
Quelle nationalité pour l’entreprise aujourd’hui?
La citoyenneté ou la nationalité d’une entreprise est de plus en plus énigmatique, pour
Reich, comme pour Ohmae, « une campagne publicitaire est conçue en Grande-Bretagne,
filmée au Canada, montée à New York. La voiture de sport est financée au Japon, dessinée en
Italie, assemblée dans l’Indiana, grâce à des composants électroniques inventés dans le New
Jersey et fabriqués au Japon. ». C’est pourquoi, la question de la nationalité des Firmes
multinationales prend tout son relief lorsqu’on la place dans la perspective de la globalisation
intervenue ces vingt dernières années.
La globalisation remet, en effet, en cause le couplage traditionnel entre firme et nation
et fait ainsi perdre une grande partie de sa pertinence à la notion de nationalité de l’entreprise.
Aujourd’hui, la Firme multinationale se caractérise plus par sa structure en réseau que par sa
nationalité et sa définition reste toujours une source de controverse.
Selon Michalet, la firme multinationale est une grande entreprise qui contrôle
plusieurs filiales à l’étranger et dont la stratégie et les structures organisationnelles sont
conçues à l’échelle mondiale. le Bureau International du Travail défini la firme multinationale
comme une entreprise ayant une société mère investissant dans six pays dont les filiales sont
possédées par la société mère et réalisent au moins un quart de son chiffre d’affaires à
l’étranger.
La nationalité, lien de droit qui unit une personne physique ou morale à un état, a
cependant une certaine pertinence dans la mesure où elle détermine le statut juridique de la
société. Cependant, la nationalité des entreprises n’est pas définie de la même manière par les
différentes législations.
Selon le droit américain, la nationalité d’une firme dépend de son lieu
d’enregistrement alors que c’est le lieu effectif du siège social qui est retenu dans les pays de
droit latin.
Mais la nationalité attribuée par le droit ne fait que dissimuler les enchevêtrements
complexes de participations financières et coopérations technologiques. Elle semble, alors,
n’être qu’un lien superficiel et désuet.
De ce fait, nous envisagerons, dans un premier temps, les origines de la polémique
actuelle autour de la nationalité des FMN, suivies, dans un deuxième temps, par les différents
points de vue des théoriciens à ce sujet, puis, nous terminerons par les effets qui en découlent.