Accords de Bâle II

Review of the article: « International Convergence of Capital Measurement and Capital Standards.
Jamila Awad
Papier: “Review of the article : « International Convergence of Capital Droits réservés: JAW Group
Measurement & Capital Standards” (2011) JAW Group, 3440 Durocher # 1109
Auteure: Jamila Awad Montréal, Québec, H2X 2E2, Canada
Date: 19 décembre, 2011 Mobile: [phone]
Courriel: [email protected]
Review of the article « International Convergence of Capital Measurement and Capital
Standards: A Revised Framework, Basel Committee on Banking Supervision, Bank of
International Settlements, 2004 ».
Author
Jamila Awad
Rights Reserved
JAW Group
Date
19 December, 2011

Review of the article: « International Convergence of Capital Measurement and Capital Standards.
Jamila Awad
Papier: “Review of the article : « International Convergence of Capital Droits réservés: JAW Group
Measurement & Capital Standards” (2011) JAW Group, 3440 Durocher # 1109
Auteure: Jamila Awad Montréal, Québec, H2X 2E2, Canada
Date: 19 décembre, 2011 Mobile: [phone]
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Cet article présente les résultats des travaux des Accords de Bâle sur la supervision bancaire à
l’égard du capital requis pour les banques internationales. Les améliorations proposées dans ce
rapport dérivent de la nécessité d’adopter des exigences de capital conceptuelles plus sensibles
au risque et qui considèrent toutes les particularités des systèmes de supervision et de
comptabilité de chaque pays membre du comité de Bâle. La ligne de conduite permet à chaque
participant de sélectionner l’approche la plus appropriée en tenant compte de l’infrastructure des
marchés financiers particulière à chaque membre afin de déterminer les capitaux requis pour une
bonne pratique de la gestion du risque de crédit, de marché et opérationnel.
L’article étudié est exhaustif alors le résumé est divisé en quatre parties: la première partie
introduit une vison générale des principaux éléments de cet accord, la deuxième partie explique
les différentes méthodes de calculs du minimum de capital requis en tenant compte des différents
risques, la troisième partie révise le processus de supervision, et finalement, la dernière partie
explique le rôle des lignes directives dans la discipline des marchés financiers.
La première partie introduit les acteurs financiers affectés par les nouvelles normes en matière de
capital minimal requis. Tout d’abord, toutes les banques internationales actives doivent obéir aux
exigences requises en matière de capital et une période transitoire de trois ans est appliquée pour
les pays où ces exigences ne sont pas encore une obligation. Les organes de supervision
bancaires doivent superviser la consolidation de toutes les entités financières pour garantir
qu’elles respectent le minimum capital requis. Or, les investissements dans des instruments
financiers qui n’ont pas de division de contrôle sont exclus du capital de la banque en déduisant
ce montant de l’équité. Les banques qui ont des filiales dans le domaine de l’assurance sont dans
l’obligeance de réduire les coûts de cette dernière de l’équité pour contrebalancer toutes les
formes de risque tels les risques d’affaires encourus dans ce domaine afin de calculer le
minimum capital requis. Dans la même logique, les investissements à but commercial sont
également retirés de l’équité de la banque.
Le volume majoritaire dans cet article présente comment calculer le total minimum de capital
requis pour une bonne pratique de la gestion du risque de crédit, de marché et opérationnel. Le
ratio total de capital ne doit pas être inférieur à 8% et doit être calculé en utilisant la définition de
capital réglementaire qui se base sur la pondération de chaque actif. Il y a trois approches pour
mesurer le risque de crédit: l’approche standardisée, l’approche basée sur la notation interne, et
finalement, l’approche axée sur la sécurisation.
En premier lieu, l’approche standardisée de mesure du risque de crédit consiste à implémenter la
procédure de calcul de risque de crédit par la pondération des actifs par rapport à une légende et
une structure de pondération prédéterminée dans le guide de calculs. Toutes les catégories
d’actifs transigées par les banques sont prises en considération en tenant compte de leur notation,
leur maturité, leur risque d’exposition, les facteurs microéconomiques, les relations avec d’autres
instruments financiers de même catégorie et ceux des autres pays. Bref, tout facteur qui peut

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Jamila Awad
Papier: “Review of the article : « International Convergence of Capital Droits réservés: JAW Group
Measurement & Capital Standards” (2011) JAW Group, 3440 Durocher # 1109
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influencer de manière directe ou indirecte le risque de crédit d’un produit financier doit être
incorporé dans la mesure de cette dernière. Par exemple, l’utilisation de produits dérivés pour
couvrir le risque de crédit ou l’application d’instruments à titres spéculatifs dans des opérations
de couverture doit être considérée dans la mesure du risque de crédit.
De plus, le rapport fait mention de l’importance des méthodes comptables tels le principe de
reconnaissance et les critères d’éligibilité pour amalgamer tous les risques de crédit possibles
dans une vision représentative de la réalité de toutes les banques pour arriver à calculer le
minimum requis de capital qui encore une fois suit la loi de pondération d’exposition au risque
de chaque actif. Il est également primordial pour les banques de considérer la volatilité de leurs
instruments financiers par rapport aux différents taux de change ainsi que l’illiquidité de
certaines classes d’actifs. De plus, les tests statistiques proposés exigent un intervalle de
confiance à 99% et un historique de données d’au moins une année donc une précision des
résultats est exigée envers les banques.
L’autre alternative proposée est l’utilisation du modèle VaR pour refléter la volatilité des prix
dans le but de tenir compte des effets de corrélation entre les positions dans divers instruments
financiers. Cette approche statistique permet également de considérer les ententes bilatérales de
différentes contreparties. Cependant, l’approche de modélisation VaR pour mesurer le risque de
crédit est acceptée pour les banques ayant été reconnues comme membre satisfaisant les critères
d’organe de supervision.
L’approche de mesure de risque de crédit basée sur la notation interne consiste à déterminer le
minimum capital requis en considérant les facteurs de probabilités de défaut, la perte causée par
un défaut, la maturité d’un instrument financier et l’exposition d’une banque à un défaut. La
mécanique de cette approche consiste encore à tenir compte de la pondération des différents
paramètres par rapport aux classes d’actifs utilisés en tenant compte des spécificités de chacun
pour mesurer le minimum capital requis. En fait, les actifs sont catégorisés parmi la sélection
suivante: corporative, souveraine, banque, détail et équité. De plus, cette méthode décrit tous les
types de projet de financement que les banques exercent afin de considérer toutes les mesures
d’exposition du risque de crédit. En voici quelques exemples: les projets immobiliers et le
financement de commodités.
Par ailleurs, les banques doivent catégoriser et quantifier toutes les formes d’exposition dans
l’évaluation de capital minimal requis. Alors, les banques peuvent ainsi calculer le risque de
crédit en appliquant des formules mathématiques qui tiennent compte des corrélations des
diverses variables décrites dans cette approche pour obtenir le ratio d’équité optimal.
La méthodologie par notation interne guide les banques sur l’incorporation des titres spéculatifs
dans le cadre des calculs mathématiques. Il faut également incorporer les normes comptables en
matière corporative pour bien saisir le risque de défaut et la dilution des données pour mesurer le
risque de crédit. Des stress tests permettent d’identifier toutes les probabilités et tous les

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changements à venir dans les conditions économiques des banques qui peuvent altérer
l’exposition au risque de crédit. Alors, les banques doivent tenir compte des événements de
risque des marchés financiers, des ralentissements économiques et des conditions de liquidités.
Le cadre de cet article n’exige pas un modèle VaR spécifique pour cette approche cependant la
méthodologie choisie pour mesurer le risque doit être capable d’adéquatement capturer tous les
risques affectant le niveau minimal de capital requis. Plus spécifiquement, la méthode VaR
sélectionnée doit considérer le risque des marchés financiers ainsi que le risque spécifique
d’exposition pour chaque portefeuille d’équité de chaque banque. Alors, les modèles établis par
les banques doivent être en mesure d’expliquer l’historique des variations de prix et capturer la
magnitude des changements causés par l’environnement des marchés financiers dans l’étude des
portefeuilles d’actifs. Bref, l’approche de mesure du risque de crédit basée sur la notation interne
consiste aussi à établir des tests statistiques spécifiques via l’étude des variables dictées dans le
dispositif de contrôle.
En dernier lieu, l’approche axée sur la sécurisation dans la mesure de risque de crédit consiste à
déterminer le ratio minimal de capital requis par les expositions qui dérivent d’instruments de
sécurisation traditionnels et synthétiques. Tout d’abord, un outil de sécurisation traditionnel se
définit par au moins deux tranches de flux monétaires ayant différents degrés de risque de crédit.
Un instrument de sécurisation synthétique englobe au moins deux tranches de flux monétaires où
le risque de crédit est transféré en partie ou à part entière dans le but de couvrir le risque de crédit
du portefeuille par une position de couverture. Donc, cette approche permet d’évaluer le risque
de crédit surtout dans le cadre d’instruments financiers avec effet de levier telles les hypothèques
spéculatives MBS («Mortgage Backed Securities »). Le traitement dans cette approche consiste à
garantir que les banques détiennent un minimum de capital contre tous les risques de sécurisation
qui sont engendrés par le risque de crédit.
La mécanique de calcul dans l’approche axée sur la sécurisation dans la mesure du risque de
crédit se base également sur la pondération de tous les facteurs de risque de sécurisation et
l’utilisation d’une charte spécifique pour chaque facteur pour ensuite appliquer ces valeurs dans
des formules mathématiques établies dans le dispositif de contrôle. Par exemple, la maturité
d’une tranche de flux monétaire et la notation pour cette tranche représentent des facteurs de
sécurisation qui n’ont pas la même pondération ni la même notation dans la charte de risque de
sécurisation.
La deuxième branche dans le calcul de risque minimal requis se base sur le risque opérationnel
qui est défini par le risque encouru via une perte résultante d’un processus interne inadéquat d’un
système ou à cause d’évènements externes. Il existe trois méthodes pour mesurer le risque
opérationnel: l’approche par un indicateur de base, l’approche standardisée, et finalement,
l’approche de mesure avancée.
En premier lieu, l’approche par un indicateur de base exige que les banques qui utilisent cette
méthode de posséder un capital minimal équivalent à la moyenne des trois années précédentes

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d’un pourcentage fixe du revenu brut annuel. Ensuite, il suffit d’incorporer les données dans une
formule mathématique pour arriver à un niveau de capital acceptable. L’approche standardisée
consiste à diviser les activités d’une banque selon huit lignes d’affaires appelées des indicateurs:
la finance corporative, le trading et les ventes, la banque de commerce de détail, la banque
commerciale, les paiements et ententes, les services d’agences, la gestion d’actifs et le commerce
des courtiers. Ensuite, le revenu brut de chaque indicateur qui sert de mesure d’opération est
multiplié par le bêta pour compenser contre le risque de marché. Finalement, il suffit d’utiliser la
moyenne des trois années de capital et d’incorporer toutes ces variables dans une formule
mathématique pour finalement mesurer la charge de capital nécessaire.
L’approche de mesure avancée dans la méthodologie de quantification du risque opérationnel
consiste à obtenir un capital requis équivalant à la mesure de risque généré par le système interne
de mesure du risque opérationnel en utilisant des critères quantitatifs et qualitatifs. Cette
méthodologie confère la liberté entière à une banque dans le but de déterminer la mesure
d’allocation appropriée en considérant la sensibilité du niveau de risque opérationnel cependant
un organe interne doit superviser le système mis en place. En conclusion, peu importe le
processus utilisé pour mesurer le risque opérationnel la banque doit effectuer un test statistique à
un intervalle de confiance de 99% en incorporant les caractéristiques qualitatives et quantitatives
influençant le risque opérationnel.
Finalement, le dernier volet dans une branche du calcul minimal de capital requis consiste à
appliquer les éléments incorporés dans le livre de trading qui se définit par les ensembles de
position dans les instruments financiers et les commodités tenus dans le but de couvrir les autres
éléments dans le livre. Donc, ce sont des relations de couverture par des produits spéculatifs. Les
titres financiers qui sont éligibles à cette stratégie de traitement de capital ne contiennent pas de
fonctions restrictives et doivent également pouvoir être complètement couverts. Par exemple, des
actifs tels de la liquidité et des passifs telle une obligation ainsi que des produits dérivés sont des
outils efficaces pour mettre en marche cette méthodologie car ce sont des instruments financiers
qui peuvent être transigés quotidiennement.
Le guide fournit aux banques une méthodologie pour évaluer les positions prises dans les divers
instruments financiers par trois méthodes dans le volet de calcul du capital requis d’équité par les
banques dans la stratégie livre de trading: « Marking-to-Market », « Marking to Model » et
finalement « Independant Price Verification ». Tout d’abord, la méthode « Marking-to-Market »
consiste à rétablir de façon journalière les positions d’achat et de vente « Bid-Ask » des titres
financiers par l’entremise des prix de fermeture. Il est fortement conseillé aux banques d’utiliser
ce concept car il permet de représenter la valeur marchande réelle de livre de trading. En
conséquence, lorsque le « Marking-to-Market » n’est pas applicable il faut procéder au
« Marking to Model » qui permet d’évaluer la valeur du livre de trading selon un seuil établi
calculé des données de marchés financiers. C’est une approche plus conservative qui démontre la
prudence des banques à conférer des résultats exacts et représentatifs de la réalité. Il n’y a pas
une exigence à implanter une modélisation de test propre à cette méthodologie cependant les