réserve fédérale (États-Unis)
Ian Macfarlane, Banque de Réserve d’Australie
Tito Mboweni, Banque de Réserve de l’Afrique du Sud
Lucas Papademos, Banque centrale européenne
Y. V. Reddy, Banque de Réserve de l’Inde
Tarisa Watanagase, Banque de Thaïlande
Zeti Akhtar Aziz, Banque centrale de Malaisie
Zhou Xiaochuan, Banque populaire de Chine
Comité consultatif Consultants
Alan Blinder Petra Geraats
Sir Andrew Crockett Ellen Meade
Jacques de Larosière Bruce White
Roger Ferguson
Lord George
Charles Goodhart
Roberto Zahler
Secrétariat du Forum sur la gouvernance des banques centrales
Secrétaire général Études
Gavin Bingham David Archer
Serge Jeanneau
Anne Mackenzie
Paul Moser-Boehm

iv Les enjeux de la gouvernance des banques centrales
Remerciements
Stephen Cecchetti, Diego Devos, Már Gudmundsson et Philip Turner, ainsi que
plusieurs autres de leurs collègues de la BRI, ont lu et commenté diverses versions
intermédiaires du présent document. Gregg Forte, Cynthia Lloyd, Corinne Poggioli,
Kaushik Jayaram et Louisa Wagner ont contribué à sa publication. Au cours d’une
mission à la BRI, en qualité de consultant technique, Wojciech Kolodziej a mené une
analyse systématique des législations relatives aux banques centrales, qui a été
utilisée pour le projet. Les membres du Réseau de gouvernance des banques
centrales ont apporté un soutien précieux, à travers leurs informations et leurs
observations à diverses étapes de la rédaction. Les auteurs assument la pleine
responsabilité du contenu du rapport.

Les enjeux de la gouvernance des banques centrales v
Préface
Le rapport présente les différentes questions qui se posent dans les décisions touchant
à la gouvernance des banques centrales. Il s’appuie sur un vaste corpus d’informations
relatives à l’organisation et au fonctionnement des banques centrales, constitué par la
BRI depuis qu’elle a entrepris de travailler sur la gouvernance de ces institutions, au
milieu des années 1990. Trois préoccupations ont présidé à son élaboration. La
première était de prendre en compte la pluralité des situations : les banques centrales
diffèrent par l’étendue et la nature de leurs missions respectives, mais aussi par leur
histoire et leur contexte politico-économique. Ce qui est valable pour un pays ne l’étant
pas forcément pour un autre, il était d’emblée exclu de chercher à établir un ensemble
homogène de « meilleures pratiques ». Le rapport se contente donc de dresser un
inventaire dans lequel les responsables pourront puiser afin de concevoir les cadres de
gouvernance répondant le mieux à la situation. S’il recense des pratiques très variées
– voire peu communes –, il ne les cautionne pas nécessairement.
Une deuxième préoccupation était de rendre compte du caractère changeant de la
fonction de banque centrale. Depuis la création, en 1668, de la première institution du
genre (ancêtre de l’actuelle Sveriges Riksbank, la Banque Royale de Suède), cette
fonction a connu de profondes mutations, souvent à la suite de crises graves ou de
problèmes politiques persistants. À titre d’exemple, la nécessité d’enrayer l’inflation
chronique des années 1970 et 1980 a placé la stabilité des prix au cœur de la mission
officielle des banques centrales, conduisant à une refonte majeure des cadres de
gouvernance. La crise financière qui frappe le monde aujourd’hui pourrait bien avoir
des implications tout aussi importantes pour les banques centrales, notamment quant à
leur rôle de soutien de la stabilité financière. Il est trop tôt encore pour savoir par
quelles nouvelles adaptations cela se traduira. À n’en pas douter, la mission et le cadre
de gouvernance de ces institutions continueront d’évoluer à mesure que se transforme
l’environnement général dans lequel elles s’inscrivent.
Le troisième souci était de déterminer jusqu’où aller dans le détail. Les banques
centrales sont des institutions complexes : tenter d’en brosser un tableau complet, pour
toute la gamme de leurs opérations, risquait de faire perdre de vue l’essentiel. Le choix
a donc été fait de se limiter à huit grands aspects de la gouvernance des banques
centrales (chapitres 2 à 9) et de les traiter en profondeur. Pour en faciliter son
utilisation, le rapport commence par offrir un « guide de lecture », puis résume les
principaux thèmes retenus (sous « Résumé des grands thèmes») pour introduire, dans
le chapitre 1, les questions les plus importantes de la gouvernance des banques
centrales développées dans la suite du rapport.
Les banques centrales peuvent consulter des informations plus détaillées dans la base
de données qui a fourni la matière du présent ouvrage. La majeure partie des données
qui y sont stockées ont été communiquées par les 47 banques centrales et autorités
monétaires appartenant au Réseau de gouvernance, qui forme, avec le Groupe sur la
gouvernance des banques centrales, le Forum sur la gouvernance des banques
centrales. Au cours des dix dernières années, les membres de ce réseau ont participé
à plusieurs enquêtes sur la gouvernance et autres aspects organisationnels. La
dernière en date (BRI (2008b)), spécialement conduite aux fins de ce rapport, a permis
d’en actualiser les éléments essentiels.