Sont également à prévoir au marché :
-tous les essais, réglages et mise en service du véhicule ;
-le transport sur le site ;
-la mise à disposition de personnels qualifiés pour les opérations d’admission du véhicule au
moment de la livraison.
Le prix forfaitaire devra comprendre toutes les prestations nécessaires à l’exécution intégrale
de fabrication et de construction du véhicule, y compris les notes de calcul, les plans et autres
éléments utiles à la conception et réalisation de celui-ci décrits et proposés.
1.4 Garantie :
Le constructeur devra garantir, pendant un an minimum à dater de la réception définitive du
car par le service des Mines, le bon fonctionnement du matériel faisant l’objet du présent
Cahier des Charges contre tout vice de conception, de construction ou de défaut de matière le
rendant impropre à l’emploi auquel il est destiné.
En outre, les pièces ci-dessous énumérées et globalement toutes les pièces, qu’elles soient ou
non fabriquées par le constructeur du car, qui présenteraient des fissures, ruptures dues à un
vice de conception, de construction ou défaut de matière, seront garanties pour un parcours
minimum de 150 000 km.
moteur : carter, cylindre, culasse, vilebrequin, pompe d’injection, radiateur.
embrayage : carter, arbres, roulements, disque d’embrayage.
boîte de vitesses : carter, arbres, engrenages, roulements.
pont arrière : carter, fusées, engrenages, roulements, arbres de roues.
direction : carter, vis, roulements, pompe, tubulures et vérins.
carrosserie : l’ensemble de l’habillage extérieur, y compris portes et capots, ainsi
que les joints de fenêtres.
1.5 Pièces de rechange :
Le constructeur devra tenir à la disposition immédiate, chez son concessionnaire local, les
ensembles ou organes faisant l’objet des garanties et, en particulier, un moteur complet.
En outre, il devra y avoir chez son concessionnaire ou dépositaire local pendant une période
de 10 ans, un stock de pièces et d’organes comprenant entre autres :
- Culasse, pièces détachées moteur,
- Pompe à injection, compresseur,
- Pompe de direction assistée,
- Pompe à eau, démarreur,
- Alternateur, injecteur, tube d’injecteur,
- Courroies, durites, joints,
- Radiateur, boîte de vitesses,
- Arbre de transmission,
- Electrovalves et vérins de commande de portes,
- Régulateur de tension.