RÉSUMÉ DU PROGRAMME Ce résumé doit être

RÉSUMÉ DU PROGRAMME
Ce résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base. Toute décision
d’investir dans les Valeurs Mobilières doit être fondée sur un examen exhaustif du prospectus,
en ce compris les documents incorporés par référence. Suite à la transposition des dispositions
pertinentes de la Directive Prospectus dans chaque État membre de l’Espace économique
européen, aucune responsabilité civile ne peut être attribuée aux Personnes Responsables de
chaque État membre sur la seule base du résumé, y compris sa traduction, sauf si le résumé est
trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base, en
ce compris toute information incorporée par référence. Lorsqu'une action concernant
l'information contenue dans le Prospectus de Base est intentée devant le tribunal d'un Etat
membre de l’Espace économique européen, l'investisseur plaignant peut, conformément à la
législation nationale de l’État membre dans lequel l'action est introduite, avoir à supporter les
frais de traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire.
Les termes et expressions définis dans les «Conditions générales des Valeurs Mobilières » et
dans les Conditions Définitives ou le Supplément à ce Prospectus de base ont la même
signification ci-après.
L’Émetteur :
Citigroup Funding Inc.
Le Garant :
Citigroup Inc.
Description :
Programme de valeurs mobilières à moyen terme en euros
Intermédiaire :
Citigroup Global Market Limited
Distributeur :
Citigroup Global Markets Limited
L’Émetteur ou le Garant peut le cas échéant révoquer le
mandat d’un distributeur dans le cadre du Programme ou
désigner des distributeurs supplémentaires, que ce soit
pour une seule Tranche ou le Programme complet. Les
références aux « Distributeurs Permanents » dans le
Prospectus de Base visent les personnes définies ci-dessus
comme Distributeurs ainsi que les personnes désignées
comme distributeurs supplémentaires pour le Programme
complet (et dont le mandat n’a pas été révoqué). Les
références aux "Distributeurs" visent quant à elles tous les
Distributeurs Permanents ainsi que toutes les personnes
désignées comme distributeurs supplémentaires pour une
ou plusieurs Tranches.
Agent fiscal et teneur
registre (Registrar):
Citibank N.A., siège de Londres, ou Citigroup Global de
Markets Deutschland AG & Co. KgaA, selon leur
nomination pour une Série spécifique de Valeurs
Mobilières.
Volume :
Jusqu’à U.S.$ 20.000.000.000 (ou l’équivalent dans
d’autres devises tel que calculé lors de la décision
d'émettre des Valeurs Mobilières) un montant principal
globalisé des Valeurs Mobilières en circulation à tout
moment.
Devises :
Sous réserve du respect de toutes les lois, réglementations
et directives applicables, les Valeurs Mobilières peuvent
être émises en dollars américains, dollars australiens,
dollars canadiens, couronnes danoises, euros, dollars de
Hong Kong, dollars de la Nouvelle-Zélande, zloty
polonais, livres sterling, rands sud-africains, couronnes
suédoises, francs suisses, ou yens japonais ou dans toutes
autres devises si l’Émetteur, le Garant et les Distributeurs
en conviennent ainsi.
Les Valeurs Mobilières qui doivent être rachetées dan
l'année de leur date d'émission peuvent être soumises aux
limitation de valeurs nominales et de distribution décrites
ci-dessous « Maturités »; lorsque le produit de l'émission
doit être accepté au Royaume-Uni.
Changement de valeur nominale : Les Conditions Définitives peuvent prévoir que des
Valeurs Mobilières peuvent être libellées de nouveau en
euros. Les dispositions, applicables à un tel changement
de valeur nominal, sont exposées dans la Condition 18.
Maturités :
Toute date de maturité est soumise au respect des lois,
réglementations et directives applicables.
Les Valeurs Mobilières qui doivent être rachetées dans
l'année de leur date d'émission seront considérés, si le
produit de l'émission est accepté au Royaume-Uni, comme
des dépôts au sens de l'article 19 du Financial Services
and Markets Act 2000 (le « FSMA ») relatif à
l'interdiction de l'acceptation des dépôts, à moins que ces
Valeurs Mobilières soient offertes uniquement aux
personnes visées à l’Article 9(2) du Financial Services
and Markets Order 2001 (Activités Réglementées) et aient
une valeur nominale d’au moins £ 100.000 ou une somme
équivalente (voir « Plan de Distribution »).
Conformément à la loi luxembourgeoise relative aux
prospectus de valeurs mobilières qui transpose la
Directive Prospectus, les prospectus pour la cotation
d’instruments du marché monétaire qui ont une maturité à
l’émission inférieure à 12 mois et qui répondent à la
définition de titres ne sont pas soumis aux dispositions de
la loi relatives à l’approbation et ne doivent pas être
approuvés par la CSSF.
Valeur nominale :
La valeur nominale des Valeurs Mobilières Définitives
sera spécifiée sur la Valeur Mobilière elle-même ou dans
les Conditions Définitives, sous réserve de la conformité à
toutes lois, réglementations et directives applicables.
Bien qu’il n’existe pas de valeur nominale minimum pour
les Valeurs Mobilières Australiennes (Australian
Domestic Notes), le montant minimum de souscription
pour ces valeurs mobilières sera de A$ 500.000 sans tenir
compte des montants prêtés par l'Émetteur ou ses associés
à l’acheteur.
Mode d’émission :
Les Valeurs Mobilières seront émises sur une base
syndiquée ou non-syndiquée. Les Valeurs Mobilières
seront émises en une ou plusieurs Séries (qui peuvent être
émises à la même date ou en plusieurs Tranches à des
dates différentes). Les Séries de Valeurs Mobilières
peuvent être émises par Tranche sur une base continue et
sans aucun volume d’émission minimum, sous réserve de
la conformité à toutes lois, réglementations et directives
applicables.
Les Valeurs Mobilières ultérieures pourront être émises
dans le cadre d'une Série existante.
Forme des Valeurs Mobilières :
Les Valeurs Mobilières seront émises soit sous la forme
au porteur uniquement (« Valeurs Mobilières au Porteur »)
soit sous la forme nominative uniquement (« Valeurs
Mobilières Nominatives »). Chaque Tranche de Valeur
Mobilières au Porteur sera initialement représentée par
une Valeur Mobilière Globale temporaire au porteur (une
« Valeur Mobilière Globale temporaire ») qui sera
déposée (a) à la date d’émission, auprès d'un gardien
commun, ou d'un dépositaire commun pour le compte
d’Euroclear Bank et de Clearstream, Luxembourg lorsqu'il
s'agit d’une Tranche destinée à être liquidée par les
services Euroclear Bank et/ou Clearstream, Luxembourg,
et (b) conformément à ce qui a été convenu entre le
Garant, l'Emetteur et le Distributeur lorsqu'il s'agit d’une
Tranche destinée à être liquidée par un système de
compensation différent de ou complémentaire à Euroclear
Bank et Clearstream, Luxembourg ou délivrée en dehors
d’un système de compensation. Aucun intérêt ne sera dû
sur la Valeur Mobilière Globale temporaire, sous réserve
des dispositions du « Résumé des articles relatifs aux
Valeurs Mobilières lorsqu'elles sont en Forme Globale ou
enregistrée au nom d’un mandataire pour un système de
compensation. » La participation dans une Valeur
Mobilière Globale temporaire sera échangeable, au jour de
la Date d'Echange ou ultérieurement à celle-ci, contre une
participation dans une valeur mobilière globale
permanente au porteur (une « Valeur Mobilière Globale
permanente ») ou, si les Conditions Définitives le
prévoient, contre des Valeurs Mobilières au porteur
Définitives. Les Valeurs Mobilières Globales temporaires
et les Valeurs Mobilières Globales permanentes sont
désignées ensemble comme les « Valeurs Mobilières
Globales ». Les participations dans les Valeurs Mobilières
Globales permanentes seront échangeables contre des
Valeurs Mobilières au porteur Définitives comme décrit
dans le « Résumé des articles relatifs aux Valeurs
Mobilières en forme globale ou enregistrée au nom d’un
mandataire pour un système de compensation. ». Les
Valeurs Mobilières Nominatives seront représentées par
des certificats définitifs (« Certificats »), un Certificat
étant émis par investisseurs, pour la totalité de son
investissement en Valeurs Mobilières nominatives d’une
Série. Les Valeurs Mobilières Nominatives qui sont
détenues par Euroclear Bank ou Clearstream,
Luxembourg, seront enregistrées au nom de mandataires
d'Euroclear Bank et Clearstream, Luxembourg ou au nom
d'un mandataire commun pour les deux, et le/les
Certificat(s) ( « Certificat Global ») sera/seront délivré(s)
au dépositaire approprié ou, le cas échéant, à un
dépositaire commun.
Nonobstant ce qui précède, les Valeurs Mobilières
Australiennes :
• seront émises sous une forme nominative et sans
certificat (ou inscrite) et seront créées par un Deed Poll à
exercer par l’Émetteur et soumises aux lois de l'Etat de
New South Wales en Australie (le « Deed Poll»), tel que
mentionné dans les Conditions Définitives;
• prendront la forme d’entrées dans un registre à tenir par
un teneur de registre australien désigné par l’Émetteur et
le Garant et spécifié dans les Conditions Définitives (le
« Teneur de registre australien ») (Australian Registrar) ;
• prévoiront que les paiements en principal et intérêts
seront effectués à Sydney ;
• prévoiront que l’Émetteur et le Garant seront soumis aux
tribunaux de l'Etat de New South Wales et désigneront un
agent de l’exécution dans l'Etat de New South Wales, tel
que spécifié dans les Conditions Définitives;
• peuvent
être
cotées
à
l’ASX;
et
• pourront être déposées dans le système Austraclear
System géré par Austraclear Limited (ABN 94 002 060
773).
• Prix d’émission : les Valeurs Mobilières peuvent être
émises pour un montant correspondant à leur montant
principal ou à un montant inférieure ou supérieur. Les
Valeurs Mobilières partiellement payées peuvent
également être émises, le Prix d’Emission étant payable en
deux ou plusieurs tranches.
Le prix et le nombre des Valeurs Mobilières à émettre en
vertu du Programme seront déterminés par l’Émetteur, le
Garant et le Distributeur au moment de l’émission,
conformément aux conditions du marché en vigueur.
Valeurs Mobilières à taux
d’intérêt Fixe :
Les intérêts sur les Valeurs Mobilières à Taux d’Intérêt
fixes seront payables en arriérés à la date ou aux dates
spécifiées chaque année dans les Conditions Définitives.
Valeurs Mobilières à taux flottant: Les Valeurs Mobilières à Taux Flottant produiront des
intérêts fixés séparément pour chaque Série en référence à
EURIBOR, LIBOR, LIBID ou LIMEAN (ou tout autre
indice de référence qui peut être spécifié dans les
Conditions Définitives) ajusté en fonction de la marge
applicable. Les périodes d’intérêt seront spécifiées dans
les Conditions Définitives.
Valeurs mobilières à double devise : Les Paiements (que ce soit par rapport au principal ou
aux intérêts et que ce soit à maturité ou non) par rapport
aux Valeurs mobilières à double devise seront effectués
dans les devises et aux taux de change tels que convenus
entre l’Emetteur et les Distributeurs concernés
préalablement à l’émission et repris dans les Conditions
Définitives applicables.
Valeurs mobilières liées à des indices :
Les Paiements (que ce soit par rapport au
principal ou aux intérêts et que ce soit à maturité ou non)
par rapport aux Valeurs mobilières liées à des indices
seront calculés par rapport à un ou plusieurs indices ou
formules tels que convenus entre l’Emetteur et les
Distributeurs concernés préalablement à l’émission et
repris dans les Conditions Définitives applicables.
Valeurs mobilières liées à l’inflation :
Les Paiements (que ce soit par rapport au
principal ou aux intérêts et que ce soit à maturité ou non)
par rapport aux Valeurs mobilières liées à des indices
seront calculés par rapport à un ou plusieurs indices ou
formules d’inflation tels que convenus entre l’Emetteur et
les Distributeurs concernés préalablement à l’émission et
repris dans les Conditions Définitives applicables.
Valeurs mobilières liées aux taux du marché des changes (FX) : Les Paiements (que ce soit
par rapport au principal ou aux intérêts et que ce soit à
maturité ou non) par rapport aux Valeurs mobilières liées
au marché des changes seront calculés par rapport à un ou
plusieurs indices ou formules du marché des changes tels
que convenus entre l’Emetteur et les Distributeurs
concernés préalablement à l’émission et repris dans les
Conditions Définitives applicables.
Valeurs mobilières liées aux matières premières : Les Paiements (que ce soit par rapport au
principal ou aux intérêts et que ce soit à maturité ou non)
par rapport aux Valeurs mobilières liées aux matières
premières seront calculés par rapport à un ou plusieurs
indices ou formules de matières premières tels que
convenus entre l’Emetteur et les Distributeurs concernés
préalablement à l’émission et repris dans les Conditions
Définitives applicables.
Valeurs mobilières hybrides :
Les Paiements (que ce soit par rapport au principal ou aux
intérêts et que ce soit à maturité ou non) par rapport aux
Valeurs mobilières hybrides seront calculés par rapport à
toute combinaison de références sous-jacentes ou formule
telles que convenues entre l’Emetteur et les Distributeurs
concernés préalablement à l’émission et repris dans les
Conditions Définitives applicables.
Valeurs mobilières de livraison physique : Les Paiements (que ce soit par rapport au
principal ou aux intérêts et que ce soit à maturité ou non)
par rapport aux Valeurs mobilières de livraison physique
et toute livraison des avoirs sous-jacents par rapport aux
Valeurs mobilières de livraison physique seront effectués
conformément aux termes des Conditions Définitives
applicables.
Ajustements :
Dans le cas des Valeurs mobilières liées aux matières
premières et des Valeurs mobilières liées à des indices, les
Conditions Définitives applicables (si elles s’appliquent)
contiendront des dispositions relatives aux ajustements par
rapport aux avoirs sous-jacents et aux index et indices
sous-jacents,
parts
ou
matières
premières,
dysfonctionnement des règlements ou du marché, (y
compris, sans limitation et si nécessaire, des définitions
appropriées d’« Evénements potentiels d’ajustement »
et d’« Evènement de dysfonctionnement de marché »
ou des dispositions et détails équivalents des
conséquences de tels évènements ».
Valeurs Mobilières à coupon zéro : Des Valeurs Mobilières à coupon zéro peuvent être émises
à leur montant principal ou à un montant inférieur ou
supérieur, et ne porteront pas intérêt.
Valeurs Mobilières à
coupon variable:
Les Conditions Définitives émises pour chaque émission
de Valeurs Mobilières à coupon variable spécifieront la
base de calcul des intérêts dus. Celle-ci peut être, la
fluctuation du prix, du niveau, de la valeur ou du taux
sous-jacent, le rapport entre le ou les indice(s) spécifié(s)
dans les Conditions Définitives, ou, toute autre formule ou
dispositions prévues dans les Conditions Définitives.
Autres valeurs mobilières :
Les conditions applicables à tout autre type de Valeur
mobilière que l’Emetteur, le Garant, et tout Distributeur
pourront convenir de définir à diverses occasions dans le
Programme seront reprises dans les Conditions
Définitives.
Périodes d'intérêt et taux d’intérêt : La durée des périodes d’intérêt des Valeurs Mobilières et
le taux d’intérêt applicable ou sa méthode de calcul
peuvent varier d’une période à l’autre ou être constants
pour toutes les Séries. Les Valeurs Mobilières peuvent
avoir un taux d’intérêt maximum, un taux d’intérêt
minimum ou les deux. L’utilisation de période
d'accroissement des intérêts permet aux Valeurs
Mobilières de porter intérêts à des taux différents durant la
même période d’intérêt. Ces informations seront reprises
dans les Conditions Définitives.
Valeurs Mobilières à
remboursement variable :
Les Conditions Définitives émises pour chaque
émission de Valeurs Mobilières à remboursement variable
spécifieront la base de calcul des montants de rachat
dûs. Celle-ci peut être la fluctuation du prix, du niveau, de
la valeur, du taux sous-jacent, le rapport entre le ou les
indice(s) spécifié(s) dans les Conditions Définitives ou,
toute autre formule ou dispositions prévues dans les
Conditions Définitives.
Valeurs Mobilières Echangeables : Les Conditions Définitives émises pour chaque émission
de Valeurs Mobilières Echangeables, qui peuvent être
converties, échangées, exercées ou payées notamment en
d’autres titres, instruments, contrats, devises, contrats à
terme ou autres formes de propriété, droits ou intérêts ou
combinaison de ce qui précède (« Actifs livrables »)
spécifieront les conditions des valeurs mobilières
Echangeables.
Remboursement par tranche :
Les Conditions Définitives émises pour chaque émission
de Valeurs Mobilières qui sont remboursables en deux ou
plusieurs tranches détermineront la date à laquelle ces
Valeurs Mobilières peuvent être remboursées et à
concurrence de quel montant.
Autres Valeurs Mobilières :
Les conditions applicables aux Valeurs Mobilières à taux
d’intérêt élevé ou faible aux step-up Notes, step-down
Notes, aux Valeurs Mobilières à double devise, à double
devise inversées, à double devise optionnelles, aux
Valeurs Mobilières partiellement payées et à tout autre
type de Valeur Mobilière que l’Émetteur, le Garant et tout
Distributeur peuvent convenir d’émettre conformément au
Programme seront indiquées dans les Conditions
Définitives.
Risques liés aux des Valeurs
Mobilières structurées:
Le paragraphe suivant ne décrit pas tous les risques liés à
un investissement dans les Valeurs Mobilières. Les
acheteurs potentiels doivent consulter leurs propres
conseillers financiers et juridiques quant aux risques
associés à un investissement dans une Série spécifique de
Valeurs Mobilières et à l’adéquation de l’investissement
envisagé et les exigences liées à leur situation propre.
Un investissement dans des Valeurs Mobilières
structurées dont le montant en intérêt ou principal est
déterminé, directement ou indirectement, par référence à
une ou plusieurs devises, contrats sur matières premières,
taux d’intérêt ou autres indices et formules, ou qui sont
convertissables, échangeables, exerçables, ou payables en
Actifs Délivrables (tels que des Valeurs Mobilières à
Remboursement Variable ou des Valeurs Mobilières
Echangeables), peut comporter des risques significatifs
qui ne sont pas associés à un investissement similaire dans
un instrument de dette qui a un montant principal fixe, est
libellé en dollars américains et porte des intérêts à taux
fixe ou variable déterminé par référence au taux d’intérêt
de référence publié au niveau national. Les risques d’une
Valeur Mobilière structurée particulière dépendront des
conditions qui lui sont applicables. Ils peuvent inclure,
sans limitation, la possibilité de changements significatifs
dans les prix de titres, devises, biens intangibles,
marchandise, articles ou matière première, ou de tout autre
prix objectif, [ ], mesures formant l’indice de référence
ou les Actifs Délivrables (les « Actifs sous-jacents »). De
tels risques dépendent généralement de facteurs sur
lesquels ni l’Émetteur, ni le Garant n’exerce un contrôle et
qui ne peuvent être prévus facilement, tels que les
événements de nature économique et politique ou l’offre
et/ou la demande d’Actifs sous-jacents. Au cours des
dernières années, les taux de change et les prix des
différents Actifs sous-jacents se sont montrés très volatils
et une telle volatilité peut être attendue à l’avenir. Les
fluctuations des taux ou prix survenus dans le passé
n'indique toutefois pas nécessairement que des
fluctuations surviendront pendant la durée d’une Valeur
Mobilière structurée.
Lorsqu'ils envisageant d’acheter des Valeurs Mobilières
structurées, les investisseurs doivent prendre en compte le
fait que le calcul des montants dus relativement aux
Valeurs Mobilières structurées peut impliquer une
référence à un indice déterminé par une filiale de
l’Émetteur et/ou du Garant ou à des prix qui sont publiés
uniquement par des tiers ou des entités qui ne sont pas
soumises à la réglementation applicable aux États-Unis ou
dans l’Espace économique européen. Le risque de perte lié
au rapport entre le paiement en principal ou en intérêts et
l'indice et les Actifs sous-jacents peut être substantiel. Les
acheteurs potentiels doivent consulter leurs propres
conseillers financiers et juridiques sur les risques d'un
investissement dans des Valeurs Mobilières structurées.
Remboursement optionnel :
Les Conditions Définitives émises pour chaque émission
de Valeurs Mobilières préciseront si ces dernières peuvent
être remboursées avant maturité, au choix de l’Emetteur
(soit en tout, soit en partie) et/ou des porteurs ainsi que, le
cas échéant, les conditions applicables à un tel
remboursement.
Statut des valeurs mobilières :
Les Valeurs Mobilières constitueront des obligations non
subordonnées et non garanties de l’Émetteur comme cela
est indiqué dans les « Conditions générales des Valeurs
Mobilières - Statut».
Garantie :
Les
Valeurs
Mobilières
seront
garanties
inconditionnellement et irrévocablement par le Garant.
Les obligations du Garant en vertu de la garantie seront
des obligations directes, inconditionnelles et (sous réserve
des dispositions de la Condition 4 (Negative pledge) non
garanties. Elles auront un rang pari passu et (sauf pour les
obligations préférées en vertu la loi) égal avec toutes les
autres obligations non garanties et encore existantes du
Garant.
Negative pledge :
Les Valeurs Mobilières contiendront une clause de
Negative pledge comme indiqué plus en détail dans les
« Conditions Générales des Valeurs Mobilières Negative pledge».
Défaut croisé :
Aucun.
Rachat prématuré :
Sauf les dispositions contraires prévues ci-dessous sous le
point « Remboursement optionnel » ou spécifiées dans les
Conditions Définitives, les Valeurs Mobilières seront
rachetables au choix de l’Émetteur et/ou du Garant avant
la maturité, uniquement pour les raisons fiscales décrites
dans les « Conditions Générales des Valeurs Mobilières Rachat, Achat et Options ».
Précompte mobilier :
Tous les paiements en principal et en intérêts relatifs aux
Valeurs Mobilières seront effectués quittes et libres de
tout précompte aux Etats-Unis, sous réserve de certaines
exceptions, décrites dans les « Conditions Générales des
Valeurs Mobilières - Imposition».
Droit applicable :
Le droit anglais, à l'exception de Valeurs Mobilières
Australiennes (ainsi que le Deed Poll et les documents y
relatifs) qui seront régies par le droit de New South Wales,
en Australie et qui seront interprétées conformément à ce
dernier.
Passeport, liste et négociation :
Des demandes ont été faites pour qu’(1) certificat
d’approbation conformément à l’article 18 de la Directive
Prospectus telle que mise en œuvre au Luxembourg soit
émis par la CSSF aux autorités compétentes en Autriche,
en Belgique, au Danemark, en Finlande, en Allemagne, en
Italie, Norvège, au Portugal, en Espagne, en Suède et aux
Pays-Bas et pour que (2) Valeurs mobilières soient
admises pendant une période de douze mois après la date
de celle-ci à la cotation sur le marché régulé de la Bourse
de Luxembourg. Le Programme permet également que des
Valeurs mobilières soient émises à la condition qu’elles ne
soient pas admises à être reprises dans les listes, aux
négociations ou à la cotation par toute autorité
compétente, bourse ou système de cotation ou admises à
être reprises dans les listes, aux négociations ou à la
cotation ou toute autre autorité compétente, bourse ou
système de cotation que convenu avec l’Emetteur.
Les Valeurs Mobilières Australiennes en particulier
peuvent être reprises sur les listes et admises à la cotation
à l'ASX.
La directive 2004/109/EC du Parlement Européen et du
Conseil du 15 décembre 2004 sur l’harmonisation des
exigences de transparence concernant les informations à
propos des émetteurs dont les titres sont admis sur un
marché réglementé et adaptant la directive 2001/34/EC (la
"Directive Transparence"), entrée en vigueur le 20
janvier 2005. Ceci implique que les Etats Membres
doivent prendre les mesures nécessaires afin de se
conformer le 20 janvier 2007 à la Directive Transparence.
Si la Directive Transparence est transposée au
Luxembourg de telle sorte que l’Émetteur doive publier
ses comptes financiers conformément à des principes ou
normes comptables substantiellement différentes de ceux
généralement acceptés aux États-Unis ou que l'Emetteur
ou le Garant doive se soumettre à des exigences qu'ils
considèrent, de bonne foi, comme lourdes à respecter,
l’Émetteur ou le Garant peut retirer les Valeurs Mobilières
de la cote. L’Émetteur et le Garant fourniront leurs
meilleurs efforts pour obtenir une admission alternative
des Valeurs Mobilières à la liste, à la cote ou à la
négociation par une autre autorité, bourse et/ou système à
l’intérieur ou à l’extérieur de l’Union Européenne, selon
leur choix. Si cette admission alternative n’est pas
possible, ou s'avère, aux yeux de l’Émetteur ou du Garant,
difficile à obtenir, elle ne sera pas obtenue. La notification
de toute exclusion de la cote et/ou admission alternative
sera donnée comme décrit dans les « Conditions générales
des Valeurs Mobilières- Notifications».
Restrictions de vente :
États-Unis, Royaume-Uni, Japon, Espace économique
européen, République de France, Suisse et Australie. Voir
« Plan de distribution ».
Dans le cadre de l’offre et de la vente d’une Tranche
spécifique de Valeurs Mobilières, des restrictions de vente
supplémentaires peuvent être imposées. Elles seront
spécifiées dans les Conditions Définitives.
L’Émetteur peut choisir d’exclure les Valeurs Mobilières
de la cote si les exigences statutaires sont impraticables ou
difficile à remplir.
Conditions définitives/Prospectus/Suppléments : Les Conditions Définitives comprendront
les éléments d’information permis conformément à
l’article 22.4 du Règlement de la Commission (CE) N°
809/2004 (Le « Règlement Prospectus »). Un prospectus
peut être utilisé pour toute tranche de Valeurs mobilières
conformément au Programme et un tel prospectus
comprendra les Conditions et termes définitifs pour de
telles Valeurs mobilières et, entre autres, intégreront par
référence tout ou toute partie du présent document. Un
supplément mentionnera tout nouveau facteur significatif,
erreur matérielle ou imprécision relatif aux informations
comprises dans le présent Prospectus de base qui est en
mesure d’affecter l’évaluation des Valeurs mobilières et
qui survient ou est constaté entre le moment où le présent
Prospectus de base est approuvé par la CSSF et la clôture
définitive de toute offre publique ou, le cas échéant, le
moment ou au moment de négocier sur un marché régulé
aux fins de la Directive concernant les services
d’investissement 93/22/CE.
Facteurs de risque :
Il existe certains risques liés aux émissions de Valeurs
Mobilières en vertu du présent Programme que les
investisseurs doivent comprendre parfaitement. En outre,
la situation financière du Garant et les résultats de ces
opérations peuvent être affectés par des conditions
défavorables et imprévisibles, qui peuvent être de nature
économiques, juridiques, de marché ou autres. Ces
conditions comprennent notamment, sans y être limitées,
le risque du marché et de la concurrence, les changements
dans l’opinion des investisseurs, le risque de liquidité, le
changement des cotations de crédit, l’exposition au crédit,
le risque opérationnel et le risque réglementaire et légal.
Ces risques sont détaillés dans les pages 8 à 12 du
Prospectus de Base.