LICENCE DE DIFFUSION NON EXCLUSIVE
J'accorde à l'Université de Montréal le droit non exclusif, perpétuel, libre de redevances, sans
limitation territoriale, et limité à des fins non-commerciales découlant de la mission universitaire
d’archiver, reproduire et publier sur n'importe quel support, connu ou inconnu, et diffuser au
public par télécommunication, incluant par le biais d'un réseau électronique tel que l'Internet,
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Je déclare que ces documents relèvent de ma propre propriété intellectuelle et/ou que j'ai
l'accord des détenteurs du droit d'auteur pour accorder à l’Université de Montréal les
permissions susmentionnées. Je comprends que l'Université de Montréal ne peut être tenue
pour responsable si la distribution de ces fichiers et de ses métadonnées entraînait une
quelconque violation du droit d'auteur.
J’accorde à Marie-Ève Ménard, bibliothécaire à la Bibliothèque des lettres et sciences
humaines de l’Université de Montréal, l’autorisation d’archiver pour moi dans le dépôt
institutionnel numérique Papyrus les travaux que nous aurons identifiés ensemble et d’y ajouter
les métadonnées associées utiles au repérage.
Nom : Denis Ribouillault, professeur au département d’histoire de l’art et d’études
cinématographiques de l’Université de Montréal
Date : 14 mai 2015
Signature : ___________________________________________________________________
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